Média Conseil de Ville de Pointe-Claire du 1er décembre 2020

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 1er décembre 2020

  • 00:07:58

    01 – Ordre du jour

  • 00:07:58

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:09:26

    02 – Déclaration

  • 00:09:26

    02.01 Appuyer la recommandation de la Communauté métropolitaine de Montréal (CMM) en ce qui concerne le futur cadre réglementaire sur les inondations.

  • 00:10:14

    04 – Procès-verbaux

  • 00:10:14

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 3 novembre 2020.

  • 00:10:31

    04.02 Approuver les versions françaises et les versions anglaise des procès-verbaux des séances extraordinaires du 3 et 17 novembre 2020.

  • 00:10:40

    04.03 Approuver les recommandations de la réunion du comité de circulation du 3 novembre 2020.

  • 00:11:00

    04.04 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de la bibliothèque de Pointe-Claire du 10 septembre 2020.

  • 00:11:13

    05 – Période de questions

  • 00:44:17

    10 – Réglementation

  • 00:44:17

    10.01 Appels portant sur la décision du comité de démolition concernant l’approbation de la démolition et l’approbation du programme de réutilisation du sol visant l’immeuble situé au 61, avenue King.

  • 00:52:20

    10.02 Appel portant sur la décision du comité de démolition concernant l’approbation de la démolition et l’approbation du programme de réutilisation du sol visant l’immeuble situé au 18, avenue Claremont.

  • 00:55:34

    10.03 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement modifiant le Règlement PC-2565 sur la circulation de la Ville de Pointe-Claire afin de modifier la disposition sur les frais de remorquage.

  • 00:56:31

    10.04 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 2 400 000 $ pour le remplacement de la flotte de véhicules et équipements.

  • 00:57:10

    10.05 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant l’exécution de travaux sur les bâtiments municipaux, ainsi qu’un emprunt de 3 990 000 $, à ces fins.

  • 00:58:05

    10.06 Avis de motion et dépôt d’un projet de règlement décrétant l’exécution de travaux d’infrastructures municipales en divers endroits du secteur résidentiel, ainsi qu’un emprunt de 3 770 000 $, à ces fins.

  • 00:59:06

    10.07 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour établir des dispositions particulières aux projets résidentiels autorisés par le Règlement des usages conditionnels, en conformité aux objectifs du Programme particulier d’urbanisme du Centre-Ville de Pointe-Claire. (Séance de consultation publique tenue durant 15 jours par écrit).

  • 01:00:01

    10.08 Adoption d’un règlement décrétant l’exécution de travaux de reconstruction complète de la partie nord de l’avenue Windward Crescent ainsi que de l’avenue Field, ainsi qu’un emprunt de 2 850 000 $ à ces fins.

  • 01:00:46

    10.09 Adoption d’un règlement décrétant l’exécution de travaux de reconstruction complète de l’avenue Brunet, entre les avenues Sainte-Claire et Julien, ainsi qu’un emprunt au montant de 2 050 000 $ à ces fins.

  • 01:01:22

    10.10 Adoption d’un règlement décrétant l’exécution de divers travaux de réfection de chaussées dans le secteur industriel, voie de service nord de l’autoroute 40, à l’est de l’avenue Bancroft ainsi que l’avenue Plateau, ainsi qu’un emprunt au montant de 1 150 000 $ à ces fins.

  • 01:02:06

    10.11 Adoption d’un règlement décrétant l’exécution de travaux d’aménagement d’une surface synthétique au parc Terra-Cotta « upper », ainsi qu’un emprunt de 2 515 000$, à ces fins.

  • 01:02:25

    10.12 Adoption d’un règlement décrétant l’exécution de travaux d’infrastructures municipales en divers endroits du secteur résidentiel, ainsi qu’un emprunt de 3 250 000$, à ces fins.

  • 01:03:28

    10.13 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux propriétés suivantes : - 347, avenue Saint-Louis ; - 10, avenue Lakeside ; - 395, boulevard Saint-Jean ; - 12, avenue du Bras d’Or ; - 59, avenue King.

