Média Conseil de Ville de Terrebonne du 15 mars 2021

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 15 mars 2021

  • 00:00:44

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:50

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:01:13

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:31:51

    4. Adoption des procès-verbaux de la séance ordinaire du 8 février 2021 et de la séance extraordinaire du 10 mars 2021

  • 00:44:00

    5. DÉPÔTS A. Dépôt des procès-verbaux du comité exécutif de la séance extraordinaire du 8 février 2021 et des séances ordinaires des 3, 17 et 24 février 2021 ainsi que du 3 mars 2021; B. Dépôt du certificat du cahier d’enregistrement des personnes habiles à voter pour le règlement d’emprunt numéro 778; C. Dépôt du procès-verbal de correction du règlement 1000-033 adopté le 18 janvier 2021 par la résolution 34-01-2021; D. Dépôt du rapport d’embauche et de nomination pour la période du 1er au 31 décembre 2020; E. Dépôt du rapport de création et abolition d’un poste permanent pour la période du 1er au 31 décembre 2020; F. Dépôt de la liste des contrats compris entre 2 000 $ et 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ pour la période du 1er au 19 janvier 2021; G. Dépôt de la liste des contrats de plus de 25 000 $ octroyés par le comité exécutif pour la période du 1er au 19 janvier 2021; H. Dépôt de la liste des paiements émis pour la période du 1er décembre 2020 au 31 janvier 2021; I. Dépôt du journal des écritures de budget pour la période du 1er au 31 décembre 2020; J. Dépôt de la lettre du maire du 8 mars 2021 concernant l’exclusion d’un membre de l’Alliance Démocratique de Terrebonne; K. Dépôt du courriel du conseiller monsieur Réal Leclerc, daté du 10 mars 2021, concernant son nouveau statut à titre de conseiller indépendant; L. Dépôt du rapport d’embauche et de nomination pour la période du 1er au 31 janvier 2021; Ordre du jour 2 M. Dépôt du rapport de création et abolition d’un poste permanent pour la période du 1er au 31 janvier 2021; N. Dépôt du rapport des licenciements, sanctions, règlements de griefs et conventions de départ du 20 janvier au 18 février 2021; O. Dépôt du relevé des règlements de litiges pour la période du 1er septembre 2020 au 28 février 2021; P. Dépôt du rapport du trésorier des activités des partis politiques autorisés pour l’année 2020; Q. Dépôt du sommaire des remboursements de dépenses de recherches et liste détaillée des remboursements et soutien des conseillers de la Ville pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2020;

  • 00:46:32

    6. Première période de questions

  • 00:50:10

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 00:50:10

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:50:10

    8.1 Demande de consultation générique sur la gestion des matières résiduelles

  • 00:50:58

    8.2 Appui à l’Association des groupes de ressources techniques du Québec concernant une demande au gouvernement du Québec d’une programmation accès-logis

  • 00:51:10

    8.3 Appui aux municipalités et demande au gouvernement du Québec pour la requalification en espaces verts des terrains de golf dans le périmètre urbain et modification du calcul de l’indemnité d’expropriation

  • 00:51:28

    8.4 Remplacement de la Politique environnementale (POL.1202.1), la Politique de l’arbre (POL.1202.2) et la Politique de l’eau (POL.1202.3) par la Politique de développement durable (POL.1202.4)

  • 00:52:33

    8.5 Remplacement de la Politique de reconnaissance et de soutien à la vie associative (POL.1206.1) par le Cadre de référence en matière d’admissibilité et de soutien à la vie associative (POL.1206.3)

  • 00:52:49

    8.6 Demande au gouvernement du Canada concernant le projet de loi C-21 sur le contrôle des armes d’assaut et des armes de poing ainsi que sur son intention de déléguer aux municipalités certains pouvoirs réglementaires;

