Média Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 4 septembre 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:03:23

    10 – Sujets d'ouverture

  • 0:03:23

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs et du greffe Ouverture de la séance ordinaire du 4 septembre 2018.

  • 0:03:34

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 4 septembre 2018.

  • 0:03:52

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs et du greffe Ratification des procès-verbaux de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 3 juillet 2018, à 19 h, de la séance extraordinaire du 26 juillet à 9 h 30, ainsi que du procès-verbal de correction du 12 juillet 2018.

  • 0:11:44

    PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC

  • 0:43:52

    PÉRIODE DE COMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL

  • 1:02:32

    DÉPÔT DE DOCUMENTS

  • 1:02:36

    12 – Orientation

  • 1:02:36

    12.01 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1187740010 Adoption du plan d'action en saines habitudes de vie de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointeaux-Trembles.

  • 1:03:11

    12.02 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept CA Direction d'arrondissement - 1184561002 Approuver les demandes de reconnaissance de 35 organismes à but non lucratif désirant être reconnus, dans le cadre de la Politique de reconnaissance des organismes à but non lucratif de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, et ce, pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2023.

  • 1:03:42

    20.01 VACANT

  • 1:03:42

    20.02 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques – 1184281016 - ADDENDA Demande de dépense additionnelle à la dépense totale de 753 325,87 $ taxes, variation des quantités, contingences et incidences incluses, faisant passer la dépense totale du projet de 4 277 009,96 $ à 5 030 335,83 $ taxes, variation des quantités, incidences et contingences incluses, relativement au contrat octroyé à Construction Viatek inc. pour des travaux de PCPR-PRCPR 2018 dans l'arrondissement, planage-revêtement et construction de trottoirs. Appel d'offres public RP-ING18-02.

  • 1:04:08

    20.03 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281037 Octroi d'un contrat à l'entreprise Lanco Aménagement inc., au montant de 701 939,91 $, taxes et contingences incluses, pour le réaménagement du terrain de soccer dans le parc Saint-Marcel et autoriser une dépense de 718 181,61 $, taxes, contingences et incidences incluses, le tout conformément à l'appel d'offres public RP-PARC18-09 (4 soumissionnaires).

  • 1:04:30

    20.04 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281038 Octroi d'un contrat à l'entreprise Les Surfaces Sécuritaires Carpell inc., au montant de 221 564,89 $, taxes et contingences incluses, pour des travaux de revêtement dans le cadre du réaménagement du terrain de soccer dans le parc Saint-Marcel et autoriser une dépense de 222 714,89 $, taxes, contingences et incidences incluses, le tout conformément à l'appel d'offres public RP-PARC18-10 (2 soumissionnaires).

  • 1:04:56

    20.05 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281036 Autorisation de ne pas donner suite à l'appel d'offres numéro RP-PARC18-11, pour le réaménagement des terrains de balle des parcs Clémentine-De La Rousselière et Daniel-Johnson.

  • 1:05:13

    20.06 Contrat de services professionnels CA Direction des travaux publics – 1174230005 – ADDENDA Autorisation d'augmenter le contrat accordé à la firme Les architectes Labonté Marcil s.e.n.c au montant maximum de 140 661,13 $ taxes incluses pour la conception et la réalisation des plans et devis du chalet du parc Clémentine-de-la-Rousselière (0766) faisant passer le coût du contrat de 111 065,85 $ à 251 726,98 $ taxes et contingences incluses. Autorisation de transférer les incidences en contingences pour un montant de 11 106,59 $, taxes incluses. Autorisation d'une dépense additionnelle au montant maximum de 129 554,54 $ taxes incluses faisant passer la dépense d'un montant de 122 172,44 $ à 251 726,98 $ taxes et contingences incluses.

  • 1:05:57

    20.07 Immeuble - Location CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1184761002 Approbation d'un contrat de location avec l'Association de Hockey mineur de Pointe-aux-Trembles pour l'exploitation du casse-croûte de l'aréna Rodrigue-Gilbert, et ce, pour la période du 1er septembre 2018 au 30 avril 2020, au loyer total de 4 800 $, comportant une clause de renouvellement pour les saisons 2020- 2021 et 2021-2022 et approbation d'un projet de convention à cet effet.

  • 1:06:45

    20.08 Subvention - Contribution financière CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1182971005 Octroi d'une contribution financière de 7 500 $ à l'organisme Demi-marathon de la Pointe-de-l'île, pour la réalisation d'un événement de course à pied.

