Média Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du 6 février 2018

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:00

    10 – Sujets d'ouverture 1 Ouverture de la séance

  • 0:00:29

    10.01 Ouverture CA Direction des services administratifs et du greffe

  • 0:20:53

    10.02 Ordre du jour CA Direction des services administratifs et du greffe Adoption de l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement

  • 0:21:05

    10.03 Procès-verbal CA Direction des services administratifs et du greffe Ratification du procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement tenue le 5 décembre 2017, des procès-verbaux des séances extraordinaires du conseil d'arrondissement tenues les 14 et 19 décembre 2017, ainsi que des procès-verbaux de correction du 21 décembre 2017 et du 12 janvier 2018.

  • 0:21:30

    PÉRIODE DE QUESTIONS ET COMMENTAIRES DU PUBLIC PÉRIODE DE COMMENTAIRES DES MEMBRES DU CONSEIL DÉPÔT DE DOCUMENTS

  • 0:53:26

    12 – Orientation

  • 0:53:26

    12.01 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1171209002 Adopter la Politique de développement social « Montréal de tous les possibles ».

  • 0:54:00

    12.02 Programme / Programmation / Plan d'action / Concept CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1174281020 Offrir au Service des infrastructures, de la voirie et des transports, en vertu de l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, d'assumer la responsabilité de la reconstruction de certaines rues artérielles (PRR et PCPR 2018) à l'arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles pour l'année 2018.

  • 0:55:24

    15.01 Déclaration CA Direction des services administratifs et du greffe Résolution d'appui pour le projet de complexe intérieur multifonctionnel proposé par Tennis Québec sur le site du club de golf de l'île de Montréal.

  • 0:57:36

    20 – Affaires contractuelles

  • 0:57:36

    20.01 Appel d'offres public CA Direction des travaux publics - 1187872001 Octroi d'un contrat à l'entreprise Marc Morin Électrique inc., d'un montant de 151 652,03 $, taxes incluses, pour la mise aux normes de l'éclairage de la piscine du centre communautaire Roussin, et autorisation d'une dépense de 160 992,03 $, taxes incluses, conformément aux documents de la soumission publique RP-DSAG17-01 (6 soumissionnaires).

  • 0:58:12

    20.02 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1171163006 Octroi d'un contrat de services professionnels en architecture de paysage et en ingénierie pour le réaménagement de divers terrains de baseball à la firme Expertise Sports Design LG inc., pour un montant total maximal de 263 869,92 $ taxes incluses, conformément à l'appel d'offres public PROPARC17-28 (4 soumissionnaires). Autoriser une dépense de 290 256,91 $, incluant les taxes et contingences.

  • 0:58:46

    20.03 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1174281009 Autorisation d'une dépense additionnelle au contrat octroyé à Demix Construction, une Division de CHR Canada inc., au montant de 2 220 467,79 $ taxes incluses pour des travaux de voirie dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies - Pointe-aux-Trembles (PRR-PCPR 2017) - lot 2 - Appel d'offres public RP-ING17-06 - faisant passer le coût total du contrat de 9 145 489,28 $ à 11 365 957,08 $ taxes et contingences incluses et autorisation d'une dépense additionnelle taxes, incidences incluses de 2 417 859,12 $, faisant passer la dépense totale du projet de 9 958 489,28 $ à 12 376 348,41$ taxes, incidences et contingences incluses.

  • 0:59:35

    20.04 Appel d'offres public CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1176239001 Autorisation d'une dépense additionnelle au contrat octroyé à l'entreprise 2633-2312 Québec inc. (Arthier) au montant de 41 348,60 $, taxes incluses, pour la construction d'un belvédère et aménagements périphériques sur le site de la Maison du citoyen, dans le Vieux-Pointe-aux-Trembles (appel d'offres public RP-DGP-17-50), faisant passer le coût total du contrat de 1 052 251,20 $ à 1 093 959,80 $, taxes et contingences incluses et la dépense totale de 1 067 251,20 $ à 1 108 599,80 $ taxes et incidences incluses.

  • 1:00:30

    20.05 Subvention - Contribution financière CA Direction de la culture_des sports_des loisirs et du développement social - 1173353003 Octroi d'une contribution financière non récurrente de 4 000 $ pour l'année 2018, pour les deux (2) organismes suivants : Maison de la famille Coeur à Rivière au montant de 2 640 $ et au Carrefour familial les Pitchous au montant de 1 360 $, afin de soutenir le projet Accès Loisir pour les deux quartiers de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles. Autorisation d'un virement budgétaire de 1 000 $ pour l'année 2018, en provenance du solde disponible des contributions financières pour financer des achats de biens non durables dans le cadre du projet Accès Loisir.

