Média Conseil d'arrondissement de Saint-Léonard du 20 novembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Saint-Léonard du 20 novembre 2017

  • 00:00:50

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:03:08

    10.01 Ouverture de la séance.

  • 00:18:20

    10.02 Adoption de l'ordre du jour.

  • 00:18:29

    10.03 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 2 octobre 2017.

  • 00:00:00

    AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:03:19

    PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:18:40

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:18:41

    20.01 Autoriser la prolongation du contrat - Service d'entretien des appareils de transport vertical - Appel d'offres numéro 13-13024 - ASCENSEURS THYSSENKRUPP (CANADA) LIMITÉE – 20 676,85 $, plus l'indexation selon le taux publié par la Commission de la construction du Québec.

  • 00:19:03

    20.02 Autoriser une dépense supplémentaire - Réaménagement du parc Giuseppe-Garibaldi - Contrat numéro 201-155 - LE GROUPE NEPVEU INC. – 14 176,34 $.

  • 00:19:23

    20.03 Approuver la modification au protocole d'entente avec la Commission scolaire de la Pointe-de-l'Île.

  • 00:19:45

    20.04 Approuver le projet de convention et accorder une aide financière de 40 000 $ à Concertation Saint-Léonard pour les années 2017 et 2018 dans le cadre du Fonds d'initiative et de rayonnement de la Métropole (FIRM).

  • 00:20:06

    30 – Administration et finances

  • 00:20:07

    30.01 Dépôt des rapports faisant état des décisions déléguées en matière de ressources financières pour la période du 1er au 30 septembre 2017.

  • 00:20:24

    30.02 Dépôt du rapport faisant état des décisions déléguées en matière de ressources humaines pour la période du 1er septembre au 31 octobre 2017.

  • 00:20:39

    30.03 Dépôt des états comparatifs des revenus et des dépenses réels au 30 septembre 2017 comparé avec celui du 30 septembre 2016 et des revenus et des dépenses projetés pour l'exercice financier 2017 en date du 30 septembre 2017 comparé avec le budget de cet exercice.

  • 00:21:04

    40 – Réglementation

  • 00:21:05

    40.01 Présentation et avis de motion - Règlement numéro 2233 intitulé : Règlement autorisant l'occupation du domaine public, soit une partie d'un espace vert adjacent à la caserne 21, aux fins d'une cour d'école.

  • 00:21:26

    40.02 Présentation et avis de motion - Règlement numéro 2234 intitulé : Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018).

  • 00:21:41

    40.03 Présentation et avis de motion - Règlement numéro 2235 intitulé : Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018).

  • 00:21:59

    40.04 Présentation et avis de motion - Règlement numéro 2236 intitulé : Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial de la rue Jean-Talon à Saint-Léonard, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation.

  • 00:22:42

    40.05 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage numéro 1886 - 4300-4302, rue de Naples - Lot numéro 1 122 017 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Ouest.

  • 00:23:36

    40.06 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage numéro 1886 - 5690-5692, rue Jean-Talon - Lot numéro 1 124 294 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:24:31

    40.07 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Demande de dérogation mineure au Règlement de zonage numéro 1886 - 5178-5196, rue Jarry - Lot numéro 3 895 384 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Ouest.

  • 00:25:16

    40.08 Recommandation du comité consultatif d'urbanisme - Demande de dérogations mineures au Règlement de zonage numéro 1886 - 7120-7122, rue Aubert - Lot 1 123 844 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Ouest.

  • 00:26:05

    40.09 Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation et adoption du second projet de résolution - Projet particulier PPCMOI 2017-03/H11-02 - 5885, rue De Seigne - Lot numéro 1 334 262 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:26:25

    40.10 Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation et adoption du second projet de résolution - Projet particulier PPCMOI 2017-05/I12-12 - 5845, boulevard Couture - Lot numéro 1 332 386 du cadastre du Québec - District Saint-Léonard-Est.

  • 00:26:44

    50 – Ressources humaines

  • 00:26:44

    50.01 Approuver les modifications à la structure organisationnelle et adopter le nouvel organigramme de l'arrondissement de Saint-Léonard.

  • 00:26:59

    51 – Nomination / Désignation

  • 00:26:59

    51.01 Désignation d'un maire suppléant d'arrondissement pour les mois de novembre et décembre 2017 ainsi que janvier et février 2018.

  • 00:27:23

    51.02 Nomination des membres des commissions permanentes du conseil d'arrondissement.

  • 00:29:11

    51.03 Nomination du président et du vice-président du comité consultatif d'urbanisme.

  • 00:29:30

    60 – Information

  • 00:29:31

    60.01 Dépôt des statistiques concernant les permis de construction et les certificats d'autorisation d'usage - Septembre 2017.

  • 00:29:47

    60.02 Dépôt des statistiques concernant les permis de construction et les certificats d'autorisation d'usage - Octobre 2017.

  • 00:30:01

    70 – Autres sujets

  • 00:34:37

    70.01 Levée de la séance.

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  • envoyé 20 novembre 2017

Conseil d'arrondissement de Saint-Léonard du 20 novembre 2017

 

Les assemblées du conseil de l'arrondissement de Saint-Léonard se tiendront une fois par mois, à 19 h.

 

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