Média Conseil de Ville de Terrebonne du 15 janvier 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 15 janvier 2018

  • 01:25:36

    1. Ouverture de la séance

  • 01:25:55

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 01:26:07

    3. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire tenue le 11 décembre 2017

  • 02:42:11

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 02:42:11

    4.1 Demande au ministère de la sécurité publique – hydroglisseur

  • 02:43:00

    4.2 Adoption du règlement numéro 12-5 modifiant de nouveau le règlement numéro 12 concernant la rémunération des élus afin de fixer la rémunération des membres des commissions et de prévoir la rémunération du maire suppléant

  • 02:43:46

    4.3 Adoption du règlement numéro 229-6 modifiant le règlement numéro 229 concernant les véhicules hors route – remplacement de l’annexe « A-2 » plans représentant le tracé des sentiers

  • 02:44:16

    4.4 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 695 – travaux de reconstruction du poste de pompage industriel ouest et de la conduite de refoulement

  • 02:45:01

    4.5 Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 704 permettant l’aménagement d’un établissement au 730, boulevard des Seigneurs, aux fins de services de garde en garderie

  • 02:45:35

    4.6 Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 697 prévoyant la tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité

  • 02:46:05

    4.7 Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 700 décrétant le taux de toutes les taxes, tarifs et compensations pour l’exercice financier 2018

  • 02:46:38

    4.8 Approbation de l’avenant de modification AM-17 émis pour des frais encourus pour la disposition des sols excédentaires mis en piles – Pôle de la Croisée

  • 02:48:06

    4.9 Acceptation de l’offre de services pour le soutien technique des logiciels pour l’année 2018

  • 02:48:42

    4.10 Acceptation de l’offre de services pour l’entretien et le soutien technique des applications pour les modules de l’évaluation foncière et de la gestion des permis d’urbanisme pour l’année 2018

  • 02:49:23

    4.11 Proposition de la nomination du maire de la Ville de Terrebonne – Réseau de transport métropolitain

  • 02:49:46

    5. TRÉSORERIE

  • 02:49:46

    5.1 Certificat du trésorier - dépenses incompressibles pour l'année 2018

  • 02:50:15

    5.2 Autorisation – affectation de l’excédent de fonctionnement du règlement numéro 585 à la taxation dudit règlement

  • 02:50:46

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 02:50:46

    6.1 Renouvellement du contrat (2e renouvellement d’un an) – marquage de la chaussée

  • 02:51:21

    7. URBANISME

  • 02:51:21

    7.1 Dérogations mineures

  • 02:51:21

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 02:58:03

    7.3 Appel - dossier de démolition # 2017-00480 / lot 1 948 354 – 3660, chemin SaintCharles

  • 03:00:41

    7.4 Nomination – membres du CCU

  • 03:02:50

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 03:02:50

    8.1 Autorisation – versement d’une subvention additionnelle au Groupe Plein Air Terrebonne inc

  • 03:03:48

    8.2 Autorisation – versement d’une subvention additionnelle à l’organisme « Les Œuvres de Galilée »

  • 03:04:30

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 03:04:30

    9.1 Autorisation de signature – lettres d’entente numéros 2017-01, 2017-02 et 2017-03 à intervenir avec le syndicat des employé-es manuels de la Ville de Terrebonne – CSN (surveillants-concierges)

  • 03:05:28

    9.2 Nomination de M. Luc Fugère, directeur de l’entretien du territoire

  • 03:06:18

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 03:06:18

    10.1 Autorisation de signature – entente pour le don d’équipements de communication de la police P-16 à la Ville de Sherbrooke

  • 03:06:47

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 03:10:03

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 03:10:03

    13. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 03:12:33

    14. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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