  • 00:53:07

    8.7 Remaniement des membres au sein des comités et commissions de la Ville de Terrebonne

  • 00:56:21

    8.8 Mandat aux élues du conseil municipal visant à doter la Ville d’un Conseil des Terrebonniennes

  • 00:56:40

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:56:40

    9.1 Renouvellement du contrat de l’expert indépendant du comité de vérification pour une période de deux (2) ans

  • 00:56:52

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 00:56:52

    10.1 Adoption du règlement d'emprunt de type parapluie 767 visant des études d’avantprojet des honoraires professionnels et des travaux relatifs aux projets d’aménagement du PTI 2021-2023 suivants : parc linéaire dans le Carrefour des fleurs, sentier et espace vert en bordure du lac Beauchemin, parcs de l’Étiage et des Méandres, parc Pierre-Le Gardeur et programme de verdissement et de plantation d’arbres;

  • 00:57:29

    10.2 Adoption du règlement d'emprunt 597 décrétant des travaux de construction d'égouts (sanitaires et pluviaux), d'aqueducs, de fondations de chaussées, de pavages, de bordures, de trottoirs, de pistes cyclables, d'éclairage, de réseaux d'utilités publiques, d'un pont et d'aménagement paysager sur l'avenue GabrielleRoy (entre le boulevard des Seigneurs et le site du futur quartier général de la police) et sur le prolongement du boulevard des Seigneurs, ainsi que la construction d'un poste de pompage et d'une conduite de refoulement

  • 00:57:57

    10.3 Adoption du règlement d'emprunt 616-1 modifiant le règlement 616 décrétant des travaux de construction d’un réacteur de type boues activées à aération prolongée à la station d’épuration des eaux usées La Pinière pour augmenter le montant de l’emprunt et modifier le terme de l'emprunt à 20 ans

  • 00:58:26

    10.4 Adoption du règlement d’emprunt de type parapluie 793 pourvoyant aux honoraires professionnels pour la planification et la réalisation de projets pour le développement, la réhabilitation, la reconstruction et le réaménagement des actifs de la Ville de Terrebonne et pour en payer le coût, un emprunt au montant de 9 400 000 $ et une affectation de la somme de 600 000 $ provenant du fonds général

  • 01:05:30

    10.5 Adoption de la définition d’un nouvel objet au règlement d’emprunt de type parapluie numéro 774, au montant estimatif de 90 770 $, pour des travaux de réparation du plafond de la salle d’exposition du bureau Seigneurial

  • 01:08:30

    10.6 Deuxième option de renouvellement prévue au contrat SA19-9007 octroyé à la société Lignes-Fit inc. pour le marquage de la chaussée, au montant de 538 546,53 $, pour une période d’un (1) an à compter du 8 avril 2021, majorant ainsi le montant du contrat de 1 060 708,57 $ à un montant total de 1 599 255,11 $

  • 01:10:48

    10.7 Octroi du contrat SA21-9009 à la société Pavage E. Perreault inc. pour des travaux de réfection de bordures, trottoirs, pavage et de terrassement, pour la période du 15 mai 2021 au 14 mai 2022, au montant de 869 162,71 $

  • 01:11:08

    10.8 Octroi du contrat SA21-9012 à la société Pavage E. Perreault inc. pour la réfection et l’ajustement des regards et puisards, au montant de 554 179,50 $

  • 01:11:24

    10.9 Acceptation de la contribution de la Ville de Terrebonne pour une étude d’avantprojet préliminaire relativement à la construction d’un mur antibruit le long de l’emprise de l’autoroute 25 entre la rivière des Mille-Îles et la montée Masson

