Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 9 avril 2018

Ordre du jour
  • 00:00:02

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:02

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Ouverture de la séance.

  • 00:03:53

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 9 avril 2018.

  • 00:04:21

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 5 et 27 mars 2018.

  • 00:04:36

    10.04 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions et requêtes du public.

  • 01:15:30

    10.05 Questions CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Période de questions des membres du conseil.

  • 01:15:35

    12 – Orientation

  • 01:15:36

    12.01 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187860005 Adoption du Plan d'action culturel 2018-2020 du Plateau-Mont-Royal

  • 01:15:46

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:15:48

    20.01 Appel d'offres public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186963002 Octroi à l'entreprise 178001 Canada Inc. (Groupe Nicky) d'un contrat pour les services d'arrosage d'arbres, de saillies, de plates-bandes et de bacs à fleurs dans l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal, pour la période du 10 avril 2018 au 10 avril 2021, et autorisation d'une dépense maximale de 475 155,75 $, comprenant les taxes et tous les frais accessoires avec une option de renouvellement en 2021, conformément à l'appel d'offres public 18-16640 (5 soumissionnaires conformes).

  • 01:16:26

    20.02 Obligations contractuelles CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186008002 Autorisation de la prolongation du contrat de la firme 9291-6287 Québec inc. (Groupe R Net) pour l'élimination de graffitis sur le domaine privé, pour une deuxième année, soit du 10 avril au 31 décembre 2018, et autorisation d'une dépense de 328 539,11 $, comprenant les taxes et tous les frais accessoires.

  • 01:16:55

    20.03 Contrat d'approvisionnement et de services autres que professionnels CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1182728002 Autorisation du renouvellement du contrat (16-15029) pour le service de nettoyage de puisards, de drains de puisards, de paniers récupérateurs et chambres de vannes, incluant le transport et l'élimination des résidus, à l'entreprise Véolia ES Canada Services Industriels inc., et autorisation d'une dépense de 208 626,37 $ taxes et ajustement de l'IPC inclus, pour l'année 2018-2019.

  • 01:17:25

    20.04 Appel d'offres sur invitation CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186622001 Octroi d'un contrat d'une durée de 3 ans à Compost Montréal pour l'entretien et la collecte des sites de compostages communautaires de l'arrondissement, pour une somme maximale de 94 519,83 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres sur invitation 18-16635 (2 soumissionnaires).

  • 01:17:50

    20.05 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187705006 Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 28 500 $, toutes taxes incluses, à 10 écoles de l'arrondissement dans le cadre du programme « Projets écoles de quartier », et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 01:18:08

    20.06 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945010 Octroi d'une contribution financière de 20 000 $ à la Société de développement du boulevard SaintLaurent (SDBSL), pour aider à défrayer les coûts pour la construction, l'installation et désinstallation, l'arrosage et l'entretien de 60 bacs à fleurs et de 15 nouveaux bancs-jardinières sur le boulevard SaintLaurent, entre la rue Sherbrooke et l'avenue Laurier.

  • 01:18:34

    20.07 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945011 Octroi d'une contribution financière de 4 500 $ au Comité logement du Plateau Mont-Royal, pour la réalisation de la 2e campagne de sensibilisation et de prévention contre les punaises de lit.

  • 01:18:51

    20.08 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945015 Octroi d'une contribution financière de 2 500 $ à Les Amis du Champ des Possibles pour l'organisation de la distribution de végétaux aux citoyens du district du Mile End, ainsi que la réalisation d'une activité festive et éducative prévue le 26 mai 2018.

  • 01:19:11

    20.09 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945014 Octroi d'une contribution financière de 2 300 $ à l'organisme Alternatives pour l'organisation de l'événement « Cultivons le Plateau », qui aura lieu le 26 mai 2018.

  • 01:19:35

    20.10 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945019 Octroi d'une contribution financière de 2 000 $ à la Maison d'Aurore, pour aider à préparer la distribution de végétaux pour le district De Lorimier, ainsi qu'une fête de quartier qui aura lieu le 26 mai 2018.

