Média Conseil de ville de Terrebonne du 11 septembre 2017

Ordre du jour

Conseil de ville de Terrebonne du 11 septembre 2017

  • 00:30:00

    1. Ouverture de la séance;

  • 00:30:05

    2. Adoption de l’ordre du jour;

  • 00:30:33

    3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 14 août 2017;

  • 00:30:43

    4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

  • 00:30:43

    4.1 Avis de motion et présentation du projet de règlement d’emprunt numéro 689 décrétant le remplacement et l’amélioration des systèmes de stockage des sites pétroliers Maxime, Vallée-des-rois et Plaisance, le remplacement des portes et fenêtres du centre Angora ainsi que la réfection partielle de la maçonnerie pour les immeubles situés au 148, Saint-André, et 748, Saint-Pierre, et des immeubles abritant les postes de pompage Saint-Pierre, Moody, Bergeron, Comtois et Maxime;

  • 00:31:44

    4.2 Adoption du règlement d’emprunt numéro 662 ayant pour objet le remboursement à la MRC les Moulins des coûts reliés aux travaux d’entretien des branches 5, 6, 7 et 8 du cours d’eau Ruisseau de la Plaine;

  • 00:32:24

    4.3 Adoption du règlement d’emprunt numéro 692 décrétant des travaux d’aménagement d’une piste cyclable reliant les Villes de Terrebonne, Sainte-Anne-des-Plaines et Blainville pour rejoindre la Route verte via le parc linéaire du P’tit Train du Nord;

  • 00:33:03

    4.4 Avis de motion et présentation du projet de règlement numéro 3901-3 modifiant les règlements 3901, 3901-1 et remplaçant le règlement 3901-2 sur la circulation et le stationnement;

  • 00:34:33

    4.5 Fixation de la rémunération du personnel électoral;

  • 00:35:05

    5. TRÉSORERIE

  • 00:35:05

    5.1 Dépôt du rapport financier, du rapport du vérificateur général et du rapport du vérificateur externe pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2016;

  • 00:35:37

    5.2 Autorisation au directeur de l’administration et finances et trésorier et à l’assistant-trésorier, conformément à l’article 99 de la Loi sur les cités et villes, à effectuer des placements et des retraits pour et au nom de la Ville;

  • 00:36:19

    5.3 Dépôt du rapport du trésorier – adjudication de soumission - émission d’obligations au montant de 32 405 000 $;

  • 00:36:52

    6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

  • 00:36:52

    6.1 Adoption de soumission – travaux pour l’installation d’une conduite de contournement à la station de la Pinière;

  • 00:39:05

    6.2 Adoption de soumission – travaux d’aménagement paysager du Ruisseau de feu – phase III ;

  • 00:40:51

    6.3 Adoption de soumission – réfection du béton de la chambre de prétraitement des étangs de Terrebonne;

  • 00:42:50

    6.4 Adoption de soumission – remplacement d’un tronçon de conduite pluviale située sur la rue Villeneuve à l’intersection de la rue Émile-Roy;

  • 00:44:50

    6.5 Premier renouvellement du contrat pour l’entretien des patinoires extérieures – secteurs 1 et 4;

  • 00:45:39

    6.6 Deuxième renouvellement du contrat pour l’entretien des patinoires extérieures – secteur 2;

  • 00:46:20

    6.7 Deuxième renouvellement du contrat pour l’entretien des patinoires extérieures – secteur 5;

  • 00:47:01

    6.8 Premier renouvellement du contrat pour le contrôle de la population animale;

  • 00:47:35

    6.9 Demande au Ministère des transports – amélioration des feux de circulation sur le chemin Gascon (Route 337);

  • 00:49:01

    7. URBANISME

  • 00:49:01

    7.1 Dérogations mineures ;

  • 00:52:42

    7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale;

  • 00:53:40

    7.3 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-276 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’autoriser l’usage centre d’accueil (résidence pour personnes âgées autonomes de 10 chambres et plus dans la zone 8964-43 (boul. de la Pinière);

  • 00:54:10

    7.4 Adoption du second projet de règlement numéro 1001-258 modifiant le règlement de zonage 1001 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R, 97-33R-2, 97-33R-4, 97-33R-5, 97-33R-6, 97-33R-9 et 97-33R-11 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins;

  • 00:54:48

    7.5 Adoption du second projet de règlement numéro 1002-009 modifiant le règlement de lotissement 1002 afin d’assurer sa concordance aux règlements 97-33R et 97-33R-2 modifiant le schéma d’aménagement révisé de la MRC les Moulins;

  • 00:55:15

    7.6 Adoption du second projet de règlement numéro 1009 remplaçant, pour la partie du territoire de la Ville identifiée comme étant le site d’URBANOVA, les règlements de zonage numéro 1001, de lotissement numéro 1002, de construction numéro 1003, d’implantation et d’intégration architecturale numéro 1005 et sur les usages conditionnels numéro 1006 et assurant sa concordance aux règlements 97-33R modifiant le shéma d’aménagement révisé de la MRC Les Moulins;

  • 00:55:56

    7.7 Usage conditionnel - « personnes en difficulté » - zones 9263-44 et 9263-65 ;

  • 01:24:18

    8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

  • 01:24:18

    8.1 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »;

  • 01:25:32

    9. RESSOURCES HUMAINES

  • 01:25:32

    9.1 Amendement budgétaire - « services professionnels » de la Direction des ressources humaines;

  • 01:26:26

    10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

  • 01:26:26

    10.1 Promulgation de la semaine nationale de la prévention des incendies 2017;

  • 01:26:53

    11. AFFAIRES NOUVELLES

  • 01:26:53

    12. PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE

  • 01:29:52

    La prochaine séance ordinaire se tiendra dans le gymnase de l’école Marie-Soleil Tougas, 3425, rue Camus, Terrebonne, le lundi 2 octobre 2017, à 19 h 30.

  • 01:30:03

    13. RÉPONSES AUX QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE

  • 01:35:42

    14. PÉRIODE DE QUESTIONS

  • 02:43:07

    15. LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 12 septembre 2017

Conseil de ville de Terrebonne du 11 septembre 2017

Catégories: Démocratie
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