Média Conseil de la Ville de Rosemère du 11 mars 2019

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 00:00:01

    Ouverture de la séance du 11 mars 2019

  • 00:03:00

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 00:03:10

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 00:03:20

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 00:03:21

    3.1 DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DU C.C.U. – RÉUNION DU 23 JANVIER 2019

  • 00:03:30

    3.2 DÉPÔT DU RAPPORT D’ACTIVITÉS DE LA TRÉSORIÈRE – LOI SUR LES ÉLECTIONS ET LES RÉFÉRENDUMS DANS LES MUNICIPALITÉS – EXERCICE FINANCIER 2018

  • 00:03:40

    3.3 DÉPÔT DU PROCÈS-VERBAL DE CORRECTION DE LA RÉSOLUTION NUMÉRO 2018-12-447

  • 00:04:00

    4. URBANISME

  • 00:04:01

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 00:10:10

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 00:14:00

    5. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:14:20

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 00:14:21

    6.1 905 – RÈGLEMENT RÉGISSANT LA TAXE DE SERVICE D’EAU POTABLE SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE ROSEMÈRE – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:14:50

    6.2 884-01 – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 884 SUR LA PRÉVENTION DES INCENDIES – ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:15:40

    6.3 845-02 – RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 845 ET SES AMENDEMENTS SUR LE CODE D’ETHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE ROSEMÈRE– ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:16:20

    6.4 914 – RÈGLEMENT SUR L’OCCUPATION ET L’ENTRETIEN DE BÂTIMENTS– ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:16:50

    6.5 897 – RÈGLEMENT SUR LE TRAITEMENT DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE ROSEMÈRE– ADOPTION DU RÈGLEMENT

  • 00:17:30

    6.6 860-02 – PROJET DE RÈGLEMENT AMENDANT LE RÈGLEMENT 860-01 AFIN DE MODIFIER L’ARTICLE 3.9 ET L’ARTICLE 4.1

  • 00:18:00

    6.7 911 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATION POUR LE REMPLACEMENT DE VÉHICULES ET VÉHICULES-OUTILS AINSI QU’UN EMPRUNT DE 315 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 00:18:20

    6.8 913 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES DÉPENSES POUR DES TRAVAUX SUR LES ÉQUIPEMENTS NÉCESSAIRES AU TRAITEMENT DES EAUX AINSI QU’UN EMPRUNT DE 364 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 00:18:50

    6.9 780-11 – PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT 780 ET SES AMENDEMENTS CONCERNANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT

  • 00:19:10

    6.10 909 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX EN INFRASTRUCTURE DE RÉFECTION ROUTIÈRE AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 540 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 00:19:50

    6.11 910 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES SUR LA RUE TYLEE, DU CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE À LA RUE ORIOLE, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 177 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 00:20:20

    6.12 915 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE RÉFECTION DES INFRASTRUCTURES SUR LA RUE ROSE-ALMA, ENTRE LE CHEMIN DE LA GRANDE-CÔTE ET LA RUE ARMSTRONG, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 1 713 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 00:20:50

    6.13 916 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX D’INSTALLATION D’UN COLLECTEUR PLUVIAL SUR LA RUE DE LA LANDE, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 667 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 00:21:20

    6.14 917 – PROJET DE RÈGLEMENT DÉCRÉTANT DES TRAVAUX DE PROLONGEMENT DE L’ÉGOUT PLUVIAL SUR LES RUES DE LORRAINE, VAUDREUIL ET DES PLAINES, AINSI QU’UNE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 741 000 $ POUR EN PAYER LES COÛTS

  • 00:21:50

    6.15 918 – PROJET DE RÈGLEMENT SUR LA DÉMOLITION D’IMMEUBLES ABROGEANT LE RÈGLEMENT 806 ET SES AMENDEMENTS

  • 00:22:20

    7. CONSEIL

  • 00:22:21

    7.1 NOMINATION DU MAIRE SUPPLÉANT

  • 00:23:30

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 00:23:31

    8.1 NOMINATION AU POSTE DE TECHNICIENNE EN DOCUMENTATION

  • 00:24:10

    8.2 NOMINATION AU POSTE DE PRÉPOSÉE AUX PRÊTS – BIBLIOTHÈQUE

  • 00:24:50

    8.3 NOMINATION AU POSTE DE PRÉPOSÉ À L’ENTRETIEN GÉNÉRAL

  • 00:25:30

    8.4 AUTORISATION DE SIGNATURE – LETTRE D’ENTENTE POUR L’OUVERTURE DE LA BIBLIOTHÈQUE, LE SAMEDI, DURANT LA SAISON ESTIVALE

