Média Conseil de Ville de Terrebonne du 11 mai 2020

00:00:45

1. Ouverture de la séance

00:00:50

2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

00:00:58

3. Adoption de l’ordre du jour

00:01:10

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 27 avril 2020

00:30:11

5. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

00:30:11

5.1 Adoption du règlement 706-1 - Règles de régie interne des séances du conseil – Modifications

00:31:41

5.2 Adoption du règlement 764 - Division de la Ville de Terrebonne en seize (16) districts électoraux, désignant et délimitant ces districts

00:33:41

5.3 Avis de motion et dépôt du règlement 3500-9 - Population animale - Permettre la présence des chiens sur la TransTerrebonne

00:34:31

6. ADMINISTRATION ET FINANCES

00:34:31

6.1 Résolution de concordance et de courte échéance - Emprunt par obligations – 19 347 000 $ qui sera réalisé le 27 mai 2020

00:34:50

6.2 Politique sur le remboursement des frais de recherche et de soutien des conseillers

00:37:33

6.3 Politique de capitalisation, d’amortissement et de financement des immobilisations - Amendement

00:37:49

7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

00:37:49

7.1 Soumission - Réhabilitation des infrastructures et reconstruction de la chaussée de l’avenue Claude-Léveillée (SA20-3003)

00:38:12

7.2 Contribution exceptionnelle - Tricentris 2020

00:38:28

7.3 Soumission - Réfection de chaussée et d’ouvrage d’art sur diverses rues (SA20- 9017)

00:40:07

7.4 Règlement 696-1 - État d’urgence sanitaire – Remplacement de la tenue de registre

00:40:31

8. URBANISME DURABLE

00:40:31

8.1 Dérogation mineure 2020-00093 (540 rue des Tilleuls) - CCU du 8 avril 2020

00:41:07

8.2 Demande de remboursement - Dossier démolition - Règlement 449 (3925 montée Gagnon)

00:41:26

8.3 Règlements d’urbanisme - État d’urgence sanitaire : 8.3.1 Règlement 1001-310; 8.3.2 Règlement 1001-311

00:42:17

8.4 Adoption du premier projet du règlement 1001-304 - Limites des zones et les grilles d’usages et normes - Secteur du Vieux-Terrebonne (2019-00413)

00:44:35

8.5 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1001-309 - Dispositions particulières - Entrées charretières et aires de stationnement - Jardins d’Angora (2020-00110)

00:45:14

8.6 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1006-022 - Retirer certains usages conditionnels Secteur du Vieux-Terrebonne (2019-00413)

00:45:43

8.7 Règlement 1001-306 - État d’urgence sanitaire – Remplacement du scrutin référendaire

00:46:16

8.8 Délai de validité, de renouvellement et de début de travaux des permis et certificats

00:46:47

8.9 Garantie financière pour les demandes de permis de construction et transformation

00:47:32

9. RESSOURCES HUMAINES

00:47:32

9.1 Nomination - Directeur des travaux publics

00:47:46

10. LOISIRS ET VIE COMMUNAUTAIRE

00:47:46

10.1 Subvention annuelle - Société de développement culturel de Terrebonne (SODECT)

00:47:59

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE - POLICE

00:47:59

12. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

00:47:59

12.1 Abonnement annuel à la suite et outils infonuagiques Microsoft - Office365

00:48:21

12.2 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 759 - Changement de la suite des logiciels de gestion des ressources humaines (gestion des postes, recrutement et paie)

00:48:53

13. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

00:48:53

14. AFFAIRES NOUVELLES

00:48:53

15. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue SaintPierre, à Terrebonne, le lundi 8 juin 2020, à 19 heures.

00:49:45

16. DIVERS

00:49:45

16.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

00:49:45

16.2 Présentation par deux (2) présidents de commission de dossiers à l’étude (durée : 3 minutes)

01:04:47

17. LEVÉE DE LA SÉANCE