Média Conseil d'arrondissement de Saint-Laurent du 6 octobre 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 INSTANT DE RECUEILLEMENT

  • 0:04:50

    10.02 Adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 6 octobre 2020

  • 0:05:30

    10.03 Adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er septembre 2020.

  • 0:06:20

    10.04 PÉRIODE DE QUESTION DU PUBLIC

  • 0:29:30

    SÉANCE EXTRAORDINAIRE BUDGET PTI

  • 0:55:50

    15 Proclamations

  • 0:55:51

    15.01 Proclamer la Semaine de prévention des incendies du 4 au 10 octobre 2020.

  • 0:57:10

    15.02 Proclamer la Semaine des bibliothèques publiques du 17 au 24 octobre 2020.

  • 0:58:10

    15.03 Proclamer la Semaine québécoise de réduction des déchets du 17 au 25 octobre 2020

  • 0:59:30

    20 Affaires contractuelles

  • 0:59:31

    20.01 Autoriser le lancement d'un appel d'offres public pour les services d'enlèvement, de transport, d'entreposage, de fumigation et de destruction des objets et effets mobiliers déposés sur la voie publique lors de saisies ou d'évictions

  • 1:01:10

    20.02 Octroyer un contrat au montant maximal de 409 475,99 $ à Gestion S. Forget inc. Pour les travaux de réfection du terrain de basketball et pour l’irrigation du terrain de soccer du parc Noël-Nord – Soumission 20-011.

  • 1:01:20

    20.03 Autoriser une dépense additionnelle de 30 000 $ en faveur de Rogers communications inc. pour les communications cellulaires et GPS pour l'année 2020.

  • 1:01:30

    20.04 Accorder un soutien financier totalisant la somme de 32 237 $ à deux organismes, dans le cadre de l’édition 2020 du Programme d’intervention de milieu pour les jeunes 12-30 ans, approuver les projets de convention s'y rattachant et autoriser le directeur Culture, Sports, Loisirs et Développement social à signer ces conventions

  • 1:01:40

    20.05 Accorder un soutien financier de 10 000 $ au Centre communautaire Bon Courage et autoriser le directeur Culture, Sports, Loisirs et Développement social à signer la convention à cet effet

  • 1:09:50

    20.06 Rejeter la soumission 20-18301 concernant le contrôle et l'extermination d'insectes nuisibles et de rongeurs pouvant se trouver dans les bâtiments publics, les parcs, les espaces verts et le réseau d'égouts et autoriser le retour en appel d'offres public.

  • 1:10:50

    20.07 Approuver une entente de développement à intervenir avec 9376-9727 Québec inc. concernant la constitution d'une servitude et la cession d'un terrain pour la propriété située aux 205 et 305, boulevard Marcel-Laurin et aux 208 et 308, rue Crevier.

  • 1:11:50

    20.08 Accorder une dépense additionnelle de 29 312,88 $ au contrat déjà octroyé à Atelier Civiliti inc., pour un mandat supplémentaire en services d'ingénierie afin de compléter les plans et devis de conception d'une rue partagée aux normes du MTQ, pour la deuxième phase temporaire du projet (PIRPP) de la rue Decelles.

  • 1:15:10

    30 Administration et finances

  • 1:15:11

    30.01 Autoriser des virements budgétaires pour un montant de 16 963 000 $ suite au report des surplus relatifs aux dépenses en immobilisations 2019 non réalisées.

  • 1:16:50

    30.02 Autoriser la signature d’une convention avec les YMCA du Québec pour le projet C-Vert 2020-2021 et octroyer une contribution financière de 15 000 $.

  • 1:18:00

    30.03 Autoriser l’organisme VertCité à agrandir de 60 mètres carrés la superficie de la zone de biodiversité située dans le passage BOA du parc Painter

  • 1:19:20

    30.04 Accorder un don de 300 $ à l'école Le Sommet, pour la poursuite des programmes spécialisés en développement scolaire et social pour l'année 2020

  • 1:19:50

    30.05 Prendre acte des rapports globaux sur l’exercice des pouvoirs délégués entre le 27 août et le 30 septembre 2020, en vertu du règlement numéro RCA07-08-0012 sur la délégation des pouvoirs et ses amendements.

  • 1:21:00

    30.06 Déléguer les membres du Conseil à divers événements et autoriser le remboursement de dépenses afférentes

  • 1:21:40

    40 Réglementation

  • 1:21:50

    40.01 Statuer sur la demande de dérogation mineure pour la propriété située au 2125, rue Ward ayant pour objet la construction d’une habitation multifamiliale dont la largeur de l’allée véhiculaire menant au garage en sous-sol est de 5 mètres, alors que le règlement en vigueur exige une largeur minimale de 6 mètres.

  • 1:24:20

    40.02 Statuer sur la demande de dérogation mineure pour la propriété située au 855, rue Beaulac ayant pour objet la construction d’un bâtiment commercial dont le nombre d’étage ne respecte pas toutes les normes applicables.

  • 1:25:40

    40.03 Statuer sur la demande de dérogation mineure pour la propriété située au 3075, boulevard Thimens ayant pour objet l’installation d’une clôture ou d’un muret en cour avant dont la hauteur est supérieure au maximum autorisé et l’installation d’une génératrice et d’un réservoir de CO2 à l’extérieur en cour avant donnant sur le boulevard Cavendish, alors que la réglementation exige une localisation en cour arrière ou sur le toit.

  • 1:27:40

    40.04 Adopter le règlement numéro RCA08-08-0001-129 modifiant le règlement numéro RCA08-08-0001 sur le zonage.

  • 1:27:50

    40.05 Adopter le premier projet de règlement numéro RCA08-08-0001-130 modifiant le règlement RCA08-08-0001 sur le zonage.

  • 1:32:20

    40.06 Donner un avis de motion en vue d’adopter le règlement numéro RCA08-08-0001-130 modifiant le règlement RCA08-08-0001 sur le zonage.

  • 1:33:20

    40.07 Accepter un paiement aux fins de frais de parcs représentant 10% de la valeur réelle du lot 1 984 370 à la suite d’une demande de permis de construction.

  • 1:33:30

    40.08 Adopter le règlement numéro 878-47 modifiant le règlement 878 sur la sécurité routière.

  • 1:36:00

    50 Ressources humaines

  • 1:36:01

    50.01 Autoriser un sommaire addenda afin de modifier la date d’entrée en fonction du chef de section, opérations travaux publics à la Direction des travaux publics, division de la voirie, section de l’exploitation d’aqueducs et d’égouts.

  • 1:37:00

    50.02 Autoriser une embauche temporaire à un poste de conseillère en ressources humaines à la Direction des services administratifs et du greffe de la Division des ressources humaines

  • 1:34:30

    50.03 Autoriser une nomination à un poste de conseiller en aménagement à la Division de l'urbanisme de la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises.

  • 1:38:10

    50.04 Autoriser une nomination à un poste d'agent système de gestion à la Division des ressources informationnelles de la Direction des services administratifs et du greffe

  • 1:38:40

    50.05 Autoriser la création d'une banque d'heures de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie de la Direction des travaux publics.

  • 1:39:50

    60 Information

  • 1:39:51

    60.01 AFFAIRES NOUVELLES

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Catégories: Démocratie
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