Média Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 2 avril 2019

Ordre du jour

Conseil de la Ville de Pointe-Claire du 2 avril 2019

  • 00:08:31

    01 – Ordre du jour

  • 00:08:31

    01.01 Approuver l’ordre du jour.

  • 00:09:43

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance régulière du 12 mars 2019.

  • 00:10:00

    05 – Période de questions

  • 01:03:42

    10 – Règlementation

  • 01:03:42

    10.01 Adopter un règlement modifiant le Règlement PC-2712-17 sur la régie interne des séances du conseil de la Ville de Pointe-Claire, en ce qui concerne les dates des séances de l’année 2019.

  • 01:04:11

    10.02 Adopter un règlement modifiant le Règlement PC-1495 sur les nuisances, en ce qui concerne le déblaiement de la neige et le montant des amendes de certaines infractions.

  • 01:06:06

    10.03 Adopter un règlement décrétant des travaux de réaménagement de bureaux à l’hôtel de ville, services de l’ingénierie et des finances ainsi qu’un emprunt de 1 250 000 $ à cette fin.

  • 01:07:44

    10.04 Adopter un règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 300 000 $ pour le remplacement d’un chargeur sur roues.

  • 01:08:32

    10.05 Adopter un règlement décrétant l’exécution de travaux d’aqueduc, d’égouts, de voirie, d’aménagement d’une piste cyclable d’une halte cycliste et d’un espace vert au sud du boulevard Hymus, entre l’avenue Alston et le boulevard Saint-Jean, ainsi qu’un emprunt au montant de 1 231 000 $ à ces fins.

  • 01:09:01

    10.06 Adopter règlement décrétant un emprunt à long terme et une dépense en immobilisations de 2 010 000 $ pour le remplacement et la mise à niveau de la flotte de véhicules.

  • 01:09:21

    10.07 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement aux adresses suivantes : - 50, avenue Hillcrest, en ce qui concerne le remplacement des fondations existantes par de nouvelles fondations, afin de soulever la maison de 30 pouces (76 cm) ; - 6701, autoroute Transcanadienne, en ce qui concerne des rénovations extérieures ; - 130, avenue Ambassador, en ce qui concerne le remplacement d’une unité mécanique sur le toit de l’établissement Robert-Plourde à l’école secondaire FélixLeclerc.

  • 01:10:10

    10.08 Considérer les plans d’implantation et d’intégration architecturale, relativement au déplacement de la maison de vingt (20) pieds (6,1 m) plus près de la rue, au remplacement des fondations, aux rénovations extérieures et au réaménagement de la zone avant de la maison déplacée au 198, chemin du Bord-duLac–Lakeshore.

  • 01:10:44

    10.09 Considérer une demande d’usage conditionnel pour permettre au 15, avenue Cartier, l’occupation d’une partie du bâtiment par un usage commercial de Classe D-1, à savoir Victor Rose Expresso Bar (café).

  • 01:10:49

    10.10 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 2345, autoroute Transcanadienne (Méga Centre des Sources), l’installation d’un équipement mécanique dans la marge latérale ouest, là où les équipements mécaniques ne sont pas permis.

  • 01:13:21

    10.11 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 6500, autoroute Transcanadienne (IG Gestion de Patrimoine), l’installation d’une enseigne murale de 8m2 (86pi2 ), située au-dessus du niveau du toit plutôt que située entièrement sous le niveau du toit, tel que requis, en vertu du règlement.

  • 01:14:22

    10.12 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 135, avenue Maywood, une largeur de façade de bâtiment représentant 77,7 % de la largeur frontale du terrain plutôt que la largeur maximale autorisée de 75 %.

  • 01:14:49

    10.13 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 7, avenue Sainte-Anne, l’agrandissement d’un bâtiment existant sans fournir une (1) case de stationnement supplémentaire tel que requis, en vertu du règlement.

  • 01:15:15

    10.14 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 2345, boulevard des Sources (Bombardier) : a) L’installation de deux (2) unités d’équipement mécanique sur le toit du bâtiment d’une hauteur de 6,62 m (21,71 pi) plutôt que la hauteur maximale permise de 3 m (9,8 pi) ; b) L’installation de deux (2) unités d’équipement mécanique sur le toit du bâtiment d’une hauteur de 3,63 m (11,9 pi) plutôt que la hauteur maximale permise de 3 m (9,8 pi) ; c) L’installation de deux (2) unités d’équipement mécanique sur le toit du bâtiment sans le mur écran requis.