  • 1:07:19

    20.09 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1187740006 Octroi de contributions financières totalisant la somme de 22 985 $ pour l'année 2018, distribuées comme suit : Maison des jeunes de Pointe-aux-Trembles au montant de 16 616 $ et Don Bosco Youth Leadership Centre (DYLC) au montant de 6 369 $, dans le cadre du Programme Intervention de milieu pour les jeunes de 12 à 30 ans, issue de l'entente Ville-MIDI. Approbation de deux projets de conventions à cet effet.

  • 1:08:02

    20.10 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1187740007 Octroi d'une contribution financière de 21 667 $ à Équipe RDP pour 2018, dans le cadre de l'Entente administrative pour l'accueil et l'intégration des immigrants conclue entre le ministère de l'Immigration, de la Diversité et de l'Inclusion et la Ville de Montréal - MIDI-Ville (2018 - 2021). Approuver le projet de convention à cet effet.

  • 1:08:30

    20.11 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1187740008 Octroi d'une contribution financière totalisant la somme de 30 155 $ à la Corporation de développement communautaire de Rivière-des-Prairies pour 2018, dans le cadre de la politique de l'enfant. Approuver un projet de convention à cet effet.

  • 1:09:08

    20.12 Subvention - Soutien financier avec convention CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1187740009 Octroi d'une contribution financière de 100 000 $ à Équipe RDP dans le cadre du financement local en délinquance jeunesse 2018. Affecter des surplus de gestion de 50 000 $ et approuver le virement de crédit. Approuver un projet de convention à cet effet.

  • 1:09:40

    30 – Administration et finances

  • 1:09:40

    30.01 Approbation des recommandations des comités et commissions CA Direction des services administratifs et du greffe Dépôt du procès-verbal du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles pour la séance du 8 juin 2018

  • 1:09:51

    30.02 Approbation des recommandations des comités et commissions CA Direction des services administratifs et du greffe Dépôt des procès-verbaux du comité de circulation de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointeaux-Trembles pour les séances du 25 octobre 2017, 1er mars 2018 et 18 avril 2018.

  • 1:10:10

    30.03 Budget - Autorisation de dépense CA Direction des travaux publics – 1174939003 - ADDENDA Autorisation d'une dépense additionnelle à la subvention accordée à l'Éco de la Pointe-aux-Prairies afin de bonifier de 1 000 $, le soutien financier accordé à l'organisme pour le programme de subvention de gestion de produits d'hygiène durables pour le territoire de l'arrondissement 2018 et autoriser un virement de crédit à cette fin.

  • 1:10:45

    30.04 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184230010 Accuser réception des rapports de décisions déléguées de l'arrondissement, en matière de mouvements de personnel pour les mois de juin et juillet 2018 et en matière de ressources financières pour les périodes du 26 mai au 22 juin et du 23 juin au 27 juillet 2018. Dépôt des virements de crédits entre activités et de la liste des transactions sans bon de commande effectuées pour les mois de juin et juillet 2018.

  • 1:11:07

    30.05 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs et du greffe - 1182468005 Présentation des résultats financiers au 30 juin 2018, projetés au 31 décembre 2018, pour l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles et de l'état des revenus et des dépenses réels au 30 juin 2018 comparé avec le 30 juin 2017.

  • 1:11:35

    40 – Réglementation

  • 1:11:35

    40.01 Règlement - Adoption CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1174281007 Adoption du règlement d'emprunt numéro RCA18-E162 intitulé : « Règlement autorisant un emprunt de 815 000 $ pour des travaux de réaménagement sur la 52e Avenue dans l'arrondissement de Rivière-desPrairies–Pointe-aux-Trembles ».

  • 1:11:57

    40.02 Règlement - Adoption CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1181528002 Adoption du règlement d'emprunt numéro RCA18-E163 intitulé : « Règlement autorisant un emprunt de 630 000 $ pour l'acquisition de terrains pour fin de parcs ».

  • 1:12:10

    40.03 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1185270007 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogations mineures, relativement aux marges de recul avant et arrière pour un bâtiment résidentiel situé au 12020, 6 e Avenue - District de Rivière-des-Prairies.

