Média Conseil de Ville de Terrebonne du 27 mai 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 27 mai 2019

  • 00:00:10

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:16

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:35

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:43

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 13 mai 2019

  • 00:54:25

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:54:25

    5.1 Adoption du règlement numéro 695-1 modifiant le règlement numéro 695 décrétant des travaux de reconstruction du poste de pompage « Industriel ouest » et de la conduite de refoulement – augmentation du montant de l’emprunt

  • 00:55:02

    5.2 Adoption du règlement numéro 732 sur la gestion des fossés et l’installation de ponceaux et remplaçant les règlements 68 et 68-1

  • 00:55:16

    5.3 Dépôt et avis de motion du projet de règlement numéro 718-1 modifiant le règlement numéro 718 créant les commissions du conseil – ajout dans la mission pour certaines commissions du suivi de la gouvernance et de la reddition de compte auprès des organismes mandataires

  • 00:55:40

    5.4 Dépôt et avis de motion du projet de règlement numéro 733 permettant l’aménagement, à certaines conditions, d’un établissement sur le lot 1 891 439 du cadastre du Québec situé au 3040, rue Brochu, pour des fins de services de garde en garderie, le tout conformément à la Loi sur les services de garde éducatifs à l’enfance (L.R.Q., chap. S-4.1.1)

  • 00:56:03

    5.5 Adoption de soumission – travaux de réaménagement des locaux du 587, boulevard des Seigneurs

  • 00:56:54

    5.6 Adoption du « Guide sur les procédures d’installation des dos d’âne allongés »

  • 00:57:20

    5.7 Modification aux résolutions numéros 331-07-2018 et 487-10-2018 nommant les membres du conseil municipal sur divers comités et commissions afin de retirer la conseillère Caroline Desbiens

  • 01:06:18

    5.8 Dépôt et adoption du projet de règlement de délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires numéro 717-1 et remplaçant le règlement numéro 717

  • 01:06:38

    6. TRÉSORERIE

  • 01:06:38

    7. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DU TERRITOIRE

  • 01:06:38

    7.1 Adoption de soumission – plantation d’arbres dans le cadre du plan d’action de lutte à l’agrile du frêne

  • 01:07:27

    7.2 Approbation – travaux supplémentaires – services professionnels – mise à niveau de six (6) postes de pompage

  • 01:08:00

    8. URBANISME

  • 01:08:00

    8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:08:42

    8.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 575, rue Saint-François-Xavier

  • 01:09:14

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 2895, chemin Saint-Charles

  • 01:09:50

    8.4 Adoption du projet de règlement numéro 1009-003 modifiant le Manuel d’urbanisme durable d’Urbanova numéro 1009 afin d’autoriser l’usage « Service de toilettage d’animaux » comme usage complémentaire à l’habitation

  • 01:10:14

    8.5 Avis de motion – projet de règlement numéro 1009-003

  • 01:10:34

    8.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-298 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « 3893 - industrie de munitions » dans la zone 8763-56 – rue des Fabricants

  • 01:11:05

    8.7 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-300 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage « service de toilettage d’animaux » comme usage complémentaire à l’habitation

  • 01:11:42

    8.8 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-301 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – modifier les dispositions applicables aux ventes de garage

  • 01:12:27

    8.9 Adoption du second projet de règlement numéro 1009-005 modifiant le Manuel d’urbanisme durable d’Urbanova numéro 1009 – modifier les dispositions applicables aux ventes de garage

  • 01:13:02

    8.10 Adoption du projet de règlement numéro 1001-297 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser l’usage accessoire spectacle pour les commerces de type restaurants, bars, brasseries, tavernes et microbrasseries et de modifier certains usages de l’annexe D-2 dans certaines zones du Vieux-Terrebonne

  • 01:14:05

    8.11 Avis de motion – projet de règlement numéro 1001-297

  • 01:14:32

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:14:32

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:14:32

    10.1 Autorisation – création du poste de « coordonnateur, grands projets immobiliers » et adoption du nouvel organigramme de la Direction du génie et environnement

  • 01:14:57

    10.2 Autorisation – création d’un poste de contremaître et adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’entretien du territoire, division de la voirie et de l’hygiène du milieu

  • 01:15:21

    10.3 Autorisation – abolition du poste de secrétaire soutien administratif - création du poste de technicien(ne) en administration et adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’entretien du territoire, division administration et contrôle budgétaire

  • 01:15:47

    10.4 Autorisation – abolition du poste de préposé affecté à la paie - création d’un poste de technicien(ne) en administration et adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’incendie

  • 01:16:12

    10.5 Adoption de la « Politique de financement du Régime complémentaire de retraite des employés cols blancs de la Ville de Terrebonne »

  • 01:16:52

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:16:52

    11.1 Autorisation – installation de signalisation

  • 01:17:09

    11.2 Adoption de soumission – services d’installation et de support des équipements d’urgence et systèmes véhiculaires

  • 01:24:38

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:24:38

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:24:38

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 10 juin 2019 à 19 h 30

  • 01:24:38

    14. DIVERS

  • 01:24:38

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 01:32:00

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:33:20

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:14:17

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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Catégories: Démocratie
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