Média Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 1 mai 2018

Ordre du jour

Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 1 mai 2018

  • 00:00:00

    10.01 Ouverture

  • 00:21:57

    10.02 Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 00:22:04

    10.03 Ratification du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 avril 2018, à 19 h ainsi que du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 20 avril 2018 à 13 h 30.

  • 00:22:28

    PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC

  • 01:07:04

    PÉRIODE DE COMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:32:10

    DÉPÔT DE DOCUMENTS

  • 01:32:57

    12.01 Dépôt de candidature du Belvédère de l’arrondissement au Prix du Mérite municipal 2018 du Ministère des Affaires municipales et Occupation du territoire dans la catégorie Municipalité et développement durable.

  • 01:33:25

    15.01 Résolution pour l’aménagement d’un sentier piétonnier et cyclable reliant le secteur résidentiel du Ruisseau Pinel et de la gare de Rivière-des-Prairies

  • 01:36:57

    20.01 Octroi d'un contrat d'exécution de travaux à la firme Charex inc. au montant de 1 799 121,44 $, taxes incluses, pour l'exécution des travaux du stationnement écologique à l'aréna Rodrigue-Gilbert (0763), conformément aux documents de la soumission numéro RP-IMM18-0763-01 - (7 soumissionnaires) et autorisation d'une dépense de 2 236 439,14 $ (incluant les frais de contingence et d'incidence, le cas échéant)

  • 01:37:54

    20.02 Octroi d'un contrat à l'entreprise Construction Viatek inc., au montant de 3 544 241,24 $, taxes incluses pour PCPR-PRCPR 2018 dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles - Planagerevêtement et construction de trottoirs, et autorisation d'une dépense de 4 282 009,96 $ taxes, incidences et contingences incluses, conformément aux documents de la soumission numéro RP-ING18-02 (5 soumissionnaires).

  • 01:39:15

    20.03 Octroyer un contrat de construction à la compagnie Constructions bâtiments Québec (BQ) inc. pour la réalisation des travaux de construction du pavillon de parc Clémentine-De La Rousselière à la compagnie pour un montant de 2 675 000,00 $, plus les taxes applicables. Autoriser une dépense de 3 444 651,00 $, taxes, contingences et incidences incluses- Appel d'offres public RP-IMM18-0766-03 (3 soumissionnaires).

  • 01:40:14

    20.04 Octroi d'un contrat à l'entreprise Les Entreprises Michaudville inc., au montant de 15 570 000,00 $, taxes incluses, pour PRR-PCPR-PRCPR 2018 dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux- Trembles - Planage-revêtement ou réfection de pavage et construction de trottoir et corrections de raccordement inversés et entrées des services en plombs, et autorisation d'une dépense de 18 349 589,12 $ taxes, incidences et contingences incluses, conformément aux documents de la soumission numéro RP-ING18-01 (4 soumissionnaires).

  • 01:41:45

    20.05 Autorisation de ne pas donner suite à l'appel d'offres numéro RP-PARC18-16 pour l'aménagement d'un nouvel abri à pétanque au parc Saint-Georges.

  • 01:42:11

    20.06 Octroi d'un contrat à la firme Les Entreprises Daniel Robert, au montant de 91 623,58 $, taxes incluses pour des travaux d'amélioration au parc du Vieux-Moulin et autoriser une dépense de 117 169,76 $, taxes, contingences et incidences incluses, le tout conformément à l'appel d'offres sur invitation RPPARC18- 24 (2 soumissionnaires). Autoriser l'utilisation du fond des parcs pour un montant de 91 623,58 $

  • 01:42:54

    20.07 Octroi d'une contribution financière non récurrente de 10 000 $ à l'Association Québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées (A.Q.D.R.), pour le projet Aînés actifs à vélo 2018 et autorisation de dépenses au même montant.

  • 01:44:25

    20.08 Octroi d'une subvention au montant de 2 000 $, non récurrente, à l'organisme Garde Côtière Auxiliaire Canadienne (Québec) inc, pour la réalisation d'une offre d'activités de prévention nautique pour la saison estivale 2018.

  • 01:45:35

    30.01 Dépôt du procès-verbal du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies- Pointe-aux-Trembles pour la séance du 9 mars 2018.

  • 01:46:01

    30.02 Octroi d'une contribution financière aux organismes suivants : Cegep Marie-Victorin (300 $); Les Relevailles de Montréal (250 $) et la Commission scolaire de la Pointe-de-l'île, pour et au nom de l'École secondaire de Pointe-aux-Trembles (250 $), pour l'organisation de leurs activités.

  • 01:46:44

    30.03 Octroi d'une contribution à la Fondation Lola, au montant de 550 $, et ce, pour l'octroi de bourses d'excellence aux athlètes de l'arrondissement.

  • 01:48:20

    30.04 Accorder une subvention non récurrente au Club de patinage artistique de Pointe-aux-Trembles sous forme de gratuité de prêt de matériel et d'installation, relativement à l'utilisation de l'aréna Rodrigue- Gilbert, dans le cadre de l'organisation de la Revue sur Glace 2018.