  • 01:16:40

    10.15 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 201, avenue Cartier : a) L’installation d’une enseigne d’une superficie de 3,6m2 (38,5 pi2 ), située à 8,7 m (28,5 pi) au-dessus du niveau du centre de la rue plutôt que située à un maximum de 5 m (16,4 pi) au-dessus du niveau du centre de la rue ; b) L’installation d’une enseigne d’une superficie de 3,6 m2 (38,5 pi2 ) composée du logo et du nom de la compagnie en lettres détachées et d’un encadré, là où seul le logo et des lettres détachées sont permis, en vertu du règlement.

  • 01:19:19

    20 – Administration et finances

  • 01:19:19

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 20 février 2019 au 18 mars 2019 et le registre des chèques pour la période du 20 février 2019 au 18 mars 2019.

  • 01:20:04

    20.02 Ordonner au greffier, ou en son absence, à l’assistante greffière, de vendre à l’enchère publique les immeubles indiqués à l’état adressé par le trésorier et sur lesquels des taxes imposées n’ont pas été payées en tout ou en partie.

  • 01:20:50

    20.03 Déposer l’étude de stationnement produite par la firme « WSP ».

  • 01:21:18

    20.04 Nommer des membres du « Club aquatique de Pointe-Claire ».

  • 01:21:49

    20.05 Autoriser monsieur Daniel Séguin, directeur des finances et trésorier, à représenter la Ville de Pointe-Claire au 51ième congrès de la « COMAQ » qui aura lieu à Saint-Hyacinthe du 22 au 24 mai 2019.

  • 01:22:42

    20.06 Autoriser monsieur André Lavoie, chargé de la gestion des documents et des archives, à représenter la Ville de Pointe-Claire au 48ième congrès annuel de l’« Association des archives du Québec » qui aura lieu à Gatineau du 5 au 7 juin 2019.

  • 01:24:00

    20.07 Autoriser madame Marie-Pier Paquette-Ségiun, coordonnatrice aux communications, à représenter la Ville de Pointe-Claire au 41ième congrès annuel de l’« Association des communicateurs municipaux du Québec (ACMQ) » qui aura lieu à Saguenay du 29 au 31 mai 2019.

  • 01:24:59

    20.08 Autoriser madame Geneviève Rocheleau, coordonnatrice – espaces publics, à représenter la Ville de Pointe-Claire au colloque 2019 de l’« Association des architectes paysagiste du Québec » qui aura lieu à Montréal le 26 avril 2019.

  • 01:25:25

    20.09 Autoriser la donation de vingt (20) végétaux en pot à l’organisme à but non-lucratif « Les amis de Stewart Hall », lesquels seront livrés au printemps 2019 pour l’évènement du 11 mai 2019.

  • 01:25:45

    20.10 Adoption des logos du « Club de canoë kayak » et du « Club aquatique de Pointe-Claire Inc. ».

  • 01:26:00

    30 – Contrats

  • 01:26:00

    30.01 Approuver l’entente à intervenir avec Réseau de Transport Métropolitain « EXO », relativement à l’entretien des stations de trains et des tunnels.

  • 01:27:48

    30.02 Renouveler le contrat pour des travaux d’essouchement, de gazonnement et d’ensemencement avec « Arbo-Design Inc. », pour un montant total 95 341,08 $, taxes incluses, pour 2019.

  • 01:29:31

    30.03 Octroyer un contrat pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation d’une étude ichtyologique de toutes les berges publiques de la Ville de Pointe-Claire à « Groupe Hémisphères Inc. », mandataire administratif du consortium formé de « Enviro Science et Faune Inc. » et « Groupe Hémisphères Inc. », pour un montant total de 57 734,70 $, taxes incluses.

  • 01:31:11

    30.04 Octroyer un contrat pour l’embellissement des terre-pleins et de la piste cyclable sur le boulevard Hymus, entre le boulevard Saint-Jean et l’avenue Manfred, à « P.N.G. Projets d’aménagements Inc. », pour un montant total de 337 750,67 $, taxes incluses.

  • 01:31:57

    30.05 Octroyer un contrat pour la réparation de l’avenue Vanguard à « Construction G-Nesis Inc. », pour un montant total de 1 892 445,96 $, taxes incluses.

  • 01:32:16

    30.06 Octroyer un contrat pour l’élaboration du plan directeur des activités sylvicoles du parc naturel Terra-Cotta et la supervision des travaux à « Nadeau Foresterie Urbaine », pour les années 2019, 2020 et 2021, avec deux (2) années en option, pour un montant total de 61 126,46 $, taxes incluses.

  • 01:32:42

    30.07 Octroyer un contrat pour la reconstruction de l’avenue Sunnyside, entre l’avenue Saint-Louis et le parc Sunnyside, ainsi que la reconstruction de l’avenue Windward, entre les avenues Sunnyside et Coolbreeze, à « Construction G-Nesis Inc. », pour un montant total de 2 717 256,49 $, taxes incluses.

