Média Conseil de Ville de Pointe-Claire du 8 mars 2022

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 8 mars 2022

  • 00:11:46

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:12:19

    02.01 Rendre hommage à monsieur Jean-Roch Goupil.

  • 00:13:42

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 février 2022.

  • 00:14:04

    04.02 Déposer les versions françaises et les versions anglaises des procès-verbaux de correction de la résolution 2021-598 adoptée à la séance ordinaire du 7 décembre 2021 et de la résolution 2022-026 adoptée à la séance ordinaire du 18 janvier 2022.

  • 00:14:51

    04.03 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif de Stewart Hall du 19 janvier 2022.

  • 00:15:00

    04.04 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité consultatif en environnement et développement durable du 26 janvier 2022.

  • 00:15:16

    04.05 Déposer la version française et la version anglaise du procès-verbal de la réunion du comité de circulation du 25 janvier 2022.

  • 00:15:26

    05 – Période de questions

  • 02:46:00

    10.01 Déposer les certificats concernant les registres qui ont été tenus par écrit sur une période de 15 jours relativement aux règlements d’emprunt PC-2936, PC-2937, PC-2938, PC-2941, PC-2942 et PC-2943.

  • 02:46:28

    10.02 Avis de motion d’un règlement de contrôle intérimaire.

  • 02:47:05

    10.03 Avis de motion et dépôt d’un projet règlement concernant la constitution d’un fonds réservé au financement des dépenses liées à la tenue d’une élection.

  • 02:48:17

    10.04 Adoption d’un deuxième projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa18 à même la zone Re27 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public. (Consultation publique tenue sur une période de 15 jours)

  • 02:49:02

    10.05 Adoption d’un deuxième projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa16 à même la zone Re19 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public. (Consultation publique tenue sur une période de 15 jours).

  • 02:49:40

    10.06 Adoption, avec modification, d’un deuxième projet de règlement modifiant le règlement de zonage PC-2775 afin de créer une nouvelle zone, soit la zone Pa39 à même la zone Rf4 afin d’y autoriser les usages sous l’égide d’un corps public. (Consultation publique tenue sur une période de 15 jours).

  • 02:50:18

    10.07 Adoption d’un règlement relatif aux modalités de publication des avis publics. Les personnes présentes peuvent s’adresser au conseil concernant les sujets ci-dessous pour les items 10.08 à 10.12 :

  • 02:51:56

    10.08 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 86, avenue de la Baie-deValois, une maison située : a) à 5,95m de la ligne de propriété avant plutôt que le minimum requis de 7,5m ; b) à 6,6m de la marge de recul arrière plutôt que le minimum requis de 7,5m.

  • 02:52:20

    10.09 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 205, boulevard Brunswick l'installation d’équipements mécaniques sur le toit du bâtiment qui dépassent la ligne de toit de 5,3m en hauteur plutôt que le maximum autorisé de 3m.

  • 02:52:38

    10.10 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 230, boulevard Brunswick l'affichage sur la surface vitrée localisée au deuxième étage de l’immeuble ayant façade sur le boulevard Brunswick là où aucune signalisation n’est autorisée.

  • 02:53:14

    10.11 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 11, avenue Rodney la construction d'une extension située à 5m de la ligne de propriété avant plutôt que le minimum requis de 14m.

  • 02:53:40

    10.12 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 6701-6901, Autoroute Transcanadienne l'installation de deux enseignes là où aucune enseigne n'est autorisée.

  • 02:53:54

    10.13 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs aux propriétés mentionnées ci-dessous : - 442, avenue Saint-Louis ; - 11, avenue Rodney ; - 6701-6901, Autoroute Transcanadienne.

  • 02:54:30

    10.14 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 50, avenue Terra-Cotta.

  • 02:55:00

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 27 janvier 2022 au 23 février 2022 et le registre des chèques pour la période du 27 janvier 2022 au 23 février 2022.

  • 02:55:21

    20.02 Déposer le rapport d’activités du trésorier en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités.

  • 02:55:30

    20.03 Autoriser l’utilisation des réserves pour effectuer les remboursements des refinancements prévus en juillet 2022 et décembre 2022.

  • 02:56:35

    20.04 Autoriser des renouvellements exceptionnels des subventions accordées en 2021, et ce, aux montants de 30 000 $ à l’Association commerciale du Village de Pointe-Claire et 18 000 $ à l’Association des marchands du Village Valois

  • 02:57:36

    20.05 Approuver la nomination officielle du nouveau centre sportif de la Ville situé au 230, boulevard Brunswick.

  • 02:57:54

    20.06 Approuver une lettre d’appui dans le cadre du projet Propulser la plantation d’arbres dans les villes de l’organisation Concertation Montréal (CMTL).

