Média Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 5 décembre 2017

Ordre du jour

Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 5 décembre 2017

  • 00:01:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:12:48

    10.01 Ouverture de la séance et constatation du quorum

  • 00:12:53

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:13:32

    10.03 Approbation des procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 3 octobre 2017, à 19 h et le 17 novembre 2017, à 9 h

  • 00:14:24

    10.05 Période de questions et commentaires du public

  • 01:26:02

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 01:49:30

    10.06 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 01:49:53

    10.07 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 01:51:03

    10.08 Calendrier des commissions du conseil municipal et du conseil d'agglomération - CA

  • 01:51:13

    10.09 Commentaires du public - Demande de dérogations mineures relatives à l'aménagement extérieur d'une aire de stationnement pour les immeubles sis au 144, 146, 148, 150 et 152, rue Saint-Augustin (dossier en 40.01)

  • 01:55:01

    10.10 Motion pour la Journée montréalaise de commémoration et d'action contre la violence faite aux femmes et aux filles le 6 décembre

  • 01:56:33

    20 – Affaires contractuelles

  • 01:56:33

    20.01 Approbation de la convention de prolongation du bail par lequel la Ville de Montréal loue de la Fabrique de la paroisse de Saint-Jean-de-Matha, pour une durée additionnelle de trois ans, à compter du 1er janvier 2018, des locaux au sous-sol de l'immeuble situé au 2700, rue Allard, d'une superficie de 900,58 m², ainsi que des terrains de tennis et un parc vert, à des fins d'activités communautaires, pour un loyer total de 122 673,13 $ (dossier 1175372006)

  • 01:57:28

    20.02 Octroi d'un contrat à 3024407 Canada inc. (Entreprise Vaillant (1994)), au montant 175 336,88 $, pour location de deux tracteurs chargeurs avec opérateurs pour les opérations de déneigement pour la saison hivernale 2017-2018 (dossier 1177822002)

  • 01:57:56

    20.03 Octroi d'un contrat à Les Constructions Cordella Canada ltée, au montant de 75 883,50 $, pour le service de sciage de béton, pour une durée de deux ans (dossier 1177822001)

  • 01:58:08

    20.04 Addenda - Autorisation d'une dépense additionnelle de 5 460,42 $ pour l'excédent des services obtenus pour le nettoyage d'égout et d'aspiration dans le cadre du contrat octroyé à 9083-0126 Québec inc. (Creusage RL), majorant ainsi le montant total du contrat de 280 376,18 $ à 285 836,60 $ (dossier 1150663001)

  • 01:58:31

    20.05 Addenda- Autorisation d'une dépense additionnelle de 40 241,25 $ pour des services professionnels en architecture, ingénierie et études connexes pour le projet de pavillon des ainés au Carré Hibernia, dans le cadre du contrat octroyé à la firme Beaupré, Michaud et Associés, Architectes, majorant ainsi la valeur totale de la dépense de 89 160,29 $ à 129 401,54 $ (dossier 1172783005)

  • 01:59:15

    20.06 Addenda - Modification de la provenance des fonds dans le cadre du contrat de services professionnels octroyé par le conseil d'arrondissement du 3 octobre 2017, à la firme Mousse Architecture de Paysage, Collectif Escargo, Gravitaire et Rose Architecture, lauréats du concours de design pluridisciplinaire pour l'aménagement du Parvis De Biencourt (dossier 1174334004)

  • 01:59:51

    20.07 Addenda - Modification de la résolution CA17 220284 afin de changer le nom de l'organisme « Éco-Quartier du Sud-ouest » pour « Les YMCA du Québec » dans le cadre de l'octroi d'une contribution financière non récurrente d'un montant total de 3 000 $ (dossier 1177321006)

  • 02:00:24

    20.08 Addenda - Prolongation de l'entente entre l'arrondissement du Sud-Ouest et la Société de transport de Montréal, au montant de 48 774,61 $, pour l'entretien du Terminus Lionel-Groulx, dans le cadre des mesures d'atténuation de la congestion routière, pour la période 2017-2018

  • 02:01:07

    20.09 Approbation de la demande de remboursement de 3 921 $ relative aux dépenses effectuées par l'arrondissement du Sud-Ouest, dans le cadre du Programme d'intervention de milieu jeunesse de 2017 du quartier de Pointe-Saint-Charles, afin d'offrir des activités d'initiation aux plaisirs de l'hiver, dans le cadre du projet « Mon Parc - On l'occupe 2018 » dans le cadre de l'Entente administrative conclue entre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion et la Ville de Montréal-MIDI-Ville (2017-2018) (dossier 1175111019)

