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ÉCONOMIE SOLIDAIRE
DÉMOCRATIE
MOUVEMENTS CITOYENS
ENVIRONNEMENT
ARTS ET CULTURE
ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLES
VIE SYNDICALE
VIE POLITIQUE
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VIE POLITIQUE
Conseil de Ville de Terrebonne du 13 janvier 2020
00:05:55
1. Ouverture de la séance
00:06:05
2. Adoption de l’ordre du jour
00:06:15
3. Adoption du procès-verbal des séances extraordinaire et ordinaire tenues le 9 décembre 2019 ainsi qu’à la séance extraordinaire du 18 décembre 2019
00:35:52
5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:35:52
5.1 Modification de la résolution 647-12-2019 – Période de nomination du maire suppléant
00:36:10
5.2 Grille de pointage - Appel d’offres - Services professionnels - Programme fonctionnel et technique (PFT) - Hôtel de Ville
00:37:55
5.3 Proposition et appui – Nomination – Exo
00:38:27
5.4 Demande du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur - Commission scolaire
00:38:52
5.5 Avis de motion et dépôt du règlement 727-1 – Travaux de stabilisation des berges d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon – Augmentation du montant de l’emprun
00:39:18
5.6 Avis de motion et dépôt du règlement 428-12 – Fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques (carrières et sablières) – Indexation du montant applicable
00:39:49
5.7 Avis de motion et dépôt du règlement 662-1 – Remboursement à la MRC Les Moulins des coûts reliés aux travaux d’entretien des branches 5, 6, 7 et 8 du cours d’eau « Ruisseau de La Plaine » - Modification de la répartition des superficies contributives – Remplacement des annexes B et C
00:40:17
5.8 Avis de motion et dépôt du règlement 720 - Travaux de construction d’une conduite maîtresse d’aqueduc - Avenue Pierre-Dansereau et le boulevard des Plateaux
00:40:41
6. TRÉSORERIE
00:40:41
6.1 Résolution de concordance de courte échéance – émission d’obligations au montant de 3 650 000 $
00:41:01
7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE
00:41:01
7.1 Adoption - Politique de développement durable
00:41:22
7.2 Autorisation – Amendement budgétaire - Enlèvement de la neige
00:41:43
7.3 Soumission – Entretien d’éclairage de rues et de feux de circulation – SA19-9054
00:42:05
7.4 Définition d’un nouvel objet – Règlement parapluie 687
00:42:25
8. URBANISME
00:42:25
8.1 Dérogations mineures
00:48:58
8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale
00:49:27
8.3 Usage conditionnel : 3130, boulevard des Entreprises
00:49:56
8.4 Usage conditionnel : 1151, rue Lévis
00:50:22
8.5 Désignation d’un inspecteur régional – Règlement du contrôle intérimaire no 147
00:50:56
8.6 Nomination d’inspecteurs métropolitains locaux – Communauté métropolitaine de Montréa
00:51:18
8.7 Projet de règlement 96-8 – Ajout du rôle de conseil local du patrimoine au comité consultatif d’urbanisme (CCU
00:51:37
8.8 Comité consultatif d’urbanisme – Renouvellement de mandat de certains membres et appel de candidatures
00:52:50
9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
00:52:50
9.1 Autorisation et signature - Renouvellement des services de bibliothèque – Ville de Saint-Lin-Laurentides
00:53:14
9.2 Reconnaissance organismes
00:53:32
9.3 Programme de soutien financier des organismes du milieu - Soutien aux opérations
00:53:50
9.4 Subventions aux organismes – Budget 2020 – Octrois direct et dépenses locatives
00:54:20
10. RESSOURCES HUMAINES
00:54:20
10.1 Abolition et création d’un poste syndiqué col blanc – Direction de l’entretien du territoire
00:54:42
10.2 Création d’un poste professionnel – Conseiller en systèmes d’information – Direction des technologies de l’information
00:54:58
10.3 Nomination – Chef de division, affaires juridiques et assistant-greffier – Direction du greffe et affaires juridiques
00:55:22
10.4 Embauche – Directeur de l’administration et finances et trésorier – Direction de l’administration et finances
00:55:45
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
00:55:45
11.1 Politique de signalement – BIELT - POL.1205.1
00:56:00
11.2 Autorisation et signature - Entente de fourniture d’un service d’incendie – Ville de Sainte-Anne-des-Plaines
00:56:15
11.3 Demande sécurité publique – Hydroglisseur
00:56:48
12. AFFAIRES NOUVELLES
00:56:55
13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 10 février 2020, à 19 h.
00:57:17
14. DIVERS
00:57:17
14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)
01:05:25
14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes)
01:05:25
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
01:26:10
16. LEVÉE DE LA SÉANCE
Conseil de Ville de Terrebonne du 13 janvier 2020.
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