Média Conseil de Ville de Terrebonne du 9 octobre 2018

Ordre du jour

Conseil de Ville de Terrebonne du 9 octobre 2018

  • 00:11:18

    1. Ouverture de la séance

  • 00:13:15

    2. Déclaration d’intérêts des élus concernant un sujet à l’ordre du jour, le cas échéant

  • 00:13:15

    3. Adoption de l’ordre du jour

  • 00:13:25

    4. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 septembre 2018

  • 00:48:09

    5. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:48:09

    5.1 Adoption du règlement numéro 697-2 modifiant le règlement de tarification numéro 697 afin de prévoir la gratuité lors de l’acquisition d’un deuxième bac bleu pour une famille de six (6) personnes ou plus

  • 00:48:53

    5.2 Dépôt et présentation du projet de règlement 707-1 modifiant le règlement numéro 707 décrétant l’acquisition d’un logiciel financier à la Direction de l’administration et des finances afin d’augmenter de 358 200 $ le montant de l’emprunt

  • 00:49:25

    5.3 Adoption du règlement numéro 4001-3 modifiant le règlement numéro 4001 sur la paix, l’ordre public et le bien-être général – afin de prévoir les règles concernant la consommation et la possession de cannabis et les amendes en découlant

  • 00:52:25

    5.4 Dépôt et présentation du projet de règlement 486-2 modifiant le règlement numéro 486 déjà modifié par le règlement 486-1 – construction d’un poste de pompage d’égout domestique avec conduite de refoulement, pose d’une conduite d’égout domestique et correctifs dans le poste de pompage de la rue Bergeron – afin d’inclure un lot et d’exclure des lots du bassin de taxation - remplacer 4 pompes au poste de pompage Marcel-De La Sablonnière et d’augmenter l'emprunt d'un montant de 1 231 540,00 $

  • 00:53:25

    5.5 Autorisation de signature – nouvelle entente entre la Ville de Blainville et la Ville de Terrebonne – infrastructures dans le secteur de la montée Gagnon pour desservir des propriétés situées sur le territoire de la Ville de Blainville

  • 00:54:13

    5.6 Adoption de la politique «Politique de communications » de la Direction des communications et du service aux citoyens

  • 00:57:24

    5.7 Modification de la résolution 95-02-2014 relative aux règles de fonctionnement du comité de vérification afin de changer les dispositions concernant le quorum

  • 00:57:56

    5.8 Modification de la résolution 332-07-2018 – nomination de la conseillère Caroline Desbiens en remplacement du conseiller Simon Paquin au conseil d’administration de la Régie d’Aqueduc Intermunicipal des Moulins

  • 00:58:29

    6. TRÉSORERIE

  • 00:58:29

    6.1 Vente pour non-paiement de taxes et des droits sur les mutations immobilières – jeudi 6 décembre 2018

  • 00:59:13

    6.2 Autorisation - enchérisseurs – vente pour non-paiement de taxes et des droits sur les mutations immobilières du 6 décembre 2018

  • 00:59:50

    7. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:59:50

    7.1 Adoption des critères et pointages de sélection pour la grille d’évaluation de l’offre de services professionnels pour la réalisation des plans, devis et surveillance des travaux de sécurisation pour le travail en hauteur sur les toitures d’immeubles du parc immobilier municipal

  • 01:00:29

    7.2 Adoption d’une soumission – services professionnels – plans, devis et surveillance de chantier – travaux d’aménagement de la cour d’école des Pionniers

  • 01:02:43

    8. URBANISME

  • 01:02:43

    8.1 Dérogations mineures

  • 01:04:55

    8.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

  • 01:05:49

    8.3 Appel – dossier de démolition #CD-2018-32 - 1270, rue Louis

  • 01:07:14

    8.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-293 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser les classes d’usages « classe C-multifamiliale 3 logements » et « classe D- multifamiliale 4 à 6 logements » du groupe Habitation dans la zone 9862-71 (rue Dumais)

