Média Conseil d'arrondissement ordinaire de Sud-Ouest du 13 décembre 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:03:50

    10. Sujets d'ouverture

  • 0:03:51

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:07:00

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement du 13 décembre 2021

  • 0:08:00

    10.03 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 4 octobre 2021, à 19 h et le 23 novembre 2021, à 19 h et 19 h 30

  • 0:08:40

    10.04 Période de commentaires des élus

  • 0:30:00

    10.05 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure relative à l'immeuble situé au 1830, rue Le Ber (dossier en 40.01)

  • 0:30:30

    10.06 Période de commentaires du public - Demande de dérogation mineure relative à l'immeuble situé au 472, rue de la Congrégation (dossier en 40.02)

  • 0:31:11

    10.08 Dépôt du rapport de suivi des requêtes de citoyens

  • 0:31:20

    10.09 Période de questions et commentaires du public

  • 1:12:05

    10.10 Dossiers concernant l'arrondissement inscrits au conseil municipal et au conseil d'agglomération

  • 1:12:10

    15.01 Déclaration des membres du conseil d'arrondissement comme étant adéquatement protégés contre la COVID-19 afin d'assumer leurs fonctions (dossier 1217279023)

  • 1:12:50

    20.01 Accorder un contrat à Les Constructions Cordella (Canada) Ltée, au montant de 127 392,30 $, pour le service de sciage /Autoriser une dépense totale de 127 392,30 $, taxes incluses - Appel d'offres public 21-19019 - 2 soumissionnaires (dossier 1210663002)

  • 1:13:10

    20.02 Accorder un contrat à 9154-6937 Québec inc., pour la location d'une rétrocaveuse avec opérateur pour des travaux de parcs et une autre rétrocaveuse avec opérateur pour des travaux de voirie, au montant de 276 336,66 $ / Autoriser une dépense totale de 276 336,66 $, taxes incluses - Appel d'offres public 21- 18792 - 2 soumissionnaires (dossier 1210663003)

  • 1:13:50

    20.03 Autoriser une dépense additionnelle de 216 391 $, taxes incluses, pour le projet de remplacement des installations aquatiques et du pavillon des baigneurs de la piscine extérieure Sir-George-Étienne-Cartier (284), dans le cadre du contrat octroyé à la firme Cimaise inc., majorant ainsi le montant total du contrat de 347 419,96 $ à 563 810,96 $, taxes incluses, et le montant total de la dépense de 389 419, 96 $ à 605 810,96 $, taxes incluses (dossier 1173398003)

  • 1:14:30

    20.04 Autoriser une dépense additionnelle de 40 241,25 $, taxes incluses, à titre de budget de contingences, pour les travaux de réhabilitation, d'éclairage et d'aménagement du parc du Lac-à-la-Loutre, dans le cadre du contrat accordé à Les Excavations Super inc., majorant ainsi le montant total de la dépense de 1 354 135,11 $ à 1 394 376,36 $, taxes incluses (dossier 1217972001)

  • 1:14:50

    20.05 Autoriser une dépense additionnelle de 48 975 $, taxes incluses, à titre de budget de contingences, pour des travaux de rénovation des vestiaires de la piscine Saint-Henri, dans le cadre du contrat accordé à Pincor Ltée, majorant ainsi le montant total de la dépense de 790 596,51 $ à 839 571,51 $, taxes incluses (dossier 1217972001)

  • 1:15:10

    20.06 Octroyer une contribution financière de 45 000 $ à l'organisme Le festival international de courts métrages du sud-ouest de Montréal pour la réalisation du Festival Longue vue sur le court pour les années 2022, 2023 et 2024 / Approuver un projet de convention à cet effet (dossier 1215986001)

  • 1:15:30

    20.07 Octroyer une contribution financière de 50 000 $ pour l'année 2022 à la Société de développement commercial Monk pour soutenir sa mission de revitalisation commerciale / Approuver un projet de convention à cet effet (dossier 1218062008)