  • 01:13:10

    11. URBANISME DURABLE

  • 01:13:10

    11.1 Demandes de dérogation mineure : A. 2021-00026 - Demande de dérogation mineure pour la régularisation d’une marge d’un garage isolé situé au 3161, rue Trudel, sur les lots 3 523 185 et 3 523 187; B. 2021-00062 - Demande de dérogation mineure pour l’aménagement du terrain situé au 2425, rue Édouard-Michelin, sur le lot 5012918; C. 2021-00057 - Demande de dérogation mineure pour la rénovation du bâtiment principal situé au 756, rue Saint-Louis, sur le lot 5 256 543; D. 2020-00335 - Demande de dérogation mineure pour la régularisation d’une implantation et l’aménagement du site situé au 3477, montée Gagnon, sur le lot 4 993 245; E. 2020-00447 - Demande de dérogation mineure pour l’aménagement du terrain situé sur la rue de Plaisance, sur le lot 2 124 328; F. 2021-00061 - Demande de dérogation mineure pour une opération cadastrale concernant la dimension d’un lot situé au 405, 43e avenue, sur les lots 2 921 886 et 3 923 051

  • 01:22:37

    11.2 Demandes de remboursement : A. 2019-00397 - Dépôt de garantie pour l’immeuble situé au 10341, boulevard Laurier, sur le lot 4 187 883; B. 2019-00401 - Dépôt de garantie pour l’immeuble situé au 10281, boulevard Laurier, sur le lot 2 440 181

  • 01:22:58

    11.3 Adoption du règlement de concordance 1004-2-004 modifiant le règlement 1004-2 sur les permis et certificats afin d’assurer sa concordance au règlement 97-33R-16 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:23:20

    11.4 Adoption du second projet de règlement 1001-322 modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer les zones 9364-06, 9364-07, 9364-16, 9364-17, 9364- 37, 9364-46, 9364-56 et 9364-57 pour le secteur Les Jardins Angora phase 2

  • 01:41:25

    11.5 Adoption du second projet de règlement 1001-327 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin de créer la zone 9561-58 (chemin Saint-Charles) pour y autoriser les usages de la classe F du groupe « Habitation », classe F du groupe « Hébergement », classe C du groupe « Institutionnel » et l’usage « garderie »

  • 01:41:49

    11.6 Adoption du règlement de concordance 1006-023 modifiant le règlement sur les usages conditionnels (1006) afin d’assurer sa concordance au règlement 97-33R16 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:42:05

    11.7 Avis de motion et adoption du premier projet de règlement numéro 1001-330 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’agrandir la zone 8868-36 et y autoriser l’usage du groupe « Habitation » de classe D « Multifamilial : 4 à 6 logements » (N/D : 2020-00443)

  • 01:42:24

    11.8 Adoption du règlement numéro 794 constituant le conseil local du patrimoine de la Ville de Terrebonne (N/D : 2020-00071)

  • 01:43:40

    11.9 Adoption du règlement numéro 96-10 modifiant le règlement constituant le comité consultatif d’urbanisme afin de retirer les fonctions du conseil local du patrimoine (N/D : 2020-00071)

  • 01:43:55

    11.10 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 12-9 modifiant le règlement fixant la rémunération des membres du conseil de la Ville afin de fixer la rémunération des élus membres du conseil local du patrimoine (N/D : 2020-00071)

  • 01:44:13

    11.11 Désignation de trois (3) voies de circulation dans le projet domiciliaire « Les Jardins d’Angora, phase 2 » (N/D : 2021-00059)

  • 01:44:24

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:44:24

    12.1 Renouvellement de trois (3) ans (2021-2023) de l’entente de location de la salle principale du 505, rue Théberge, pour l’immeuble appartenant aux Chevaliers de Colomb du Conseil de Terrebonne no. 3483, et soutien financier de 16 503,60 $ pour le loyer annuel de 2021

  • 01:44:43

    12.2 Amendement de la résolution du conseil municipal numéro 323-07-2019 portant le nombre d’unités subventionnées par le Programme de supplément au loyer de huit (8) à dix (10) unités

  • 01:45:00

    12.3 Approbation des mesures de soutien financier additionnel pour Les Complexes Sportifs Terrebonne inc. dans le contexte de la pandémie de la COVID-19