  • 02:01:42

    20.10 Approbation de conventions et octroi de contributions financières non récurrentes au montant total de 12 000 $ à trois organismes, pour l'accueil et l'intégration des immigrants, dans le cadre de l'édition 2017 du Programme d'intervention de milieu pour les jeunes de 12 à 30 ans et dans le cadre de l'Entente administrative conclue entre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion et la Ville de Montréal-MIDI-Ville (2017-2018) (dossier 1175111014)

  • 02:02:06

    20.11 Approbation d'une convention et octroi d'une contribution financière supplémentaire, non récurrente, de 3 134 $, à Prévention Sud-Ouest pour la réalisation du plan d'action du Programme montréalais de soutien à l'action citoyenne en sécurité urbaine (Tandem) pour l'année 2017 (dossier 1175111016)

  • 02:02:20

    20.12 Approbation d'une convention et octroi d'une contribution financière de 50 000$ à la Société de développement commercial Les Quartiers du Canal pour l'année 2018 (dossier 1177010017)

  • 02:02:30

    20.13 Approbation d'une convention et octroi d'une contribution financière de 50 000$ à la Société de développement commercial Monk pour l'année 2018 (dossier 1177010018)

  • 02:02:56

    20.14 Approbation d'un projet de convention et octroi d'un soutien financier de 5 530 $ au Centre Récréatif, Culturel et Sportif St-Zotique afin de soutenir l'intervention et l'accompagnement auprès de personnes ayant des besoins particuliers, dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales, au titre des Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2013-2018) (dossier 1175111018)

  • 02:03:17

    20.15 Octroi de contributions financières au montant total de 183 499 $ à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement du Sud-Ouest, pour l'année 2018, dans le cadre des conventions en vigueur (dossier 1174399007)

  • 02:03:49

    20.16 Reconduction des conventions de partenariat et octroi de contributions financières d'un montant total de 1 363 189 $ aux organismes de l'arrondissement du Sud-Ouest pour une durée de 12 mois (dossier 1174399008)

  • 02:04:26

    20.17 Autorisation d'une dépense maximale de 100 000 $ pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018, pour la publication des avis légaux et administratifs par Médias Transcontinental S.E.N.C. (La Voix Pop et SEAO) (dossier 1177279018)

  • 02:05:09

    20.18 Octroi, à la demande des élus, de contributions financières non récurrentes au montant total de 3 510 $ à divers organismes oeuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1175106007)

  • 02:05:48

    30 – Administration et finances

  • 02:05:48

    30.01 Dépôt du rapport du directeur faisant état des décisions déléguées pour la période du 1er au 30 septembre 2017 et du 1er au 31 octobre 2017 (dossier 1175106004)

  • 02:06:08

    30.02 Offre, en vertu de l'article 85 alinéa 2 de la Charte de la Ville de Montréal, au conseil municipal, de la prise en charge, par l'arrondissement, de la conception, de la coordination et de la réalisation des travaux visant la piétonnisation permanente de la rue de Biencourt, dont l'intersection avec le boulevard Monk relève du réseau routier artériel (administratif) (dossier 1177010016)

  • 02:07:07

    30.03 Adoption du calendrier des séances du conseil d'arrondissement pour l'année 2018

  • 02:07:25

    30.04 Dépôt des déclarations d'intérêts pécuniaires des conseillers d'arrondissement

  • 02:07:51

    40 – Réglementation

  • 02:07:51

    40.01 Demande d'une dérogation mineure relative à l'aménagement extérieur d'une aire de stationnement pour les immeubles sis au 144, 146, 148, 150 et 152, rue Saint-Augustin (dossier 1177703007)

  • 02:08:09

    40.02 Avis de motion et dépôt de projet - Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2018) (dossier 1170368009)

  • 02:08:40

    40.03 Avis de motion et dépôt de projet - Règlement autorisant un emprunt de 1 500 000 $ pour la réalisation des mesures d'apaisement de la circulation de l'arrondissement, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisation 2018-2020 (dossier 1175170008)

  • 02:09:08

    40.04 Avis de motion et dépôt de projet- Règlement autorisant un emprunt de 80 000 $ pour l'acquisition de petits équipements pour les besoins de l'arrondissement, dans le cadre du Programme triennal d'immobilisations 2018-2020 (dossier 1175170009)