  • 1:15:40

    20.08 Octroyer une contribution financière de 50 000 $ pour l'année 2022 à la Société de développement commercial Les Quartiers du Canal pour soutenir sa mission de revitalisation commerciale / Approuver un projet de convention à cet effet (dossier 1218062009)

  • 1:16:00

    20.09 Approuver les modifications aux conventions conclues avec quatre organismes à but non lucratif dans le cadre du Fonds de soutien aux initiatives du milieu afin de modifier les dates de versement pour les années 2022 et 2023 (dossier 1217010003)

  • 1:17:00

    30.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour les périodes du 1er au 30 septembre 2021 et du 1er au 31 octobre 2021 (dossier 1217279017)

  • 1:17:20

    30.02 Accepter, conformément au premier alinéa de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), l'offre du conseil municipal concernant la prise en charge par le Bureau de la transition écologique et de la résilience, de la gestion des permis ainsi que de la gestion de registres d'utilisation des pesticides en lien avec l'application du Règlement sur la vente et l'utilisation des pesticides (21-041) (dossier 1216836004)

  • 1:18:00

    30.03 Autoriser une affectation de surplus maximale de 287 000$ pour la réalisation du projet d'accueil et d'animation des chalets de parcs 2022 (dossier 1214399003)

  • 1:18:10

    30.04 Autoriser une affectation de surplus de 15 000 $ au programme Plein Art pour les années 2022, 2023 et 2024 (dossier 1218873008)

  • 1:18:30

    30.05 Prendre acte de la reddition de compte, du partage des excédents et de la création d'une réserve pour l'activité concernant le traitement des nids-de-poule avec une colmateuse mécanisée pour l'année 2020 (dossier 1219364002)

  • 1:18:50

    30.06 Autoriser un transfert de budget récurrent à partir de 2023, au montant de 45 000 $, pour la prise en charge par la Direction - Gestion Immobilière et Exploitation du Pavillon des aînés de Pointe-Saint- Charles / Autoriser un remboursement de 15 000 $ pour 2021 et un remboursement de 45 000 $ pour 2022 au SGPI par écriture de correction de la dépense par écriture de journal (dossier 1218763003)

  • 1:19:40

    30.07 Octroyer des contributions financières non récurrentes totalisant 650 $ à divers organismes œuvrant au sein de l'arrondissement (dossier 1219353003)

  • 1:20:20

    40.01 Accorder une dérogation mineure afin de déroger au nombre de cases de stationnement minimum exigé pour les lots projetés 6 192 592, 6 192 593 et 6 192 594, et à autoriser l'aménagement des unités de stationnement pour vélo sur le lot projeté 6 192 594 au lieu du lot projeté 6 192 593 sur lequel elles sont exigées, situé au 1830, rue Le Ber (lot 5 619 759 du cadastre du Québec) (dossier 1218677013)

  • 1:20:30

    40.02 Accorder une dérogation mineure afin de déroger à la distance minimale prescrite pour une galerie et un escalier situés dans une marge latérale concernant l'immeuble portant le numéro 472, rue de la Congrégation (lot 1 380 669 du cadastre du Québec) (dossier 1218678021

  • 1:21:10

    40.03 Autoriser, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA10 22016), l'usage « restaurant » pour le local portant le numéro civique 2471, rue Saint-Patrick (lots 1 380 724 et 1 573 964 du cadastre du Québec) (dossier 1218678020)

  • 1:21:40

    40.04 Donner un avis de motion et dépôt du projet de Règlement autorisant un emprunt de 5 525 000 $ pour le financement du programme de réfection routière, de piétonnisation des rues, de mesures d'apaisement de la circulation et de création d'îlots de fraîcheur (dossier 1219364001)

