Média Conseil de Ville de Terrebonne du 26 novembre 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 26 novembre 2018

  • 00:00:20

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:24

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:29

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:38

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 12 novembre 2018

  • 00:36:42

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:36:42

    5.1 Appui à la communauté franco-ontarienne

  • 00:37:23

    5.2 Autorisation de signature – protocole d’entente à intervenir entre la Ville et le promoteur Développement immobilier Houde-Mathieu inc. – travaux municipaux sur la rue Denise-Pelletier

  • 00:37:52

    5.3 Adoption du règlement numéro 574-1 modifiant le règlement numéro 574 décrétant différents travaux dans le parc de conservation du Ruisseau de Feu afin d’augmenter le montant de l’emprunt de 2 064 168 $ pour le porter à un montant de 4 369 300 $

  • 00:38:49

    5.4 Adoption du règlement numéro 3901-6 modifiant de nouveau le règlement 3901 sur la circulation et le stationnement afin d’ajouter une définition de résidents pour les secteurs des rues Lacasse et de Champigny et prohiber le virage à droite

  • 00:39:19

    5.5 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 229-7 modifiant le règlement 229 concernant les véhicules hors route – mis à jour du tracé des sentiers et plus particulièrement dans le secteur du boulevard Laurier près du chemin du Trait-Carré

  • 00:39:48

    5.6 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 428-10 modifiant le règlement numéro 428 constituant un fonds local réservé à la réfection et à l’entretien de certaines voies publiques afin de déterminer le droit payable pour l’année 2019 (carrières et sablières)

  • 00:40:10

    5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 723 prévoyant la tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité

  • 00:40:33

    5.8 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 419-2 modifiant le règlement concernant la circulation des camions et des véhicules outils – circulation des camions et des véhicules outils sur la rue d’Angora, entre le chemin Gascon et la rue O’Diana

  • 00:40:59

    5.9 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 3901-7 modifiant de nouveau le règlement 3901 sur la circulation et le stationnement et son amendement 3901-3 sur le stationnement hivernal

  • 00:41:25

    5.10 Avis de motion – projet de règlement (#120-1) modifiant le mode de taxation du règlement numéro 120 décrétant des travaux de construction de bordures, de pavage, de trottoirs, de piste cyclable et d’espaces verts sur le boulevard Alexandre-Cousineau

  • 00:42:00

    5.11 Avis de motion – projet de règlement (#123-2) modifiant le mode de taxation des règlements numéros 123 et 123-1 décrétant des travaux de construction d’une conduite d’aqueduc sous la rue Marie-Josée et le chemin Saint-Roch, entre la montée Gagnon et la rue Paradis

  • 00:42:33

    5.12 Avis de motion – projet de règlement (#125-2) modifiant le mode de taxation des règlements numéros 125 et 125-1 décrétant des travaux de construction de bordures, de pavage, d’éclairage et de trottoirs dans les rues de Melbourne, de Nagano, d’Oslo, d’Osaka et dans le secteur commercial du boulevard de la Pinière

  • 00:43:12

    5.13 Avis de motion – projet de règlement (#180-4) modifiant le mode de taxation des règlements numéros 180, 180-1, 180-2 et 180-3 décrétant des travaux d’aqueduc et de revêtement bitumineux dans la rue Johanne

  • 00:43:42

    5.14 Avis de motion – projet de règlement (#303-2) modifiant le mode de taxation du règlement numéro 303-1 décrétant des travaux de construction de pavage, d’éclairage et d’aménagement paysager dans le prolongement de la rue Hector-Chartrand

  • 00:44:08

    6. TRÉSORERIE

  • 00:44:08

    6.1 Dépôt du rapport du trésorier – adjudication de soumission - émission d’obligations au montant de 20 666 000 $

  • 00:44:41

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:44:41

    7.1 Adoption de soumission – travaux de construction d’une tour d’observation, d’un abri permanent, de sentiers et d’aménagement paysager dans le parc de conservation du Ruisseau de feu

  • 00:46:00

    8. URBANISME

  • 00:46:00

    8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 00:46:40

    8.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 235, rue Angèle

  • 00:47:06

    8.3 Adoption du règlement numéro 1001-293 afin d’autoriser les classes d’usages « classe C-multifamiliale 3 logements » et « classe Dmultifamiliale 4 à 6 logements » du groupe Habitation dans la zone 9862-71 (rue Dumais)

  • 00:48:00

    8.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d’urbanisme du 8 novembre 2018 relatif aux demandes de modification réglementaire

  • 00:48:19

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:48:19

    9.1 Autorisation - versement de subvention - organismes de sport, loisir et culture pour jeunes

  • 00:50:07

    9.2 Autorisation – versement de subvention – organismes du milieu

  • 00:51:14

    9.3 Adoption de la version modifiée de la « Politique relative à l’octroi d’heures de glace de la Ville de Terrebonne »

  • 00:51:53

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:51:53

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 00:51:53

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 00:51:53

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 00:51:53

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 10 décembre 2018, à 19 h 30.

  • 00:52:35

    14. DIVERS

  • 00:52:35

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 00:52:35

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:00:48

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:15:53

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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  • envoyé 26 novembre 2018

Conseil de Ville de Terrebonne du 26 novembre 2018

Catégories: Démocratie
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