  • 01:04:45

    10.14 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre 990, boulevard Saint-Jean : - La construction d’un bâtiment principal avec une marge avant secondaire de 0,6m (2pi) plutôt que la marge minimale requise de 5m (16,4pi) ; - L’aménagement de 62 cases de stationnement plutôt que le minimum requis de 68 cases ; et - L’aménagement d’une aire de stationnement à la limite de la propriété, plutôt qu’à la distance minimale requise de 0,6m (2pi).

  • 01:05:11

    10.15 Considérer une demande d’autorisation d’usage conditionnel pour permettre au 990, boulevard Saint-Jean, la construction d’un bâtiment à usage mixte, en zone commerciale C7 du secteur Centre-ville, dont les étages supérieurs seront occupés par l’usage d’habitation multifamiliale, et ce, à certaines conditions.

  • 01:06:35

    20– Administration et finances

  • 01:06:35

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 21 octobre 2020 au 18 novembre 2020 et le registre des chèques pour la période du 21 octobre 2020 au 18 novembre 2020.

  • 01:06:49

    20.02 Refuser la réception des ouvrages réalisés sur notre réseau d’égouts sanitaires par NouveLR dans le cadre du projet du Réseau Express Métropolitain (REM).

  • 01:07:46

    20.03 (Retiré) Autoriser messieurs Daniel Villemure, coordinateur – Taxation, facturation et perception, et Daniel Séguin, directeur des finances et trésorier, à enchérir et acquérir des immeubles pour et au nom de la Ville de PointeClaire lors de la vente d’immeubles pour défaut de paiement de taxe scolaire par le comité de gestion de la taxe scolaire de l’Île de Montréal.

  • 01:07:46

    20.04 Autoriser le remboursement partiel de l’installation de clôtures privées pour une section de l’avenue Hickory.

  • 01:08:19

    20.05 Autoriser la création d’une réserve de 5 295 000 $ pour le remboursement anticipé de la dette et réduction d’emprunts futurs.

  • 01:08:43

    20.06 Adopter une résolution de concordance et de courte échéance relativement à une émissions d’obligations au montant de 10 000 000 $.

  • 01:09:22

    20.07 Adopter la politique de la vidéosurveillance et du logiciel d’enregistrement téléphonique.

  • 01:09:57

    20.08 Adopter la politique d’acquisition des archives privées.

  • 01:10:37

    20.09 Adopter la politique de gestion documentaire.

  • 01:11:29

    20.10 Adopter le calendrier de conservation des documents de la Ville de Pointe-Claire et le schéma de classification de la Ville de Pointe-Claire.

  • 01:12:11

    20.11 Dépôt du rapport concernant l’application du Règlement sur la gestion contractuelle.

  • 01:12:31

    20.12 Déposer le registre faisant état de tout don, marque d’hospitalité et tout autre avantage excédent 200 $ ayant été reçu par un membre du conseil depuis 2018.

  • 01:12:46

    20.13 Déposer les déclaration d’intérêt pécuniaires de tous les membres du conseil.

  • 01:13:10

    20.14 Désigner les maires suppléants pour les mois de février 2021 jusqu’à octobre 2021.

  • 01:13:37

    20.15 Renouvellement des mandats de trois (3) membres du conseil d’administration du club aquatique de Pointe-Claire inc.

  • 01:14:01

    20.16 Renouvellement du mandat de la viceprésidente du conseil d’administration du club aquatique de Pointe-Claire inc.

  • 01:14:22

    20.17 Renouvellement du mandat de la présidente du conseil d’administration du club aquatique de Pointe-Claire inc.

  • 01:15:07

    20.18 Nommer un nouveau membre pour le comité consultatif de Stewart Hall ainsi que le renouvellement d’un mandat d’un membre dans ses fonctions.