  • 01:07:45

    8.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1006-019 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 1006 – autoriser l’usage « gymnase et club athlétique » comme usage conditionnel dans les secteurs industriels

  • 01:08:13

    8.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-294 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin d’autoriser l’usage « Autres institutions de formation spécialisée » à la zone 9461-345 (rue Saint-Pierre)

  • 01:08:39

    8.7 Adoption du règlement numéro 1004-2-001 modifiant le règlement numéro 1004-2 relatif aux permis, aux certificats et à l’administration des règlements d’urbanisme afin de réviser certaines dispositions sur des documents exigibles, délais de validité et autorisation requises

  • 01:09:15

    8.8 Adoption du règlement numéro 1009-001 modifiant le règlement 1009 afin d’effectuer divers ajustements de cohérence et corriger des erreurs d’impression ou d’insertion (secteur Urbanova)

  • 01:09:50

    8.9 Adoption du règlement numéro 1001-277 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 afin de réviser certaines dispositions

  • 01:10:15

    8.10 Adoption du règlement numéro 1001-289 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9461-345 à même la zone 9461-45 et ajouter certains usages commerciaux (rue Saint-Pierre)

  • 01:10:57

    8.11 Adoption du règlement numéro 1001-290 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – agrandir la zone 9462-70 à même la zone 9462-52 (rue Gagnon) afin d’autoriser la classe d’usage « multifamiliale 2 logements – classe B » et « multifamiliale 3 logements – classe C » du groupe « Habitation – H »

  • 01:11:38

    8.12 Adoption du règlement numéro 1001-292 modifiant le règlement de zonage numéro 1001 – autoriser les foires et fêtes foraines

  • 01:12:08

    8.13 Mandat à la firme Deveau Avocats – expropriation des lots 4 250 294 et 4 250 295 du cadastre du Québec pour fins de parc, rue Paradis

  • 01:13:29

    8.14 Intégration du Code national du bâtiment 2010 et du Code de construction du Québec 2010 au règlement de construction numéro 1003 et au règlement du manuel d’urbanisme durable numéro 1009

  • 01:14:33

    9. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:14:33

    9.1 Adoption du plan d’action 2019 de la Politique du sport, de l’activité physique et du plein air de la Ville de Terrebonne

  • 01:15:12

    10. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:15:12

    10.1 Adoption du nouvel organigramme de la Direction de l’environnement et création d’un poste de technicien en gestion des matières résiduelles à la Direction de l’environnement;

  • 01:15:55

    10.2 Adoption du nouvel organigramme de la Direction de la police – Bureau d’intégrité et d’éthique

  • 01:18:07

    10.3 Adoption du nouvel organigramme de la Direction générale et du nouvel organigramme de la Direction de l’urbanisme afin d’intégrer le service du développement économique à même la Direction générale

  • 01:18:50

    10.4 Adoption de la politique en matière d’usage d’alcool, de cannabis, de drogues et certains médicaments en milieu de travail

  • 01:20:44

    10.5 Autorisation – suspension sans solde de l’employé Luc Papillon

  • 01:28:24

    10.6 Mandat – convocation de l’employé Luc Papillon

  • 01:35:46

    11. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:35:46

    11.1 Autorisation – installation de signalisation

  • 01:36:16

    12. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:36:16

    13. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:36:16

    13.1 La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’édifice Louis-Lepage, 754, rue Saint-Pierre, Terrebonne, le lundi 22 octobre 2018, à 19 h 30.

  • 01:36:48

    14. DIVERS

  • 01:36:48

    14.1 Présentation par quatre (4) conseillers de divers sujets (durée : 4 minutes).

  • 01:42:33

    14.2 Présentation par deux (2) présidents de commission – dossiers à l’étude (durée : 3 minutes).

  • 01:52:40

    15. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:03:00

    16. LEVÉE DE LA SÉANCE.

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Catégories: Démocratie
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