Média Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 15 janvier 2018

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 15 janvier 2018

  • 00:00:02

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:00:02

    10.01 Ouverture de la séance et constatation du quorum

  • 00:02:43

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:04:40

    10.03 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 5 décembre 2017, à 19 h et le 18 décembre 2017, à 18 h 15 et à 19 h

  • 00:05:15

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 01:56:33

    10.06 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 01:56:56

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 02:29:11

    10.07 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 02:29:22

    10.08 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération - CA

  • 02:30:07

    10.09 Commentaires du public - Demande d'autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22016), pour l'usage « débit de boissons alcooliques » pour le local situé au 1384, rue Notre-Dame Ouest – Recommandation de boissons alcooliques » pour le local situé au 1384, rue Notre-Dame Ouest – Recommandation de refuser (dossier en 40.01)

  • 02:30:14

    10.10 Commentaires du public - Demande d'autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22016), pour l'usage « café-terrasse » pour le bâtiment sis au 988, rue Ottawa - Lowney sur Ville - phase 2 (dossier en 40.02)

  • 02:32:39

    10.11 Motion soulignant le Mois de l'histoire des Noirs du Québec

  • 02:34:38

    12 – Orientation

  • 02:34:38

    12.01 Adoption de la Politique de développement social « Montréal de tous les possibles » (dossier 1175111020)

  • 02:35:08

    20 – Affaires contractuelles

  • 02:35:18

    20.01 Approbation de la reconduction d'un acte de prêt pour trois ans, soit du 10 mai 2018 au 10 mai 2020, par lequel la Ville de Montréal prête à Dare-Dare Centre de diffusion d'art multidisciplinaire de Montréal inc. à des fins culturelles, une partie du terrain situé entre l'avenue Greene, la rue Doré et l'avenue Atwater, dans l'arrondissement du Sud-Ouest, et ce, sans frais (dossier 1176901005)

  • 02:35:38

    20.02 Approbation de renouvellement rétroactif de deux baux par lesquels la Ville de Montréal loue au Centre africain de développement et d'entraide (CADE) et à la Table de concertation Action-Gardien des locaux situés au Centre Lorne, pour une période de deux ans, à compter du 1er janvier 2017, pour un loyer total de 18 733,97 $ (dossier 1173398007)

  • 02:35:56

    20.03 Approbation de la prolongation rétroactive du bail par lequel la Ville de Montréal loue, à titre gratuit, au Centre sportif de la Petite-Bourgogne (2463), un espace d'environ 4 125,78 mètres carrés dans l'édifice situé au 1825, rue Notre-Dame Ouest à des fins de la réalisation d'activités sportives, pour une période d'un an, à compter du 1er janvier 2018 (dossier 1173398006)

  • 02:36:13

    20.04 Approbation de la prolongation rétroactive du bail par lequel la Ville de Montréal loue au Centre de Loisirs Monseigneur Pigeon (0869) des locaux d'une superficie d'environ 1 890,58 mètres carrés, au 5550, rue Angers, à des fins d'activités communautaires, pour une période de 4 ans, à compter du 1er janvier 2015, pour un loyer annuel de 1 $ taxable au niveau de la TPS (dossier 1173398005)

  • 02:36:42

    20.05 Approbation de la prolongation rétroactive du bail par lequel la Ville de Montréal loue au Centre Récréatif, Culturel et Sportif Saint-Zotique (CRCS) inc., un espace d'environ 5 306 mètres carrés dans l'édifice situé au 75, rue du Square-Sir-George-Étienne-Cartier (0747), pour la réalisation d'activités de loisirs, pour une période d'un an, à compter du 1er janvier 2018, à titre gratuit (dossier 1173398008)

  • 02:37:06

    20.06 Approbation d'une convention entre la Ville de Montréal et le Groupe Paradoxe et octroi d'une contribution financière non récurrente de 20 000 $, pour la programmation culturelle du Théâtre Paradoxe, pour l'année 2018 (dossier 1173522002)

  • 02:37:24

    20.07 Octroi, à la demande des élus, de contributions financières non récurrentes au montant total de 3 200 $ à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1177859001)

  • 02:37:48

    30 – Administration et finances

  • 02:37:48

    30.01 Dépôt du rapport du directeur faisant état des décisions déléguées pour la période du 1er au 30 novembre 2017 (dossier 1175106008)

  • 02:38:06

    30.02 Autorisation du projet « Corridors d'accessibilité universelle pour le Sud-Ouest » dans le cadre du programme Municipalité amie des aînés et accessibilité universelle - Montréal 2018-2020 et engagement de l'arrondissement d'intégrer les concepts de l'accessibilité universelle dans ce projet (dossier 1175111021)