  • 1:00:36

    30 – Administration et finances

  • 1:00:36

    30.01 Approbation des recommandations des comités et commissions CA Direction des services administratifs et du greffe Dépôt des procès-verbaux du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement pour les séances tenues le 10 novembre et le 8 décembre 2017.

  • 1:01:54

    30.02 Reddition de comptes CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184230001 Accuser réception des rapports de décisions déléguées de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles en matière de mouvements de personnel pour la période des mois de novembre et décembre 2017 et en matière de ressources financières pour la période du 28 octobre au 24 novembre et du 25 novembre au 31 décembre 2017. Dépôt des virements de crédits entre activités, pour la période des mois de novembre et décembre 2017 et dépôt de la liste des transactions sans bon de commande effectuées pour la période des mois de novembre et décembre 2017.

  • 1:02:32

    30.03 Budget - Autorisation de dépense CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860003 Octroi d'une contribution financière aux organismes suivants : Commission scolaire de la Pointe-de-l'île, pour et au nom de l'École secondaire Daniel-Johnson (1000 $), Commission scolaire de la Pointe-de-l'île, pour et au nom de l'École Notre-Dame de Fatima (300 $), Le Relais du bout (500 $), Association bénévole PATME, pour et au nom de la Table de concertation des aînés (350 $), Fond-Action Santé communautaire Bénise Normil (250 $), Club optimiste Montréal colombo inc. (300 $) et Fédération de hockey mineur de l'Est (300 $), pour l'organisation de leurs activités respectives.

  • 1:02:32

    30.04 VACANT

  • 1:03:37

    40 – Réglementation AVIS DE MOTION ET ADOPTION DE PROJET DE RÈGLEMENTS

  • 1:03:37

    40.01 Règlement - Avis de motion CA Direction des services administratifs et du greffe Avis de motion du règlement numéro RCA09-Z01-032 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (RCA09-Z01, tel que modifié) dont l'objet concerne diverses dispositions réglementaires ».

  • 1:04:07

    40.02 Règlement - Adoption du second projet CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1176425017 Adoption du premier projet de règlement numéro RCA09-Z01-032 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles (RCA09-Z01, tel que modifié) dont l'objet concerne diverses dispositions réglementaires ».

  • 1:04:48

    40.03 Règlement - Avis de motion CA Direction des services administratifs et du greffe Avis de motion du règlement numéro RCA18-30081 intitulé : « Règlement constituant le Comité des aînés de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ».

  • 1:05:11

    40.04 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860004 Adoption du projet de règlement numéro RCA18-30081 intitulé « Règlement constituant le Comité des aînés de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ».

  • 1:05:51

    40.05 Règlement - Avis de motion CA Direction des services administratifs et du greffe Avis de motion du règlement numéro RCA18-30082 intitulé : « Règlement constituant le Comité démocratie et participation citoyenne de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ».

  • 1:06:19

    40.06 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860005 Adoption du projet de règlement numéro RCA18-30082 intitulé « Règlement constituant le Comité démocratie et participation citoyenne de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ».

  • 1:06:36

    40.07 Règlement - Avis de motion CA Direction des services administratifs et du greffe Avis de motion du règlement numéro RCA18-30083 intitulé : « Règlement constituant le Comité jeunesse de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ».

  • 1:07:10

    40.08 Règlement - Avis de motion et adoption d'un projet de règlement CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860006 Adoption du projet de règlement numéro RCA18-30083 intitulé « Règlement constituant le Comité jeunesse de l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles ».

  • 1:07:02

    40.09 VACANT

  • 1:07:02

    RAPPORT DE CONSULTATION PUBLIQUE

  • 1:07:02

    40.10 Rapport de consultation publique CA Direction des services administratifs et du greffe Dépôt du procès-verbal de l'assemblée publique de consultation tenue le 16 janvier 2018, concernant le projet de résolution numéro PP-114 intitulé : « Projet particulier visant à permettre la construction et l'occupation aux fins de l'usage « lieu de culte » d'un bâtiment situé au 11870, boulevard Rivière-desPrairies, sue le lot projeté portant le numéro 6 166 436 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de la Pointe-aux-Prairies »

  • 1:07:58

    ADOPTION DU SECOND PROJET

  • 1:07:58

    40.11 Règlement - Adoption du second projet CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1170565016 Adoption du second projet de la résolution numéro PP-114 intitulée : « Projet particulier visant à permettre la construction et l'occupation aux fins de l'usage « lieu de culte » d'un bâtiment situé au 11870, boulevard Rivière-des-Prairies, sur le lot projeté portant le numéro 6 166 436 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de La Pointe-aux-Prairies».

