Média Conseil de Ville de Terrebonne du 18 mars 2019.

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 18 mars 2019.

  • 00:00:20

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:37

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant;

  • 00:00:42

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:47

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 25 février 2019

  • 00:14:51

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:14:51

    5.1 Nomination – greffier par intérim

  • 00:15:21

    5.2 Adoption du règlement numéro 723-2 modifiant le règlement de tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité – gratuité pour les bacs bruns et modification du tarif pour les personnes âgées de 65 ans et plus pour les activités de loisir municipales

  • 00:15:46

    5.3 Adoption du règlement d’emprunt numéro 728 – travaux de remplacement d’un tronçon de conduite d’égout pluvial (ponceau sur cours d’eau – ruisseau La Plaine – no 25)

  • 00:16:08

    5.4 Adoption du règlement numéro 3500-7 modifiant le règlement 3500 sur la population animale – gratuité des licences pour les personnes âgées de 65 ans et plus

  • 00:16:30

    5.5 Adoption du règlement numéro 4001-5 modifiant le règlement 4001 sur la paix, l’ordre public et le bien-être général – abrogation des articles 3.1.3 et 3.4.3 interdisant d’avoir en sa possession des boissons alcooliques dans un parc ou sur une piste cyclable

  • 00:16:50

    5.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement d’emprunt numéro 719 – travaux d’aqueduc et de réfection de chaussée sur les rues 32e Avenue, 33e Avenue et une partie de Durivage

  • 00:17:25

    5.7 Adoption de la nouvelle structure organisationnelle

  • 00:18:03

    5.8 Adoption du nouvel organigramme des directions et création d’un groupe de professionnels distinct de celui des employés-cadres

  • 00:18:27

    6. TRÉSORERIE

  • 00:18:27

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:18:27

    7.1 Adoption de soumission – travaux de réfection partielle de la maçonnerie sur certains immeubles

  • 00:19:22

    7.2 Adoption de soumission – service d’entretien de la plomberie du parc immobilier municipal

  • 00:20:21

    7.3 Adoption de soumission – travaux d’amélioration et de remplacement des systèmes de stockage des sites pétroliers

  • 00:21:15

    7.4 Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 730 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant des périodes d’arrosage

  • 00:21:39

    8. URBANISME

  • 00:21:39

    8.1 Dérogations mineures

  • 00:25:50

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:26:39

    8.3 Adoption du règlement numéro 1001-296 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – création de la zone 9066-76 à même une partie de la zone 9066-71 et autoriser les usages religieux dans cette nouvelle zone

  • 00:27:02

    8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé 63, rue Louis-Lepage

  • 00:27:39

    8.5 Appel – dossier de démolition - 1270, rue Louis

  • 00:28:56

    8.6 Appel – dossier de démolition - 624, rue Saint-Louis

  • 00:30:52

    8.7 Autorisation – changement du nom du parc Saint-Louis par l’appellation « parc Fernand Champagne »

  • 00:33:08

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:33:08

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance aux organismes »

  • 00:34:11

    9.2 Autorisation à la Direction du loisir et vie communautaire à soumettre une demande au ministère de la Culture et des Communications du Québec pour un ajout de crédit pour 2019 à l’ « Entente de développement culturel 2018-2020 »

  • 00:34:44

    9.3 Adoption de soumission – travaux de construction de nouveaux terrains de tennis aux parcs Angora et Saint-Sacrement

  • 00:35:43

    9.4 Adoption de la « Politique de gouvernance des organismes mandataires de la Ville de Terrebonne »

  • 00:36:04

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:36:04

    10.1 Autorisation de signature – lettre d’entente numéro 2019-01 à intervenir avec le Syndicat des pompiers de la Rive-Nord, section locale 101 – amendement au texte du « Régime complémentaire de retraite des pompiers de la Ville de Terrebonne

  • 00:36:35

    10.2 Autorisation – création du poste de conseillère en communication à la Direction des communications et nomination de madame Kim PayetteChapleau

  • 00:37:29

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:37:29

    11.1 Adoption de soumission – acquisition d’appareils respiratoires complets

  • 00:38:43

    11.2 Autorisation - installation de signalisation

  • 00:40:09

    11.3 Résolution avisant la Ville de Bois-des-Filion du non-renouvellement de l’entente de couverture policière échéant le 31 décembre 2019

  • 00:41:50

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:41:50

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 00:41:50

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à la salle Leclerc du centre Guérin, 6900, rue Guérin, Terrebonne, le lundi 8 avril 2019 à 19 h 30.

  • 00:41:50

    14. DIVERS

  • 00:41:50

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 00:55:47

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 00:55:47

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:27:48

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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Catégories: Démocratie
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