Média Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 5 décembre 2017

Ordre du jour
  • 00:00:09

    10 - Sujets d’ouverture

  • 00:00:39

    10.01 CA17 080729 INSTANT DE RECUEILLEMENT

  • 00:05:21

    10.02 CA17 080730 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 5 décembre 2017.

  • 00:06:19

    10.03 CA15 080731 Adopter les procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du 21 novembre 2017.

  • 00:06:57

    10.04 CA15 080732 PÉRIODE DE QUESTION DU PUBLIC

  • 00:15:13

    10 - Sujets d’ouverture

  • 00:15:13

    10.01 CA17 080723 PRÉSENCES

  • 00:15:29

    10.02 CA17 080724 Adopter l’ordre du jour de la séance extraordinaire du 5 décembre 2017.

  • 00:15:48

    30.01 CA17 080725 - 1173231017 et CA17 080726 - 1173950037 Adopter le budget et l’organigramme 2018 de l’arrondissement

  • 00:28:04

    60.01 CA17 080727 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 00:35:20

    70.01 CA17 080728 LEVÉE DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE

  • 00:37:14

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:37:40

    20.01 1176121016 - CA17 080733 Autoriser une commande ouverte au montant de 118 995,77 $ en faveur de Transcontinental Médias S.E.N.C. pour les placements publicitaires 2018.

  • 00:38:18

    20.02 1173152008 - CA17 080734 Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour les travaux de reconstruction des infrastructures souterraines et de surface sur une partie de la rue Marcel.

  • 00:39:10

    20.03 1176121017 - CA17 080735 Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour le service de patrouilleurs de la sécurité urbaine pour l’année 2018, approuver la grille d'évaluation.

  • 00:39:45

    20.04 1176879013 - CA17 080736 Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour les services de gardiennage dans les bâtiments publics pour une durée de cinq ans.

  • 00:40:25

    20.05 1176673008 - CA17 080737 Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour le décapage, nettoyage et la peinture des bassins des piscines extérieures, pataugeoires et jeux d'eau pour l'année 2018.

  • 00:41:48

    20.06 1176121019 - CA17 080738 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation pour les services de graphisme relativement aux publications pour l'année 2018.

  • 00:42:40

    20.07 1177154006 - CA17 080739 Autoriser le lancement d'un appel d'offres sur invitation afin de retenir les services professionnels pour le projet de repartage de la rue Decelles dans le cadre du Programme d'implantation de rues piétonnes et partagées (PIRPP) et approuver la grille d'évaluation.

  • 00:43:42

    20.08 1173152006 - CA17 080740 Ratifier une dépense additionnelle de 24 213,74 $ au contrat octroyé à Consultants en développement et gestion urbaine (CDGU) inc. pour les services professionnels relatifs aux travaux de réaménagement de la cour arrière du Centre des loisirs et en autoriser le paiement à même la pénalité imposée à Les Entreprises C. Dubois pour retard dans l'exécution des travaux.

  • 00:44:29

    20.09 1173679013 – CA17 080741 Autoriser une dépense au montant de 69 847,31 $ pour la valorisation des matériaux bitumineux et de béton en vertu de l'entente cadre avec Bau-Val CMM - Entente 910214.

  • 00:45:14

    20.10 1176121018 - CA17 080742 Autoriser une dépense additionnelle de 2 529,45 $ à Francine Pilon pour les travaux de conception graphiques pour l’année 2017.

  • 00:47:29

    20.11 1173058021 - CA17 080743 Accorder un contrat au montant maximal de 65 507,42 $, à R. Benoit construction inc. pour la réalisation des travaux de réparation des branchements d'égout sur diverses rues – Soumission 17-523 et autoriser le retour en appel d'offres sur invitation.

  • 00:48:35

    20.12 1177146007 - CA17 080744 Octroyer un contrat au montant maximal de 97 672,50 $, à Extermination West-Island (2866-1767 Québec inc.) pour le contrôle et l'extermination d'insectes nuisibles et rongeurs pour une durée de trois ans (2018 à 2020) - Soumission 17-16534.