  • 00:26:30

    8.5 NOMINATION AU POSTE D’HOMME À TOUT FAIRE AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLIC

  • 00:27:10

    8.6 CONFIRMATION D’EMPLOI SUITE À LA FIN DE LA PÉRIODE DE PROBATION DE MME VÉRONIQUE GOULET, TECHNICIENNE À LA TAXATION

  • 00:27:30

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 00:27:31

    9.1 ENTENTE CONCERNANT L’ACHAT EN COMMUN D’ASSURANCES ET UN FONDS DE GARANTIE

  • 00:28:50

    9.2 AUTORISATION DE SIGNATURE – CESSION DE BAIL EN FAVEUR DE TELUS

  • 00:29:50

    9.3 CONSENTEMENT – CESSION DE BAIL DU CAFÉ DE LA GARE

  • 00:31:00

    9.4 DEMANDE À LA MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION À DÉSIGNER UN CONCILIATEUR POUR L’ENTENTE AVEC LA VILLE DE BOIS-DES-FILION CONCERNANT L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE

  • 00:33:00

    9.5 RÈGLEMENT HORS COUR ET DÉSIGNATION DE SIGNATAIRES D’UNE TRANSACTION QUITTANCE DANS LE DOSSIER 700-17-015232-183

  • 00:34:20

    10. FINANCES

  • 00:34:21

    10.1 DÉPÔT DE LA LISTE DES COMMANDES APPROUVÉES DU 28 JANVIER AU 24 FÉVRIER 2019

  • 00:34:40

    10.2 APPROBATION DE LA LISTE DES COMPTES À PAYER ET DES DÉBOURSÉS – FÉVRIER 2019

  • 00:35:10

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 00:35:11

    11.1 TP-182 – ADJUDICATION DE CONTRAT – ACHAT D’UNE RÉTROCAVEUSE ANNÉE 2018 OU PLUS RÉCENT

  • 00:36:10

    11.2 TP-194 – ADJUDICATION DE CONTRAT – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIERRES : MG-20 MTQ, PIERRE NETTE BC 10-20 MM, CRIBLURE 0-5 MM, PIERRE ABRASIVE AB-5

  • 00:37:30

    11.3 DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE – PROGRAMME POUR LE SOUTIEN DES ACTIONS DE PRÉPARATION AUX SINISTRES - VOLET 2 – AUTORISATION DE DÉPÔT ET DE SIGNATURE

  • 00:38:50

    11.4 TP-202 – ADJUDICATION DE CONTRAT – PLANTATION D’ARBRES ET ARROSAGE D’ARBRES EXISTANTS

  • 00:39:50

    11.5 ST-148 – RENFORCEMENT STRUCTURAL DU PONT DE L’ÎLE DUCHARME - ÉMISSION D’UN CERTIFICAT D’ATTESTATION ET ENGAGEMENT AUPRÈS DU MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC)

  • 00:40:50

    11.6 ST 29-2014 – INSTALLATION D’UN COLLECTEUR PLUVIAL SUR LE BOULEVARD ROLAND-DURAND, DE LA RUE DE LA LANDE À LA RUE DES PRÉS, INCLUANT LA RÉFECTION DES FOSSÉS - PAIEMENT DU CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 9 – CONSTRUCTIONS G-NESIS INC.

  • 00:41:50

    11.7 AUTORISATION DE SIGNATURE – CONVENTION D’AIDE FINANCIÈRE ENTRE LE MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES (MELCC) ET LA VILLE DE ROSEMÈRE – PROTECTION ACCRUE DES SOURCES POTABLES

  • 00:43:00

    12. SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 00:43:01

    12.1 COMMANDITES / SUBVENTIONS / DONS

  • 00:43:10

    12.2 ÉVÈNEMENT « FOOD TRUCK » 4 E ÉDITION AU PROFIT DE LA FONDATION DES CHSLD DRAPEAU-DESCHAMBAULT-MAISONNEUVE

  • 00:44:00

    13. VARIA

  • 00:44:20

    14. SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:45:00

    15. CLÔTURE

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Catégories: Démocratie
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