Média Conseil de Ville de Terrebonne du 24 août 2020.

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:10

    1. Ouverture de la séance

  • 0:01:00

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 0:01:10

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 0:02:10

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 février 2020

  • 0:09:30

    5. DÉPÔTS

  • 0:10:40

    6 Première période de questions

  • 0:36:10

    7 Réponses aux questions transmises en ligne

  • 0:41:50

    8. DIRECTION GÉNÉRALE – GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 0:41:51

    8.1 Bail de location – 3330 boulevard des Entreprises;

  • 0:42:10

    8.2 Projet pilote Vieux-Terrebonne – Prolongement;

  • 0:42:40

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 0:42:41

    9.1 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 403-1 – Cité du sport – Règlement modifiant le règlement 403 afin de modifier l’objet du règlement et ajuster le montant de l’emprunt et de la dépense;

  • 0:42:50

    9.2 Soldes disponibles des règlements d’emprunt fermés au cours de l’exercice financier 2019 – Réduction du solde de l’emprunt lors de son refinancement;

  • 0:48:20

    9.3 Report de la date d’échéance de réponses de l’évaluateur externe concernant certaines demandes de révision des valeurs du rôle triennal 2020-2021-2022

  • 0:49:20

    10 GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 0:49:21

    10.1 Adoption du règlement d’emprunt 760 - Acquisition de terrains, les frais d’acquisition, de servitudes et d’aménagements de terrains

  • 0:56:30

    10.2 Adoption du règlement d’emprunt parapluie 763 - Réalisation de travaux pour le programme d’entretien des ouvrages de gestion des eaux, pour le programme d’entretien des ponceaux et pour la réfection et l’ajustement des regards et puisards pour les années 2020, 2021 et 2022;

  • 0:57:00

    10.3 Adoption du règlement d’emprunt parapluie 774 - Réalisation de travaux pour le maintien des actifs - mécanique et architecture;

  • 0:57:20

    10.4 Avis de motion et dépôt du règlement 501-3 – Modification des limites de vitesse sur le territoire de la Ville de Terrebonne;

  • 0:57:40

    10.5 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt numéro 709 – Honoraires professionnels pour la reconfiguration du boulevard L

  • 0:58:00

    10.6 Expropriation - Cession de lot et servitude de passage - M. Paolo Mori – Lots 6 058 275, 6 058 274 et 6 058 273 du cadastre du Québec;

  • 0:58:20

    10.7 Fin de mandat – Plans et devis et la surveillance des travaux – Démolition et construction d’un chalet de service – Parc Saint-Sacrement

  • 0:58:40

    10.8 Soumission – Travaux de construction d’un conduite d’eau potable sur la 32 e Avenue, 33 e Avenue ainsi que sur une section de la rue Durivage et de la 34 e Avenue – Règlement 719-1 (SA20-3050)

  • 0:59:00

    10.9 Soumission – Réaménagement du sous-sol – 3060 chemin Saint-Charles – Règlement 774 (SA20-3043);

  • 1:09:00

    10.10 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 768 – Acquisition d’équipements roulants pour la Direction des travaux publics;

  • 1:09:30

    10.11 Soumission – Travaux de déneigement de la chaussée, des trottoirs, des stationnements et des liens piétonniers dans la zone 4 (secteur La Plaine) (SA20-9032);

  • 1:09:50

    10.12 Soumission – Réfection de pavage de diverses rues (SA20-9034);

  • 1:10:10

    10.13 Soumission – Location de machineries lourdes (SA20-9037);

  • 1:10:40

    10.14 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 773 – Honoraires professionnels pour la préparation et la mise à jour des plans directeurs d’infrastructures municipales;

  • 1:11:10

    11. URBANISME DURABLE

  • 1:11:11

    11.1 Demandes de dérogation mineure – CCU du 16 juillet 2020 :

  • 1:35:10

    11.2 Demandes de remboursement - Règlement 449 :

  • 1:35:40

    11.3 Adoption du second projet du règlement 1001-313 – Modification du règlement de zonage 1001 - Agrandir la zone 8868-82 (rue des Balsamines) - Autoriser les structures de bâtiments jumelés;

  • 1:37:50

    11.4 Adoption du second projet du règlement 1001-315 – Modification du règlement 1001 - Création d’une nouvelle zone 8062-70 - Usage multifamilial 13 logements et plus;

  • 1:39:50

    11.5 Adoption du second projet du règlement 1006-022 – Modification du règlement sur les usages conditionnels 1006 afin de retirer certains usages conditionnels qui visent le secteur du Vieux-Terrebonne et remplacent certains usages reliés aux restaurants et bars;

  • 1:41:10

    11.6 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement de zonage 1001-314 – Modification du règlement 1001 afin de permettre certains usages municipaux dans les zones à l’intérieur du périmètre urbain;

  • 1:41:40

    11.7 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement de zonage 1001-316 – Modification du règlement 1001 afin de réviser les dispositions sur les abris d’auto temporaire relativement au nombre autorisé et à la période d’autorisation;

  • 1:42:00

    11.8 Adoption du premier projet et avis de motion du règlement de zonage 1001-317 – Modification du règlement 1001 afin d’agrandir la zone 8472-33 (boulevard Laurier);

  • 1:42:20

    11.9 Bâtiments temporaires – Enseignement

  • 1:42:40

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 1:42:41

    12.1 Aide financière – COVID-19 – Printemps 2020 – Complexes sportifs Terrebonne Inc.

  • 1:43:00

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 1:43:01

    13.1 Nomination – Directeur adjoint opérations, voirie, hygiène du milieu et atelier mécanique – Direction des travaux publics;

  • 1:43:20

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 1:43:21

    14.1 Autorisation – Signature – Entente – Insalubrité morbide – Collaboration avec le CISSS de Lanaudière;

  • 1:43:40

    14.2 Renouvellement - Entente - Centre intégré de santé et de services sociaux de Lanaudière (CISSS) - Entreposage et mise à la disposition d’équipements servant lors d’interventions d’urgence à l’extérieur du réseau routier;

  • 1:44:00

    14.3 Soumission - Acquisition d’appareils de protection respiratoire isolants autonomes et d’accessoires pour le combat incendie (SA20-10012);

  • 1:44:20

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 1:44:21

    17.1 Consultations publiques – Délai – Invitations – Élus;

  • 1:47:50

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 1:50:30

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 1:52:10

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 1:52:30

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 2:15:40

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

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Catégories: Démocratie
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