Média Conseil de Ville de Terrebonne du 2 octobre 2017

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 2 octobre 2017

  • 00:49:43

    1. Ouverture de la séance

  • 00:54:11

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 01:07:19

    3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 septembre 2017 et de la séance extraordinaire du 25 septembre 2017

  • 01:07:37

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 01:07:37

    4.1 Adoption du règlement d’emprunt numéro 689 décrétant le remplacement et l’amélioration des systèmes de stockage des sites pétroliers Maxime, Vallée-des-Rois et Plaisance, le remplacement des portes et fenêtres du centre Angora ainsi que la réfection partielle de la maçonnerie pour les immeubles situés au 148, Saint-André et 748, Saint-Pierre et des immeubles abritant les postes de pompage Saint-Pierre, Moody, Bergeron, Comtois et Maxime

  • 01:08:24

    4.2 Adoption du règlement numéro 3901-3 modifiant les règlements 3901, 3901-1 et remplaçant le règlement 3901-2 sur la circulation et le stationnement

  • 01:11:36

    4.3 Avis de motion – projet de règlement numéro 698 concernant l’organisation de barrages routiers par des organismes sans but lucratif et remplaçant les règlements numéros 151, 151-1 et 151-2

  • 01:12:05

    4.4 Modification de l’article 1 du règlement parapluie 687 (travaux de stabilisation de talus de sites à risques) afin de préciser des dépenses pour cinq (5) objets totalisant un montant de 3 823 000 $

  • 01:13:25

    5. TRÉSORERIE

  • 01:13:25

    5.1 Autorisation – virement de 950 994 $ de l’excédent de fonctionnement non affecté vers des excédents de fonctionnement affectés

  • 01:14:38

    5.2 Résolution de concordance et de courte échéance relative à un emprunt par obligations au montant de 18 855 000 $

  • 01:18:23

    5.3 Vente pour non-paiement de taxes et des droits sur les mutations immobilières – jeudi 7 décembre 2017

  • 01:19:07

    5.4 Autorisation - enchérisseurs – vente pour non-paiement de taxes et des droits sur les mutations immobilières du 7 décembre 2017

  • 01:19:46

    5.5 Acceptation des modifications des modalités de réalisation du contrat intervenu avec la firme Les Estimateurs professionnels Leroux, Beaudry, Picard et associés inc. pour le maintien d’inventaire résidentiel et non résidentiel pour les années 2017, 2018 et 2019

  • 01:20:36

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 01:20:36

    6.1 Adoption de soumission – services professionnels multidisciplinaires concernant la préparation des plans et devis et la surveillance de chantier pour la réalisation de travaux de construction d’une tour d’observation, d’un abri permanent, de sentiers et d’aménagement paysager dans le parc de conservation du Ruisseau de feu

  • 01:23:07

    6.2 Adoption de soumission – déblaiement, épandage d’abrasif, disposition et chargement de la neige pour la zone 1 (secteur de la côte de Terrebonne, entre les limites de la Ville de Bois-des-Filion et l’autoroute 25)

  • 01:24:40

    6.3 Adoption de soumission – collecte et transport des matières résiduelles – contrat d’une durée de cinq (5) ans

  • 01:28:27

    6.4 Adoption de soumission – achat et distribution de bacs roulants bruns, bleus et gris anthracite et de mini-bacs de cuisine

  • 01:30:52

    6.5 Adoption de soumission – acquisition et installation de conteneurs semi-enfouis

  • 01:32:40

    6.6 Adoption de soumission – acquisition et installation de signalisation pour l’identification d’interdiction de stationnement dynamique

  • 01:34:09

    6.7 Adoption du « Plan directeur de mobilité durable »

  • 01:34:42

    7. URBANISME

  • 01:34:42

    7.1 Dérogations mineures

  • 01:39:28

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:40:27

    7.3 Adoption du règlement numéro 1001-274 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser la vente au détail de véhicules automobiles neufs ou usagés dans les zones 9066-07, 9066-71, 9165-53, 9165-17, 9564-20, 9564-32, 9564-43

