Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 02 octobre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 02 octobre 2017

  • 00:00:01

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:01

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Ouverture de la séance.

  • 00:23:00

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 2 octobre 2017.

  • 00:23:19

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 septembre 2017.

  • 00:23:37

    10.04 Correspondance / Dépôt de documents CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1170311001 Présentation et dépôt du rapport du maire sur la situation financière de l'arrondissement du Plateau-MontRoyal, et dépôt de la liste des contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ conclus entre le 1 er juin 2016 et le 31 mai 2017, ainsi que la liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant pour la même période lorsque l'ensemble des contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $.

  • 00:28:35

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions et requêtes du public.

  • 01:26:35

    10.06 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions des membres du conseil.

  • 01:26:45

    12 – Orientation

  • 01:26:45

    12.01 Énoncé de politique CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1177378001 Approbation de la demande de reconnaissance du Club de hockey Centre-Sud qui est sous la juridiction de l'organisme à but non lucratif l'Association sportive et communautaire du Centre-Sud, dans le cadre de la Politique de reconnaissance et de soutien des organismes à but non lucratif, pour la période du 2 octobre 2017 au 31 décembre 2018.

  • 01:27:07

    20.01 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1170709002 Octroi d'un contrat de 4 631 348,96 $, taxes et contingences incluses, à la firme Les Entrepreneurs Bucaro inc. pour des travaux de planage et de revêtement bitumineux, reconstruction de trottoirs et de bordures, là où requis, sur diverses rues de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 4 891 348,96 $, incluant des incidences au montant de 260 000 $, conformément à l'appel d'offres public DDTTP 54-17-19 (7 soumissionnaires).

  • 01:27:48

    20.02 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1175842003 Octroi d'un contrat de 945 000 $, contingences et taxes incluses, à la firme Les Entreprises Michaudville inc. pour des travaux de planage et revêtement de chaussée (PCPR 2017) dans diverses rues de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, et autorisation d'une dépense totale de 1 036 700 $, taxes et incluant des incidences de 91 700 $, conformément à l'appel d'offres public DDTTP54-17-20 (5 soumissionnaires).

  • 01:28:20

    20.03 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176622004 Octroi à l'entreprise Castor et Pollux Coop. d'un contrat de services professionnels au montant de 218 654,29 $, taxes et contingences incluses, pour un mandat de concertation, de conception et de réalisation d'un aménagement transitoire sur le terrain de l'ancienne station service Esso, situé au 962, avenue du Mont-Royal Est, et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 218 654,29 $, taxes et contingences incluses, conformément à l'appel d'offres public DDTTP54-17-22 (4 soumissionnaires).

  • 01:29:03

    20.04 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177007003 Octroi d'un contrat de services professionnels de 177 309,85 $, taxes incluses, à la firme Projet Paysage inc, pour la conception, la production de plans et devis et la surveillance de travaux dans le cadre de la création d'une place publique au croisement de l'avenue Fairmount Est et de la rue Saint-Dominique, et du réaménagement des voies publiques adjacentes, conformément à l'appel d'offres public 17-16379 (4 soumissionnaires), et autorisation d'une dépense totale à cette fin de 195 040,83 $, taxes incluses, et incluant des contingences au montant de 17 730,98 $. District(s) : Mile-End

  • 01:30:14

    20.05 Obligations contractuelles CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1174950008 Autorisation d'une dépense additionnelle de 235 000 $, taxes incluses, dans le cadre du contrat DCSLPDS54-17-14 octroyé à Aménagement Côté Jardin Inc. (résolution CA17 25 0317), majorant ainsi le montant total des contingences du contrat de 180 414,63 $ à 415 414,63 $, taxes incluses (Addenda). District(s) : Mile-End

  • 01:30:41

    20.06 Obligations contractuelles CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1170294001 Autorisation d'une dépense additionnelle de 7 990,76 $, taxes incluses, pour la transformation hivernale du projet d'aménagement transitoire sur la rue Roy Est, entre l'avenue Coloniale et la rue De Bullion, dans le cadre du contrat qui a été octroyé à la firme Castor et Pollux Coop. (Addenda). District(s) : Jeanne-Mance

  • 01:31:06

    20.07 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173945011 Octroi d'une contribution financière de 1 000 $ à Rue Publique pour la réalisation du projet de murale photographique sur la surface de l'immeuble du restaurant Wilensky's, en collaboration avec le photographe Jorge Camarotti.