  • 01:15:36

    20.19 Nommer le président du conseil d’administration du club de canoë kayak de Pointe-Claire.

  • 01:15:53

    20.20 Nommer le vice-président du conseil d’administration du club de canoë kayak de Pointe-Claire.

  • 01:16:12

    20.21 Nommer les membres pour le comité consultatif de la Bibliothèque publique de Pointe-Claire.

  • 01:16:38

    20.22 Nomination des membres votants du Comité d'art public de Pointe-Claire.

  • 01:18:02

    20.23 Autoriser le comité Héritage du Club de golf Beaconsfield Inc. de nommer le tunnel du golf « Tunnel Alepin-Lawless » en hommage à messieurs Jacques Alepin et Ronald Lawless et d’autoriser l’installation d’affiches à cet égard.

  • 01:18:33

    20.24 Renouvellement d’adhésion à l’Union des municipalités du Québec (UMQ).

  • 01:19:04

    20.25 Approuver le plan d’action municipal 2020 pour l’intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ; et Autoriser les objectifs 2020 du comité d’accessibilité pour soumission à l’Office des personnes handicapées du Québec.

  • 01:19:54

    30 – Contrats

  • 01:19:54

    30.01 Approuver les modifications de l’entente intervenue avec le Groupe Pentian relative à des travaux municipaux devant permettre la réalisation d’un complexe résidentiel sur le côté sud du boulevard Hymus, à l’est de l’avenue Alston.

  • 01:20:21

    30.02 Approuver l’entente d’échange, d’acquisition et de cession de terrains à intervenir avec 7663609 Canada inc.

  • 01:21:03

    30.03 Approuver une entente à intervenir avec la Cité de Dorval pour des travaux d’infrastructures sur notre territoire.

  • 01:21:33

    30.04 Approuver une convention de modification à intervenir avec GRAND MONTRÉAL COMIQUE afin que les activités prévues soient reportées en 2021. 30.05 Approuver

  • 01:22:07

    30.05 Approuver et appuyer la demande faite au Ministère du Transport par CONSTRUCTION ZANE de renonciation totale de la servitude de non-accès grevant le terrain situé à l’intersection des avenues Donegani et Chaucer (Développement immobilier Kubik).

  • 01:23:25

    30.06 Rejeter la soumission reçue dans le cadre de l’appel d’offres lancé pour des travaux d’embellissement au coin de l’avenue Labrosse et du boulevard Saint-Jean.

  • 01:23:38

    30.07 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec PÉNÉGA, pour la fourniture de services professionnels de graphisme pour 2021, pour un montant total de 139 694,63 $, taxes incluses.

  • 01:23:58

    30.08 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec PÉNÉGA, pour la fourniture de service professionnels de photographies et de vidéos pour l’année 2021, pour un montant total de 48 864,38 $, taxes incluses.

  • 01:24:19

    30.09 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec HAMSTER (NOVEXCO INC.), pour l’impression des outils de communications pour l’année 2021, pour un montant total de 62 096,79$, taxes incluses.

  • 01:24:40

    30.10 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec COOP DE SOLIDARITÉ WEBTV, pour la webdiffusion des séances publiques pour l’année 2021, pour un montant total de 27 961,92 $, taxes incluses.

  • 01:25:32

    30.11 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec GWENDOLYN SCHULMAN, pour la fourniture de services professionnels de traduction, pour un montant total de 52 888,50 $, taxes incluses.

  • 01:25:52

    30.12 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec MOFAX ÉLECTRIQUE LTÉE, pour des travaux répétitifs ou imprévisibles et des travaux d’entretien et de réparation électrique, pour un montant total de 375 000 $, taxes incluses.

  • 01:26:13

    30.13 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec J.A. LARUE INC., pour la fourniture et la livraison de pièces pour souffleurs Larue pour l’année 2021, pour un montant total de 25 000 $, taxes incluses.

  • 01:26:33

    30.14 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec DRL BEAUDOIN INC., pour la fourniture et la livraison de pièces pour systèmes de lames mobiles pour chasse-neiges, pour un montant total de 30 000 $, taxes incluses.

  • 01:26:52

    30.15 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec IMPRESSION PARAGRAPH INC., pour l’impression des publications annuelles de la Ville pour l’année 2021, pour un montant total de 148 669 $, taxes incluses.

