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ENVIRONNEMENT
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Conseil de Ville de Terrebonne du 10 février 2020
00:10:25
1. Ouverture de la séance
00:10:31
2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant
00:11:52
3. Adoption de l’ordre du jour
00:12:02
4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 janvier 2020
00:42:30
5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:42:30
5.1 Adoption du règlement 428-12 – Fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques (carrières et sablières) – Indexation du montant applicable
00:42:50
5.2 Adoption du règlement 662-1 – Remboursement à la MRC Les Moulins des coûts reliés aux travaux d’entretien des branches 5, 6, 7 et 8 du cours d’eau « Ruisseau de La Plaine » - Modification de la répartition des superficies contributives – Remplacement des annexes B et C
00:43:13
5.3 Adoption du règlement 720 - Travaux de construction d’une conduite maîtresse d’aqueduc - Avenue Pierre-Dansereau et le boulevard des Plateaux
00:43:35
5.4 Adoption du règlement 727-1 – Travaux de stabilisation des berges d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon – Augmentation du montant de l’emprunt
00:44:00
5.5 Abrogation de la résolution 479-10-2016 – Mandat la firme d’avocats Dufresne Hébert Comeau
00:44:20
5.6 Appui – CREVALE – Journées de la persévérance scolaire 2020
00:44:45
5.7 Avis de motion et dépôt du règlement 748 – Délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires (CADM-2020-01-29/01)
00:45:00
5.8 Avis de motion et dépôt du règlement 734-1 – Gestion contractuelle
00:45:12
5.9 Avis de motion et dépôt du règlement 743-1 – Tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité (remplacement d’annexes)
00:45:34
6. DIRECTION DE L’ADMINISTRATION ET FINANCES – TRÉSORERIE
00:45:34
6.1 Adoption de la politique de placement de l’encaisse
00:45:44
6.2 Représentants - Comptes bancaires et de toutes transactions relatives aux affaires bancaires
00:46:02
7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE
00:46:02
7.1 Autorisation – Amendement budgétaire 2019 – Achat d’eau – Ville de Repentigny
00:46:18
7.2 Définition d’un nouvel objet – Règlement parapluie 713 – Réfection de la passerelle au parc de la rivière
00:46:34
7.3 Renouvellement du contrat de déneigement des stationnements – Secteur 1 – Terrebonne (SA18-9027)
00:46:57
7.4 Honoraires professionnels supplémentaires - Travaux de reconstruction du poste Industriel ouest et la conduite de refoulement (SA17-3034)
00:47:09
7.5 Soumission - Travaux d’aménagement paysager du parc Nature, rue d’Angora (SA19-3023)
00:47:27
7.6 Soumission - 1er renouvellement - Marquage de la chaussée (SA19-9007)
00:47:47
7.7 Grille d’évaluation modifiée - Services professionnels - Reprise et finalisation des plans et devis techniques - Services professionnels requis durant la construction pour le nouveau quartier général de police
00:48:17
8. URBANISME DURABLE
00:48:17
8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
00:48:51
8.2 Avis de motion du règlement 96-8 – Ajout du rôle de conseil local du patrimoine au comité consultatif d’urbanisme (CCU)
00:49:10
8.3 Nomination - Membres du comité consultatif de toponymie - Fin de mandat
00:49:31
8.4 Autorisation – Remboursements de dépôts : 8.4.1 Démolition d’un bâtiment commercial (2850 chemin Gascon); 8.4.2 Démolition d’un bâtiment résidentiel (3896 chemin Saint-Charles)
00:50:14
8.5 Correction - Résolution 517-10-2019 - Demande d’exclusion de la zone agricole
00:50:35
8.6 Avis de motion et dépôt du règlement 1010 – Plans d’aménagement d’ensemble (P.A.E.)
00:50:50
8.7 Avis de motion et dépôt du règlement 1008-002 – Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble afin de modifier le territoire d’application
00:51:08
8.8 Avis de motion et dépôt du règlement 1001-306 – Ajustement des zones et des usages selon les secteurs assujettis au règlement 1010 relatif aux plans d’aménagement d’ensemble et y prévoir des dispositons particulières
00:51:29
9. RESSOURCES HUMAINES
00:51:29
9.1 Création d’un poste cadre - Chef aux opérations - Direction de l’incendie
00:51:45
9.2 Création d’un poste professionnel – Conseiller planification urbaine et réglementation – Direction de l’urbanisme durable
00:52:02
9.3 Création d’un poste professionnel – Conseiller à la Direction générale - relations gouvernementales et municipales – Direction générale
00:52:18
9.4 Création d’un poste professionnel – Avocat – Direction du greffe et affaires juridiques
00:52:32
9.5 Fin d’emploi administrative – Dossier POL-20200205
00:52:50
10. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
00:52:50
10.1 Addenda - Protocole d’entente 2018-2020 - Collège Saint-Sacrement
00:53:11
10.2 Demande d’aide financière - Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS – EBI) - Projet de construction d’un centre aquatique - Pôle de la Croisée
00:53:43
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
00:53:43
11.1 Avis de motion et dépôt du règlement 737-1 – Prévention des incendies
00:53:47
11.2 Autorisation – Signature - Entente de prise en charge d’animaux domestiques lors d’hébergement des propriétaires en cas de mesures d’urgence avec la SPCA Lanaudière Basses-Laurentides
00:54:17
11.3 Autorisation – Requêtes de signalisation
00:54:28
11.4 Amendement - Bail du 3155 boulevard des Entreprises
00:54:55
11.5 (Retiré) Soumission - Acquisition d’uniformes pour les policiers et les répartiteurs (SA19- 10005
00:54:55
11.6 Soumission – 2e renouvellement - Fourniture d’uniformes de pompiers et d’officiers
00:55:18
12. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
00:55:18
12.1 Contrat de soutien technique 2020 – Logiciels – PG Solutions
00:55:03
13. AFFAIRES NOUVELLES
01:05:14
14. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue SaintPierre, à Terrebonne, le lundi 16 mars 2020, à 19 heures.
01:05:14
15. DIVERS
01:05:14
15.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)
01:16:43
15.2 Présentation par deux (2) présidents de commission de dossiers à l’étude (durée : 3 minutes)
01:28:43
16. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS
01:57:14
17. LEVÉE DE LA SÉANCE
Conseil de Ville de Terrebonne du 10 février 2020
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