Média Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 3 avril 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 0:00:00

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs et du greffe Ouverture de la séance

  • 0:14:30

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 0:14:48

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs et du greffe Ratification du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 13 mars 2018, du procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 22 mars 2018 ainsi que du procès-verbal de correction du 19 mars 2018.

  • 0:15:11

    PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC

  • 0:15:11

    PÉRIODE DE COMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

  • 0:15:11

    DÉPÔT DE DOCUMENTS

  • 0:39:48

    12 – Orientation

  • 0:39:48

    12.01 Énoncé de politique CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1174561010 Adoption de la Politique de reconnaissance des organismes à but non lucratif de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

  • 0:40:23

    12.02 Accord de principe / Mandat spécial CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281011 Offrir à la Direction de la sécurité et de l'aménagement du réseau artériel (SARA), en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, d'assumer la responsabilité d'aménager un trottoir et de l'éclairage sur le côté ouest du boulevard Rodolphe-Forget, entre la rue Louis-Dessaulles et le boulevard Perras et d'effectuer des modifications géométriques a l'îlot central face au 11835 boulevard Rodolphe-Forget à l'arrondissement de Rivière-des-Prairies - Pointe-aux-Trembles pour l'année 2018.

  • 0:42:22

    20 – Affaires contractuelles

  • 0:42:22

    20.01 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281008 Octroi d'un contrat à l'entreprise Atlas excavation inc., au montant de 288 107 $, taxes incluses pour le réaménagement des terrains de tennis au parc Daniel-Johnson et autoriser une dépense de 321 917,70 $, taxes, contingences et incidences incluses, le tout conformément à l'appel d'offres public RP-PARC18-03 (5 soumissionnaires). Autoriser l'utilisation du fonds de parcs de l'arrondissement au montant net de 293 953,77 $.

  • 0:43:28

    20.02 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281010 Octroi d'un contrat à la firme Bordures et trottoirs R.S.F. (2017) inc., au montant de 931 895,37 $ taxes incluses, pour des travaux de réfections mineures de trottoirs, de bordures, et construction de dalles pour mobilier urbain sur diverses rues de l'arrondissement de Rivière-des-Prairie-Pointe-aux-Trembles de la Ville de Montréal et autorisation d'une dépense de 971 395,37 $ taxes incluses, conformément aux documents de la soumission déposée numéro RP-ING18-04. (8 soumissionnaires)

  • 0:44:00

    20.03 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1181163001 Octroi d'un contrat à la firme Musco Sport Lighting Canada Co au montant de 148 386,73 $, taxes incluses pour l'acquisition d'éléments d'éclairage pour deux (2) terrains sportifs situés au parc DanielJohnson et autoriser une dépense maximale de 179 409,33 $. Appel d'offres public 18-16666 (RPPARC18-04). (2 soumissionnaires)

  • 0:44:53

    20.04 Appel d'offres public CA Direction des travaux publics - 1177288002 Octroyer un contrat à la compagnie Excavation L. Martel inc pour la réalisation des travaux de démolition du chalet existant au parc Clémentine-De La Rousselière pour un montant de 178 578,02 $, taxes incluses. Autoriser une dépense de 210 357,28 $, taxes incluses- Appel d'offres publics RP-IMM18- 0766-02. (6 soumissionnaires)

  • 0:45:37

    20.05 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1172726003 Renouvellement d'un contrat-cadre pour des services professionnels de conception en infrastructures d'une durée d'une année, pour une dépense maximale de 1 207 050,74 $ taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public PRO-ING17-01 et approbation de projets de convention avec la firme Les Consultants SM inc. pour un montant de 602 110,15 $ taxes incluses et la firme SNC-Lavalin inc. Pour un montant de 604 940,59 $ taxes incluses.

