Média Conseil de Ville de Terrebonne du 16 mars 2020

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:10

    1. Ouverture de la séance

  • 0:03:00

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 0:07:00

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 0:07:01

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 février 2020

  • 0:07:10

    5.1 Avis de motion et dépôt – Règlement 756 permettant l’aménagement pour des fins de services de garde en garderie

  • 0:07:20

    5.2 Avis de motion et dépôt – Règlement 757 permettant l’aménagement temporaire d’une garderie pour fins de service de garde

  • 0:07:50

    5.3 Avis de motion et dépôt – Règlement 706-1 modifiant les règles de régie interne des séances du conseil

  • 0:08:10

    5.4 Avis de motion et dépôt – Règlement d’emprunt 719-1 - Travaux de construction d’une conduite d’aqueduc et de réfection de la chaussée - 32 e Avenue, 33 e Avenue et une partie de la rue Durivage - Modification de la répartition des coûts

  • 0:08:30

    5.5 Adoption du règlement 12-8 – Rémunération des membres du conseil afin de favoriser l’assiduité lors des travaux des commissions et des comités

  • 0:10:00

    5.6 Adoption du règlement 734-1 – Gestion contractuelle

  • 0:10:30

    5.7 Adoption du règlement 743-1 – Tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité (remplacement d’annexes

  • 0:11:40

    5.8 Adoption du règlement 748 – Délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires - Ajout de l’article 24.1 prévoyant la délégation particulière au vérificateur général

  • 0:14:00

    5.9 Mandat au greffe afin de tenir à jour un registre des procès-verbaux des pléniers incluant le verbatim des délibérations

  • 0:14:40

    5.10 Avril - Mois de la jonquille - Société canadienne du cancer

  • 0:14:50

    5.11 Soumission - Services professionnels - Programme fonctionnel et technique (PFT) - Hôtel de Ville - Architecte et équipe pluridisciplinaire (SA19-1008)

  • 0:17:20

    5.12 Règlement provincial sur les chiens dangereux (PP-240) - Contrat additionnel (SA18-1002)

  • 0:18:00

    5.13 Pôle de la Croisée - Lot 1 gymnase - Offre de règlement de l’assureur de l’entrepreneur en construction - Dommages occasionnés au gymnase – Fuite d’eau de la toiture

  • 0:18:20

    6.1 Virement de crédits budgétaires

  • 0:18:30

    7.1 Soumission - 4 e renouvellement - Entretien de l’éclairage de parcs et stationnements (SA15-9071)

  • 0:18:50

    7.2 Soumission - 2 e renouvellement - Services d’électromécaniciens (SA18-9032)

  • 0:19:20

    7.3 Soumission - Travaux de réfection de pavage et de terrassement pour l’année 2020 (SA20-9002)

  • 0:19:30

    7.4 Soumission - Réparation en urgence d’une conduite d’eau potable de type Hyprescon sur la rue Fernand-Poitras (SA10-9003)

  • 0:19:50

    7.5 Bail de location - 359 montée des Pionniers - Autorisation de signature – Gestion NMC inc

  • 0:20:10

    7.6 Avis de motion et dépôt – Règlement d’emprunt 744 - Prolongement de l’égout sanitaire sur la rue Johanne, entre la rue Paul-Cézanne et le 2150 rue Johanne

  • 0:20:30

    7.7 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 745 - Aménagement extérieur – Écoles de l’Étincelle et des Explorateurs

  • 0:20:50

    7.8 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 749 - Honoraires professionnels pour la construction d’un réservoir d’eau potable - 2641 rue Benoît

  • 0:21:10

    7.9 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 750 - Mise à niveau du poste de pompage Duroche

  • 0:21:20

    7.10 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 751 - Honoraires professionnels pour la mise à jour du plan d’intervention et autres études - TECQ 2019-2023

  • 0:21:40

    7.11 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 752 - Honoraires professionnels pour la mise à niveau des postes de pompage Pionniers 1, Philias-Mathieu, Pierre-Laporte, Notre-Dame, O’Diana et Mistassin

  • 0:22:00

    7.12 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 754 - Honoraires professionnels pour la reconstruction - Caserne no 4

  • 0:22:20

    7.13 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 755 - Honoraires professionnels pour l’élaboration d’un plan de gestion des débordements et mesures compensatoires

