Média Conseil de Ville de Terrebonne du 4 février 2019

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 4 février 2019

  • 00:00:17

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:28

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:00:35

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:00:44

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 21 janvier 2019

  • 00:42:00

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:42:00

    5.1 Adoption du règlement numéro 703-1 modifiant le règlement d’emprunt numéro 703 - travaux de reconfiguration de la géométrie du rang Saint-François, entre la rue des Vignes et la montée Gagnon – augmentation du montant de l’emprunt et modification de la répartition des coûts de travaux et des catégories et paramètres d’unité de superficie taxable

  • 00:42:57

    5.2 Adoption du règlement numéro 716 – travaux d’élargissement et de repavage du chemin Saint-Roch, entre la montée Gagnon et la rue Paradis

  • 00:50:12

    5.3 Adoption du règlement d’emprunt numéro 726 – paiement d’une indemnité d’expropriation concernant l’acquisition des lots 4 577 868 et 4 577 869 du cadastre du Québec (parc montée Dumais)

  • 00:50:49

    5.4 Adoption du règlement numéro 727 – travaux de stabilisation des berges d’un tronçon du cours d’eau Ouimet-Gascon

  • 00:51:15

    5.5 Dépôt du projet de règlement numéro 714 – travaux pour le maintien d’actifs du parc immobilier municipal

  • 00:52:38

    5.6 Adoption du règlement numéro 723-1 modifiant le règlement numéro 723 prévoyant la tarification pour l’utilisation d’un bien ou d’un service ou pour le bénéfice retiré d’une activité (loisirs)

  • 00:57:46

    5.7 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 665-1 modifiant le règlement constituant le comité consultatif de toponymie de la Ville de Terrebonne afin d’intégrer un membre citoyen et de déterminer le nombre et la composition du quorum

  • 00:58:31

    5.8 Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 505-5 modifiant le code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Terrebonne afin de fixer le montant maximal pour tout don, toute marque d’hospitalité ou tout autre avantage reçu par un membre du conseil municipal à 125$

  • 00:59:13

    5.9 Avis de motion et dépôt du projet de règlement 3901-8 modifiant le règlement 3901 sur la circulation et le stationnement – diminution des amendes

  • 00:59:47

    5.10 Demande au ministère des Transports – mandat afin de prévoir entre 2020 et 2022 des mesures favorisant l’utilisation du pont de la 25 afin d’atténuer les effets de la congestion provoquée par l’effet domino de la construction du REM

  • 01:03:01

    6. TRÉSORERIE

  • 01:03:01

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT 7.1 Adoption de soumission – services professionnels pour la confection des plans et devis et la surveillance des travaux d’élargissement et le repavage du chemin Saint-Roch, entre la montée Gagnon et la rue Paradis

  • 01:04:54

    8. URBANISME

  • 01:04:54

    8.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:05:50

    8.2 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 3855, rue Di Patria

  • 01:06:17

    8.3 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 245, 6e Avenue

  • 01:06:33

    8.4 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 255, 6e Avenue

  • 01:06:52

    8.5 Autorisation au greffier – remboursement du dépôt – démolition de l’immeuble situé au 10 551 boulevard Laurier

  • 01:07:10

    8.6 Adoption du projet de règlement numéro 1001-296 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – création de la zone 9066-76 à même une partie de la zone 9066-71 et autoriser les usages religieux dans cette nouvelle zone

  • 01:07:53

    8.7 Avis de motion - projet de règlement numéro 1001-296 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – création de la zone 9066-76 à même une partie de la zone 9066-71 et autoriser les usages religieux dans cette nouvelle zone

  • 01:08:22

    8.8 Nomination d’un membre résidant au comité consultatif d’urbanisme en remplacement d’un membre qui a remis sa démission

  • 01:08:49

    8.9 Appui auprès de la CPTAQ – utilisation à des fins autres que l’agriculture – lots 1 888 982 et 1 888 983 – 1591, chemin Sainte-Claire

  • 01:09:35

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:09:35

    9.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 01:10:28

    9.2 Autorisation de signature – prolongation - protocole d’entente – service de prêt de livres pour les citoyens de Saint-Lin-Laurentides

  • 01:11:02

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:11:02

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:11:02

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:11:02

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:11:02

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 25 février 2019 à 19 h 30.

  • 01:11:27

    14. DIVERS

  • 01:11:27

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:11:27

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:17:17

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:31:30

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

  • 51
  • 0
  • 0
Partager

Conseil de Ville de Terrebonne du 4 février 2019

Catégories: Démocratie
Afficher plus

0 commentaires

Il n'y a pas encore de commentaires. Ajoutez un commentaire.