Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 5 février 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 5 février 2018

  • 00:00:01

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Ouverture de la séance.

  • 00:06:55

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 5 février 2018.

  • 00:07:14

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 18 décembre 2017 et 15 janvier 2018.

  • 00:07:32

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions et requêtes du public.

  • 00:36:44

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions des membres du conseil.

  • 00:36:49

    20 – Affaires contractuelles

  • 00:36:49

    20.01 Immeuble - Expropriation CA Bureau de la directrice d’arrondissement - 1174962008 Acquisition par voie d'expropriation ou par tout autre moyen, aux fins de création d'un parc local, d'un terrain connu et désigné comme étant le lot 2 160 892 du cadastre du Québec, tel que montré au plan M68 Saint-Laurent, situé au sud de la rue Milton à l'intersection de la rue Clark, dans l'arrondissement du Plateau Mont-Royal. District(s) : Jeanne-Mance

  • 00:37:18

    20.02 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1177007005 Octroi d'un contrat à Constructions CivilTek inc. pour la fourniture, la livraison, l'installation et l'entretien de bacs de plantation avec terreau de culture et végétaux sur la rue Prince-Arthur Est, pour une somme maximale de 83 616,72 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public 18-16644 (9 soumissionnaires). District(s) : Jeanne-Mance

  • 00:37:39

    20.03 Obligations contractuelles CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1176008009 Autorisation d'une dépense additionnelle de 3 418,10 $, taxes incluses, à la firme Groupe ABS inc. pour des analyses supplémentaires des sols et des matières résiduelles, dans le cadre du projet de réhabilitation du Champ des Possibles (Addenda).

  • 00:38:10

    20.04 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187705003 Octroi d'une contribution financière au montant de 190 000 $, toutes taxes incluses, à l'organisme La Relance des Loisirs Tout 9 inc., à même le budget de fonctionnement, pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018, dans le cadre des programmes « Activités de loisirs », « Accueil et surveillance » et « Camp de jour ».

  • 00:38:38

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1177860001 Octroi d'une contribution financière aux organismes 100Lux (8 100 $), ARTICULE (7 500 $), Comptoir public (7 000 $), La Fille Du Laitier (7 400 $), Festival international de projection illusionniste de Montréal (5 500 $), Lilith & Cie (5 700 $), OBORO GOBORO (4 500 $), ODACE ÉVÉNEMENTS (12 000 $), Théâtre de la botte trouée (4 050 $) et l'artiste Catherine Planet (1 000 $) pour un montant totalisant 62 750 $, toutes taxes incluses, dans le cadre du « Programme de soutien aux actions culturelles 2018 », et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 00:39:19

    20.06 Subvention - Contribution financière CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187860001 Octroi d'une contribution financière au montant de 62 000 $, toutes taxes incluses, à l'organisme Art Neuf inc., à même le budget de fonctionnement, pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018, dans le cadre des programmes « Activités de loisirs » et « Accueil et surveillance ».

  • 00:39:40

    20.07 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187705004 Octroi d'une contribution financière au montant de 58 000 $, toutes taxes incluses, à l'organisme Les YMCA du Québec, succursale du Parc, à même le budget de fonctionnement, pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018, dans le cadre du programme « Bain libre».

  • 00:40:03

    20.08 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187705001 Octroi d'une contribution financière au montant de 33 200 $, toutes taxes incluses, à l'organisme le centre Père Sablon, à même le budget de fonctionnement, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, dans le cadre du projet « Gymnastique Élite ».

  • 00:40:25

    20.09 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1176008011 Octroi d'une contribution financière maximale de 20 000 $, comprenant toutes taxes et frais accessoires, à l'organisme sans but lucratif Les Amis du Champ des Possibles, pour la période du 6 février au 31 décembre 2018.

  • 00:40:43

    20.10 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187705002 Octroi d'une contribution financière au montant de 18 000 $, toutes taxes incluses, à l'organisme le Centre Le Beau Voyage, à même le budget de fonctionnement, pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018, pour l'animation et la surveillance du JM Court.

  • 00:40:05

    20.11 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1177860002 Octroi d'une contribution financière de 11 500 $, toutes taxes incluses, à l'organisme Maison de l'amitié de Montréal pour son projet Duluth en'Arts dans le cadre de l'appel de projets "Programmation d'activités culturelles - avenue Duluth", et approbation du projet de convention à cet effet. District(s) : Jeanne-Mance

  • 00:40:28

    20.12 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1177860003 Octroi d'une contribution financière de 7 000 $, toutes taxes incluses, à l'organisme Société pour la promotion de la danse traditionnelle québécoise (SPDTQ-EspaceTrad) pour son projet "Les Veillées du Plateau estivales", dans le cadre de l'appel de projets « Programmation d'activités culturelles - rue Prince-Arthur », et approbation du projet de convention à cet effet. District(s) : Jeanne-Mance

  • 00:41:54

    20.13 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945001 Octroi d'une contribution financière de 500 $ à la Mission communautaire Mile-End, pour la distribution de 150 paniers de Noël, le service de 350 repas de Noël et la distribution de cadeaux en soins spéciaux afin de répondre aux besoins des résidents pauvres et sans abri du secteur Mile-End qui a eu lieu pendant la période des fêtes. District(s) : Mile-End

  • 00:42:20

    20.14 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945003 Octroi d'une contribution financière de 500 $ à la Communauté des catholiques portugais, pour l'organisation d'une fête de Noël qui a été offerte gratuitement aux familles démunies lors de la période des fêtes.