  • 1:22:40

    40.05 Adopter le Règlement sur la taxe relative aux services (exercice financier 2022) (dossier 1211991004)

  • 1:22:50

    40.06 Adopter, avec changement, le Règlement sur les tarifs (exercice financier 2022) (dossier 1217279018)

  • 1:23:30

    40.07 Adopter le Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Monk pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 et imposant une cotisation (dossier 1218062006)

  • 1:23:35

    40.08 Adopter le Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Les Quartiers du Canal pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 et imposant une cotisation (dossier 1218062007)

  • 1:23:50

    40.09 Adopter le Règlement modifiant le Règlement de régie interne du conseil d'arrondissement (RCA10 22001) (dossier 1211940002)

  • 1:24:30

    40.10 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement du Sud-Ouest (01-280) afin d'autoriser l'usage C.2C dans la zone 0231 - Secteur avenue de l'Église et rue Angers (dossier 1218677011)

  • 1:24:50

    40.11 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un premier projet de résolution autorisant l'usage C.2 B à l'exclusion des usages « carburant », « débit de boissons alcoolisées », « hôtel », « salle de billard » et « restaurant » pour le bâtiment sis au 2805-2811 rue Allard (dossier 1218678019)

  • 1:25:00

    40.12 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), une résolution résiduelle autorisant la construction d'un projet résidentiel situé au 1957, rue Hunter (lots 1 573 213, 1 573 214, 1 573 592 et 1 574 029 du cadastre du Québec) (dossier 1204334012)

  • 1:25:50

    40.13 Déplacer 5 espaces de stationnement tarifés sur la rue Notre-Dame Ouest, entre les rues Bourget et Bérard et abroger la résolution CA21 220290 (dossier 1219013002)

  • 1:26:20

    40.14 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 2625, rue de Châteauguay (dossier 1214824029)

  • 1:26:30

    40.15 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 364, rue Delinelle (dossier 1218504022)

  • 1:26:40

    40.16 Approuver les plans PIIA - Projet de construction pour l'immeuble portant le numéro 100, rue Fernand- Séguin (MEL'S 4) (dossier 1218504023)

  • 1:26:45

    40.17 Approuver les plans PIIA - Projet de transformation pour l'immeuble portant le numéro 1145, rue Jardin (dossier 1214824030)

  • 1:27:10

    40.19 Approuver le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement du Sud-Ouest pour l'année 2022 (dossier 1217279019)

  • 1:27:30

    40.20 Adopter, en vertu du Règlement sur les projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation (RCA04 22003), un second projet de résolution, modifié à la suite de la consultation écrite, autorisant la construction d'un projet mixte, résidentiel et commercial situé au 287-289 et 311, rue Eleanor (lots 1 853 440 et 1 852 845 du cadastre du Québec) (dossier 1214334006)

  • 1:28:00

    51.01 Demander au Directeur de l'état civil de désigner monsieur Benoit Dorais, maire de l'arrondissement du Sud-Ouest ainsi que monsieur Craig Sauvé, conseiller de ville du district de Saint-Henri-Est - Petite- Bourgogne - Pointe-Saint-Charles - Griffintown, pour agir à titre de célébrants compétents pour célébrer des mariages et des unions civiles sur le territoire de la Ville de Montréal (dossier 1217279022)

  • 1:28:30

    60.01 Prendre acte du dépôt du certificat du secrétaire d'arrondissement annonçant le résultat du registre, tenu du 24 septembre au 8 octobre 2021, relatif à la résolution distincte CA21 220298 visant à autoriser la construction d'un projet résidentiel situé au 1957, rue Hunter (lots 1 573 213, 1573 214, 1 573 592 et 1 574 029 du cadastre du Québec) - Zones 0390, 0385, 0402 et 0571

  • 1:29:10

    60.02 Déposer les déclarations des intérêts pécuniaires des conseillères d'arrondissement (dossier 1217279021)

  • 1:29:40

    70.01 Période de questions et d'informations réservée aux conseillers

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  • SudOuest
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  • envoyé 14 décembre 2021
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