Média Conseil de Ville de Terrebonne du 8 juin 2020.

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 8 juin 2020.

  • 00:00:45

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:50

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:01:00

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:30

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 11 mai 2020

  • 00:01:45

    5. DÉPÔTS

  • 00:02:55

    6. Première période de questions

  • 00:29:33

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 00:29:33

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:29:33

    8.1 Nomination - Maire suppléant

  • 00:30:00

    8.2 Adoption du règlement 3500-9 - Population animale - Permettre la présence des chiens sur la TransTerrebonne

  • 00:30:21

    8.3 Avis de motion et dépôt du règlement 748-2 - Délégation de pouvoirs et de suivi et contrôle budgétaires

  • 00:30:30

    8.4 Autorisation - Célébrant - Robert Morin - District numéro 10 - Centre-ville

  • 00:31:04

    8.5 Nomination - Patrouilleurs - Utilisation de l’eau (règlement 730)

  • 00:31:33

    8.6 Projet pilote - Vieux-Terrebonne

  • 00:34:33

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:34:33

    9.1 Appropriation - Montant relatif à la patrouille de l’eau – RAIM

  • 00:35:18

    9.2 Appropriation d’un excédent non affecté de la RAIM

  • 00:35:40

    9.3 Modification de règlements d’emprunt fermés - Annulation du pouvoir d’emprunt

  • 00:36:00

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 00:36:00

    10.1 Autorisation de signature - Protocole d’entente - Aménagement faunique du Ruisseau de feu - Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

  • 00:36:23

    10.2 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 766 - Bouclage des boulevards Marcel-Therrien et Pierre-Le Gardeur

  • 00:36:43

    10.3 Soumission - Services professionnels pluridisciplinaires - Reprise et finalisation - Plan, devis et surveillance des travaux - Nouveau quartier général de la police intermunicipale de Terrebonne / Sainte-Anne-des-Plaines / Bois-des-Filion (SA20- 3001)

  • 00:39:07

    10.4 Soumission - Travaux d’élargissement de la chaussée sur le chemin Saint-Roch (SA20-3004)

  • 00:39:33

    10.5 Fonds pour l’infrastructure municipale d’eau - Présentation du programme - Autorisation à déposer au MAMH

  • 00:39:45

    10.6 Soumission - Vidange des boues des étangs de Terrebonne (SA20-9022)

  • 00:40:05

    11. URBANISME DURABLE

  • 00:40:05

    11.1 Demande de dérogation mineure 2020-00118 (1520 rue Chiasson)

  • 00:40:50

    11.2 Demande de remboursement - Dossier démolition (410 rue Chartrand) - Règlement 449

  • 00:41:06

    11.3 Adoption du second projet du règlement 1001-309 - Dispositions particulières - Entrées charretières et aires de stationnement - Jardins d’Angora (2020-00110)

  • 00:41:59

    11.4 Adoption du second projet du règlement 1001-310 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’agrandir la zone 9962-22 et d’y autoriser les usages « multifamiliale 2 logements », « multifamiliale 3 logements » et « multifamiliale 4 à 6 logements » en projet intégré

  • 00:42:35

    11.5 Adoption du second projet du règlement 1001-311 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer les zones 8967-07 et 8868-70 à même une partie de la zone 8868-61 et d’autoriser les usages religieux dans la zone 8868-70 (boulevard Laurier)

  • 00:43:10

    11.6 Adoption du règlement 1001-306 - Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’ajuster les zones et les usages selon les secteurs assujettis au règlement 1010 relatif aux plans d’aménagement d’ensemble et y prévoir des dispositions particulières

  • 00:43:53

    11.7 Chantier de construction - Hôpital Pierre-Le Gardeur - Bruit de construction (911 montée des Pionniers)

  • 00:44:23

    11.8 Avis de motion et dépôt du règlement 743-2 – Modification du règlement 743 – Tarification 2020

  • 00:44:40

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:44:40

    12.1 Bilan du plan d’action 2019 à l’égard des personnes handicapées (CSOC-2020-04- 22/02)

  • 00:44:50

    12.2 Plan d’action 2020 à l’égard des personnes handicapées (CSOC-2020-04-22/03)

  • 00:45:04

    12.3 Autorisation de signature - Protocole d’entente - Ville de Bois-des-Filion - Services de bibliothèque

  • 00:46:24

    12.4 Avis de motion et dépôt du règlement 4001-6 – Modification du règlement 4001 - Paix, ordre public et le bien-être général

  • 00:46:45

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:46:45

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 00:46:45

    14.1 Avis de motion et dépôt du règlement 730-2 - Modification du règlement 730 concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal

  • 00:47:05

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:47:05

    15.1 Adoption du règlement d’emprunt 759 - Changement de la suite des logiciels de gestion des ressources humaines (gestion des postes, recrutement et paie)

  • 00:47:34

    15.2 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 769 - Acquisition de données sur l’emprise géospatiale de rue

  • 00:47:52

    15.3 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 770 - Acquisition de données sur les servitudes

  • 00:48:08

    15.4 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 771 - Système de gestion intégré - Processus décisionnel

  • 00:48:24

    15.5 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 772 - Acquisition d’un système de gestion intégré des documents (GED)

  • 00:48:40

    15.6 Soumission - 1er renouvellement - Support des équipements d’urgence et des systèmes véhiculaires - Police et incendie (SA19-8003)

  • 00:49:03

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 00:49:03

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS PAR LES MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:49:03

    17.1 Reconnaissance – Contribution du personnel de la Ville – Contexte exceptionnel

  • 00:50:03

    17.2 Mur antibruit – Île Saint-Jean / montée Masson

  • 00:50:45

    17.3 BIELT – Demande enquête – Entreprise Beauregard Environnement

  • 00:51:45

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT PAR LES MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:51:45

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, au 754 rue Saint-Pierre, à Terrebonne, le lundi 6 juillet 2020, à 19 heures.

  • 00:52:43

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:56:20

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 00:56:20

    22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 00:56:20

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 01:02:08

    24. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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