Média Conseil d'arrondissement du Plateau Mont-Royal du 8 mars 2021

Ordre du jour
  • 00:00:00

    10.01 Ouverture Ouverture de la séance.

  • 00:34:14

    10.02 Ordre du jour Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 8 mars 2021.

  • 00:34:44

    10.03 Procès-verbal Adoption des procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire du conseil d'arrondissement tenues respectivement les 1er et 12 février 2021.

  • 00:35:00

    10.04 Questions Période de questions et requêtes du public.

  • 01:43:31

    10.05 Questions Période de questions des membres du conseil.

  • 01:43:41

    "15.01 Déclaration Demande au conseil de la ville la fermeture et le retrait du domaine public comme rue d'une partie des lots 2 228 012 et 1 870 280, et de les verser dans le domaine public comme parc local, et ce, dans le cadre d'un réaménagement complet du secteur. District(s) : Mile-End"

  • 01:44:16

    20.01 Appel d'offres public Autorisation de l'option de prolongation pour une (1) année à l'entreprise Groupe Information Travail pour les services de gestion des brigades de propreté, pour une dépense de 262 094,71 $, taxes incluses, et ce, pour un engagement global de trois (3) années totalisant 703 602,71 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres 19-17394 (3 soumissionnaires).

  • 01:44:50

    20.02 Autres affaires contractuelles Autorisation de l'option de prolongation pour une (1) année à l'entreprise 178001 Canada inc. (Groupe Nicky) pour le service d'arrosage d'arbres, saillies, plates-bandes et de bacs à fleurs, pour une dépense de 158 963,27 $, taxes incluses, et ce, pour un engagement global de quatre (4) années totalisant 634 119,02 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres 18-16640 (5 soumissionnaires).

  • 01:45:35

    30.01 Administration - Accord de principe / Mandat régulier Acceptation des services de la Division des services techniques et du soutien logistique aux installations (DSTSLI) de l'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve, offerts aux arrondissements et aux Services centraux de la Ville de Montréal en vertu de l'article 85.1 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (chapitre C-11.4), du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2023.

  • 01:46:06

    30.02 Administration - Accord de principe / Mandat régulier Autorisation du dépôt de quatre demandes de subvention au programme d'aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU), pour le réaménagement géométrique de terrasse Guindon et de la rue Franchère, le réaménagement de l'intersection de la rue Marie-Anne Est et de la rue Messier, le réaménagement de la rue Marie-Anne Est, entre la rue Cartier et la rue Bordeaux, ainsi que réaménagement géométrique de la rue Napoléon et de la rue Saint- Christophe.

  • 01:46:42

    30.03 Administration - Ratification / Décisions déléguées Dépôt des rapports de délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 31 janvier 2021.

  • 01:46:56

    40.01 Ordonnance - Domaine public Ordonnances relatives à la programmation d'événements publics.

  • 01:47:12

    40.02 Règlement - Avis de motion Avis de motion et dépôt du projet du Règlement (2021-01) modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public (R.R.V.M., c.O-0.1), afin d'encadrer les occupations périodiques du domaine public et les occupations permanentes du domaine public à des fins d'un café-terrasse en arrière trottoir, et de modifier certaines règles applicables aux cafés-terrasses.

  • 01:47:37

    40.03 Règlement - Avis de motion Avis de motion et dépôt du projet du Règlement (2021-03) modifiant le Règlement sur les tarifs de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal - Exercice financier 2021 (2020-12).

  • 01:48:18

    40.04 Règlement - Adoption du second projet Adoption, avec modifications, du second projet du Règlement (2020-13) modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Plateau-Mont-Royal (01-277) et le Règlement sur le certificat d'occupation et certains certificats d'autorisation (C-3.2), afin de redéfinir les usages de restauration, de bars et de divertissement.

  • 01:48:46

    "40.05 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme Adoption du premier projet de résolution en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (2003-08), afin d'autoriser le remplacement des portes doubles des entrées de l'école Saint-Enfant-Jésus située au 75, rue Villeneuve Est. District(s) : Mile-End"

  • 01:49:13

    40.06 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un bâtiment résidentiel de trois étages avec mezzanine et 15 logements, situé au 2015, rue Rachel Est.

  • 01:49:38

    "40.07 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de quatre étages, rez-de-chaussée commercial et 6 logements aux étages, avec mezzanines et terrasses au toit, situé au 3443, boul. Saint- Laurent. District(s) : DeLorimier"

  • 01:50:04

    "40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Approbation des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble d'usage mixte de trois étages avec sous-sol, 5 commerces et 24 logements avec cour intérieure et terrasse au toit, situé au 4490, rue Saint- Denis. District(s) : Jeanne-Mance"

  • 01:50:32

    "40.09 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale Refus des plans conformément au Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (2005-18), pour le projet de construction d'un immeuble de 4 étages, situé sur 3 lots sur l'avenue du Parc (3464-3472), avec rez-de-chaussée commercial et 36 logements aux étages avec mezzanines. District(s) : Jeanne-Mance"

  • 01:50:59

    "40.10 Urbanisme - Dérogation mineure Dérogation mineure afin d'autoriser la construction d'un escalier à l'arrière du bâtiment situé au 4003, avenue de l'Hôtel-de-Ville. District(s) : Jeanne-Mance"

  • 01:51:17

    40.11 Règlement - Autre sujet Abrogation des résolutions CA15 25 0274 et CA17 25 0032 relatives à la Politique locale d'inclusion de logements abordables dans les projets résidentiels.

  • 01:51:36

    61.01 Dépôt Dépôt du compte rendu de la réunion du comité consultatif d'urbanisme tenue le 12 janvier 2021.

  • 01:51:47

    70.01 Levée de la séance Levée de la séance.

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