  • 00:49:50

    20.13 1177146010 - CA17 080745 Octroyer un contrat au montant de 69 306,33 $ à Cimco réfrigération, pour la visite et l'inspection périodique des équipements de réfrigération situés dans la salle mécanique de l'aréna Raymond Bourque pour une période de 3 ans.

  • 00:50:34

    20.14 1177550009 - CA17 080746 Rejeter la soumission pour les travaux de réfection de la toiture du Développement économique de Saint-Laurent - Soumission 17-031 - et autoriser le retour en appel d'offres publics.

  • 00:51:13

    20.15 1164378046 - CA17 080747 Autoriser un sommaire addenda afin de modifier la provenance ainsi que l’imputation des crédits relativement à une dépense maximale de 485 700 $ en faveur du CN pour la construction d'un passage à niveau et d'un nouveau système d'avertissement (passage Montpellier).

  • 00:53:15

    20.16 1173058012 - CA17 080748 Autoriser un sommaire addenda afin de modifier partiellement la provenance ainsi que l’imputation des crédits relativement à l’octroi d’un contrat à 4042077 Canada inc. pour les travaux de réalisation de la piste cyclable et piétonne (passage Montpellier) – Soumission 17-018.

  • 00:54:01

    20.17 1172298003 – CA17 080749 Autoriser le renouvellement du contrat d'entretien des logiciels de géomatique à ESRI Canada ltée, pour un montant maximum de 54,000 $ pour l'année 2018.

  • 00:54:31

    20.18 1174378033 - CA17 080750 Annuler la soumission 17-16464 pour le préachat de consoles d’éclairage en aluminium pour installation sur poteaux en bois d’Hydro-Québec et autoriser le retour en appel d'offres public.

  • 00:55:07

    20.19 1174378026 - CA17 080751 Autoriser la résiliation du contrat octroyé à Techniparc (9032-2454 Québec inc.) pour la réfection de diverses installations sportives - Soumission 13-044, autoriser le paiement d'un montant de 26 734,75 $, en dédommagement et, autoriser le retour en appel d'offres public pour la réalisation de travaux d'aménagement et de décontamination au parc Saint-Laurent.

  • 00:56:27

    30 – Administration et finances

  • 00:56:50

    30.01 1173231015 - CA17 080752 Établir le calendrier des séances ordinaires du conseil d’arrondissement pour l’année 2018 et reporter la date de la séance ordinaire du 2 janvier 2018.

  • 00:57:28

    30.02 1176724001 - CA17 080753 Prendre acte de la cession des actifs de Entreprises d’Électricité Renaissance inc. en faveur de Environnement Routier NRJ inc.

  • 00:58:12

    30.03 1172410006 - CA17 080754 Autoriser un remboursement au fonds de roulement de 527 019,92 $ à même le budget de fonctionnement.

  • 00:58:48

    30.04 1173984015 - CA17 080755 Dépôt des déclarations des intérêts pécuniaires des conseillers d'arrondissement.

  • 00:59:19

    30.05 1177146006 - CA17 080756 Autoriser le dépôt d'une demande d'aide financière au Service des grands parcs, du verdissement et du Mont-Royal dans le cadre de l'entente de collaboration entre Hydro-Québec et la Ville de Montréal pour le verdissement avec des emprises de transport d'électricité et autoriser la chef de la Division environnement et protection du territoire à signer tous les documents administratifs relatifs à cette demande.

  • 01:01:43

    30.06 1173231024 - CA17 080757 Autoriser le versement d'une subvention de 50 000 $ à la Société de développement commercial La Zone Décarie Nord.

  • 01:02:37

    30.07 1170299026 - CA17 080758 Octroyer au Comité des Organismes sociaux de Saint-Laurent (COSSL) une somme de 40 000 $ en soutien à la démarche de Revitalisation urbaine intégrée du quartier Hodge-Place Benoit et une somme de 40 000 $ en soutien à la démarche de Revitalisation urbaine intégrée du quartier Chameran-Lebeau, pour l'année 2017-2018 et approuver les conventions qui s’y rattachent.

  • 01:02:37

    30.08 1170299028 - CA17 080759 Autoriser un don de 300 $ à l’organisme Accueils au cœur de l’enfance dans le cadre de sa guignolée annuelle pour son Centre de pédiatrie sociale, édition 2017.

