Média Conseil d'arrondissement de Verdun du 05 décembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement de Verdun du 05 décembre 2017

  • 00:21:34

    10.01 Adoption de l'ordre du jour

  • 00:21:57

    10.02 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 octobre 2017, à 19 h.

  • 00:22:07

    10.03 Approbation des procès-verbaux de l'assemblée publique de consultation du conseil d'arrondissement de Verdun tenue le 26 septembre 2017, à 18 h, portant sur le projet de résolution CA17 210218 (3960 à 3972, rue Wellington - lot 1 153 627) et le projet de règlement de zonage 1700-115.

  • 00:22:32

    10.04 Période de questions du public.

  • 02:19:31

    10.05 Communications des conseillers au public.

  • 02:28:34

    12.01 Adopter le Plan local de développement durable 2016-2020 de l'arrondissement de Verdun. (1172198004)

  • 02:29:18

    20.01 Accorder une contribution financière de 5 000 $, non taxable, à l'organisme Le Refuge pour chats de Verdun, et ce, pour l'année 2017. (1174637025)

  • 02:29:29

    20.02 Accorder une contribution financière de 250 $, non taxable, non récurrente, à l'organisme Centre des femmes de Verdun à titre d'appui financier pour les Fêtes de Noël, et ce, pour l'année 2017. (1174637028)

  • 02:29:38

    20.03 Accorder une contribution financière de 500 $, non taxable, non récurrente, à l'organisme Association Entre tes mains afin d'organiser une activité de Noël, et ce, pour l'année 2017. (1174637021)

  • 02:29:47

    20.04 Accorder une contribution financière non récurrente à l'organisme Corporation l'Espoir, totalisant 10 000 $, non taxable, dans le cadre du Programme d'accompagnement en loisir pour personnes ayant des limitations fonctionnelles (volet Arrondissement - année 2017). (1174637023)

  • 02:30:00

    20.05 Accorder une contribution financière de 1 000 $, non taxable, à la Commission sportive du Lac Saint-Louis pour l'organisation de ses activités en tant que mandataire des Jeux du Québec, et ce, pour l'année 2018. (1174637026)

  • 02:30:18

    20.06 Octroyer un contrat au montant de 297 572,45 $, toutes taxes incluses, à l'entreprise Axia Services pour le service d'entretien ménager du Quai 5160 - Maison de la culture de Verdun, pour une période de 36 mois, soit du 1 er janvier 2018 au 31 décembre 2020 - Appel d'offres public numéro 17-16491 (5 soumissionnaires). (1174637027)

  • 02:30:31

    20.07 Accorder une contribution financière de 1 700 $, non taxable, à la Fabrique Notre-Dame-de-laTrinité, dans le cadre des activités de Noël 2017 de l'église Notre-Dame-des-Sept-Douleurs. (1174637029)

  • 02:30:47

    30.01 Dépôt, par la Division des ressources financières, des rapports budgétaires pour les mois de septembre et octobre 2017. (1177543014)

  • 02:30:52

    30.02 Dépôt des listes des virements de crédits du budget de fonctionnement et du budget triennal d'immobilisations pour les mois de septembre et octobre 2017. (1177543016)

  • 02:31:01

    30.03 Dépôt des listes des bons de commande approuvés et des factures non associées à un bon de commande pour les mois de septembre et octobre 2017. (1177543015)

  • 02:31:12

    30.04 Dépôt de la liste des décisions déléguées prises par la Direction de l'aménagement urbain et des services aux entreprises (DAUSE), pour les périodes du 1 er au 30 septembre 2017 et du 1 er au 31 octobre 2017. (1170357016)

  • 02:31:25

    30.05 Rapport annuel sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires par le Conseil d'arrondissement concernant la variation des postes et des effectifs à l'arrondissement de Verdun pour la période du 1er novembre 2016 au 31 octobre 2017. (1174588002)

  • 02:31:39

    30.06 Approuver le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement de Verdun pour l'année 2018. (1172678006)

  • 02:31:46

    30.07 Offrir au conseil municipal, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, que l'arrondissement de Verdun prenne en charge la conception, la coordination et la réalisation des projets dans les rues mentionnées au présent sommaire et faisant partie du réseau routier artériel. (1173461017)

  • 02:32:05

    30.08 Autoriser le directeur des Travaux publics à présenter au directeur de la Gestion des parcs et de la biodiversité du Service des grands parcs, du verdissement et du Mont-Royal une demande de soutien financier pour un projet de verdissement d'emprise de ligne aérienne de transport d'électricité dans le cadre de l'Entente de collaboration sur le verdissement entre Hydro-Québec et la Ville de Montréal. Autoriser le directeur des Travaux publics à signer tout engagement relatif à cette demande. (1172198007)

  • 02:32:33

    40.01 Demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise pour le bâtiment situé aux 205 à 207, rue Rielle. (1177325007)

