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Conseil de Ville de Terrebonne du 11 mai 2020
00:00:45
1. Ouverture de la séance
00:00:50
2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant
00:00:58
3. Adoption de l’ordre du jour
00:01:10
4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 27 avril 2020
00:30:11
5. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES
00:30:11
5.1 Adoption du règlement 706-1 - Règles de régie interne des séances du conseil – Modifications
00:31:41
5.2 Adoption du règlement 764 - Division de la Ville de Terrebonne en seize (16) districts électoraux, désignant et délimitant ces districts
00:33:41
5.3 Avis de motion et dépôt du règlement 3500-9 - Population animale - Permettre la présence des chiens sur la TransTerrebonne
00:34:31
6. ADMINISTRATION ET FINANCES
00:34:31
6.1 Résolution de concordance et de courte échéance - Emprunt par obligations – 19 347 000 $ qui sera réalisé le 27 mai 2020
00:34:50
6.2 Politique sur le remboursement des frais de recherche et de soutien des conseillers
00:37:33
6.3 Politique de capitalisation, d’amortissement et de financement des immobilisations - Amendement
00:37:49
7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE
00:37:49
7.1 Soumission - Réhabilitation des infrastructures et reconstruction de la chaussée de l’avenue Claude-Léveillée (SA20-3003)
00:38:12
7.2 Contribution exceptionnelle - Tricentris 2020
00:38:28
7.3 Soumission - Réfection de chaussée et d’ouvrage d’art sur diverses rues (SA20- 9017)
00:40:07
7.4 Règlement 696-1 - État d’urgence sanitaire – Remplacement de la tenue de registre
00:40:31
8. URBANISME DURABLE
00:40:31
8.1 Dérogation mineure 2020-00093 (540 rue des Tilleuls) - CCU du 8 avril 2020
00:41:07
8.2 Demande de remboursement - Dossier démolition - Règlement 449 (3925 montée Gagnon)
00:41:26
8.3 Règlements d’urbanisme - État d’urgence sanitaire : 8.3.1 Règlement 1001-310; 8.3.2 Règlement 1001-311
00:42:17
8.4 Adoption du premier projet du règlement 1001-304 - Limites des zones et les grilles d’usages et normes - Secteur du Vieux-Terrebonne (2019-00413)
00:44:35
8.5 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1001-309 - Dispositions particulières - Entrées charretières et aires de stationnement - Jardins d’Angora (2020-00110)
00:45:14
8.6 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement 1006-022 - Retirer certains usages conditionnels Secteur du Vieux-Terrebonne (2019-00413)
00:45:43
8.7 Règlement 1001-306 - État d’urgence sanitaire – Remplacement du scrutin référendaire
00:46:16
8.8 Délai de validité, de renouvellement et de début de travaux des permis et certificats
00:46:47
8.9 Garantie financière pour les demandes de permis de construction et transformation
00:47:32
9. RESSOURCES HUMAINES
00:47:32
9.1 Nomination - Directeur des travaux publics
00:47:46
10. LOISIRS ET VIE COMMUNAUTAIRE
00:47:46
10.1 Subvention annuelle - Société de développement culturel de Terrebonne (SODECT)
00:47:59
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE - POLICE
00:47:59
12. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
00:47:59
12.1 Abonnement annuel à la suite et outils infonuagiques Microsoft - Office365
00:48:21
12.2 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 759 - Changement de la suite des logiciels de gestion des ressources humaines (gestion des postes, recrutement et paie)
00:48:53
13. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS
00:48:53
14. AFFAIRES NOUVELLES
00:48:53
15. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue SaintPierre, à Terrebonne, le lundi 8 juin 2020, à 19 heures.
00:49:45
16. DIVERS
00:49:45
16.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)
00:49:45
16.2 Présentation par deux (2) présidents de commission de dossiers à l’étude (durée : 3 minutes)
01:04:47
17. LEVÉE DE LA SÉANCE
Conseil de Ville de Terrebonne du 11 mai 2020.
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