Média Conseil de Ville de Pointe-Claire du 18 janvier 2022

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 18 janvier 2022

  • 00:13:13

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:13:35

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 7 décembre 2021.

  • 00:13:55

    04.02 Déposer les versions françaises et les versions anglaises des procès-verbaux des réunions du comité consultatif en environnement et développement durable du 17 mai, 19 avril, 30 août et 22 septembre 2021.

  • 00:14:05

    04.03 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de la Bibliothèque publique de Pointe-Claire du 25 novembre 2021.

  • 00:14:25

    04.04 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de Stewart Hall du 24 novembre 2021.

  • 00:14:46

    05 – Période de questions

  • 01:23:00

    10.01 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant l’imposition de la taxe foncière générale, des compensations pour services municipaux et des tarifs exigibles pour la fourniture de l’eau, pour l’exercice financier 2022.

  • 01:23:30

    10.02 Avis de motion et présentation d’un projet de règlement pourvoyant à l’adoption d’un code d’éthique et déontologie révisé pour les élus de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:27:52

    10.03 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa18 à même la zone Re27 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public.

  • 01:28:43

    10.04 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa16 à même la zone Re19 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public.

  • 01:29:33

    10.05 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa39 à même la zone Rf4 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public.

  • 01:30:33

    10.06 Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa18 à même la zone Re27 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public.

  • 01:31:10

    10.07 Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa16 à même la zone Re19 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public.

  • 01:31:32

    10.08 Adoption d’un premier projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa39 à même la zone Rf4 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public.

  • 01:32:02

    10.09 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 3 135 000 $ pour divers travaux devant être exécutés sur les bâtiments municipaux.

  • 01:32:53

    10.10 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 715 000 $ pour des travaux dans les parcs, espaces verts, berges, pistes cyclables et plateaux sportifs.

  • 01:33:50

    10.11 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 750 000 $ pour les travaux de conversion au DEL de l’éclairage routier.

  • 01:34:26

    10.12 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 5 195 000 $ pour divers travaux d’infrastructures municipales en divers endroits du secteur résidentiel.

  • 01:35:21

    10.13 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 2 810 000 $ pour les travaux de reconstruction complète de la partie sud de l’avenue de Windward Crescent.

  • 01:35:56

    10.14 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 750 000 $ pour les travaux d’aménagement d’un stationnement longeant le bâtiment des travaux publics.

  • 01:36:40

    10.15 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 800 000 $ pour des travaux de réhabilitation d’aqueduc et de réfection de chaussées dans l’avenue Bancroft dans le secteur industriel.

  • 01:37:24

    10.16 Adoption d’un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 1 800 000 $ pour le remplacement de la flotte de véhicules et équipements.

  • 01:38:45

    10.17 Considérer d’une demande de modification du règlement de zonage PC-2775 dans le but de modifier le facteur de densité nette applicable à la zone Re34.

  • 01:39:54

    10.18 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 214, chemin du Bord-du-LacLakeshore la construction d'un accès véhiculaire d’une largeur de 10,2m plutôt que le maximum permis de 6,1m.

  • 01:40:14

    10.19 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 14, avenue Fifth, un cabanon ayant : a) Une superficie de 30,1m² plutôt que le maximum permis de 25,5m² ; b) Une hauteur de 4,04m plutôt que le maximum permis de 3,7m.

  • 01:40:24

    10.20 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 117, avenue Grassmere que la largeur de la résidence unifamiliale soit de 16,5m plutôt que le maximum permis de 16m.

  • 01:40:39

    10.21 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 2800, Autoroute Transcanadienne : a) L'installation d'un appentis de mécanique sur le toit de la future extension d'une hauteur de 5,9m plutôt que la hauteur maximale permise de 4m ; b) L'installation d'équipements mécaniques (29 unités) sur le toit de la future extension d'une hauteur de 5,9m plutôt que la hauteur maximale permise de 3m.

