Média Conseil de Ville de Terrebonne du 25 novembre 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 25 novembre 2019

  • 00:00:14

    1. Ouverture de la séance

  • 00:30:20

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:30:33

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:31:10

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 novembre 2019

  • 00:31:19

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:31:19

    5.1 Adoption du règlement numéro 12-7 fixant la rémunération des membres du conseil de la Ville de Terrebonne afin de prévoir le mode de calcul de l’indexation et de fixer la rémunération des conseillers membres du comité de circulation et comité consultatif d’urbanisme

  • 00:36:57

    5.2 Adoption du règlement numéro 741 permettant l’aménagement, à certaines conditions, d’un établissement sur le lot 2 124 980 du cadastre du Québec situé au 1910, rue de Plaisance, pour des fins de services de garde en garderie, le tout conformément à la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (L.R.Q., chap. S-4.1.1)

  • 00:37:20

    5.3 Adoption du règlement numéro 461-1 modifiant le règlement 461 ayant pour objet de rembourser à la MRC Les Moulins les coûts reliés aux travaux de stabilisation d’un talus en bordure de la rivière Mascouche près du rang Charles-Aubert et de la rue du Bassin

  • 00:37:48

    5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 742 sur les sacs d’emplettes

  • 00:39:21

    5.5 Appui à la MRC de Thérèse-de-Blainville – Loi sur l’accès aux documents des organismes publics

  • 00:39:40

    5.6 Consentement de la Ville de Terrebonne en faveur de 6383424 canada inc. - vente de certains lots à « réseau sélection développement inc. » et à « ressource de lanaudière » - protocole d’entente relatif à l’exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux / rue YvesBlais

  • 00:39:57

    5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 229-8 – véhicules hors route

  • 00:40:15

    5.8 Lettre de félicitations de Réseau Environnement

  • 00:40:31

    6. TRÉSORERIE

  • 00:40:31

    6.1 Adoption - Politique de capitalisation, d’amortissement et de financement des immobilisations

  • 00:40:44

    6.2 Adoption - Politique de gestion de la dette

  • 00:40:55

    6.3 Adoption - Politique d’investissement

  • 00:41:04

    6.4 Adoption - Politique de gestion des excédents de fonctionnement affectés

  • 00:41:15

    6.5 Acceptation - soumission - services professionnels en évaluation foncière - SA19-5004

  • 00:41:44

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 00:41:44

    7.1. Acceptation - soumission - travaux de stabilisation de talus d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon - SA19-9002

  • 00:42:06

    7.2 Travaux supplémentaires - mise à niveau de (6) postes de pompage - SA17- 3030

  • 00:42:21

    7.3 Soumission - acquisition d’une (1) chargeuse rétrocaveuse - SA19-9027

  • 00:42:38

    8. URBANISME

  • 00:42:38

    8.1 Adoption du procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 14 novembre 2019 (modifications réglementaires)

  • 00:42:55

    8.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1110, côte de Terrebonne

  • 00:43:12

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1094, côte de Terrebonne

  • 00:43:30

    8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3843 - 3845, rue Adrien

  • 00:43:47

    8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 410, rue Hervieux

  • 00:44:04

    8.6 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1005, rang Saint-François

  • 00:44:24

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:44:24

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance aux organismes »

  • 00:44:41

    9.2 Appel d’offres public - animation des programmes de camps de jour réguliers - années 2020-2021 - grille d’évaluation

  • 00:45:02

    9.3 Politique de gouvernance des organismes mandataires - lettres mandat 2020

  • 00:45:33

    9.4 Programme - soutien financier - organismes du milieu

  • 00:45:49

    9.5 Autorisation - signature - Marché de Noël de Terrebonne 2019 - SODECT ;

  • 00:46:18

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:46:18

    10.1 Politique de financement - régime complémentaire de retraite des employés cadres de la Ville de Terrebonne

  • 00:46:34

    10.2 Embauche - directeur des technologies de l’information

  • 00:46:46

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:46:46

    11.1 Autorisation – installation de signalisation

  • 00:47:05

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:49:39

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 9 décembre 2019, à 19h30.

  • 00:50:04

    14. DIVERS

  • 00:50:04

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 00:50:04

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:11:45

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:12:55

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

  • 34
  • 0
  • 0
Partager
  • WEBTV.COOP
  • 2738 médias
  • envoyé 25 novembre 2019

Conseil de Ville de Terrebonne du 25 novembre 2019

Catégories: Démocratie
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.