  • 01:19:52

    20.11 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1187860004 Octroi d'une contribution financière à l'organisme Centre des musiciens du monde de 2 000 $, toutes taxes incluses, dans le cadre du Programme de soutien aux actions culturelles 2018, et approbation du projet de convention à cet effet. District(s) : Mile-End

  • 01:20:11

    20.12 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945008 Octroi d'une contribution financière de 1 700 $ à la Société d'histoire et de généalogie du Plateau MontRoyal, pour aider à la réalisation du projet de plaque commémorative de l'ancien pensionnat Sacré-Coeur qui occupait l'emplacement de l'actuel Parc des Compagnons-de-Saint-Laurent.

  • 01:20:32

    20.13 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945018 Octroi d'une contribution financière de 1 400 $ à la Maison de l'amitié pour aider à préparer la distribution de végétaux pour le district de Jeanne-Mance et, en collaboration avec l'organisme Alternatives, une fête de quartier qui aura lieu le 26 mai 2018.

  • 01:20:52

    20.14 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945017 Octroi d'une contribution financière de 400 $ à Multi-Femmes inc. pour aider à défrayer les coûts de l'organisation du 5 à 7 en célébration du 40e anniversaire de l'organisme, qui aura lieu à l'Espace Lafontaine le 17 mai 2018.

  • 01:21:11

    20.15 Subvention - Contribution financière CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945016 Octroi d'une contribution financière de 250 $ à Les Petites Vo

  • 01:21:26

    30 – Administration et finances

  • 01:21:27

    30.01 Recours judiciaires et règlement de litiges CA Bureau de la directrice d'arrondissement - 1184361001 Autorisation du règlement hors cour dans le dossier de la Ville de Montréal c. Nathalie Laferté (C.Q. 500- 22-0324-171), et radiation de la somme de 6 938,75 $ ainsi que tout solde dû par cette dernière.

  • 01:21:44

    30.02 Administration - Accord de principe / Mandat régulier CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1187007002 Approbation du rapport des travaux dans le cadre du programme d'aide financière Véloce II (2015-2016) volet 1, pour les travaux dans les parcours scolaires des établissements Au Pied de la Montagne et Lanaudière. District(s) : DeLorimier Jeanne-Mance

  • 01:22:00

    30.03 Autorisation de dépense à l'intérieur d'une entente-cadre CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1186675001 Autorisation d'une dépense totale de 7 895 400 $ relativement à la fourniture de biens et de services d'utilité publique (asphalte, béton, pierre, sel, carburant, disposition des sols, vêtements, électricité, entretien et réparation), et à la facturation immobilière selon les budgets prévus à cet effet, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018.

  • 01:22:21

    30.04 Administration - Ratification / Décisions déléguées CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183842003 Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1 er au 28 février 2018.

  • 01:22:36

    40 – Réglementation

  • 01:22:36

    40.01 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186971001 Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 01:22:45

    40.02 Ordonnance - Domaine public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1187239003 Ordonnance relative à la tenue d'une promotion commerciale sur l'avenue Duluth pour la saison 2018. District(s) : Jeanne-Mance

  • 01:22:59

    40.03 Ordonnance - Domaine public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1184932001 Ordonnance autorisant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir, pour l'emplacement situé en face du 4301, rue Saint-Denis. District(s) : Jeanne-Mance

  • 01:23:15

    40.04 Ordonnance - Domaine public CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1180700002 Ordonnance autorisant l'occupation périodique du domaine public à des fins de placottoir, pour l'emplacement situé en face du 1600 avenue Laurier Est. District(s) : DeLorimier

  • 01:23:31

    40.05 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186768003 Ordonnance établissant l'implantation d'un panneau d'arrêt sur la rue Marie-Anne Est, à l'intersection de la rue Chambord. District(s) : DeLorimier

  • 01:23:44

    40.06 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186768005 Ordonnance établissant l'implantation d'un panneau d'arrêt sur la rue Latreille, à l'intersection des rues Marquette, Fabre et Garnier. District(s) : DeLorimier

  • 01:23:59

    40.07 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CM Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1180691001 Avis de motion, présentation et adoption du premier projet du Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047), relatif à la densité de construction des lots 5 832 052, 5 832 053 et 5 839 177 (5350 à 5400, avenue Henri-Julien). District(s) : Mile-End

  • 01:24:43

    40.08 Règlement - Adoption CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1187007001 Adoption du Règlement (2018-01) modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public (R.R.V.M., c. O-0.1), afin de bonifier certaines dispositions applicables aux occupations périodiques du domaine public.