  • 01:41:19

    10.22 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 6701-6901, Autoroute Transcanadienne (Bloc X – aile ouest) l’installation d'une troisième enseigne là où seulement deux enseignes sont permises.

  • 01:41:35

    10.23 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 116, avenue Westcliffe un perron ayant : a) Une superficie de 7,52m² plutôt que le maximum permis de 5,10m² ; b) Un empiètement dans la marge de recul avant de 2,45m plutôt que le maximum permis de 1,6m ; c) Une superficie d’empiètement dans la marge de recul avant de 6,53m² plutôt que le maximum permis de 6m².

  • 01:42:47

    10.24 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 246, boulevard Hymus.

  • 01:43:07

    10.25 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux propriétés mentionnées ci-dessous : - 17, Place de la Triade ; - 25, avenue Bayview ; - 12, avenue Waverley ; - 6, avenue Hornell ; - 6, terrasse Armand ; - 44, avenue de la Pointe-Claire ; - 164, avenue Coolbreeze ; - 204, chemin du Bord-du-Lac-Lakeshore.

  • 01:44:24

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 30 novembre 2021 au 6 janvier 2022 et le registre des chèques pour la période du 30 novembre 2021 au 6 janvier 2022.

  • 01:44:44

    20.02 Autoriser le maire ainsi que sa conjointe à représenter la Ville de Pointe-Claire au souper gastronomique à domicile au profit de la résidence de soins palliatifs Teresa-Dellar qui aura lieu vendredi le 11 février 2022.

  • 01:44:58

    20.03 Autoriser la donation d’un abonnement de pagayage libre familiale pour l’encan silencieux virtuel de la résidence de soins palliatifs de l’Ouest-de-l’Île.

  • 01:45:06

    20.04 Nommer le vice-président du conseil d’administration du Club de canoë kayak de Pointe-Claire pour un mandant de deux ans.

  • 01:45:31

    20.05 Nommer et renouveler les mandants des membres du conseil d’administration du Club de canoë kayak de Pointe-Claire pour des mandants de trois ans.

  • 01:45:48

    20.06 Renouveler les mandants de trois membres du comité consultatif de Stewart Hall pour des mandants de trois ans.

  • 01:46:01

    20.07 Autoriser la transmission d’une demande au Ministère des transports dans le cadre du projet de conversion de l’éclairage routier au DEL.

  • 01:46:44

    20.08 Autoriser l’accès de trois personnes à Mon Dossier à Revenu Québec pour le compte de la ville.

  • 01:47:43

    30.01 Modifier l’entente relative à des travaux municipaux intervenue avec 9363-9763 Québec Inc. (KUBIK).

  • 01:48:13

    30.02 Approuver la régularisation de dépenses envers CONSTRUCTION DJL et BAUVAL INC., pour la fourniture, sans livraison, d’asphalte chaude pour les travaux d’entretien de chaussées, pour l’année 2021 pour un montant total de 235 413,25 $, taxes incluses; et Autoriser un amendement budgétaire pour couvrir les coûts pour l’année 2021.

  • 01:49:13

    30.03 Approuver la régularisation de dépenses envers FORM-ÉVAL INC., pour le service de formation sur la machinerie lourde pour le service des Travaux publics pour l’année 2021, pour un montant total de 50 474,03 $, taxes incluses.

  • 01:49:54

    30.04 Octroyer un contrat pour l’achat de licences d’abonnements Microsoft, à MICROSOFT LICENSING GP, pour un montant total de 678 956,06 $, taxes incluses, pour les années 2022, 2023 et 2024.

  • 01:50:21

    30.05 Octroyer un contrat pour des services professionnels de graphisme, à DUVAL DESIGN COMMUNICATION S.E.N.C., pour un montant total de 158 263,09 $, taxes incluses, pour l’année 2022 avec les années 2023 et 2024 en option.

  • 01:50:56

    30.06 Octroyer un contrat pour la collecte par chargement à grue et transport des matières résiduelles provenant des containeurs semienfouis, à ENVIRONNEMENT ROUTIER NRJ INC., pour un montant total de 344 791,63 $, taxes incluses, pour la période du 1 avril 2022 au 31 mars 2025 avec deux années en option.

