Média Conseil de ville de Terrebonne du 8 mai 2017

00:09:00

1. Ouverture de la séance

00:10:48

2. Adoption de l’ordre du jour

00:11:00

3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 10 avril 2017;

00:11:16

4. DIRECTION GÉNÉRALE ET GREFFE

00:11:20

4.1 Adoption du règlement numéro 643-1 modifiant le règlement numéro 643 décrétant des travaux de réaménagement de la rue Saint-Paul afin d’inclure un lot bénéficiaire des travaux, de modifier le terme de l’emprunt, de modifier la répartition fiscale et d’abroger l’article relatif au paiement comptant en un versement de la part du capital

00:12:10

4.2 Adoption du règlement numéro 654-1 modifiant le règlement numéro 654 décrétant des mesures spéciales concernant l’utilisation de l’eau provenant de l’aqueduc municipal et fixant les périodes d’arrosage

00:12:42

4.3 Avis de motion – règlement d’emprunt (#661) remboursement à la MRC Les Moulins des coûts reliés aux travaux de dragage et d’aménagement d’une portion du cours d’eau sans nom dans le secteur des rues Oscar et Maurice

00:13:13

4.4 Avis de motion – règlement d’emprunt (#690) décrétant l’acquisition d’un camion incendie autopompe et ses équipements

00:13:40

4.5 Avis de motion – règlement (#671-2) modifiant le règlement de tarification afin de modifier le tarif concernant les dérogations mineures

00:14:13

4.6 Avis de motion – règlement d’emprunt (#686) - travaux pour l’installation d’une conduite de contournement et réfection du béton de la chambre de prétraitement des étangs de Terrebonne ainsi que l’achat et l’installation de soufflantes aux étangs de la Pinière et de La Plaine

00:14:45

4.7 Avis de motion – règlement d’emprunt (#687) décrétant des travaux de stabilisation de talus de sites à risque

00:15:17

4.8 Avis de motion – règlement (#688) décrétant un tarif pour le remboursement à un élu d’une dépense préalablement autorisée

00:15:43

4.9 Adoption de la Déclaration de principes « MRC Les Moulins interculturelle »

00:17:00

4.10 Renouvellement – assurance responsabilité civile des officiers publics – responsabilité civile municipale

00:18:11

4.11 Nomination – autorisation – émission des constats d’infraction – application du règlement 654 concernant l’utilisation de l’eau – article 147 du Code de procédure pénale

00:19:09

4.12 Mandat à la vérificatrice générale afin d’assurer le suivi de la recommandation du ministre en ce qui a trait à la vig ie des opérations significatives de la Ville

00:26:26

5. TRÉSORERIE

00:26:27

5.1 Autorisation – annulation de factures et comptes à recevoir – délai prescrit

00:27:07

6. GÉNIE ET PROJETS SPÉCIAUX – ENTRETIEN DU TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT

00:27:08

6.1 Adoption de soumission – services professionnels pour la réalisation d’une stratégie d’acquisition de véhicules écoénergétiques et électrification des espaces publics

00:29:00

6.2 Adoption de soumission – services professionnels pour la confection des plans, devis et la surveillance des travaux de construction d’un réacteur de type boues activées à aération conventionnelle à la station de La Pinière

00:30:37

6.3 Adoption de soumission – services d’électromécaniciens

00:31:54

6.4 Adoption de soumission – acquisition d’un camion 6-roues Kenworth

00:33:04

6.5 Adoption de soumission – fourniture de pièces pour bornes fontaines

00:34:20

6.6 Adoption de soumission – construction du poste de pompage Yves-Blais

00:35:59

6.7 Renouvellement du contrat – réfection et pavage des coupes 24 et 72 heures

00:36:40

6.8 Modification de la résolution 089-03-2017 – correction du montant annuel du loyer – bail pour le local situé aux 272, 282 et 284, rue Langlois

00:37:19

7. URBANISME

00:37:20

7.1 Dérogations mineures

00:45:10

7.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale

00:45:58

7.3 Adoption du règlement numéro 1001-272 – création de la zone institutionnelle 8693-22 à même la zone 8863-91 (avenue Claude-Léveillée) et y autoriser des nouveaux usages et des dispositions particulières

00:46:32

7.4 Refus de la demande de révision du tarif exigé pour la construction d’un nouveau bâtiment industriel

00:47:05

7.5 Non-appui à la demande de la société TELUS - installation d’une tour de télécommunication et de radiodiffusion au 81, rue Théodore-Viau, dans le parc industriel

00:47:33

8. SPORTS, LOISIRS, CULTURE ET VIE COMMUNAUTAIRE

00:47:34

8.1 Autorisation – versement de subventions – organismes

00:48:39

8.2 Reconnaissance d’organismes selon la « Politique de reconnaissance »

00:49:33

8.3 Autorisation de signature – cautionnement en faveur du Groupe Plein Air Terrebonne (GPAT) à des fins de renflouement d’encaisse

00:50:19

9. RESSOURCES HUMAINES

00:50:20

9.1 Autorisation – abolition du poste de « chef de service, développement durable et environnement » à la Direction de l’urbanisme durable et du poste de «conseiller adjoint» à la Direction générale

00:50:46

9.2 (retiré) Autorisation – création d’un poste à temps partiel d’analyste en matière de prévention de la gestion contractuelle pour une durée d’un an

00:50:46

9.3 (retiré) Autorisation de signature – entente/transaction mettant fin au contrat d’emploi du directeur général Luc Papillon

00:50:46

10. SÉCURITÉ PUBLIQUE

00:50:55

11. AFFAIRES NOUVELLES

00:53:19

12. n/a PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE La prochaine séance ordinaire se tiendra à l’auditorium de l’école des Rives, 400, montée Dumais, Terrebonne, le lundi 12 juin 2017, à 19 h 30

00:53:20

13. RÉPONSES AUX QUESTIONS DE LA DERNIÈRE SÉANCE

01:08:38

14. PÉRIODE DE QUESTIONS

02:21:10

15. LEVÉE DE LA SÉANCE