Média Conseil de Ville de Terrebonne du 25 novembre 2019

00:00:14

1. Ouverture de la séance

00:30:20

2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

00:30:33

3. Adoption de l’ordre du jour

00:31:10

4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 novembre 2019

00:31:19

5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

00:31:19

5.1 Adoption du règlement numéro 12-7 fixant la rémunération des membres du conseil de la Ville de Terrebonne afin de prévoir le mode de calcul de l’indexation et de fixer la rémunération des conseillers membres du comité de circulation et comité consultatif d’urbanisme

00:36:57

5.2 Adoption du règlement numéro 741 permettant l’aménagement, à certaines conditions, d’un établissement sur le lot 2 124 980 du cadastre du Québec situé au 1910, rue de Plaisance, pour des fins de services de garde en garderie, le tout conformément à la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (L.R.Q., chap. S-4.1.1)

00:37:20

5.3 Adoption du règlement numéro 461-1 modifiant le règlement 461 ayant pour objet de rembourser à la MRC Les Moulins les coûts reliés aux travaux de stabilisation d’un talus en bordure de la rivière Mascouche près du rang Charles-Aubert et de la rue du Bassin

00:37:48

5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 742 sur les sacs d’emplettes

00:39:21

5.5 Appui à la MRC de Thérèse-de-Blainville – Loi sur l’accès aux documents des organismes publics

00:39:40

5.6 Consentement de la Ville de Terrebonne en faveur de 6383424 canada inc. - vente de certains lots à « réseau sélection développement inc. » et à « ressource de lanaudière » - protocole d’entente relatif à l’exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux / rue YvesBlais

00:39:57

5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 229-8 – véhicules hors route

00:40:15

5.8 Lettre de félicitations de Réseau Environnement

00:40:31

6. TRÉSORERIE

00:40:31

6.1 Adoption - Politique de capitalisation, d’amortissement et de financement des immobilisations

00:40:44

6.2 Adoption - Politique de gestion de la dette

00:40:55

6.3 Adoption - Politique d’investissement

00:41:04

6.4 Adoption - Politique de gestion des excédents de fonctionnement affectés

00:41:15

6.5 Acceptation - soumission - services professionnels en évaluation foncière - SA19-5004

00:41:44

7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

00:41:44

7.1. Acceptation - soumission - travaux de stabilisation de talus d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon - SA19-9002

00:42:06

7.2 Travaux supplémentaires - mise à niveau de (6) postes de pompage - SA17- 3030

00:42:21

7.3 Soumission - acquisition d’une (1) chargeuse rétrocaveuse - SA19-9027

00:42:38

8. URBANISME

00:42:38

8.1 Adoption du procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 14 novembre 2019 (modifications réglementaires)

00:42:55

8.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1110, côte de Terrebonne

00:43:12

8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1094, côte de Terrebonne

00:43:30

8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3843 - 3845, rue Adrien

00:43:47

8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 410, rue Hervieux

00:44:04

8.6 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1005, rang Saint-François

00:44:24

9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

00:44:24

9.1 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance aux organismes »

00:44:41

9.2 Appel d’offres public - animation des programmes de camps de jour réguliers - années 2020-2021 - grille d’évaluation

00:45:02

9.3 Politique de gouvernance des organismes mandataires - lettres mandat 2020

00:45:33

9.4 Programme - soutien financier - organismes du milieu

00:45:49

9.5 Autorisation - signature - Marché de Noël de Terrebonne 2019 - SODECT ;

00:46:18

10. RESSOURCES HUMAINES

00:46:18

10.1 Politique de financement - régime complémentaire de retraite des employés cadres de la Ville de Terrebonne

00:46:34

10.2 Embauche - directeur des technologies de l’information

00:46:46

11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

00:46:46

11.1 Autorisation – installation de signalisation

00:47:05

12. AFFAIRES NOUVELLES

00:49:39

13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 9 décembre 2019, à 19h30.

00:50:04

14. DIVERS

00:50:04

14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

00:50:04

14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

01:11:45

15. PÉRIODE DE QUESTIONS

02:12:55

16. LEVÉE DE LA SÉANCE.