Média Conseil de la Ville de Rosemère du 11 septembre 2018

Ordre du jour

Conseil de la Ville de Rosemère du 11 septembre 2018

  • 00:00:00

    10 – Sujets d'ouverture

  • 00:03:05

    1.1 Adoption de l'ordre du jour

  • 00:03:22

    3.1 Dépôt du procès-verbal du C.C.U. – réunion du 11 juillet 2018

  • 00:03:35

    4- Urbanisme 4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 00:04:08

    a) Nombre d’enseignes sur bâtiment et sur socle et dimension d’une enseigne secondaire – 10, rue Bouthillier – Lot 3 005 204

  • 00:05:55

    b) Marge de recul avant pour une entrée fermée menant au sous-sol – 177 à 183, rue Cadieux – Lot 2 780 346

  • 00:06:38

    c) Marge de recul avant et largeur du bâtiment principal et implantation et marges de recul dans la cour avant secondaire de l’aire de stationnement – 244, chemin de la Grande-Côte – 2 777 431

  • 00:10:56

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 00:11:00

    a) Modifications extérieures et affichage commercial – Canadian Tire – 10, rue Bouthillier

  • 00:11:40

    b) Modification du revêtement extérieur en façade – 159, rue Ovila

  • 00:11:56

    c) Modification du revêtement extérieur en façade – 434, boulevard Roland-Durand

  • 00:12:13

    d) Affichage commercial – Médispa Victoria Park – 401, boulevard Labelle

  • 00:12:27

    e) Affichage commercial – Physio Atlas – 150, chemin de la Grande-Côte

  • 00:12:45

    f) Nouvelle construction - 349, rue Del-Nor

  • 00:13:53

    g) Affichage commercial – Winners – 20, rue Bouthillier

  • 00:15:32

    4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME

  • 00:15:35

    a) 801-44 – Règlement amendant le Règlement 801 – Zonage, afin de modifier l’article 170 concernant le rapport espace bâti versus terrain – Adoption du règlement

  • 00:16:42

    b) 801-45 – Règlement amendant le Règlement 801 – Zonage, afin de modifier l’article 48 pour ajouter la vente au détail de cannabis – Adoption du règlement

  • 00:17:50

    c) 801-46 – Projet de règlement amendant le Règlement 801 – Zonage, afin d’ajouter des usages complémentaires pour l’usage 6815 – École élémentaire et secondaire

  • 00:21:44

    5 PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:24:20

    6 AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 00:24:25

    6.1 794-06 – Règlement modifiant le Règlement 794 et ses amendements sur la qualité de vie – Adoption du règlement

  • 00:25:39

    6.2 780-10 –Règlement modifiant le Règlement 780 et ses amendements, concernant la circulation et le stationnement – Adoption du règlement

  • 00:26:29

    6.3 794-07 – Règlement modifiant le Règlement 794 et ses amendements sur la qualité de vie – Adoption du règlement

  • 00:27:15

    6.4 806-05 – Règlement modifiant le Règlement 806 et ses amendements concernant la démolition d’immeubles – Adoption du règlement

  • 00:28:05

    9 SERVICES JURIDIQUES

  • 00:28:13

    9.1 Renouvellement 2018-2021 – Entente de bail entre la Ville de Rosemère et la Paroisse St-Luc – Location d’espace de stationnement incitatif pour les usagers du train à l’église Ste Françoise Cabrini

  • 00:29:13

    9.2 ENT-44 – Autorisation de signature – Entente entre la Ville de Rosemère et le Réseau de transport métropolitain (RTM) relativement à la participation aux coûts d’opération du stationnement incitatif de la Gare de Rosemère situé à l’Église SteFrançoise Cabrini

  • 00:31:28

    9.3

  • 00:32:29

    10 FINANCES

  • 00:32:40

    10.1 Radiation des comptes à recevoir irrécouvrables

  • 00:33:20

    10.2 Dépôt de la liste des commandes approuvées du 14 août au 28 août 2018

  • 00:33:51

    10.3 Attestation – Programmation révisée des travaux dans le cadre du programme TECQ 2014-2018

  • 00:36:59

    10.4 Approbation de la liste des comptes à payer et des déboursés – Août 2018

  • 00:37:35

    11 SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 00:37:37

    11.1 HM-119 – Renouvellement de contrat – Service d’analyses pour l’eau usée et les boues déshydratées de la station d’épuration

  • 00:38:40

    11.2 ST-172 – Octroi de mandat – Services professionnels – Plan directeur des réseaux d’eau potable de la Ville de Rosemère

  • 00:39:45

    11.3 Autorisation – Demande d’aide financière – Programme pour une protection accrue des sources d’eau potable

  • 00:41:50

    11.4 Autorisation – Demande de participation – Programme du Fonds Vert – Volet Branché au travail

  • 00:43:39

    12 SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 00:43:40

    12.1 Commandites / subventions / dons

  • 00:43:42

    a) Commandite 2018 – Fondation du Collège Lionel-Groulx – 8 e édition du Festipâtes

  • 00:44:10

    b) Subvention – Opération Nez-rouge Laval – Basses Laurentides – Campagne 2018

  • 00:44:15

    c) Subvention – Nourri-Source – Grand Défi Allaitement 2018

  • 00:44:25

    d) Commandite – Fondation des CHSLD Drapeau Deschambault Maisonneuve – 24e édition du souper spaghetti

  • 00:44:35

    e) Subvention – Diocèse de Saint-Jérôme – Soirée vins et fromages du 10 octobre 2018

  • 00:44:40

    12.2 ENT-12 – Autorisation de signature – Entente pour la location d’heures de glace avec la CDCSR, le Club de golf et le Centre sportif de Lorraine - Saison 2018-2019

  • 00:47:29

    13 VARIA

  • 00:47:35

    14 SECONDE PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 00:47:45

    15 CLÔTURE

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  • envoyé 11 septembre 2018

Conseil de la Ville de Rosemère du 11 septembre 2018

Catégories: Démocratie
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