  • 0:46:45

    20.06 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1172726011 Renouvellement d'un contrat-cadre pour des services professionnels pour la caractérisation environnementale des sols, évaluation structurale de chaussées souples et conception de chaussée dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles d'une durée d'une année, pour une dépense maximale de 614 838,40 $, taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public PRO-ING17- 03 (4 soumissionnaires) et approbation de projets de convention avec la firme Groupe ABS pour un montant de 265 842,58 $ taxes incluses, et la firme Les Consultants SM inc. pour montant de 348 995,83 $ taxes incluses.

  • 0:47:26

    20.07 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1181163004 Octroi d'un contrat à l'entreprise Av-Tech inc., au montant de 130 615,97 $ taxes incluses, pour des services de plomberie dans les parcs, espaces verts et autres espaces connexes de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles et ce, pour deux (2) ans (2018-2019) et autoriser une dépense de 138 615,97 $, contingences et taxes incluses, le tout conformément à l'appel d'offres public 18-16790 (RP-PARC18-18) (4 soumissionnaires).

  • 0:47:58

    20.08 Appel d'offres sur invitation CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1181163005 Octroi d'un contrat à l'entreprise Techniparc (div. 9032-2454 Québec inc.), au montant de 42 413,82 $, taxes incluses, pour l'entretien de terrains de soccer naturels de divers parcs de l'arrondissement Rivièredes-Prairies - Pointe-aux-Trembles sur une période de deux (2) ans. Autoriser une dépense au montant de 42 413,82 $, taxes incluses. Appel d'offres sur invitation 18-16788 (RP-PARC18-19). (3 soumissionnaires)

  • 0:48:42

    20.09 Subvention - Contribution financière CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1183163002 Octroi d'une contribution financière au montant de 5 000 $, non récurrente, à l'organisme Jeunes Marins Urbains pour la réalisation d'un chantier naval de quartier se déroulant à l'été 2018.

  • 0:49:56

    20.10 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1187740001 Accorder un soutien financier non récurrent totalisant la somme de 195 637$ à quatre organismes de l'arrondissement, pour la réalisation de projets allant jusqu'au 31 mars 2019, dans le cadre de la reconduction à venir de l'Entente administrative sur la gestion du fonds québécois d'initiatives socialesAlliances pour la solidarité (Ville-METSS 2013-2018). Approuver les projets de convention à cet effet.

  • 0:50:28

    30 – Administration et finances

  • 0:50:28

    30.01 Approbation des recommandations des comités et commissions CA Direction des services administratifs et du greffe Dépôt du procès-verbal du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles pour la séance du 9 février 2018.

  • 0:50:42

    30.02 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184230003 Accuser réception des rapports de décisions déléguées de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles en matière de mouvements de personnel pour la période du mois de février 2018 et en matière de ressources financières pour la période du 27 janvier au 23 février 2018. Dépôt des virements de crédits entre activités, pour la période du mois de février 2018 et dépôt de la liste des transactions sans bon de commande effectuées pour la période du mois de février 2018.

  • 0:50:15

    30.03 Budget - Autorisation de dépense CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860009 Octroi d'une contribution financière aux organismes suivants : Commission scolaire de la Pointe-de-l'île, pour et au nom de l'École secondaire Daniel-Johnson (200$), Fonds 1804 pour la persévérance scolaire (250$), Fonds-action santé communautaire Bénise Normil (50$), Pointe-aux-fêtes (500$), Corporation de Développement Communautaire de la pointe (500$) pour l'organisation de leurs activités respectives

  • 0:51:55

    40 – Réglementation

  • 0:51:55

    40.01 Règlement - Avis de motion CA Direction des services administratifs et du greffe Avis de motion du règlement numéro RCA17-30080-1 intitulé : «Règlement modifiant le règlement sur les tarifs de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (exercice financier 2018) (RCA17- 30080) »

  • 0:52:32

    40.02 Règlement - Adoption de projet de règlement - Dispense de lecture CA Direction des services administratifs et du greffe - 1174860006 Adoption du projet de règlement numéro RCA17-30080-1 intitulé : " Règlement modifiant le règlement sur les tarifs de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (exercice financier 2018) (RCA17-30080)"