  • 0:22:40

    7.14 Avis de motion et dépôt - Règlement d’emprunt 758 - Jalonnement dynamique des stationnements - Vieux-Terrebonne

  • 0:22:50

    7.15 Définition d’un nouvel objet - Règlement parapluie 687

  • 0:23:20

    7.16 Soumission - Contrôle biologique des moustiques (SA20-3007)

  • 0:23:30

    8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 0:24:00

    8.3 Usage conditionnel – 210 côte Terrebonne

  • 0:24:20

    8.4 Adoption du règlement 96-8 – Comité consultatif d’urbanisme - Ajout de rôles et fonctions du Conseil local du patrimoine

  • 0:24:40

    8.5 Autorisation – Remboursement de dépôt – Démolition du bâtiment résidentiel (2235 côte de Terrebonne)

  • 0:25:00

    8.6 Avis de motion et dépôt – Règlement 96-9 constituant le comité consultatif d’urbanisme afin de fixer pour le mandat d’un membre citoyen une durée et un nombre de renouvellement maximum

  • 0:26:40

    8.7 Avis de motion et adoption du premier projet du règlement 1001-310 - Agrandir la zone 9962-22 (chemin Saint-Charles) - Autoriser les usages « multifamilial 2 logements », « multifamilial 3 logements » et « multifamilial 4 à 6 logements »

  • 0:27:10

    8.8 Adoption du règlement 1010 – Plans d’aménagement d’ensemble (P.A.E.) – Ajustement du critère d’évaluation numéro 3 (PAE-01-LA MOODY)

  • 0:28:40

    8.9 Adoption du règlement 1008-002 – Projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble numéro 1008 afin de modifier le territoire d’application

  • 0:29:00

    8.10 Adoption du second projet de règlement 1001-306 – Modification du règlement de zonage 1001 afin d’ajuster les zones et les usages selon les secteurs assujettis au règlement 1010 relatif aux P.A.E. et y prévoir des dispositions particulières – Modification de la grille des usages de la zone 9561-08

  • 0:29:40

    8.11 Projet de culture de cannabis - Chemin Sainte-Claire (secteur La Plaine) – Lots 1 889 004, 1 889 006 et 1 889 009 du cadastre du Québec

  • 0:30:00

    9.1 Lettre d’entente 2020-01 - Fraternité des policiers de la Ville - Projet UMI (unité mobile d’intervention) 2020

  • 0:30:20

    9.2 Lettre d’entente 2020-01 - Syndicat des pompiers de la Rive-Nord, section locale 101 - Intégration des équipes spécialisées en caserne

  • 0:30:30

    9.3 Politique de financement - Régime complémentaire de retraite des pompiers de la Ville de Terrebonne

  • 0:30:40

    9.4 Abolition et création - Poste cadre - Direction des ressources humaines

  • 0:31:10

    9.5 Création - Poste professionnel - Conseiller en communication à la Direction des relations avec les citoyens et des communications

  • 0:31:20

    10.1 Constitution d’un comité de pilotage de la démarche d’élaboration - Politique de développement social (CSOC-2020-01-29/02)

  • 0:31:40

    10.2 Autorisation - Transfert budgétaire

  • 0:31:50

    11.1 Avis de motion et dépôt – Règlement d’emprunt 753 - Acquisition de véhicules lourds d’incendie et leurs équipements

  • 0:32:10

    11.2 Adoption du règlement 737-1 – Prévention des incendies

  • 0:32:20

    11.3 Entente - Services aux sinistrés avec la Croix-Rouge 2020-2023

  • 0:32:30

    11.4 Autorisation de signature - Entente intermunicipale pour la fourniture mutuelle de services en matière de protection incendie - Ville de Saint-Lin-Laurentides

  • 0:32:50

    11.5 Rapport d’activités 2019 - Schéma de couverture de risque incendie

  • 0:33:00

    11.6 Autorisation de signature - Renouvellement de l’entente de couverture policière – Ville de Bois-des-Filion

  • 0:33:10

    11.7 Autorisation de signature - Entente de fourniture de transmission des appels – Ville de Bois-des-Filion

  • 0:33:30

    11.8 Soumission - 3 e renouvellement - Agence de sécurité pour la fourrière municipale (SA17-10009)

  • 0:33:50

    11.9 Soumission - Acquisition d’uniformes pour les policiers et les répartiteurs (SA19- 10005)

  • 0:34:20

    11.10 Autorisation – Requêtes de signalisation

  • 0:34:30

    12.1 Contrat - Soutien technique - Logiciels de gestion de la paie et des ressources Humaines

  • 0:35:00

    13.1 Adoption de la reconduction annuelle du « Bilan des assemblées de quartier » et dépôt du bilan 201

  • 0:38:10

    16. DIVERS

  • 0:38:30

    17. PÉRIODE DE QUESTIONS EN LIGNE

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Catégories: Démocratie
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