  • 02:09:27

    40.05 Avis de motion et dépôt de projet - Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) (dossier 1170368008)

  • 02:10:34

    40.06 Avis de motion et dépôt de projet - Règlement modifiant le Règlement autorisant l'occupation du bâtiment portant le numéro 2455, avenue Lionel-Groulx (05-033) afin de permettre l'agrandissement du bâtiment, en vertu de l'article 89 (4°) de la Charte de la Ville de Montréal (dossier 1176347028)

  • 02:12:33

    40.07 Avis de motion et dépôt de projet- Règlement modifiant le Règlement de régie interne du conseil d'arrondissement (RCA10 22001) (dossier 1177279019)

  • 02:13:17

    40.08 Dépôt du projet - Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Les Quartiers du Canal pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation (dossier 1177553005)

  • 02:14:07

    40.09 Dépôt du projet - Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Monk pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation (dossier 1177553006)

  • 02:14:18

    40.10 Addenda - Adoption - Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) relativement à certains usages et constructions (dossier 1176347025)

  • 02:14:43

    40.11 Addenda - Adoption d'un premier projet - Projet particulier de construction visant à modifier une disposition de la résolution CA17 220314 afin d'autoriser la construction d'une usine de traitement sur la rue Fernand-Séguin (lot 5 833 314 du cadastre du Québec) dans le Parc d'entreprises de la Pointe-Saint-Charles (dossier 1177580005)

  • 02:15:19

    40.12 Ordonnances - Événements publics (dossier 1176748009)

  • 02:15:34

    40.13 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction des immeubles situés aux 201, rue Charon et 200, rue Bourgeoys (Dossier 1174824022)

  • 02:15:50

    40.14 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 2660, rue Allard (dossier 1174824023)

  • 02:16:00

    40.15 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction de l'immeuble situé au 1310, rue Ottawa - Phase 5 - Îlot Sainte-Anne (dossier 1174824024)

  • 02:16:08

    40.16 Approbation de plans (PIIA) - Projet de transformation pour l'immeuble situé au 2509, rue Saint- Charles (dossier 1173459006)

  • 02:16:15

    40.17 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction pour l'immeuble situé au 280, rue de la Montagne (dossier 1173459013)

  • 02:16:30

    40.18 Approbation de plans (PIIA) - Projet de construction pour l'immeuble situé au 657, rue Bourassa (dossier 1173459016)

  • 02:16:51

    40.19 Installation d'un débarcadère pour personnes handicapées sur la rue Cardinal, entre les rues Hadley et Eadie, devant le numéro civique 1960 (dossier 1177365010)

  • 02:17:06

    40.20 Adoption d'un second projet - Projet particulier de construction, de modification et d'occupation afin d’autoriser le redéveloppement de l’îlot formé des rues Guy, William, Barré et du prolongement de la rue Lusignan - Projet Légado (dossier 1176347023)

  • 02:18:13

    51 – Nomination / Désignation

  • 02:18:53

    51.01 Désignation du (de la) maire(esse) d'arrondissement suppléant(e) pour les mois de décembre 2017, janvier et février 2018 (dossier 1175106005)

  • 02:19:20

    51.02 Désignation de Mme Marie-Claude Leblanc, à titre de mandataire et signataire, pour et au nom de l'arrondissement du Sud-Ouest, à l'égard de tout engagement relatif à la demande de soutien à l'élaboration d'un plan de développement culturel (dossier 1176901004)

  • 02:20:00

    51.03 Demande au ministre de la Justice de désigner monsieur Craig Sauvé, conseiller de ville de l'arrondissement du Sud-Ouest, pour agir à titre de « célébrant compétent » pour célébrer des mariages et des unions civiles (dossier 1175106006)

  • 02:20:15

    60 – Information

  • 02:20:15

    60.01 Dépôt du rapport de la commission de consultation publique de la Société de transport de Montréal pour le projet de réfection du poste de district Lionel-Groulx (dossier 1176347030)

  • 02:20:40

    70 – Autres sujets

  • 02:20:40

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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  • envoyé 5 décembre 2017

Conseil d'arrondissement du Sud-Ouest du 3 octobre 2017
 
Le conseil d'arrondissement du Sud-Ouest est composé de trois conseillers de la ville et de deux conseillers d'arrondissement. Le maire de l'arrondissement préside les séances du conseil auxquelles participent tous les conseillers. Le calendrier du conseil d'arrondissement prévoit onze séances régulières durant l'année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Le conseil fait relâche au mois d'août. Les décisions y sont prises à la majorité des voix présentes.
 
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Catégories: Démocratie
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