  • 1:12:36

    40.04 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469017 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogations mineures, relativement au niveau maximal du rez-de-chaussée d'une partie du bâtiment résidentiel prévu au 11860, rue Notre-Dame Est, sur le lot projeté portant le numéro 5 617 274 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 1:13:00

    40.05 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1185270008 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), d'une enseigne commerciale pour une entreprise située au 1300, boulevard SaintJean-Baptiste, suite 123 - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 1:13:18

    40.06 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469015 Demande d'approbation dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), des plans relatifs au réaménagement d'un terrain à vocation industrielle situé au 7801, avenue Marco-Polo, sur le lot portant le numéro 1 278 972 - District de Rivière-des-Prairies.

  • 1:13:47

    40.07 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469016 Demande d'approbation dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), des plans relatifs à l'apparence, aux matériaux de parement extérieur, à l'implantation du bâtiment et à l'aménagement du terrain pour un projet résidentiel projeté au 11860, rue Notre-Dame Est, sur le lot projeté portant le numéro 5 617 274 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 1:14:07

    40.08 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1180565012 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), de l'affichage, pour un bâtiment commercial situé au 15550, rue Sherbrooke Est, sur les lots existants portant les numéros 1 874 997, 1 874 999, 1 875 002, 1 875 003, 3 744 503, 3 744 506, 3 810 794 et 3 032 073 à 3 032 079 (lot projeté numéro 4 587 342) - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 1:14:24

    40.09 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281039 Édicter une ordonnance autorisant l'installation d'une zone de stationnement réservée pour personnes handicapées face au 525, 5e Avenue - District Pointe aux Trembles

  • 1:14:41

    40.10 Ordonnance - Autre sujet CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469020 Édicter une ordonnance autorisant l'installation permanente d'une enseigne sur la façade de la Maison des jeunes de Pointe-aux-Trembles située au 1575, boulevard du Tricentenaire, sur le lot portant le numéro 6 244 242 - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 1:14:58

    40.11 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1180565010 Édicter une ordonnance en vertu du Règlement sur les exemptions en matière d'unités de stationnement (5984 modifié) exemptant la propriété projetée située au 15950, rue Notre-Dame Est, sur le lot projeté 6 131 638, afin de permettre que seulement vingt-six (26) cases de stationnement soient fournies au lieu de quarante-cinq (45) cases, tel qu'exigé par le Règlement de zonage de l'arrondissement (RAC09-Z01, tel que modifié) - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 1:15:20

    40.12 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction des travaux publics - 1090757005 Édicter une ordonnance, autorisant le déplacement d'un poste de taxi situé sur le nord du boulevard Maurice-Duplessis, sur le côté est de la rue Rita-Lévi-Montalcini - District de Rivière-des-Prairies.

  • 1:15:39

    40.13 Toponymie CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1183469019 Prendre acte de la résolution du Conseil municipal numéro CM18 1042, adoptée par le conseil municipal lors de la séance du 21 août 2018, relativement au toponyme du parc portant le nom usuel « RodrigueGilbert-Sud » situé à l'intersection du boulevard du Tricentenaire et de la rue Joseph-Dargent, sur le lot

  • 1:17:48

    50 – Ressources humaines

  • 1:17:48

    50.01 Cessation d'emploi CA Direction des services administratifs et du greffe - 1182700010 Recommander le congédiement d'un employé auxiliaire col blanc, portant le matricule 100085782, affecté à la Division des sports, des loisirs et du développement social de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, rétroactivement au 6 août 2018.

  • 1:18:12

    50.02 Nomination CA Direction des services administratifs et du greffe - 1182700009 Titularisation d'un employé auxiliaire col bleu, matricule 100039284, en vue de la permanence d'emploi dans le cadre du remplacement d'un employé titulaire de la Ville de Montréal pour l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

  • 1:18:30

    70 – Autres sujets

  • 1:18:30

    70.01 Levée de la séance CA Direction des services administratifs et du greffe Levée de la séance

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  • envoyé 5 septembre 2018

Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 4 septembre 2018

Les séances du conseil d'arrondissement ont généralement lieu le premier mardi de chaque mois, à 19 h, à la Maison du citoyen, 12090 rue Notre-Dame Est à Pointe-aux-Trembles et au centre récréatif de Rivière-des-Prairies, 7650, boulevard Maurice-Duplessis à Rivière-des-Prairies, en alternance. Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à participer à la période de questions. Il suffit de s'inscrire sur place avant le début de la séance, entre 18 h 20 et 18 h 50.

 

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Catégories: Démocratie
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