  • 01:41:05

    7.4 Adoption du règlement numéro 1001-276 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser l’usage centre d’accueil (résidence pour personnes âgées autonomes de 10 chambres et plus dans la zone 8964-43 (boul. de la Pinière)

  • 01:41:33

    7.5 Adoption du règlement numéro 1000-030 modifiant le règlement de plan d’urbanisme numéro 1000 afin d’assurer la concordance avec les règlements 97-33R, 97-33R-2, 97-33R-4, 97-33R-5, 97-33R-6, 97-33R-9 et 97-33R-11 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins et d’inclure le PPU Urbanova au plan d’urbanisme

  • 01:48:37

    7.6 Adoption du règlement numéro 1001-258 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R, 97-33R-2, 97-33R-4, 97-33R-5, 97-33R-6, 97-33R-9 et 97-33R-11 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:49:10

    7.7 Adoption du règlement numéro 1002-009 modifiant le règlement de lotissement 1002 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R et 97-33R-2 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC les Moulins

  • 01:52:52

    7.8 Adoption du règlement numéro 1004-002 relatif aux permis, certificats et à l’administration des règlements d’urbanisme et remplaçant le règlement 1004-001 et ses amendements

  • 01:53:17

    7.9 Adoption du règlement numéro 1009 remplaçant, pour la partie du territoire de la Ville identifiée comme étant le site d’URBANOVA, les règlements de zonage numéro 1001, de lotissement numéro 1002, de construction numéro 1003, d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 et sur les usages conditionnels numéro 1006 et assurant sa concordance aux règlements 97-33R modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins

  • 01:53:53

    7.10 Adoption du règlement numéro 1005-0037 modifiant le règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R et 97-33R-2 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins et d’intégrer des modifications à l’initiative de la Ville

  • 01:54:24

    7.11 Adoption du règlement numéro 1006-0018 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 afin d’assurer la concordance aux règlements 97-33R et 97-33R-2 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins et d’intégrer des modifications à l’initiative de la Ville

  • 01:54:54

    7.12 Usage conditionnel – 4955, montée Gagnon, lot 2 918 347 - remplacement de l’usage dérogatoire protégé par droit acquis « chenil » par l’usage industriel de fabrication du meuble de maison en bois

  • 01:55:40

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:55:40

    8.1 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »

  • 01:56:31

    8.2 Autorisation – versement de subventions - organismes

  • 01:57:17

    8.3 Autorisation de signature – entente de gestion – Cité GénérAction 55+

  • 01:57:53

    8.4 Autorisation de signature – protocole d’entente – Les OEuvres de Galilée – conditions d’acquisition par l’organisme de l’immeuble situé au 766, de la rue Léopold-Lachapelle

  • 01:59:06

    8.5 Autorisation de signature – cautionnement d’un prêt – Les OEuvres de Galilée

  • 02:00:03

    8.6 Autorisation de signature – protocole d’entente – Office Municipal d’Habitation de la Ville de Terrebonne – modalités relatives à une aide financière ponctuelle et soutien financier pour les travaux relatifs au projet de regroupement des offices d’habitation de la région

  • 02:00:42

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 02:00:42

    9.1 Autorisation de signature – lettres d’entente numéros 2017-02-BL et 2017-03-BL relatives à des modifications apportées au règlement du Régime complémentaire de retraite des cols blancs et entente dans le cadre de la Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal (Loi 15)

  • 02:01:49

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 02:01:49

    10.1 Autorisation - installation de signalisation

  • 02:02:15

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 02:02:15

    11.1 Résolution modifiant la résolution numéro 565-12-2016 fixant la date des séances ordinaires du conseil pour l’année 2017 afin de modifier le lieu où se tiendra la séance du conseil du 13 novembre 2017.

  • 02:02:58

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 02:02:58

    La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 13 novembre 2017, à 19 h 30.

  • 02:03:11

    13. RÉPONSES AUX QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE

  • 02:08:25

    14. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 03:06:20

    15. LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 3 octobre 2017

Conseil de Ville de Terrebonne du 2 octobre 2017.

Catégories: Démocratie
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