  • 1:07:58

    ADOPTION

  • 1:08:09

    40.12 Urbanisme - Projet particulier d'urbanisme CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1170565014 Adoption de la résolution numéro PP-113 intitulée : « Projet particulier visant à permettre la modification et l'occupation aux fins de l'usage « lieu de culte » du bâtiment situé au 13505, rue Sherbrooke Est, sur le lot 6 057 083 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de Pointe-auxTrembles »

  • 1:08:09

    DÉPÔT DE CERTIFICATS DES PERSONNES HABILES À VOTER

  • 1:08:09

    40.13 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs et du greffe - 1174230015 Prendre acte du dépôt du certificat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter dressé par la secrétaire d'arrondissement par intérim, suite au registre tenu du 22 au 26 janvier 2018 inclusivement, pour le règlement d'emprunt numéro RCA17-E157 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 200 000 $ pour l'acquisition d'équipement et de mobilier dans le cadre du Programme de réfection des centres de loisirs et communautaires ».

  • 1:08:09

    40.14 Règlement - Adoption CA Direction des travaux publics - 1171163004 Prendre acte du dépôt du certificat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter dressé par la secrétaire d'arrondissement par intérim, suite au registre tenu du 22 au 26 janvier 2018 inclusivement, pour le règlement d'emprunt numéro RCA17-E155 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 60 000 $ pour l'acquisition de petits équipements ».

  • 1:08:09

    40.15 Règlement - Adoption CA Direction des services administratifs et du greffe - 1174230014 Prendre acte du dépôt du certificat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter dressé par la secrétaire d'arrondissement par intérim, suite au registre tenu du 22 au 26 janvier 2018, pour le règlement d'emprunt numéro RCA17-E156 intitulé: « Règlement autorisant un emprunt de 25 000 $ pour l'acquisition d'équipement informatique ».

  • 1:08:09

    40.16 Règlement - Adoption CA Direction des travaux publics - 1174939004 Prendre acte du dépôt du certificat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter dressé par la secrétaire d'arrondissement par intérim, suite au registre tenu du 22 au 26 janvier 2018 inclusivement, pour le règlement d'emprunt numéro RCA17-E158 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 500 000 $ pour le programme de réfection des centres de loisirs et communautaires ».

  • 1:08:09

    40.17 Règlement - Adoption CA Direction des travaux publics - 1171163005 Prendre acte du dépôt du certificat de la procédure d'enregistrement des personnes habiles à voter dressé par la secrétaire d'arrondissement par intérim, suite au registre tenu du 22 au 26 janvier 2018 inclusivement, pour le règlement d'emprunt numéro RCA17-E160 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 140 000 $ pour l'acquisition et l'installation de mobilier urbain ».

  • 1:09:48

    DÉROGATION MINEURE

  • 1:09:48

    40.18 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1185270001 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogation mineure du Règlement sur le lotissement de l'arrondissement (RCA09-L01), relativement à la superficie minimale de deux lots prévus sur un terrain situé au 12625, 56e Avenue - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 1:10:22

    40.19 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1175270009 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogations mineures du Règlement de zonage de l'arrondissement (RCA09-Z01), relativement à la marge de recul latérale droite et à un élément architectural en saillie pour un bâtiment résidentiel situé au 16, rue des Frênes - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 1:10:51

    40.20 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1175270010 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogations mineures du Règlement de zonage de l'arrondissement (RCA09-Z01), relativement à la marge de recul avant et la marge de recul arrière pour un bâtiment résidentiel projeté au 7255, boulevard Perras - District de Rivière-des-Prairies.

  • 1:11:19

    40.21 Urbanisme - Dérogation mineure CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1176425018 Demande d'approbation, dans le cadre d'une demande de dérogations mineures du Règlement de zonage de l'arrondissement (RCA09-Z01), relativement à la réduction de la marge latérale de recul pour un bâtiment résidentiel jumelé projeté au 16281, rue Forsyth et à la réduction de la marge latérale de recul de son aire de stationnement extérieure, à la réduction de la marge de recul arrière pour un bâtiment résidentiel jumelé projeté au 17000, boulevard Gouin Est et à la réduction de la marge arrière de recul de son aire de stationnement extérieure, sur les lots projetés 6 174 627 et 6 174 628 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Montréal - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 1:12:09

    PIIA

  • 1:12:09

    40.22 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1176425019 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), de l'implantation, de l'apparence architecturale et de l'aménagement de terrain pour un bâtiment résidentiel multifamilial jumelé projeté au 17000, boulevard Gouin Est - District de La Pointeaux-Prairies.