  • 01:31:25

    20.08 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173945009 Octroi d'une contribution financière de 600 $ à UPop Montréal afin de leur permettre d'offrir gratuitement une série de 5 cours d'astronomie aux gens de la Résidence Le Mile-End, à leurs enfants et petitsenfants, et également à tous les résidants de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal.

  • 01:31:46

    20.09 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173945010 Octroi d'une contribution financière de 300 $ à Rue Publique pour l'organisation de la fête de rue annuelle « Esplanade Block Party », qui a eu lieu le 10 septembre 2017.

  • 01:32:05

    20.10 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173945012 Octroi d'une contribution financière de 150 $ à la Maison d'Aurore pour l'organisation de l'inauguration de la ruelle verte Poitevin, qui aura lieu le 1er octobre 2017.

  • 01:32:28

    30 – Administration et finances

  • 01:32:28

    30.01 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1173172007 Offre en vertu de l'article 85 alinéa 2 de la Charte de la Ville de Montréal au Service des infrastructures, de la voirie et des transports (SIVT), de prendre en charge la réalisation des travaux associés à l'aménagement cyclable permettant de relier l'avenue du Parc au Parc La Fontaine, via l'avenue des Pins et la rue Roy. District(s) : Jeanne-Mance

  • 01:32:57

    30.02 Recours judiciaires et règlement de litiges CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177742001 Autorisation au Service des affaires juridiques et de l'évaluation foncière à intenter toutes les procédures judicaires requises, y compris, le cas échéant, le recours à l'injonction devant la Cour supérieure du district judiciaire de Montréal pour faire assurer le respect de la réglementation municipale sur le lot 1 870 262 du cadastre du Québec, par le propriétaire du 5686, avenue du Parc. District(s) : Mile-End

  • 01:33:28

    30.03 Recours judiciaires et règlement de litiges CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177742002 Autorisation au Service des affaires juridiques et de l'évaluation foncière à intenter toutes les procédures judiciaires requises, y compris, le cas échéant, le recours à l'injonction devant la Cour supérieure du district judiciaire de Montréal pour faire assurer le respect de la réglementation municipale sur le lot 1 870 262 du cadastre du Québec, par le propriétaire du 5710, avenue du Parc. District(s) : Mile-End

  • 01:33:55

    30.04 Recours judiciaires et règlement de litiges CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176359002 Autorisation au Service des affaires juridiques et de l'évaluation foncière à intenter toutes les procédures judicaires requises, y compris, le cas échéant, le recours à l'injonction devant la Cour supérieure du district judiciaire de Montréal, pour forcer l'exécution des travaux visant à assurer la sécurité du public et à rendre conforme le bâtiment situé sur le lot 1 444 888 (4651-4657, rue Saint-André et 913-917, rue De Bienville) du cadastre de Québec, aux règlements municipaux. District(s) : Mile-End

  • 01:34:25

    30.05 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1173842007 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 31 août 2017.

  • 01:34:40

    40 – Réglementation

  • 01:34:40

    40.01 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1176971005 Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics

  • 01:34:50

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1173172004 Ordonnance déterminant la fermeture à la circulation véhiculaire de la rue Roy Est, entre la rue De Bullion et l'avenue Coloniale, jusqu'au 31 octobre 2018. District(s) : Jeanne-Mance

  • 01:35:08

    40.03 Règlement - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1173172006 Modification à la signalisation du stationnement sur rue réservé aux véhicules électriques en recharge, sur la rue Saint-Denis le long du Square-Saint-Louis. District(s) : Jeanne-Mance

  • 01:35:24

    40.04 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176652013 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser la construction d'un bâtiment unifamilial au 4706, rue Saint-André, et ce, en dérogeant au zonage H.2-3 qui prescrit un nombre minimal de 2 logements. District(s) : Mile-End

  • 01:35:50

    40.05 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176205002 Refus de la demande d'autoriser en vertu du Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), le projet de construction d'un immeuble de 4 étages comportant 90 unités de logement, avec sous-sol et terrasse au toit, situé au 3499, avenue Papineau.

  • 01:36:37

    50 – Ressources humaines

  • 01:36:37

    50.01 Nomination CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1176092020 Nomination en vue de la permanence de madame Audrey Gauthier à titre de technicienne de gestion de documents et archives, poste 73520, à la Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe, et ce, à compter du 7 octobre 2017.

  • 01:37:01

    50.02 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176092021 Titularisation d'un employé col bleu, M. Jean-François Julien, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 7 octobre 2017.

  • 01:37:21

    70 – Autres sujets

  • 01:37:21

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Levée de la séance.

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  • envoyé 3 octobre 2017

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 02 octobre 2017.
Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés.
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Catégories: Démocratie
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