  • 02:58:58

    20.07 Approuver et autoriser la signature des demandes de subvention auprès du Ministère de l’Éducation dans le cadre du programme d’accompagnement des personnes handicapées en loisirs de l’Île de Montréal pour les années 2022 et 2023.

  • 02:59:23

    20.08 Demande auprès de la Sûreté du Québec concernant l’autoroute 20.

  • 03:00:02

    20.09 Remercier un membre sortant et nommer un nouveau membre du comité consultatif de la bibliothèque de Pointe-Claire.

  • 03:01:13

    20.10 (Reporté) Adopter la mise à jour de la Politique de développement des collections de la bibliothèque publique de Pointe-Claire.

  • 03:01:13

    30.01 Demi-marathon organisé par le Club de Course à Pied de Pointe-Claire.

  • 03:02:19

    30.02 Approuver et autoriser la signature d'un acte de servitude à intervenir entre la Ville de PointeClaire et HYDRO-QUEBEC, BELL CANADA et VIDÉOTRON LTÉE sur le lot 6 192 137 du Cadastre du Québec.

  • 03:03:01

    30.03 Se prévaloir de l’option de renouvellement prévu au contrat intervenu avec TRAFIC INNOVATION, pour la fourniture et l’installation de signaux de passage pour piétons, type feux rectangulaires à clignotement rapide (FRCR), pour l’année 2022, pour un montant total de 25 000 $, taxes incluses.

  • 03:03:27

    30.04 Octroyer un contrat pour un air de jeu accessible au Parc Valois, à LES ENTREPRISES P.N.P. INC., pour un montant total de 80 907,80 $, taxes incluses.

  • 03:04:07

    30.05 Octroyer un contrat pour des services d’entrepreneur général pour la réalisation de fouilles archéologiques, à TRANSPORT J.R. CYR & FILS INC., pour un montant total de 216 669,81 $, taxes incluses.

  • 03:04:55

    30.06 Octroyer un contrat pour des services professionnels pour la réfection d’un terrain de balle au Parc Northview, à EXPERTISE SPORTS DESIGN LG INC., pour un montant total de 59 832,99 $, taxes incluses.

  • 03:05:22

    30.07 Octroyer un contrat pour un jardin de lecture et la réfection d’un sentier en pavé de béton préfabriqué, à AMÉNAGEMENT SUD-OUEST, pour un montant total de 131 859,08 $, taxes incluses.

  • 03:05:52

    30.08 Octroyer un contrat pour la reconstruction de la partie sud de l’avenue de Windward Crescent entre les avenues Field et Sunnyside, à BERNARD SAUVÉ EXCAVATION INC., pour un montant total de 2 244 868,88 $, taxes incluses.

  • 03:06:29

    30.09 Octroyer un contrat pour la disposition de matériaux secs et de matériaux d’excavation, à ROXBORO EXCAVATION INC., pour un montant total de 1 566 546,45 $, taxes incluses, pour les années 2022, 2023 et 2024.

  • 03:07:08

    30.10 Octroyer un contrat pour des travaux d’entretien horticole et de plantation à taux horaire pour l’année 2022 et 2023, à LES RÉNOVATIONS JOCELYN DÉCOSTE INC., pour un montant total de 187 179,30 $, taxes incluses, avec les années 2024 et 2025 en option.

  • 03:07:41

    30.11 Octroyer un contrat pour des services professionnels pour la réalisation de fouilles archéologiques sur les avenues Sainte-Anne et Saint-Joachim, à ARTEFACTUEL, pour un montant total de 445 965,03 $, taxes incluses.

  • 03:08:16

    30.12 Octroyer un contrat pour la préparation de plans des mesures d’urgence, à PMU QUÉBEC, pour un montant total de 64 110,06 $, taxes incluses.

  • 03:09:14

    30.13 Octroyer un contrat pour la fourniture de services de formation d’employés pour la machinerie lourde et autres équipements pour trois années fermes, à ENTREPRISE FORMÉVAL INC., pour un montant total de 194 508,96 $, taxes incluses, avec deux années en option.

  • 03:09:43

    30.14 Octroyer un contrat pour des services professionnels pour accompagner la Ville dans la réalisation du Plan stratégique 2022-2027, à RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON, pour un montant total de 55 762,88 $, taxes incluses

  • 03:10:00

    30.15 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison d’un balai de rue aspirateur neuf, année 2022, à CUBEX LTEE., pour un montant total de 304 697,59 $, taxes incluses.

  • 03:10:17

    30.16 Octroyer un contrat pour des travaux d’arboriculture à taux horaire dans le boisé du parc Terra-Cotta pour l’hiver 2022, à SERVICES D’ARBRES PRIMEAU INC., pour un montant total de 49 743,93 $, taxes incluses.

  • 03:10:52

    30.17 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison d’arbres en pot pour la distribution aux citoyens lors du Jour de la Terre 2022, à PÉPINIÈRE DOMINIQUE SAVIO LTÉE et PÉPINIÈRE JARDIN 2000 INC., pour un montant total de 50 749,97 $, taxes incluses.