  • 02:38:31

    40 – Réglementation

  • 02:38:31

    40.01 Demande d'autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22016), pour l'usage « débit de boissons alcooliques » pour le local situé au 1384, rue Notre-Dame Ouest – Recommandation de refuser (dossier 1174334006)

  • 02:38:33

    40.02 Demande d'autorisation, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels de l'arrondissement du Sud-Ouest (RCA10 22016), pour l'usage « café-terrasse » pour le bâtiment sis au 988, rue Ottawa - Lowney sur Ville - phase 2 (dossier 1176347032)

  • 02:38:51

    40.03 Avis de motion et dépôt de projet - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) afin de modifier l'annexe N (dossier 1177580007)

  • 02:39:11

    40.04 Avis de motion et dépôt de projet – Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil d'arrondissement du Sud-Ouest sur la délégation de pouvoirs aux fonctionnaires et employés (RCA14 22009) (dossier 1187279001)

  • 02:39:33

    40.05 Adoption - Règlement autorisant un emprunt de 1 500 000 $ pour la réalisation des mesures d'apaisement de la circulation de l'arrondissement, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisation 2018-2020 (dossier 1175170008)

  • 02:39:36

    40.06 Adoption - Règlement autorisant un emprunt de 80 000 $ pour l'acquisition de petits équipements pour les besoins de l'arrondissement, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations 2018-2020 (dossier 1175170009)

  • 02:40:05

    40.07 Addenda - Adoption d'un second projet - Projet particulier de construction visant à modifier une disposition de la résolution CA17 220314 afin d'autoriser la construction d'une usine de traitement sur la rue Fernand-Séguin (lot 5 833 314 du cadastre du Québec) dans le Parc d'entreprises de la Pointe-Saint-Charles (dossier 1177580005)

  • 02:40:48

    40.08 Ordonnance - Modification de l'annexe B du Règlement régissant la cuisine de rue (15-039) pour le retrait d'un site autorisant la cuisine de rue, de la liste des emplacements déjà préalablement identifiés, sur le territoire de l'arrondissement (dossier 1177010020)

  • 02:41:14

    40.09 Ordonnances - Événements publics (dossier 1177654008)

  • 02:42:42

    40.10 Modification de la résolution CA16 220259 afin de prolonger de six mois, soit jusqu'au 27 décembre 2018, la période d'achèvement des travaux de démolition du bâtiment sis au 01376, rue Charlevoix (dossier 1173459030)

  • 02:43:12

    40.11 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 912, rue Notre- Dame Ouest - L'édifice Rodier (dossier 1173459029)

  • 02:43:28

    40.12 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction pour l'immeuble situé au 1040, rue Wellington (îlot 11) (dossier 1173459028)

  • 02:43:36

    40.13 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction de l'immeuble situé au 5109, rue Sainte- Marie (dossier 1174824025)

  • 02:43:52

    40.14 Adoption d'une résolution visant à décréter la fermeture du lot 6 048 063 du cadastre du Québec à des fins de parc et de le retirer du domaine public (dossier 1177835001)

  • 02:44:43

    40.15 Adoption - Projet particulier de construction, de modification et d'occupation, afin d’autoriser le redéveloppement de l’îlot formé des rues Guy, William, Barré et du prolongement de la rue Lusignan - Projet Légado (dossier 1176347023)

  • 02:45:45

    51 – Nomination / Désignation

  • 02:45:45

    51.01 Désignation de Mme Marie-Claude Leblanc, à titre de mandataire et signataire, pour et au nom de l'arrondissement du Sud-Ouest, à l'égard de tout engagement relatif à la demande de subvention du « Programme de soutien aux installations sportives et récréatives - phase IV » pour le projet de réfection de la piscine Saint-Charles (dossier 1184399001)

  • 02:46:15

    60 – Information

  • 02:46:15

    60.01 Dépôt d'un procès-verbal de correction signé par la secrétaire d'arrondissement substitut (dossier 1177279020)

  • 02:46:31

    70 – Autres sujets

  • 02:46:31

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 15 janvier 2018. Le conseil d'arrondissement du Sud-Ouest est composé de trois conseillers de la ville et de deux conseillers d'arrondissement. Le maire de l'arrondissement préside les séances du conseil auxquelles participent tous les conseillers. Le calendrier du conseil d'arrondissement prévoit onze séances régulières durant l'année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Le conseil fait relâche au mois d'août. Les décisions y sont prises à la majorité des voix présentes. Rendez-vous sur le portail de l'arrondissementConsultez les prochaines dates du conseil  Vous pouvez partager cette vidéo avec vos amis, la publier dans votre page Facebook, dans votre compte Twitter et dans vos réseaux sociaux,  ou encore l'intégrer dans votre site Internet en cliquant sur l'icône Partager apparaissant dans le coin supérieur gauche du lecteur vidéo ou sur le bouton PARTAGER dans cette page.

Catégories: Démocratie
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