  • 01:02:37

    30.09 1170299029 - CA17 080760 Autoriser un don de 300 $ à la Fondation du Cégep du Vieux Montréal en soutien à l’édition 2017 de l’opération Nez Rouge.

  • 01:02:37

    30.10 1170299027 - CA17 080761 Accorder un soutien financier de 25 000 $ au Comité logement Saint-Laurent en soutien aux démarches de consolidation de l’organisme et approuver l’addenda à la convention qui s’y rattache.

  • 01:04:48

    30.11 1170664008 - CA17 080762 Déléguer les membres du conseil à divers événements, ratifier et autoriser le remboursement des dépenses afférentes.

  • 01:05:19

    30.12 1173984012 - CA17 080763 Prendre acte du rapport global sur l’exercice des pouvoirs délégués entre le 28 septembre et le 29 novembre 2017 et du rapport sur les paiements à Hydro-Québec au 29 novembre 2017, en vertu du règlement numéro RCA07-08-0012 sur la délégation des pouvoirs et ses amendements.

  • 01:05:29

    30.13 1171024003 - CA17 080764 Approuver la radiation d’une somme de 22 965,47 $ réclamée à Société de transport de Montréal (STM) pour le coût de démolition et de construction d'un garage situé au 635, rue Stinson.

  • 01:06:09

    40 – Réglementation

  • 01:06:14

    40.01 1177499106 - CA17 080765 Statuer sur une demande de dérogation mineure concernant la propriété située au 855, boulevard Décarie ayant pour objet la construction d’un bâtiment mixte dont le taux d’implantation au sol est supérieur au maximum permis.

  • 01:06:14

    40.02 1177499107 - CA17 080766 Statuer sur un plan d’implantation et d’intégration architecturale pour la construction d’un bâtiment mixte au 855, boulevard Décarie et au 400, rue Ouimet.

  • 01:10:17

    40.03 1163231018 - CA17 080767 Adopter le règlement numéro RCA17-08-5 sur les subventions des sociétés de développement commercial.

  • 01:10:58

    40.04 1173231021 - CA17 080768 Adopter le règlement numéro RCA17-08-8 sur l'approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial La Zone Décarie Nord et visant à décréter les cotisations pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018.

  • 01:11:27

    40.05 1173231022 - CA17 080769 Adopter le règlement numéro RCA18-08-1 sur les tarifs.

  • 01:12:50

    40.06 1173231019 - CA17 080770 Adopter le projet de règlement numéro RCA17-08-7 sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018).

  • 01:13:16

    40.07 1173984014 - CA17 080771 Adopter le projet de règlement numéro RCA17-08-9 annulant divers règlements d’emprunts.

  • 01:14:18

    40.08 1173984014 - CA17 080772 Donner un avis de motion en vue d’adopter le règlement numéro RCA17-08-9 annulant divers règlements d’emprunts.

  • 01:15:10

    50 - Ressources humaines

  • 01:15:32

    50.01 1173950045 - CA17 080773 Prolongation de postes temporaires et/ou de banques d'heures pour 2018 dans des emplois cols blancs afin de terminer certains mandats et abolition/création d'un poste dans des emplois cols blancs.

  • 01:15:32

    50.02 1173950047 - CA17 080774 Titularisation d'employés cols bleus.

  • 01:15:32

    50.03 1173950048 - CA17 080775 Autoriser la nomination d'un ingénieur à la Division des études techniques de la Direction des travaux publics.

  • 01:17:10

    60 – Information

  • 01:17:11

    60.01 CA17 080776 Dépôt du rapport bimestriel pour les mois de septembre et octobre 2017 du poste de quartier 7 du Service de police de la Ville de Montréal.

  • 01:22:28

    60.02 CA17 080777 AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:34:10

    60.03 CA17 080778 PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 01:44:15

    70 – Autres sujets

  • 01:44:15

    70.01 CA17 080779 LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 5 décembre 2017

Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 5 décembre 2017
Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Saint-Laurent se tiendront une fois par mois, à 19h30.

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Catégories: Démocratie
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