  • 01:27:30

    30.16 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec PROMOTION PLUS, pour la fourniture de vêtements de travail pour les employés cols bleus pour l’année 2021, pour un montant total de 60 000 $, taxes incluses.

  • 01:27:49

    30.17 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec PROMOTION PLUS, pour la fourniture de vêtements de travail pour les employés cadres pour l’année 2021, pour un montant total de 15 000 $, taxes incluses. 30.18 Renouvell

  • 01:28:08

    30.18 Renouvellement du contrat avec PG SOLUTIONS, pour la fourniture de service d’entretien et d’assistance technique de divers logiciels pour l’année 2021, pour un montant total de 162 937,97 $, taxes incluses.

  • 01:28:25

    30.19 Approuver une modification au contrat intervenu avec FORACTION INC., pour la réhabilitation structurale de la conduite d’eau potable sur l’avenue Donegani, entre l’avenue Chester et le boulevard des Sources, pour un montant total de 2 074,67 $, taxes incluses.

  • 01:28:49

    30.20 Approuver une modification au contrat intervenu avec BERNARD SAUVÉ EXCAVATION INC., pour la reconstruction de l’avenue Buckingham, pour un montant total de 49 985,68 $, taxes incluses.

  • 01:30:36

    30.21 Approuver une modification au contrat intervenu avec PIERRE BROSSARD (1981) LTÉE, pour le remplacement des lampadaires sur la voie de services sud, entre les boulevard Saint-Jean et des Sources, pour un montant total de 13 605,94 $, taxes incluses.

  • 01:31:04

    30.22 Approuver une modification au contrat intervenu avec CONSTRUCTION G-NESIS INC., pour l’installation de nouveaux puisards sur l’avenue Basswood Circle et le nettoyage de l’égout pluvial dans le sentier de l’avenue Regatta, pour un montant total de 18 832,16 $, taxes incluses.

  • 01:31:30

    30.23 Approuver des modifications au contrat intervenu avec CONSTRUCTION CAMARA, pour le remplacement et l’installation des raccordements des services et la modification de dépression pour les entrées charretières à divers endroits sur le territoire de la Ville de Pointe-Claire, pour un montant total de 10 502,54 $, taxes incluses.

  • 01:32:02

    30.24 Approuver une modification au contrat intervenu avec LE GROUPE PROMÉCANIC LTÉE, pour le remplacement des unités d’air climatisé au club de canoë kayak de PointeClaire, pour un montant total de 1 462,98 $, taxes incluses.

  • 01:32:24

    30.25 Octroyer un contrat pour l’entretien hivernal du parc naturel Terra-Cotta à LES RÉNOVATIONS JOCELYN DÉCOSTE INC. pour un montant total de 24 271,22 $, taxes incluses, pour l’année ferme 2021, plus les années 2022 et 2023 en option.

  • 01:33:07

    30.26 Octroyer un contrat pour des services de sauvegarde, de mises à jour et de développement pour le site web et l'intranet à BLU CREATIVE pour un montant total de 31 507,18 $, taxes incluses, plus l’année 2022 en option.

  • 01:33:24

    30.27 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour appuyer la Ville de PointeClaire dans sa lutte contre les espèces envahissantes sur les berges publiques.

  • 01:33:40

    30.28 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation d’études géotechniques et contrôle de qualité.

  • 01:34:20

    50 – Ressources humaines

  • 01:34:20

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de décembre 2020, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:34:28

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 1 er décembre 2020, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:35:00

    60 – Varia

  • 01:37:45

    70 – Levée de la séance

  • 100
  • 0
  • 0
Partager
  • WEBTV.COOP
  • 3114 médias
  • envoyé 1 décembre 2020

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 1er décembre 2020.
 
 
 
 
 
Consultez les prochaines dates du conseil.
 
 
  http://www.pointe-claire.ca/fr/seances-du-conseil
 
Pointe-Claire City Council Meeting.
 
Consult the Council meetings schedule
 
http://www.pointe-claire.ca/en/council-meetings

Catégories: Démocratie
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.