Média Conseil de Ville de Terrebonne du 11 mai 2020

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 11 mai 2020

  • 00:00:45

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:50

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:58

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:10

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 27 avril 2020

  • 00:30:11

    5. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:30:11

    5.1 Adoption du règlement 706-1 - Règles de régie interne des séances du conseil – Modifications

  • 00:31:41

    5.2 Adoption du règlement 764 - Division de la Ville de Terrebonne en seize (16) districts électoraux, désignant et délimitant ces districts

  • 00:33:41

    5.3 Avis de motion et dépôt du règlement 3500-9 - Population animale - Permettre la présence des chiens sur la TransTerrebonne

  • 00:34:31

    6. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:34:31

    6.1 Résolution de concordance et de courte échéance - Emprunt par obligations – 19 347 000 $ qui sera réalisé le 27 mai 2020

  • 00:34:50

    6.2 Politique sur le remboursement des frais de recherche et de soutien des conseillers

  • 00:37:33

    6.3 Politique de capitalisation, d’amortissement et de financement des immobilisations - Amendement

  • 00:37:49

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:37:49

    7.1 Soumission - Réhabilitation des infrastructures et reconstruction de la chaussée de l’avenue Claude-Léveillée (SA20-3003)

  • 00:38:12

    7.2 Contribution exceptionnelle - Tricentris 2020

  • 00:38:28

    7.3 Soumission - Réfection de chaussée et d’ouvrage d’art sur diverses rues (SA20- 9017)

  • 00:40:07

    7.4 Règlement 696-1 - État d’urgence sanitaire – Remplacement de la tenue de registre

  • 00:40:31

    8. URBANISME DURABLE

  • 00:40:31

    8.1 Dérogation mineure 2020-00093 (540 rue des Tilleuls) - CCU du 8 avril 2020

  • 00:41:07

    8.2 Demande de remboursement - Dossier démolition - Règlement 449 (3925 montée Gagnon)

  • 00:41:26

    8.3 Règlements d’urbanisme - État d’urgence sanitaire : 8.3.1 Règlement 1001-310; 8.3.2 Règlement 1001-311

  • 00:42:17

    8.4 Adoption du premier projet du règlement 1001-304 - Limites des zones et les grilles d’usages et normes - Secteur du Vieux-Terrebonne (2019-00413)

  • 00:44:35

    8.5 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1001-309 - Dispositions particulières - Entrées charretières et aires de stationnement - Jardins d’Angora (2020-00110)

  • 00:45:14

    8.6 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1006-022 - Retirer certains usages conditionnels Secteur du Vieux-Terrebonne (2019-00413)

  • 00:45:43

    8.7 Règlement 1001-306 - État d’urgence sanitaire – Remplacement du scrutin référendaire

  • 00:46:16

    8.8 Délai de validité, de renouvellement et de début de travaux des permis et certificats

  • 00:46:47

    8.9 Garantie financière pour les demandes de permis de construction et transformation

  • 00:47:32

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:47:32

    9.1 Nomination - Directeur des travaux publics

  • 00:47:46

    10. LOISIRS ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:47:46

    10.1 Subvention annuelle - Société de développement culturel de Terrebonne (SODECT)

  • 00:47:59

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE - POLICE

  • 00:47:59

    12. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:47:59

    12.1 Abonnement annuel à la suite et outils infonuagiques Microsoft - Office365

  • 00:48:21

    12.2 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 759 - Changement de la suite des logiciels de gestion des ressources humaines (gestion des postes, recrutement et paie)

  • 00:48:53

    13. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 00:48:53

    14. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:48:53

    15. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue SaintPierre, à Terrebonne, le lundi 8 juin 2020, à 19 heures.

  • 00:49:45

    16. DIVERS

  • 00:49:45

    16.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 00:49:45

    16.2 Présentation par deux (2) présidents de commission de dossiers à l’étude (durée : 3 minutes)

  • 01:04:47

    17. LEVÉE DE LA SÉANCE

  • 44
  • 0
  • 0
Partager

Conseil de Ville de Terrebonne du 11 mai 2020.

Catégories: Démocratie
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.