Média Conseil de Ville de Terrebonne du 9 novembre 2020

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 9 novembre 2020

  • 00:00:48

    1. Ouverture de la séance

  • 00:00:53

    2. Déclarations d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:01:02

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:01:19

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 octobre 2020

  • 00:04:08

    5. DÉPÔTS A. Procès-verbaux du comité exécutif des séances ordinaires du 21 et 28 octobre 2020 et de la séance extraordinaire du 26 octobre 2020; B. Rapport des créations et abolitions de postes permanents – Reddition de comptes / Ressources humaines (septembre 2020); C. Rapport des embauches et nominations (septembre 2020) – Reddition de comptes / Ressources humaines; D. Licenciements, sanctions, règlements de griefs et fins d’emploi (du 26 septembre au 21 octobre 2020) – Reddition de comptes / Ressources humaines; E. Rapport du résultat de l’évaluation d’une fonction – Reddition de comptes / Ressources humaines

  • 00:04:49

    6. Première période de questions

  • 00:17:47

    7. Réponses aux questions transmises en ligne

  • 00:17:47

    8. DIRECTION GÉNÉRALE - GREFFE ET AFFAIRES JURIDIQUES

  • 00:17:47

    8.1 Adoption du règlement 776 – Règlement permettant l’aménagement d’un établissement situé au 1309, boulevard des Seigneurs, pour des fins de services de garde en garderie

  • 00:18:08

    8.2 Autorisation de signature – Entente tripartite : Ville de Terrebonne, Centre de Services Scolaire des Affluents et ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur

  • 00:18:28

    8.3 Autorisation de signature – Promesse de cession – Future école Gabrielle-Roy

  • 00:19:07

    9. ADMINISTRATION ET FINANCES

  • 00:19:07

    9.1 Correction de financement – Amendement budgétaire – Aide financière – Complexes Sportifs Terrebonne – Résolution 404-08-2020

  • 00:19:25

    9.2 Dépôt des états comparatifs des revenus et dépenses – Amendement budgétaire – Appropriation subvention COVID-19

  • 00:19:48

    10. GÉNIE ET ENVIRONNEMENT – TRAVAUX PUBLICS

  • 00:19:48

    10.1 Adoption du règlement d’emprunt 719-2 – Règlement modifiant le règlement 719-1 décrétant des travaux de construction d’une conduite d’aqueduc et de réfection de la chaussée sur les rues 32e Avenue, 33e Avenue, une partie de la 34e Avenue et de la rue Durivage – Amendement pour augmenter le montant de l’emprunt et de modifier la répartition des coûts des travaux

  • 00:20:25

    10.2 Travaux supplémentaires – Réaménagement de la rue Georges-VI (TECQ III) – Règlement 699

  • 00:20:47

    10.3 Travaux supplémentaires – Trottoirs, piste cyclable, feux de circulation et éclairage – Chemin Gascon entre les autoroutes 25 et 640 – Règlement 668-1

  • 00:21:13

    10.4 Travaux supplémentaires – Prolongement de l’opération du poste de pompage temporaire – Travaux de pavage, de bordures, de trottoirs, d'éclairage et d'aménagement paysager sur l'avenue de la Croisée et la rue Yves-Blais (phase 3A) – Projet de la Croisée urbaine / Règlement 642 (SA17-3014)

  • 00:22:13

    10.5 Autorisation – Amendements budgétaires – Encaissement de chèques – Compagnie d’assurance : A. Dossier : 201 – Véhicule de police; B. Dossier : 1321 – Véhicule de la Ville – Loisir; C. Dossier : 208 – Véhicule de police; D. Dossier : 9979 – Chargeur sur roues – Voirie

  • 00:22:52

    10.6 Avis de motion et dépôt du règlement d’emprunt 777 – Conversion des lampadaires de type "Cobra head" au DEL

  • 00:23:14

    11. URBANISME DURABLE

  • 00:23:14

    11.1 Demande de remboursement – Règlement 449 – Dossier de démolition : 2017- 00594 (2795, montée Gagnon)

  • 00:23:36

    11.2 Autorisation de signature – Échange de lots – Métro Québec Immobilier inc. – Centre de distribution Métro

  • 00:23:58

    11.3 Adoption du premier projet et dépôt du règlement 1001-323 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de créer la zone 9264-80 à même la zone 9263- 99 et modifier la grille d’usages et normes de la zone 9263-99

  • 00:24:30

    11.4 Adoption du premier projet et dépôt du règlement 1001-324 – Règlement modifiant le règlement de zonage 1001 afin de permettre certains usages municipaux dans toutes les zones à l’intérieur du périmètre urbain qui ne sont pas situées dans les aires d’affectations « Conservation », « Conservation-secteur de mise en valeur » ainsi qu’« Usage contraignant

  • 00:25:16

    11.5 Demande de dispense auprès de la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation

  • 00:25:40

    12. LOISIR ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 00:25:40

    12.1 Programme d’aide aux projets MCC – Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes (BPA) pour l’exercice financier 2020-2021

  • 00:26:02

    12.2 Autorisation de dépense – Frais additionnels COVID-19 – Firme Gestion Vincent et Limoges inc. – Mandataire des camps de jour réguliers de la Ville de Terrebonne (SA19-6011)

  • 00:26:24

    13. RESSOURCES HUMAINES

  • 00:26:24

    13.1 Lettre d’entente 2020-04-BL – Syndicat Canadien de la Fonction Publique, section locale 2326

  • 00:26:43

    14. SÉCURITÉ PUBLIQUE – INCENDIE – POLICE

  • 00:26:43

    15. TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION

  • 00:26:43

    16. RELATIONS AVEC LES CITOYENS ET DES COMMUNICATIONS

  • 00:26:43

    17. DÉPÔT DE PROPOSITIONS – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:26:43

    17.1 Société d’histoire de Terrebonne – Désignation d’un représentant – Membre du conseil d’administration – Corporation des fêtes du 350e anniversaire de la Ville;

  • 00:45:37

    18. DÉPÔT D’AVIS DE MOTION ET DE PROJETS DE RÈGLEMENT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:45:37

    19. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage situé au 754, rue Saint-Pierre, à Terrebonne, le lundi 30 novembre 2020, à 19 heures.

  • 00:45:37

    20. PÉRIODE D’INFORMATION ET DE RAPPORT – MEMBRES DU CONSEIL

  • 00:52:26

    21. PÉRIODE DE QUESTIONS DES ÉLUS

  • 00:52:26

    22. RAPPORT DES PRÉSIDENTS DE COMMISSION

  • 00:54:03

    23. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:54:13

    24. LEVÉE DE LA SÉANCE

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Catégories: Démocratie
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