  • 01:45:13

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:45:13

    13.1 Transfert des responsabilités du comité de suivi du plan directeur des parcs et du comité de logement social vers les commissions concernées

  • 01:45:25

    13.2 Octroi du contrat de services professionnels SA20-4001 à la firme DLGL pour l’acquisition et l’implantation d’un système intégré de gestion des ressources humaines, pour un montant de 3 160 662,75 $, couvrant une période de cinq (5) ans

  • 01:45:43

    13.3 Fin d’emploi du directeur de la Direction du génie et de l’environnement

  • 01:45:43

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 01:45:43

    14.1 Adoption du rapport d’activités 2020 dans le cadre de la mise en œuvre du schéma de couverture de risques incendie de la MRC Les Moulins

  • 01:45:56

    14.2 Renouvellement de l’entente intermunicipale sur l’implantation, l’installation et l’entretien de stations de mesure de niveau d’eau de la rivière des Mille-Îles avec la Ville de Lava

  • 01:46:00

    14.3 Avis de non-renouvellement de l’entente intermunicipale établissant la fourniture mutuelle de services pour la protection incendie avec les Villes de Mascouche et Repentigny

  • 01:46:52

    14.4 Dépôt du rapport annuel de l’ensemble des mises à jour du plan municipal de sécurité civile pour la période du 1er janvier 2020 au 22 février 2021;

  • 01:47:06

    14.5 Approbation et signature de l’entente de financement concernant la mise en œuvre des mesures de gestion des risques liés aux inondations relativement à l’usine de production d’eau potable des villes de Mascouche et Terrebonne (ENT-21-04)

  • 01:47:21

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 01:47:21

    15.1 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d’emprunt numéro 790 décrétant l’acquisition et l’implantation d’un portail citoyen et pour en payer le coût, un emprunt au montant de 3 312 500 $

  • 01:47:37

    15.2 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d’emprunt numéro 791 décrétant l’acquisition et l’implantation d’un logiciel de gestion de requête-relation citoyenne et pour en payer le coût, un emprunt au montant de 2 302 000 $

  • 01:47:53

    15.3 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d’emprunt numéro 792 décrétant l’acquisition, l’implantation et la gestion de données liées aux parcs et espaces verts et pour en payer le coût, un emprunt au montant de 1 768 000 $

  • 01:48:21

    15.4 Approbation et signature de l’entente intermunicipale modifiée visant l’acquisition et la licence d’utilisation du progiciel GOcité, valide jusqu’au 31 décembre 2022, avec option de renouvellement de trois (3) ans

  • 01:48:38

    15.5 Octroi du contrat SA20-8006 à Solutions Digitales Transcad inc. pour l’acquisition de données massives géospatiales à l’aide de la cartographie mobile sur le territoire de la Ville de Terrebonne, pour une dépense de 645 207,51 $, taxes incluses, pour une durée de 14 mois

  • 01:48:57

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 01:48:57

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 01:48:57

    17.1 Ajout de clauses dans la Politique de remboursement des élus ainsi que dans les contrats des employés municipaux et de cabinet, concernant les frais juridiques

  • 00:01:14

    17.2 Demande de suspension temporaire du chef de cabinet et du maire pour la durée d’une enquête

  • 01:58:20

    17.3 Demande d’excuses publiques du maire

  • 02:09:36

    17.4 Exclusion de l’appel d’offres SA21-3010 pour les services professionnels de la construction de la Maison du Meunier et l’aménagement extérieur d’une agora et mise en valeur de l’Île-des-Moulins

  • 02:21:04

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 02:21:04

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage au 754, rue SaintPierre à Terrebonne, le lundi 12 avril 2021 à 19 heures.

  • 02:21:13

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 02:21:31

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 02:23:53

    22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 02:23:53

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:36:36

    24. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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