  • 01:33:18

    30.08 Octroyer un contrat pour la reconstruction de l’avenue Charles et de l’avenue Maple Circle, entre l’avenue Belmont et l’avenue Mount Pleasant, à « Ali Excavation Inc. », pour un montant total de 1 887 881,45 $, taxes incluses.

  • 01:33:42

    30.09 Octroyer un contrat pour la réparation de la toiture en pignon au-dessus de la piscine 6-50 au centre aquatique à « Couverture Montréal Nord Ltée. », pour un montant total de 986 485,50 $, taxes incluses.

  • 01:34:04

    30.10 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison de pièces pour des systèmes de lames mobiles pour les chasse-neiges pour l’année 2019 et 2020, à « DRL Beaudoin Inc. », pour un montant total pouvant atteindre 30 000 $, taxes incluses, par année et avec l’option annuelle de croissance de 5 000 $, taxes incluses.

  • 01:34:29

    30.11 Octroyer un contrat pour les travaux d’embellissement de l’avenue Cartier et des sentiers, entre l’avenue Val-Soleil et l’avenue de l’Horizon, à « Motexa Inc. », pour un montant total de 98 985,43 $, taxes incluses.

  • 01:36:13

    30.12 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison d’une chenillette à trottoir neuve, année 2019, à « R.P.M. Tech Inc. », pour un montant total de 161 994,03 $, taxes incluses.

  • 01:36:30

    30.13 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison de pièces pour souffleurs « Larue », pour les années 2019 et 2020, à « J.A. Larue Inc. », pour un montant total pouvant atteindre 25 000 $, taxes incluses, par année avec l’option annuelle de croissance de 10 000 $, taxes incluses.

  • 01:37:00

    30.14 Octroyer un contrat pour la fourniture et la livraison de pièces de tracteur « Holder » pour les années 2019 et 2020, à « Equipements JKL Inc. », pour un montant total pouvant atteindre 50 000 $, taxes incluses, par année avec l’option de croissance de 7 500 $, taxes incluses.

  • 01:37:25

    30.15 Octroyer un contrat pour les travaux d’embellissement de l’avenue Donegani à « Les Entreprises Ventec Inc. », pour un montant total de 93 034,32 $, taxes incluses.

  • 01:39:10

    30.16 Octroyer un contrat pour le remplacement de l’unité de climatisation au centre Noël-Legault à « Omni Ventilation », pour un montant total de 62 546,40 $, taxes incluses.

  • 01:39:38

    30.17 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Héloïse Thibodeau Architecte Inc. », pour la réparation de toitures au centre aquatique, pour un montant total de 19 200,82 $, taxes incluses.

  • 01:40:04

    30.18 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Construction G-Nesis Inc. », pour la reconstruction de l’avenue Labrosse, entre le boulevard Saint-Jean et le 205, avenue Labrosse, pour un montant total de 44 188,28 $, taxes incluses.

  • 01:40:27

    30.19 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Les Entreprises Guy Beaulieu 2009 Inc. », pour le projet du raccordement électrique d’une génératrice aux travaux publics, pour un montant total de 1 908,30 $, taxes incluses.

  • 01:40:49

    30.20 Approuver une modification au contrat intervenu avec « Jacques Olivier Ford Inc. », pour la fourniture et la livraison d’un camion (4 x 2) avec une cabine d’équipe et benne basculante, année 2018, pour un montant total de 124,68 $, taxes incluses.

  • 01:41:28

    30.21 Approuver les critères de sélection devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour la réparation du terrain de tennis et du terrain de ballon-panier du parc Cedar Park Heights.

  • 01:41:53

    30.22 Approuver les critères de sélection devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation de projets de stabilisation des berges.

  • 01:42:39

    30.23 Approuver les critères de sélection devant être employés dans le cadre d’un appel d’offres devant être la fourniture de services professionnels en règlementation d’urbanisme et en architecture du paysage, pour l’élaboration du « Code Valois » pour le Village Valois.

  • 01:43:00

    50 - Ressources humaines

  • 01:43:00

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois d’avril 2019, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:43:22

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 2 avril 2019, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:43:36

    50.03 Approuver les nouvelles grilles salariales des employés non syndiqués et des étudiants.

  • 01:43:55

    50.04 Approuver les changements relatifs à l’indexation des montants d’allocation pour l’utilisation d’automobile personnelle à des fins professionnelles.

  • 01:44:45

    60 – Varia

  • 01:52:00

    70 – Levée de la séance

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