  • 03:11:49

    30.18 Octroyer un contrat pour des travaux de plantation et d’entretien horticole incluant arrosage des boulevards Saint-Jean et des Sources, de l’avenue Holiday et Place de la Triade pour les années 2022 et 2023, à 9042-0845 QUÉBEC INC. (MARIO C. & FILS), pour un montant total de 167 291,78 $, taxes incluses, avec les années 2024 et 2025 en option

  • 03:12:15

    30.19 Octroyer un contrat pour des services professionnels pour l’inspection mensuelle et annuelle des aires de jeux de la Ville pour l’année 2022, à CONCEPTION PAYSAGE INC., pour un montant total de 23 627,36 $, taxes incluses, avec les années 2023 à 2026 en option.

  • 03:12:55

    30.20 Octroyer un contrat pour des travaux d'entretien des aménagements horticoles du secteur du boulevard Hymus pour la saison 2022, à 9042- 0845 QUÉBEC INC. (MARIO C. & FILS), pour un montant total de 130 204, 89 $, taxes incluses.

  • 03:13:15

    30.21 Octroyer un contrat pour des travaux de contrôle d'espèces végétales exotiques envahissantes et d'entretien en milieux naturels dans le parc Terra-Cotta et autres sites de la Ville pour l’année 2022, à LES RÉNOVATIONS JOCELYN DÉCOSTE INC., pour un montant total de 154 940,31 $, taxes incluses, avec les années 2023 et 2024 en option.

  • 03:13:53

    30.22 Octroyer un contrat pour des travaux horticoles d'entretien et de dégagement des vues en rive pour l’année 2022, à LES RÉNOVATIONS JOCELYN DÉCOSTE INC., pour un montant total de 49 669,20 $, taxes incluses.

  • 03:14:50

    30.23 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison de terre, de sable et de paillis pour l'année 2022, à MATÉRIAUX PAYSAGERS SAVARIA, pour un montant total de 78 449,88 $, taxes incluses.

  • 03:15:15

    30.24 Octroyer un contrat pour des travaux d'entretien horticole aux aménagements des pistes cyclables des avenues Cartier et Donegani pour les années 2022 à 2025, à LES RÉNOVATIONS JOCELYN DÉCOSTE INC., pour un montant total de 458 569,74 $, taxes incluses, avec l’année 2026 en option.

  • 03:15:50

    30.25 Octroyer un contrat pour le montage, le démontage, les réparations, l'achat d’articles connexes et l'exécution de travaux imprévisibles des structures marines de la Ville pour l’année 2022, à INDY-CO INC., pour un montant total de 75 745,53 $, taxes incluses.

  • 03:16:40

    30.26 Approuver des modifications au contrat intervenu avec CONSTRUCTION DOVERCO INC., pour la réparation maçonnerie et des travaux de remplacement des fenêtres au Centre Culturel Stewart Hall, pour un crédit total de $ 11 671,01 taxes incluses.

  • 03:17:09

    30.27 Approuver des modifications au contrat intervenu avec CONSTRUCTION CPB INC., pour la construction d’un nouveau poste de quartier (PDQ5), pour un montant total de 60 289,50 $, taxes incluses.

  • 03:17:52

    30.28 Approuver une modification au contrat intervenu avec RÉHABILITATION DU O INC., pour la réhabilitation de la chaussée de l’avenue du Plateau, pour un montant total de 9 346,32 $, taxes incluses.

  • 03:18:35

    30.29 Approuver des modifications au contrat intervenu avec CONSTRUCTION G-NESIS INC., pour la reconstruction de l’avenue de Vincennes au nord de l’avenue Belmont, pour un montant total de 20 501,91 $, taxes incluses.

  • 03:19:24

    30.30 Approuver une modification au contrat intervenu avec CONSTRUCTION G-NESIS INC., pour la reconstruction de l’avenue de Yonge Crescent, pour un montant total de 3 058,46 $, taxes incluses.

  • 03:19:50

    30.31 Approuver une modification au contrat intervenu avec LES CONSTRUCTIONS CRJB INC., pour la reconstruction de l’avenue Clearview, pour un montant total de 5 725 $, taxes incluses.

  • 03:20:16

    30.32 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour l’obtention des services professionnels en architecture.

  • 03:20:54

    30.33 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour l’optimisation des processus de communication aux citoyens.

  • 03:21:24

    30.34 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour des services professionnels pour accompagner la Ville de Pointe-Claire dans la réalisation d’une étude de vulnérabilité de son territoire et de sa communauté.

  • 03:23:57

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois mars 2022, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 03:24:13

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 8 mars 2022.

  • 03:24:37

    60 – Varia

  • 03:24:37

    70 – Levée de la séance

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