  • 01:51:56

    30.07 Octroyer un contrat pour le nettoyage des graffitis et l’entretien de propreté du tunnel de golf, à GOODBYE GRAFFITI MONTRÉAL INC., pour un montant total de 50 894,65 $, taxes incluses, pour les années 2022 et 2023 avec l’année 2024 en option.

  • 01:52:11

    30.08 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison de divers types de pierres, à MELOCHE, division de SINTRA pour un montant total de 491 476,73 $, taxes incluses, pour les années 2022, 2023 et 2024 avec les années 2025 et 2026 en option.

  • 01:52:45

    30.09 Octroyer des contrats pour la fourniture et la livraison de livres en français et en anglais, à LIVRES BABAR INC., LIBRAIRIE CLIO, PARAGRAPHE, LIBRAIRIE MONET et LIBRAIRIE RAFFIN, pour un montant total de 295 000 $, taxes incluses, pour l’année 2022.

  • 01:53:27

    30.10 Octroyer un contrat pour des travaux d’abattage de frênes et de ramassage de débris ligneux, à ÉMONDAGE PLUS INC., pour un montant total de 389 355,36 $, taxes incluses, pour l’année 2022.

  • 01:54:23

    30.11 Octroyer un contrat pour la fourniture de matériel/logiciel ainsi que l'aide à l'installation pour mettre en place le contrôle d'accès pour toutes les portes du 230, boulevard Brunswick, à SÉCURMAX, SYSTÈMES INTÉGRÉS DE SÉCURITÉ INC., pour un montant total de 70 722,23 $, taxes incluses.

  • 01:54:45

    30.12 Approuver des modifications au contrat intervenu avec MÉCANICATION, pour le réaménagement de la salle chaudière, piscine 25 vg au centre aquatique, pour un montant total de 15 866,55 $, taxes incluses.

  • 01:55:15

    30.13 Approuver une modification au contrat intervenu avec TRAFIC INNOVATION INC., pour la fourniture et l’installation de signaux de passages pour piétons, type feux rectangulaires à clignotement rapide (FRCR), pour un montant total de 22 439,10 $, taxes incluses.

  • 01:55:47

    30.14 Approuver une modification au contrat intervenu avec CARRIÈRE RÉGIONALE, une division de BAUVAL, pour des services de disposition des matériaux secs et des matériaux d’excavation, pour un montant total de 196 084,57 $, taxes incluses.

  • 01:56:32

    30.15 Approuver des modifications au contrat intervenu avec INDY-CO INC., pour la fourniture et la mise en place d’amarrages dans la Baie de Valois, pour un montant total de 21 996,01 $, taxes incluses.

  • 01:57:33

    30.16 Approuver une modification au contrat intervenu avec LES INDUSTRIES HALRAI INC., pour la fourniture et l’installation d’un aménagement complet d’une remorque atelier, pour un montant total de 6 946,31 $, taxes incluses.

  • 01:58:07

    30.17 Approuver des modifications au contrat intervenu avec CONSTRUCTION CPB INC., pour la construction d’un nouveau poste de quartier (PDQ5), pour un montant total de 30 642,02 $, taxes incluses.

  • 01:58:56

    30.18 Rejeter les soumissions reçues dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour le remplacement des vitres thermos du bâtiment situé au 230, boulevard Brunswick.

  • 01:59:19

    30.19 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour des services professionnels pour l’inspection mensuelle et annuelle des aires de jeux de la Ville de PointeClaire, pour l’année 2022 avec quatre années en option.

  • 01:59:40

    30.20 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour des services professionnels pour accompagner la Ville dans la réalisation du plan stratégique de PointeClaire.

  • 02:00:23

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois janvier 2022, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 02:00:37

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 18 janvier 2022.

  • 02:00:59

    70 – Levée de la séance

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