  • 00:42:37

    20.15 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945002 Octroi d'une contribution financière de 500 $ à la Fabrique de la paroisse Saint-Stanislas-de-Kostka, pour la distribution de paniers de Noël offerts aux résidents dans le besoin pendant la période des fêtes.

  • 00:42:52

    30 – Administration et finances

  • 00:42:52

    30.01 Recours judiciaires et règlement de litiges CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1182728001 Acceptation de la proposition de règlement relatif à l'entente hors cour dans le cadre du litige opposant la Ville de Montréal à Groupe Communications Verrecchia inc. et Andréa Lee, concernant l'occupation permanente pour l'immeuble situé aux 4666-4674, rue Resther. District(s) : Mile-End

  • 00:43:16

    30.02 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183842001 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 30 novembre et du 1er au 31 décembre 2017.

  • 00:43:30

    40 – Réglementation

  • 00:43:30

    40.01 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176768021 Ordonnance établissant l'implantation d'un panneau d'arrêt sur la rue Marie-Anne Est, à l'intersection de l'avenue Henri-Julien. District(s) : Jeanne-Mance

  • 00:43:45

    40.02 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1176790002 Ordonnance interdisant le virage à gauche en tout temps sur la rue Saint-Denis, aux approches nord et sud de l'intersection de l'avenue du Mont-Royal Est.

  • 00:44:02

    40.03 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1171059001 Ordonnance relative au retrait d'un espace au poste d'attente pour les taxis sur la rue Saint-Dominique, entre le boulevard Saint-Joseph Est et la rue Marmette. District(s) : Mile-End

  • 00:44:17

    40.04 Règlement - Adoption du second projet CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1175924004 Adoption du second projet du Règlement (01-277-81) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de scinder la zone 0733 et de créer la zone 0770. District(s) : Mile-End

  • 00:44:35

    40.05 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1184440001 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un nouvel édicule pour le métro Mont-Royal, accessible universellement, à l'allure architecturale contemporaine, muni d'une toiture végétale, et dont le parti architectural valorise la transparence et l'intégration à la place Gérald-Godin. District(s) : Jeanne-Mance

  • 00:45:03

    40.06 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1182957001 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de trois étages avec commerce au rez-de-chaussée, 4 logements, mezzanine et terrasse au toit, situé au 2150, rue Rachel Est. District(s) : DeLorimier

  • 00:45:28

    40.07 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186205001 Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un bâtiment de 2 étages avec mezzanine, comprenant un logement, situé au 4706, rue Saint-André.

  • 00:45:46

    50 – Ressources humaines

  • 00:45:46

    50.01 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186092005 Nomination en vue d'une permanence de madame Marie-Claude Parent à titre d'agent du cadre bâti (poste 71722), à la Division des permis et inspections, et ce, à compter du 10 février 2018.

  • 00:46:03

    50.02 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186092006 Nomination en vue d'une permanence de monsieur Jonathan Malboeuf à titre d'inspecteur du cadre bâti (poste 64482), à la Division des permis et inspections, et ce, à compter du 10 février 2018.

  • 00:46:20

    50.03 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186092008 Nomination en vue d'une permanence de madame Isabelle Boucher-Pelletier à titre de régisseuse (poste 73818), à la Division des sports, des loisirs et du développement social, et ce, à compter du 10 février 2018.

  • 00:46:38

    50.04 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186092002 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Carlos Chery, à titre de préposé à l'entretien - sports et loisirs, à la Division des sports, des loisirs et du développement social, et ce, à compter du 10 février 2018.

  • 00:46:58

    50.05 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186092004 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Stéphane Gagnon, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 10 février 2018.

  • 00:47:16

    50.06 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186092003 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Simon Pelletier, à titre de préposé aux travaux et à la propreté à la Division de la voirie, et ce, à compter du 10 février 2018.

  • 00:47:31

    50.07 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186092007 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Jacques Pointejour, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 10 février 2018.

  • 00:47:46

    61 – Dépôt

  • 00:47:46

    61.01 Dépôt CM Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187009001 Dépôt du bilan annuel 2017 sur l'utilisation des pesticides.

  • 00:48:02

    61.02 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt de la liste des contrats comportant une dépense de plus de 2 000 $ avec le même cocontractant pour l'année 2017, lorsque la dépense totale pour l'ensemble de ces contrats dépasse 25 000 $.

  • 00:48:18

    61.03 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt des certificats de la procédure d'enregistrement des règlements d'emprunt 2017-18 et 2017-19.

  • 00:48:25

    61.04 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 12 décembre 2017.

  • 00:48:34

    70 – Autres sujets

  • 00:48:34

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Levée de la séance

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Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 5 février 2018.

Vos élus municipaux forment le conseil d’arrondissement. Celui-ci est responsable de tout ce qui relève de la compétence de l’arrondissement du Plateau Mont-Royal. Une fois par mois, vous pouvez assister à la séance publique du conseil d’arrondissement au cours de laquelle des décisions sont prises et des règlements municipaux, adoptés.
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Catégories: Démocratie
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1 commentaires

Félicitations au conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal pour avoir initié aujourd'hui 5 février 2018 la création du Parc Notman!

6 février 2018 09:49:48 EST