Média Conseil de Ville de Terrebonne du 14 mai 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 14 mai 2018

  • 00:19:50

    1. Ouverture de la séance

  • 00:20:53

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:21:11

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:21:23

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 23 avril 2018

  • 01:15:30

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 01:15:30

    5.1 Prolongation de la nomination de la conseillère Brigitte Villeneuve à titre de maire suppléant

  • 01:16:21

    5.2 Adoption du règlement numéro 707 décrétant l’acquisition d’un logiciel financier à la Direction de l’administration et des finances

  • 01:16:55

    5.3 Adoption du règlement numéro 608-01 modifiant le règlement numéro 608 concernant l’implantation et la construction d’un établissement de service de garde en garderie au 6681, boulevard Laurier, dans le but de modifier l’aménagement de l’aire de stationnement et de l’aire de jeux

  • 01:17:43

    5.4 Avis de motion et présentation du projet de règlement (#251-2) modifiant l’article 5.4 du règlement numéro 251 sur l’utilisation du terrain de stationnement de la rue Saint-Joseph – augmentation du montant de l’amende

  • 01:18:14

    5.5 Avis de motion et présentation du projet de règlement (#3600-1-01) modifiant l’article 7 du règlement 3600-1 fixant la somme à réclamer lors d’une fausse alarme – augmentation du montant de l’amende

  • 01:18:40

    5.6 Avis de motion et présentation du projet de règlement (#3901-4) modifiant les articles 5.10, 6.1, 6.2 et abrogeant l’article 6.3 du règlement sur la circulation et le stationnement numéro 3901 – permettre le stationnement dans les stationnements publics de la Ville à 24 heures consécutives au lieu de 5 heures consécutives et augmenter le montant des amendes

  • 01:19:09

    5.7 Avis de motion et présentation du projet de règlement (#82-3) – modifiant certains articles du règlement numéro 82 et plus particulièrement concernant la définition de « broussailles », « herbes hautes » et « mauvaises herbes »

  • 01:19:47

    5.8 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 711 décrétant l’ajout d’un système de ventilation au magasin du garage municipal et l’ajout d’équipements de sécurité adaptés pour le travail en hauteur sur les toitures d’immeubles – santé et sécurité des employés et ouvriers

  • 01:20:24

    5.9 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 712 décrétant des travaux d’aménagement d’une promenade depuis la rue Saint-Pierre jusqu’à la Maison Bélisle

  • 01:20:54

    5.10 Renouvellement - assurance responsabilité civile des officiers publics – responsabilité civile municipale

  • 01:21:53

    5.11 Nomination – autorisation – émission des constats d’infraction – application du règlement 654 concernant l’utilisation de l’eau – article 147 du Code de procédure pénale

  • 01:23:14

    5.12 Modification de la résolution 438-11-2017 – nomination du conseiller Simon Paquin – Commission de l’administration, des finances et des ressources humaines

  • 01:27:11

    6. TRÉSORERIE

  • 01:27:11

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 01:27:11

    7.1 Renouvellement du contrat (premier renouvellement d’un an) – entretien et exploitation des ouvrages d’assainissement des eaux de la station de la Pinière et de ses composantes – Nordikeau inc

  • 01:27:53

    7.2 Adoption de soumission – vidanges des boues des étangs de La Plaine et de Terrebonne

  • 01:28:50

    8. URBANISME

  • 01:28:50

    8.1 Dérogations mineures

  • 01:31:10

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:31:58

    8.3 Usage conditionnel – consultation et adoption - 3677-3679, montée Gagnon

  • 01:34:15

    8.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-278 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandissement de la zone 9962-23 qui autorise la classe d’usage « multifamiliale 3 logements – classe C » à même la zone 9962-13 – chemin Saint-Charles

  • 01:34:43

    8.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-279 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « entreposage (minientrepôts) » dans la zone 8360-77 située sur la rue Anderson

  • 01:35:06

    8.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-280 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser les classes d’usages industriels « C », « E », « F », « I » et « J » et commercial « I » dans la zone 8966-67 - rue Nancy

  • 01:35:35

    8.7 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-281- autoriser la classe d’usage « multifamiliale 3 logements – classe C » dans la zone 9462-70 – boulevard de Terrebonne

  • 01:36:01

    8.8 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-282 modifiant le règlement de zonage 1001 – autoriser les usages religieux dans la zone 9563-21 située sur la rue Grande-Allée

  • 01:36:40

    8.9 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-282

  • 01:37:04

    8.10 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-283 modifiant le règlement de zonage 1001 – agrandissement de la zone 9564-50 (rue Lévis) à même la zone 9563-57 et y autoriser certains usages industriels; 8.11 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-283

  • 01:37:46

    8.11 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-283

  • 01:38:16

    8.12 Adoption du premier projet de règlement numéro 1001-284 modifiant le règlement de zonage 1001 – autoriser l’usage « bachelor » dans certaines zones situées dans l’affectation périurbaine-champêtre

  • 01:39:06

    8.13 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-284

  • 01:39:29

    8.14 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 19 avril 2018 relatif aux demandes de modification réglementaire

  • 01:39:49

    8.15 Adoption de la grille d’évaluation pour les services professionnels requis pour la révision du concept, la réalisation des plans et devis pour la construction ainsi que la surveillance des travaux d’aménagement de la promenade vers la « Maison Bélisle »

  • 01:40:38

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:40:38

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 01:41:03

    9.2 Autorisation – signature du protocole d’entente – Collège Saint-Sacrement – location de plateaux sportifs et culturels

  • 01:41:53

    9.3 Autorisation - versement de subvention - organismes de sport, loisir et culture pour jeunes

  • 01:42:58

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:42:58

    10.1 Autorisation de signature – entente de règlement de griefs 2017

  • 01:43:23

    10.2 Autorisation – abolition d’un des trois postes de secrétaire à la Direction du greffe et affaires juridiques, création du poste de secrétaire juridique et adoption du nouvel organigramme

  • 01:44:06

    10.3 Autorisation – création d’un poste de technicien comptable à la Direction de l’administration et finances et adoption du nouvel organigramme

  • 01:44:47

    10.4 Entente de principe – Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 2326 – cols blancs – convention collective pour les années 2017 à 2021

  • 01:46:27

    10.5 Nomination – Direction du loisir et vie communautaire – directeur adjoint

  • 01:47:20

    10.6 Adoption du nouvel organigramme de la Direction générale

  • 01:47:52

    10.7 Nomination – Direction des communications – poste de directeur

  • 01:48:33

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:48:33

    11.1 Autorisation de signature – nouvelle entente d’entraide mutuelle en cas d’incendie à intervenir entre la Ville de Saint-Lin-Laurentides et la Ville de Terrebonne

  • 01:49:10

    11.2 Renouvellement du contrat (quatrième et dernier renouvellement) – services d’installation et support des équipements d’urgence et systèmes véhiculaires – P.E.S. Canada inc.

  • 01:49:53

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:49:53

    12.1 Fin de mandat de M. Daniel Babineau – membre résident du comité consultatif d’urbanisme

  • 01:50:16

    12.2 Autorisation de versement d’une contribution financière à l’organisme VERTerrebonne

  • 01:51:01

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:51:01

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 4 juin 2018, à 19 h 30.

  • 01:51:33

    14. DIVERS

  • 01:51:33

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:58:51

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 02:03:33

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:49:50

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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