Média Conseil d'arrondissement de Sud-Ouest du 8 février 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:00:02

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:00:03

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 8 février 2021

  • 0:00:04

    10.03 Approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 11 janvier 2021, à 19 h

  • 0:05:40

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:41:40

    10.05 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure visant à autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 1740, rue Jacques-Hertel (5920, rue Laurendeau), trois nouveaux lots ayant une profondeur de moins de 22 mètres - Lots 5 556 741 à 5 556 781 du cadastre du Québec (dossier en 40.01)

  • 0:42:20

    10.06 Période de commentaires du public - Demande d'usage conditionnel visant à autoriser, pour les locaux situés aux 386-388 rue Richmond, l'aménagement d'un café-terrasse en cour arrière, associé à un usage « restaurant » dans le secteur Griffintown et ayant une superficie maximale n'excédant pas 50 % de la superficie de l'établissement (dossier en 40.02)

  • 0:42:50

    10.07 Période de commentaires du public - Demande d'usage conditionnel visant à autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 2685, rue Allard, un usage « activité communautaire » au niveau du rez-de-chaussée, dans un secteur de la famille « commerce » de la catégorie d'usages C.1(1) - Lot 2 536 997 du cadastre du Québec (dossier en 40.03)

  • 0:43:50

    10.08 Période de questions et commentaires du public

  • 1:13:30

    10.09 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 1:13:40

    10.10 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:14:40

    10.11 Motion soulignant le Mois de l'histoire des Noirs du Québec

  • 1:17:50

    20 – Affaires contractuelles

  • 1:15:51

    20.01 Autoriser une dépense additionnelle de 33 686,79 $, taxes incluses, pour le projet d'ajout d'un système de filtration à la pataugeoire Saint-Gabriel, dans le cadre du contrat accordé à la firme Héloïse Thibaudeau Architecte inc., majorant ainsi le montant total du contrat de 148 869,64 $ à 182 556,43 $, taxes incluses (dossier 1172783004)

  • 1:18:20

    20.02 Octroyer des contributions financières totalisant la somme de 62 150,72 $ à trois (3) organismes, pour l'année 2021 / Approuver les projets de conventions à cette fin (dossier 1216481001)

  • 1:18:30

    20.03 Octroyer une contribution financière non récurrente totalisant 500 $ à l'École Jeanne-LeBer, dans le cadre de l'aide annuelle aux établissements scolaires (dossier 1219036001)

  • 1:19:10

    20.04 Accorder un contrat à Tessier Récréo-Parc inc. pour la conception et la construction d'une piste pour vélo de type pumptrack au parc D'Argenson / Autoriser une dépense totale de 574 003, 93 $, comprenant les taxes, les contingences et les incidences - Appel d'offres public 212058 - 1 soumissionnaire (dossier 1216681001)

  • 1:19:40

    30 Administration et finances

  • 1:19:41

    30.01 Prendre acte du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 décembre 2020

  • 1:20:00

    30.02 Autoriser une dépense de 330 341,17 $, taxes incluses, dans le cadre des travaux de réhabilitation de conduites d'eau, d'égout, de planage et revêtement et de trottoir sur la rue Grand Trunk, entre les rues D'Argenson et Wellington, sous la responsabilité de la Direction de l'eau potable (DEP) (dossier 1200890003)

  • 1:21:10

    30.03 Autoriser une dépense préalable de 9 242 300 $ pour les dépenses au budget de fonctionnement, relatives à la fourniture de biens et de services d'utilités publiques, à des commandes ou services prévus dans les ententes-cadres de la Ville ou à de la facturation interne selon les budgets prévus à cet effet, pour lapériode du 1er janvier au 31 décembre 2021 (dossier 1210207001)

  • 1:31:40

    30.04 Déposer le rapport faisant état de la reddition de compte, du partage des excédents et de la création d'une réserve pour l'activité concernant le traitement des nids-de-poule avec une colmateuse mécanisée pour l'année 2019 (dossier 1210207002)

