Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 6 avril 2020.

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal, 06 avril 2020.

  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:00:00

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 6 avril 2020.

  • 00:24:37

    10.03 Procès-verbal Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 9, 19 et 24 mars 2020.

  • 00:24:56

    10.04 Période de questions et requêtes du public

  • 00:40:30

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil

  • 00:40:35

    20. Affaires contractuelles

  • 00:40:37

    20.01 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 679 383,84 $, toutes taxes applicables, soit 226 461,28 $ à chaque année de référence pour une durée de 3 ans à onze (11) organismes ci-après désignés, pour la période du 1er avril 2020 au 31 mars 2023 et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2018-2023), et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 00:41:43

    20.02 Subvention - Contribution financière Octroi d'un financement maximal de 207 662 $ aux associations volontaires de commerçants du Plateau-Mont-Royal, financé par le Fonds de dynamisation des rues commerciales (volet III « Besoins complémentaires » réservé aux associations volontaires de commerçants), et délégation au directeur du développement du territoire et des études techniques de l'approbation des projets, la signature des conventions financière avec les associations, l'approbation des demandes de verse ment et l'autorisation des dépenses.

  • 00:42:36

    20.03 Subvention - Soutien financier avec convention Octroi d'un soutien financier totalisant la somme de 127 992,72 $, toutes taxes applicables, à huit (8) organismes ci-après désignés, pour la période du 1er avril 2020 au 31 mars 2021 et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2018-2023), et approbation des projets de convention à cet effet.

  • 00:43:22

    20.04 Subvention - Contribution financière Contribution de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal au Fonds d'urgence COVID-19 de Centraide pour un montant maximal de 100 000 $, à même les surplus de l'arrondissement et ce, afin de soutenir financièrement les organismes communautaires dans leurs efforts d'aide aux personnes les plus vulnérables de la société.

  • 00:44:16

    20.05 Subvention – Soutien financier avec convention Octroi de contributions financières totalisant la somme de 50 000 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 00:44:40

    20.06 Subvention – Contribution financière Octroi de contributions financières totalisant la somme de 9 105 $, taxes incluses, aux organismes désignés au sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqués en regard de chacun d'eux.

  • 00:45:02

    20.07 Entente Délégation à la directrice de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de l'approbation des demandes de versements et de l'autorisation de dépenses dans le cadre de la Politique de l'enfant - édition 2020, pour un montant maximal de 92 183,18 $ pour la réalisation de huit (8) projets.

  • 00:45:32

    30- Administration et finances

  • 00:45:36

    30.01 Administration - Ratification/Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 29 février 2020.

  • 00:45:50

    40- Réglementation

  • 00:45:52

    40.01 Règlement - Avis de motion Nouvel avis de motion relatif au maintien d'enseignes d'intérêt sur le territoire de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal.

  • 00:46:30

    40.02 Règlement - Adoption Adoption du Règlement sur le comité consultatif d'urbanisme (2020-02).

  • 00:46:44

    40.03 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (2020-03) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2020 (2019-14).

  • 00:47:03

    40.04 Règlement - Adoption Adoption du Règlement (01-277-86) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277), afin d'autoriser l'usage parc ou place dans certaines zones.

  • 00:47:24

    40.05 Règlement - Autre sujet Adoption d'une résolution abrogeant la résolution CO00 02765 autorisant la construction d'une plateforme élévatrice encloisonnée dans la cour avant du bâtiment situé au 1287, rue Rachel Est.

  • 00:47:46

    40.06 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption de la résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser l'aménagement d'une salle de spectacle au deuxième étage du bâtiment situé au 1875, avenue du Mont-Royal Est.

  • 00:48:15

    40.07 Urbanisme – Projet particulier d’urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement d'un auvent par une marquise en façade, et le réaménagement de l'entrée du bâtiment situé au 180, rue Maguire.

  • 00:48:43

    70.01 Levée de la séance

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Catégories: Démocratie
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