  • 01:25:00

    40.09 Règlement - Adoption CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1183172002 Adoption du Règlement (2018-03) modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public (R.R.V.M., c. O-0.1), afin de soustraire les demandes d'autorisation visant l'aménagement d'un café terrasse à l'obligation de fournir l'autorisation du propriétaire de l'immeuble lors du dépôt d'une demande de permis.

  • 01:25:20

    40.10 Règlement - Adoption du second projet CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1185924001 Adoption du second projet du Règlement (01-277-82) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin de limiter l'aménagement de stationnements en cour arrière aux secteurs commerciaux et industriels.

  • 01:25:41

    40.11 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1170691008 Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'installation d'une enseigne sur la marquise du 4664, rue Saint-Denis, et ce, en dérogeant à la superficie maximale d'enseigne. District(s) : Mile-End

  • 01:26:02

    40.12 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1170691007 Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'usage restaurant et café-terrasse pour l'établissement situé au 225, rue Sherbrooke Ouest, et ce, en dérogeant aux règles de contingentement et aux normes pour un café-terrasse. District(s) : Jeanne-Mance

  • 01:26:29

    40.13 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1170691005 Adoption du second projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'agrandissement du bâtiment situé aux 75-77, rue Prince-Arthur Ouest, et ce, en dérogeant aux dispositions relatives à la hauteur maximale. District(s) : Mile-End

  • 01:26:52

    40.14 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1180691002 Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement d'une condition énoncée à la résolution CA06 25 0322, pour un projet résidentiel sur un terrain situé aux 5350 à 5400, avenue Henri-Julien. District(s) : Mile-End

  • 01:27:20

    40.15 Règlement - Autre sujet CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186008001 Approbation des modalités du programme d'embellissement visant l'enlèvement des graffitis sur la propriété privée pour l'année 2018.

  • 01:27:33

    50 – Ressources humaines

  • 01:27:35

    50.01 Structure de service / Emploi / Poste CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945012 Nomination temporaire de monsieur Guy Ouellet à titre de directeur par intérim de la Direction de l'arrondissement et des travaux publics, et ce, à compter du 14 avril 2018.

  • 01:27:54

    50.02 Structure de service / Emploi / Poste CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945013 Nomination temporaire de monsieur Michaël Tremblay à titre de directeur par intérim de la Direction du développement du territoire, et ce, à compter du 14 avril 2018.

  • 01:28:10

    50.03 Nomination CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe - 1183945009 Nomination temporaire de madame Lyne Olivier à titre de directrice par intérim de la Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social, et ce, à compter du 9 avril 2018.

  • 01:28:42

    50.04 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186118001 Nomination en vue d'une permanence de madame Joanne-Abigail Cabrera-Munoz à titre de bibliothécaire, à la Division de la culture et des bibliothèques, et ce, en date du 9 avril 2018.

  • 01:28:57

    50.05 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186092013 Nomination en vue d'une permanence de madame Chloé Théberge à titre d'inspectrice du cadre bâti, à la division des permis et inspections, et ce, en date du 14 avril 2018.

  • 01:29:15

    50.06 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186092012 Nomination en vue d'une permanence de monsieur Edison Javier Pineda Galan, à titre d'agent technique en ingénierie municipale à la Division des études techniques, et ce, en date du 14 avril 2018.

  • 01:29:33

    50.07 Nomination CA Direction de la culture, des sports, des loisirs, des parcs et du développement social - 1186118002 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Jonathan Roy, à titre de préposé aux travaux et à la propreté, à la Division des parcs et de l'horticulture, et ce, à compter du 14 avril 2018.

  • 01:29:48

    50.08 Nomination CA Direction du développement du territoire et des travaux publics - 1186118003 Titularisation d'un employé col bleu, monsieur Sylvain Papineau, à titre de préposé aux travaux généraux à la Division de la voirie, et ce, à compter du 14 avril 2018.

  • 01:30:05

    61 – Dépôt

  • 01:30:07

    61.01 Dépôt CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Dépôt des comptes rendus des réunions du comité d'urbanisme tenues les 16 janvier et 13 février 2018.

  • 01:30:16

    70 – Autres sujets

  • 01:30:16

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs, des relations avec les citoyens, des communications et du greffe Levée de la séance.

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Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 9 avril 2018.
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Catégories: Démocratie
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