  • 1:22:00

    30.05 Autoriser le greffier à émettre une attestation de non objection à la délivrance par le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) d'un certificat d'autorisation en vertu de l'article 32 de la Loi sur la qualité de l'environnement (RLRQ, c. Q-2) en vue de la réalisation du projet d'aménagement de la ruelle Cazelais, par le Ministère des transports du Québec (dossier 1207010004)

  • 1:22:10

    30.06 Autoriser le greffier à émettre une attestation de non-objection à la délivrance, par le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC), d'un certificat d'autorisation selon l'article 22 de la Loi sur la qualité de l'environnement (RLRQ, c. Q-2) pour la construction des infrastructures souterraines du futur prolongement des rues Sainte-Madeleine, Bourgeoys et Charon, dans le cadre du projet Les Cours Pointe-Saint-Charles (dossier 1218677002)

  • 1:23:00

    40 Réglementation

  • 1:23:01

    40.01 Accorder une dérogation mineure visant à autoriser pour l'immeuble portant le numéro 1740, rue Jacques-Hertel, 3 lots d'une profondeur de 15 mètres - Lots 5 556 741 à 5 556 781 du cadastre du Québec (dossier 1218678003)

  • 1:23:20

    40.02 Autoriser, pour les locaux situés aux 386-388, rue Richmond, l'aménagement d'un café-terrasse en cour arrière, associé à un usage « restaurant » dans le secteur Griffintown et ayant une superficie maximale n'excédant pas 50 % de la superficie de l'établissement (dossier 1218678002)

  • 1:23:50

    40.03 Autoriser, pour l'immeuble portant le numéro 2685, rue Allard, l'usage « activité communautaire » au rez-de-chaussée, dans un secteur de la famille « commerce » de la catégorie d'usages C.1(1) - Lot 2 536 997 du cadastre du Québec (dossier 1218678001)

  • 1:24:00

    40.04 Donner un avis de motion et prendre acte du dépôt du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) - Implantation de la plateforme AGIR (dossier 1217279002)

  • 1:24:20

    40.05 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite et adopter le second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) concernant les constructions hors-toit et les logements en sous-sol dans les zones 0483 et 0537 ainsi que l'usagecomplémentaire de production artisanale de bière ou d'alcool (Ateliers du CN)(dossier 1198677001)

  • 1:25:20

    40.06 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite et adopter, avec changement, un second projet de Règlement modifiant le Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016) à l'égard de la réduction du nombre de logement pour un bâtiment dans un secteur où est autorisée une catégorie d'usages de la famille « habitation » (dossier 1208678014)

  • 1:25:50

    40.07 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2021) (RCA20 22013) -Bibliothèques (dossier 1207279028)

  • 1:26:10

    40.08 Adopter le règlement résiduel et les règlements distincts modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) pour encadrer l'usage des bâtiments résidentiels et régir les résidences de tourisme (dossier 1208678002)

  • 1:26:40

    40.09 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant un site de triage, de caractérisation et de prétraitement de sols faiblement contaminés dans le Parc d'entreprises de la Pointe-Saint-Charles sur les lots 1 382 608, 1 382 623 et 2 400 869 du cadastre du Québec (dossier 1218677001)

  • 1:27:10

    40.10 Prendre acte du dépôt du rapport de consultation écrite et adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution visant à autoriser un logement en sous-sol pour le bâtiment portant le numéro 3232, rue Allard (dossier 1208678018)

  • 1:27:30

    40.11 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 3552, rue Saint-Patrick (dossier 1204824017)

  • 1:28:00

    51 – Nomination / Désignation

  • 1:28:01

    51.01 Nommer et renouveler les membres du comité consultatif d'urbanisme, pour une durée de deux ans (dossier 1208678006)

  • 1:28:40

    60 – Information

  • 1:28:41

    60.01 Déposer le bilan annuel 2020 relatif àl'application du Règlement sur l'utilisation des pesticides (04-041) à l'égard du territoire de l'arrondissement du Sud-Ouest (dossier 1217192001)

  • 1:28:42

    70 - Autres Sujets

  • 1:28:43

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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