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Conseil de Ville de Terrebonne du 25 novembre 2019
00:00:14
1. Ouverture de la séance
00:30:20
2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant
00:30:33
3. Adoption de l’ordre du jour
00:31:10
4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 novembre 2019
00:31:19
5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE
00:31:19
5.1 Adoption du règlement numéro 12-7 fixant la rémunération des membres du conseil de la Ville de Terrebonne afin de prévoir le mode de calcul de l’indexation et de fixer la rémunération des conseillers membres du comité de circulation et comité consultatif d’urbanisme
00:36:57
5.2 Adoption du règlement numéro 741 permettant l’aménagement, à certaines conditions, d’un établissement sur le lot 2 124 980 du cadastre du Québec situé au 1910, rue de Plaisance, pour des fins de services de garde en garderie, le tout conformément à la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (L.R.Q., chap. S-4.1.1)
00:37:20
5.3 Adoption du règlement numéro 461-1 modifiant le règlement 461 ayant pour objet de rembourser à la MRC Les Moulins les coûts reliés aux travaux de stabilisation d’un talus en bordure de la rivière Mascouche près du rang Charles-Aubert et de la rue du Bassin
00:37:48
5.4 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 742 sur les sacs d’emplettes
00:39:21
5.5 Appui à la MRC de Thérèse-de-Blainville – Loi sur l’accès aux documents des organismes publics
00:39:40
5.6 Consentement de la Ville de Terrebonne en faveur de 6383424 canada inc. - vente de certains lots à « réseau sélection développement inc. » et à « ressource de lanaudière » - protocole d’entente relatif à l’exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux / rue YvesBlais
00:39:57
5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 229-8 – véhicules hors route
00:40:15
5.8 Lettre de félicitations de Réseau Environnement
00:40:31
6. TRÉSORERIE
00:40:31
6.1 Adoption - Politique de capitalisation, d’amortissement et de financement des immobilisations
00:40:44
6.2 Adoption - Politique de gestion de la dette
00:40:55
6.3 Adoption - Politique d’investissement
00:41:04
6.4 Adoption - Politique de gestion des excédents de fonctionnement affectés
00:41:15
6.5 Acceptation - soumission - services professionnels en évaluation foncière - SA19-5004
00:41:44
7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE
00:41:44
7.1. Acceptation - soumission - travaux de stabilisation de talus d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon - SA19-9002
00:42:06
7.2 Travaux supplémentaires - mise à niveau de (6) postes de pompage - SA17- 3030
00:42:21
7.3 Soumission - acquisition d’une (1) chargeuse rétrocaveuse - SA19-9027
00:42:38
8. URBANISME
00:42:38
8.1 Adoption du procès-verbal du comité consultatif d’urbanisme du 14 novembre 2019 (modifications réglementaires)
00:42:55
8.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1110, côte de Terrebonne
00:43:12
8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1094, côte de Terrebonne
00:43:30
8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3843 - 3845, rue Adrien
00:43:47
8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 410, rue Hervieux
00:44:04
8.6 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 1005, rang Saint-François
00:44:24
9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE
00:44:24
9.1 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance aux organismes »
00:44:41
9.2 Appel d’offres public - animation des programmes de camps de jour réguliers - années 2020-2021 - grille d’évaluation
00:45:02
9.3 Politique de gouvernance des organismes mandataires - lettres mandat 2020
00:45:33
9.4 Programme - soutien financier - organismes du milieu
00:45:49
9.5 Autorisation - signature - Marché de Noël de Terrebonne 2019 - SODECT ;
00:46:18
10. RESSOURCES HUMAINES
00:46:18
10.1 Politique de financement - régime complémentaire de retraite des employés cadres de la Ville de Terrebonne
00:46:34
10.2 Embauche - directeur des technologies de l’information
00:46:46
11. SÉCURITÉ PUBLIQUE
00:46:46
11.1 Autorisation – installation de signalisation
00:47:05
12. AFFAIRES NOUVELLES
00:49:39
13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 9 décembre 2019, à 19h30.
00:50:04
14. DIVERS
00:50:04
14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).
00:50:04
14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).
01:11:45
15. PÉRIODE DE QUESTIONS
02:12:55
16. LEVÉE DE LA SÉANCE.
Conseil de Ville de Terrebonne du 25 novembre 2019
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