  • 1:12:29

    40.23 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1176425020 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), de l'implantation, de l'apparence architecturale et de l'aménagement de terrain pour un bâtiment résidentiel multifamilial jumelé projeté au 16281, rue Forsyth - District de La Pointe-auxPrairies.

  • 1:12:49

    40.24 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1176425021 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), relativement à la demande de permis de lotissement numéro 2173971063 sur les lots 6 174 627, 6 174 628 et 6 174 629, rue Sherbrooke Est - District de La Pointe-aux-Prairies.

  • 1:13:17

    40.25 Urbanisme - Plan d'implantation et d'intégration architecturale CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1170826013 Demande d'approbation, dans le cadre de la procédure sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA), visant le remplacement du revêtement extérieur pour un bâtiment jumelé situé aux 1280-1282, 9e Avenue - District de Pointe-aux-Trembles.

  • 1:13:33

    ORDONNANCE

  • 1:13:33

    40.26 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1170040002 Requête pour l'installation d'une zone de stationnement réservée pour personnes handicapées face au 12540, avenue Fernand-Gauthier - District de Rivière-des-Prairies

  • 1:13:48

    40.27 Ordonnance - Circulation / Stationnement CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1174281041 Requête pour l'implantation d'une zone de stationnement réservé pour personne à mobilité réduite face au 11826, rue De La Gauchetière, à Pointe-aux-Trembles.

  • 1:14:04

    50 – Ressources humaines

  • 1:14:04

    50.01 Nomination CA Direction des services administratifs et du greffe - 1182700001 Titularisation de 5 employés auxiliaires cols bleus, matricules 100027803, 100027647, 100027811, 735572000 et 100022085, en vue de la permanence d'emploi dans le cadre du remplacement de 5 employés titulaires de la Ville de Montréal pour l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-auxTrembles.

  • 1:14:33

    51 – Nomination / Désignation

  • 1:14:33

    51.01 Nomination / Désignation CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1173971005 Désignation du président du comité consultatif d'urbanisme de l'arrondissement de Rivière-des-PrairiesPointe-aux-Trembles.

  • 1:15:58

    51.02 Nomination / Désignation CA Direction du développement du territoire et études techniques - 1174281036 Désignation d'un membre du conseil d'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles pour présider le comité de circulation de l'arrondissement.

  • 1:15:36

    51.03 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860001 Demande au ministre de la Justice de désigner monsieur Richard Guay, conseiller de la Ville du district La Pointe-aux-Prairies, pour agir à titre de « célébrant compétent » pour célébrer des mariages et des unions civiles

  • 1:16:52

    51.04 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860002 Demande au ministre de la Justice de renouveler la désignation de monsieur Gilles Déziel, conseiller d'arrondissement, pour agir à titre de célébrant compétent pour célébrer des mariages et des unions civiles.

  • 1:17:28

    51.05 Nomination / Désignation CA Direction des services administratifs et du greffe - 1184860007 Nomination de monsieur Charles-Hervé Aka à titre de secrétaire. d'arrondissement à compter du 19 février 2018.

  • 1:19:20

    60 – Information

  • 1:19:20

    60.01 Dépôt CA Direction des services administratifs et du greffe - 1182468001 Dépôt des listes de tous les contrats octroyés: 1)- comportant une dépense de plus de 25 000 $; 2)- comportant une dépense de plus de 2 000 $ conclus avec un même cocontractant, lorsque l'ensemble de ces contrats comporte une dépense totale qui dépasse 25 000 $, et ce, pour la période du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2017, pour l'arrondissement Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles.

  • 1:19:46

    70 – Autres sujets

  • 1:19:46

    70.01 Varia CM Direction du développement du territoire et études techniques - 1184281002 Autoriser le dépôt du bilan annuel 2017 du Règlement relatif à l'utilisation des pesticides.

  • 1:20:04

    70.02 Levée de la séance CA Direction des services administratifs et du greffe Levée de la séance

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Conseil d’arrondissement Rivière-des-Prairies Pointe-aux-Trembles du  6 février 2018

Les séances du conseil d'arrondissement ont généralement lieu le premier mardi de chaque mois, à 19 h, à la Maison du citoyen, 12090 rue Notre-Dame Est à Pointe-aux-Trembles et au centre récréatif de Rivière-des-Prairies, 7650, boulevard Maurice-Duplessis à Rivière-des-Prairies, en alternance. Vous avez des questions, une suggestion ou une requête ? Nous vous invitons à participer à la période de questions. Il suffit de s'inscrire sur place avant le début de la séance, entre 18 h 20 et 18 h 50.

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