  • 01:49:00

    30.05 Accorder une subvention non-récurrente à l'Association du baseball amateur de Pointe-aux-Trembles (ABAPAT), sous la forme de gratuité de prêt de matériel et installations pour la saison 2018.

  • 01:49:39

    30.06 Accuser réception des rapports de décisions déléguées de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies- Pointe-aux-Trembles en matière de mouvements de personnel pour la période du mois de mars 2018 et en matière de ressources financières pour la période du 24 février au 23 mars 2018. Dépôt des virements de crédits entre activités, pour la période du mois de mars 2018 et dépôt de la liste des transactions sans bon de commande effectuées pour la période du mois de mars 2018.

  • 01:50:12

    30.07 Présentation des résultats financiers au 31 mars 2018, projetés au 31 décembre 2018, pour l'arrondissement de Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles et de l'état des revenus et des dépenses réels au 31 mars 2018 comparé avec le 31 mars 2017.

  • 01:50:56

    40.01 Adoption du premier projet de résolution numéro PP-117 intitulée « Projet particulier visant à permettre la construction d'un bâtiment commercial projeté au 12310, rue Sherbrooke Est, sur le lot 1 261 997 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal» - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 01:51:46

    40.02 Adoption du premier projet de résolution numéro PP-116 intitulée « Projet particulier visant à autoriser l'usage « Centre d'activités physiques » et l'usage « débit de boisson alcoolique» comme usage complémentaire à l'usage « Centre d'activités physiques » pour un bâtiment commercial et industriel sis aux 9055-9075, boulevard Henri-Bourassa Est, sur les lots 1 075 226 et 1 250 919 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal» - District de Rivière-des-Prairies.

  • 01:52:39

    40.03 Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 19 avril 2018, concernant le premier projet de règlement numéro RCA09-Z01-033 intitulé : « Règlement modifiant le Règlement de zonage de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (RCA09-Z01, tel que modifié) de manière à agrandir la zone 277 à même une partie des zones 279 et 286 ».

  • 01:53:23

    40.04 Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 19 avril 2018, concernant le premier projet de résolution numéro PP-115 intitulé « Projet particulier visant à l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment situé au 13500, boulevard Métropolitain Est aux fins de l'usage principal « Véhicules routiers neufs (Vente / Location) et des usages complémentaires « véhicules routiers usagés (vente/location) », « véhicules routiers (réparation/entretien) et « pièces, accessoires véhicules routiers »ainsi que l'aménagement du terrain sur lot numéro 6 220 217 circonscription foncière de Montréal» - District de Pointe-aux-Trembles ».

  • 01:54:09

    40.06 Adoption du second projet de résolution numéro PP-115 intitulé « Projet particulier visant à permettre l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment situé au 13500, boulevard Métropolitain Est aux fins de l'usage principal « véhicules routiers neufs (vente/location) » et des usages complémentaires « véhicules routiers usagés (vente/location) », « véhicules routiers (réparation/entretien) et « pièces, accessoires véhicules routiers » ainsi que l'aménagement du terrain sur le lot projeté portant le numéro 6 220 217, circonscription foncière de Montréal» - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 01:54:31

    40.07 Adoption du règlement RCA17-30080-1 intitulé : " Règlement modifiant le règlement sur les tarifs de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (exercice financier 2018) (RCA17-30080)"

  • 01:55:00

    40.08 Demande au Conseil municipal d'adopter un Règlement autorisant un emprunt de 200 000 $ pour le financement de travaux de construction de bordures sur la 87e Avenue dans l'arrondissement de Rivièredes- Prairies-Pointe-aux-Trembles.

  • 01:55:32

    40.10 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), de deux enseignes commerciales pour une entreprise située au 13285, rue Sherbrooke Est - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 01:55:57

    40.11 Requête pour le retrait d'une zone de stationnement réservée en tout temps excepté pour la période interdite, pour personnes handicapées, face au 12090, rue Notre-Dame - District de Pointe-aux- Trembles.

  • 01:56:25

    40.12 Approbation amendée de la programmation des événements publics dans l'arrondissement de Rivièredes- Prairies-Pointe-aux-Trembles pour l'année 2018 et édiction des ordonnances autorisant l'occupation du domaine public.

  • 01:56:46

    50.01 Titularisation de 4 employés auxiliaires cols bleus, matricules 100007461, 100039141, 100135436 et 100030562, en vue de la permanence d'emploi dans le cadre du remplacement de 4 employés titulaires de la Ville de Montréal pour l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

  • 01:57:34

    51.01 Renouvellement du mandat d'un membre siégeant au sein du Comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

  • 01:58:03

    60.01 Dépôt du rapport d'activités 2017 du comité consultatif d'urbanisme et du comité d'étude des demandes de démolition de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

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Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 1 mai 2018

Les séances du conseil d'arrondissement ont généralement lieu le premier mardi de chaque mois, à 19 h, à la Maison du citoyen, 12090 rue Notre-Dame Est à Pointe-aux-Trembles et au centre récréatif de Rivière-des-Prairies, 7650, boulevard Maurice-Duplessis à Rivière-des-Prairies, en alternance. Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à participer à la période de questions. Il suffit de s'inscrire sur place avant le début de la séance, entre 18 h 20 et 18 h 50.

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