Média Conseil de Ville de Terrebonne du 9 avril 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 9 avril 2018

  • 00:09:41

    1. Ouverture de la séance

  • 00:09:53

    1a. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:10:48

    2. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:11:00

    3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 26 mars 2018

  • 00:46:11

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:46:11

    4.1 Adoption du règlement d’emprunt numéro 703 - travaux de reconfiguration de la géométrie du rang Saint-François, entre la rue des Vignes et la montée Gagnon, ainsi que des travaux d’égouts sanitaires et pluviales, de bordures, de piste cyclable et d’éclairage – TECQ III

  • 00:47:10

    4.2 Avis de motion et présentation du règlement d’emprunt numéro 710 – décrétant l’acquisition d’équipements roulants pour la direction de l’entretien du territoire

  • 00:47:50

    4.3 Avis de motion - règlement modifiant le règlement numéro 654 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’aqueduc municipal et fixant les périodes d’arrosage afin d’y apporter certaines précisions

  • 00:48:22

    4.4 Avis de motion – projet de règlement d’emprunt numéro 708 – décrétant des travaux de réhabilitation et de remplacement des conduites d’égout de diverses rues – TECQ III

  • 00:49:10

    4.5 Avis de motion et présentation du projet de règlement (668-1) modifiant le règlement numéro 668 prévoyant les travaux pour la construction de trottoirs et d’une piste cyclable sur le chemin Gascon, entre les autoroutes 25 et 640

  • 00:50:47

    4.6 Résolution modifiant la résolution 95-02-2014 afin de remplacer l’article 6 concernant les règles de fonctionnement du comité de vérification

  • 00:51:57

    5. TRÉSORERIE

  • 00:51:57

    5.1 Autorisation de signature – addenda à l’entente intervenue le 21 décembre 2012 entre la Ville et la Régie d’Aqueduc Intermunicipale des Moulins concernant la fourniture de services administratifs afin d’ajuster les coûts réels encourus

  • 00:52:34

    5.2 Autorisation de signature – addenda à l’entente intervenue le 15 avril 2013 entre la Ville et la Régie d’assainissement des eaux Terrebonne-Mascouche concernant la fourniture de services administratifs afin d’ajuster les coûts réels encourus

  • 00:53:08

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:53:08

    6.1 Adoption de soumission – fourniture, plantation et entretien d’arbres dans le cadre du « Plan d’action de lutte à l’agrile du frêne »

  • 00:56:16

    6.2 Adoption de soumission – services professionnels pour la confection des plans, devis et surveillance des travaux d’infrastructures et d’utilité publique sur la rue Yves-Blais dans le secteur de la Croisée urbaine

  • 00:57:28

    7. URBANISME

  • 00:57:28

    7.1 Dérogations mineures

  • 01:09:55

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:10:46

    7.3 Usage conditionnel – 792, rue Saint-Louis

  • 01:11:41

    7.4 Adoption du règlement numéro 1003-10 modifiant le règlement de construction numéro 1003 afin de retirer des dispositions applicables aux habitations de la classe D (4 à 6 logements) concernant l’enfouissement des fils conducteurs et modifier le territoire d’application du règlement

  • 01:12:33

    7.5 Adoption du règlement numéro 1005-40 modifiant règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 afin de réviser certains travaux assujettis

  • 01:13:31

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:13:31

    8.1 Reconnaissance d’organismes selon la Politique de reconnaissance

  • 01:14:19

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:14:19

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:14:19

    10.1 Autorisation - installation de signalisation

  • 01:14:47

    10.2 Adoption de soumission – acquisition de dix (10) appareils respiratoires complets

  • 01:15:49

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:16:44

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue SaintPierre, Terrebonne, le lundi 23 avril 2018, à 19 h 30.

  • 01:16:44

    13. Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes)

  • 01:25:55

    14. Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:33:24

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:12:30

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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