  • 02:33:30

    40.02 Demande de dérogation à l'interdiction de convertir un immeuble en copropriété divise pour le bâtiment situé aux 3299 à 3309, rue de Verdun. (1177325009)

  • 02:35:45

    40.03 Demande de dérogation mineure à la largeur minimale requise pour le frontage du lot et le bâtiment sis au 555 à 565, rue Rielle, dans le cadre d'une opération cadastrale pour la subdivision du lot numéro 1 183 707. (1177325008)

  • 02:37:11

    40.04 Demande d'approbation par plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) afin de permettre la démolition d'un bâtiment résidentiel de type duplex et la construction d'un bâtiment résidentiel de trois étages et trois logements sur le même terrain, aux 3999 à 4003, rue Gertrude. (1173203014)

  • 02:37:30

    40.05 Demande d'approbation par plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) afin de permettre la construction d'un bâtiment résidentiel de deux étages et de deux logements aux 818 à 820, rue Godin. (1173203015)

  • 02:37:43

    40.06 Demande d'approbation par plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) afin de permettre la construction d'un bâtiment technique au 4331, boulevard Champlain. (1173203016)

  • 02:37:54

    40.07 Demande d'approbation par plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) afin de permettre des rénovations du bâtiment situé aux 6367 à 6369, boulevard LaSalle. (1173203017)

  • 02:38:22

    40.08 Avis de motion - Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Wellington pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation. (1176811012)

  • 02:43:58

    40.09 Avis de motion - Règlement sur les subventions à la Société de développement commercial (SDC) Wellington (exercice financier 2018). (1176811013)

  • 02:43:06

    40.10 Avis de motion - Règlement intérieur du conseil d'arrondissement sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés. (1174588003)

  • 02:44:14

    40.11 Avis de motion - Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018). (1170253002)

  • 02:44:20

    40.12 Avis de motion - Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018). (1170253007)

  • 02:44:25

    40.13 Second projet - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre la modification et l'occupation d'un bâtiment de 3 étages afin d'y ajouter 2 logements, portant le total à 8 logements, bâtiment situé aux 3878 à 3892, rue de Verdun (lot 1 154 279). (1175291007)

  • 02:45:24

    40.14 Second projet - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre la démolition d'un bâtiment mixte de 2 étages et la construction de 4 bâtiments de 8 logements, pour un total de 32 logements, situé au 5551, rue Wellington (lots 1 938 618 et 1 938 869). (1175291010)

  • 02:45:44

    40.15 Adoption - Adopter en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), une résolution afin de permettre la démolition d'une maison unifamiliale et la construction d'un bâtiment de 3 étages et de 7 logements situé au 380, rue Willibrord (lot 1 183 589). (1175291005)

  • 02:45:58

    40.16 Recommander la dérogation quant à la tarification / Édicter les ordonnances nécessaires relatives à la tenue des événements publics. (1174637024)

  • 02:46:06

    40.17 Édicter une ordonnance afin de modifier l'annexe B du Règlement régissant la cuisine de rue (15-039) pour modifier la liste des emplacements identifiés et autorisés en 2017, en retirant l'emplacement actuel pour la cuisine de rue sur le territoire de l'arrondissement de Verdun. (1177325010)

  • 02:46:30

    51.01 Désignation d'un maire suppléant de l'arrondissement pour le mois de décembre 2017. (1172678007)

  • 02:46:36

    51.02 Désignation d'un maire suppléant de l'arrondissement pour les mois de janvier, février, mars et avril 2018. (1172678008)

  • 02:46:44

    51.03 Désignation madame Véronique Tremblay, conseillère d'arrondissement, à titre de représentante de l'arrondissement de Verdun au sein du conseil d'administration de PME MTL Grand Sud-Ouest. (1176811014)

  • 02:46:55

    51.04 Approuver la nomination de 5 membres du Conseil jeunesse de Verdun et la durée de leurs mandats respectifs pour l'année 2017-2018. (1172586008)

  • 02:47:04

    60.01 Dépôt des comptes rendus adoptés par les membres du Comité consultatif d'urbanisme (CCU), et ce, pour les séances tenues les 12 septembre et 10 octobre 2017, à l'arrondissement de Verdun. (1170357017)

  • 02:47:10

    60.02 Dépôt des déclarations annuelles des intérêts pécuniaires des conseillers d'arrondissement. (1172678009)

  • 03:00:33

    70.01 Seconde période de questions du public.

  • 03:24:50

    70.02 Levée de la séance

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  • envoyé 6 décembre 2017

Conseil d'arrondissement de Verdun du 05 décembre 2017 

 

Le conseil d'arrondissement de Verdun est composé de trois conseillers municipaux et de quatre conseillers d'arrondissement. Le maire de l'arrondissement préside les séances du conseil auxquelles participent tous les conseillers. Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.

Catégories: Démocratie
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