  • 0:52:42

    40.03 Règlement - Adoption du premier projet CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1180565002 Adoption du premier projet de résolution numéro PP-115 intitulé « Projet particulier visant à permettre l'agrandissement et l'occupation d'un bâtiment situé au 13500, boulevard Métropolitain Est aux fins de l'usage principal « véhicules routiers neufs (vente/location) » et des usages complémentaires « véhicules routiers usagés (vente/location) », « véhicules routiers (réparation/entretien) et « pièces, accessoires véhicules routiers » ainsi que l'aménagement du terrain sur le lot projeté portant le numéro 6 220 217, circonscription foncière de Montréal» - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 0:53:38

    40.04 Règlement - Adoption CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1176425017 Adoption du règlement numéro RCA09-Z01-032 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (RCA09-Z01, tel que modifié) dont l'objet concerne diverses dispositions réglementaires ».

  • 0:53:57

    40.05 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1180826001 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), visant l'installation d'enseignes commerciales pour un poste d'essence situé au 9080, boulevard Maurice-Duplessis. District de Rivière-des-Prairies.

  • 0:54:18

    40.06 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469004 Demande d'amendement de la résolution CA16 30 02 0033, telle qu'amendée, afin d'approuver, dans le cadre de l'agrandissement du bâtiment résidentiel situé au 7055, boulevard Gouin Est, des modifications à l'apparence du bâtiment et à l'aménagement du terrain, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA). District de Rivière-des-Prairies.

  • 0:54:43

    40.07 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469005 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), des plans visant l'implantation, l'apparence et l'aménagement du terrain dans le cadre des travaux de construction d'un nouveau pavillon dans le parc Clémentine-De La Rousselière, situé au 13980, rue Notre-Dame Est, sur le lot portant le numéro 1 270 071 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal. District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 0:55:21

    40.08 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281012 Requête pour l'installation d'une zone de débarcadère à l'usage de personnes handicapées face au 50, rue de Richelieu, district de Pointe aux Trembles

  • 0:55:40

    40.09 Ordonnance - Domaine public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1171528003 Édicter l'ordonnance numéro OCA18-(RCA09-Z01)-001 autorisant l'affichage de panneaux publicitaires sur certains sites dans l'arrondissement.

  • 0:56:00

    40.10 Ordonnance - Domaine public CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1182971001 Approbation de la programmation des événements publics dans l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles pour l'année 2018 et édiction des ordonnances autorisant l'occupation du domaine public.

  • 0:56:20

    51 – Nomination / Désignation

  • 0:56:20

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183971001 Désignation du président du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles pour une période de deux ans.

  • 0:56:40

    51.02 Nomination / Désignation CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281003 Désignation d'un membre du conseil d'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles pour présider le comité de circulation de l'arrondissement, pour une période de deux ans.

  • 0:56:59

    51.03 Nomination / Désignation CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281014 Désignation d'un représentant d'un organisme œuvrant dans l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles pour siéger au comité de circulation pour une période de deux ans.

  • 0:57:24

    51.04 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860012 Désignation d'un président pour le comité jeunesse de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointeaux-Trembles pour une période de 2 ans.

  • 0:57:45

    51.05 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860011 Désignation d'un président pour le comité démocratie et participation citoyenne de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles pour une période de 2 ans.

  • 0:58:09

    51.06 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860010 Désignation d'un président pour le comité des aînés de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointeaux-Trembles pour une période de 2 ans.

  • 0:58:40

    70 – Autres sujets

  • 0:58:40

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs et du greffe Levée de la séance

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Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 3 avril 2018
Les séances du conseil d'arrondissement ont généralement lieu le premier mardi de chaque mois, à 19 h, à la Maison du citoyen, 12090 rue Notre-Dame Est à Pointe-aux-Trembles et au centre récréatif de Rivière-des-Prairies, 7650, boulevard Maurice-Duplessis à Rivière-des-Prairies, en alternance. Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à participer à la période de questions. Il suffit de s'inscrire sur place avant le début de la séance, entre 18 h 20 et 18 h 50.
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