Média Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 16 DE 2019

Ordre du jour

Ville de Beaconsfield - Séance du conseil du 16 DE 2019

  • 00:00:00

    1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

  • 00:00:12

    2.1 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 16 décembre 2019

  • 00:10:31

    5. PÉRIODE DE QUESTIONS DU PUBLIC

  • 00:31:21

    10.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil de la Ville de Beaconsfield du 18 novembre 2019

  • 00:31:43

    20.1 Octroi du contrat GRE-COMM-2019-01 concernant l'impression de la revue Contact pour l'année 2020 avec option de renouvellement d'un (1) an au plus bas soumissionnaire conforme, soit Accent Impression inc., pour la somme de 48 808,01 $, toutes taxes incluses

  • 00:32:18

    20.2 Octroi du contrat 550-19-ME concernant l'achat d'un déshumidificateur pour l'aréna au soumissionnaire unique conforme, soit Energy In-Hybrid Solutions inc., pour la somme de 244 666,80 $, toutes taxes incluses

  • 00:32:44

    20.3 Autorisation de signer une entente entre la Ville de Beaconsfield et Duke & Devine's Pub irlandais concernant l’exploitation de la cantine du Centre récréatif pour une période de trois mois, soit janvier, février et mars 2020 avec options de renouvellement pour trois périodes additionnelles d’un (1) mois chacune

  • 00:33:12

    30.1 Approbation de la liste des comptes à payer au 16 décembre 2019, et de la liste des paiements préautorisés pour la période du 8 novembre 2019 au 17 novembre 2019 et du 19 novembre 2019 au 5 décembre 2019, pour un déboursé total de 2 831 425,21 $

  • 00:34:30

    30.2 Approbation d'un appui financier de 250 $ à Philippe Robins pour sa participation aux Championnats canadiens juniors de natation 2019 à Calgary (Alberta) du 24 au 29 juillet 2019

  • 00:34:53

    30.3 Approbation d'un appui financier de 250 $ à Jason O'Donnell pour sa participation au Championnat LCC de l'est canadien 2019 Water Polo Canada à Ottawa (Ontario) du 3 au 5 mai 2019

  • 00:35:13

    30.4 Approbation d'un appui financier de 150 $ à Lakeshore Light Opera pour l'achat d'une annonce dans le programme souvenir pour l'année 2020

  • 00:35:33

    30.5 Approbation d'un appui financier de 150 $ à Association de Ringuette Beaconsfield Kirkland pour l'achat d'une annonce dans le programme de leur tournoi annuel pour l'année 2020

  • 00:35:50

    30.6 Renouvellement de l'adhésion de la Ville de Beaconsfield à l'Union des municipalités du Québec (UMQ) pour l'année 2020, pour la somme de 21 047,52 $, toutes taxes incluses

  • 00:36:10

    30.7 Autorisation de procéder à des virements budgétaires

  • 00:36:26

    40.1 Dépôt et avis de motion du projet de Règlement BEAC-133 intitulé « Règlement autorisant un emprunt de 3 415 000 $ pour des travaux pour la réhabilitation structurale de 1 584 mètres linéaires de conduites d'aqueduc ainsi que pour la reconstruction de l'égout sanitaire sur le boulevard Saint-Charles entre le boulevard Beaconsfield et l'avenue Elm »

  • 00:37:06

    40.2 Dépôt et avis de motion du projet de Règlement BEAC-004-1 intitulé « Règlement modifiant le Règlement BEAC-004 constituant un Comité consultatif d'urbanisme pour la Ville de Beaconsfield afin d'augmenter la compensation du président et des membres du comité consultatif d'urbanisme »

  • 00:37:31

    40.3 Adoption du Règlement 640-31 intitulé « Règlement modifiant le Règlement 640 concernant l'approvisionnement d'eau et l'imposition d'une taxe d'eau »

  • 00:38:09

    40.4 Adoption du Règlement BEAC-117-1 intitulé « Règlement modifiant le Règlement BEAC-117 relatif au taux du droit de mutation applicable aux transferts dont la base d'imposition excède 500 000 $ afin de modifier le taux applicable et d’indexer la base d’imposition à 517 100 $ »

  • 00:39:00

    40.5 Adoption du Règlement BEAC-130 intitulé « Règlement concernant la délégation de fonctions prévues par la loi sur l’Autorité des marchés publics »

  • 00:39:35

    40.6 Adoption du Règlement BEAC-131 intitulé « Règlement sur les tarifs - janvier 2020 »

  • 00:40:00

    40.7 Adoption du Règlement BEAC-132 intitulé « Règlement sur les taxes de la Ville de Beaconsfield pour l'exercice financier 2020 »

  • 00:41:00

    40.8 Adoption du Règlement 720-115 intitulé « Règlement modifiant le Règlement de zonage 720 afin de modifier la superficie totale maximale des cabanons »

  • 00:41:27

    45.1 Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 134, Rowan

  • 00:42:38

    45.2 Demande de dérogation mineure pour la propriété située au 142, Brentwood

  • 00:42:53

    45.3 Demande de permis pour l'agrandissement du bâtiment principal situé au 79, Elm (phase II)

  • 00:43:12

    45.4 Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 180, Acres

  • 00:43:36

    45.5 Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 184, Acres

  • 00:43:55

    45.6 Demande de permis pour la construction d'un bâtiment principal situé au 50, Sweetbriar

  • 00:44:10

    45.7 Demande de permis de rénovation pour la modification de la façade du bâtiment principal situé au 266, Oakdale

  • 00:44:28

    50.1 Nomination en vue de permanence à titre d'Inspecteur des bâtiments au poste 7101 à compter du 2 décembre 2019

  • 00:44:47

    50.2 Nomination en vue de permanence à titre d'Agente au service à la clientèle et aux comptes payables au poste 2115 à compter du 13 novembre 2019

  • 00:45:10

    50.3 Indexation des échelles salariales des cadres

  • 00:45:21

    51.1 Désignation du maire suppléant pour les mois de janvier, février, mars et avril 2020

  • 00:45:44

    53.1 Procès-verbal de la réunion du Comité de suivi Municipalité amie des aînés (MADA) du 28 novembre 2019

  • 00:46:59

    53.2 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif d'urbanisme du 27 novembre 2019

  • 00:47:25

    53.3 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de circulation du 29 novembre 2019

  • 00:47:50

    53.4 Procès-verbal de la réunion du Comité des finances du 1er novembre 2019

  • 00:49:15

    53.5 Procès-verbal de la réunion du Comité consultatif de l'environnement du 3 décembre 2019

  • 00:49:36

    53.6 Nomination d'un membre au Comité consultatif de l'environnement

  • 00:51:28

    60.1 Mandat à Me Marc-André Lechasseur du cabinet d'avocats Bélanger Sauvé afin d’évaluer diverses options pour la Ville de Beaconsfield dans le dossier des quotes-parts occasionnant une surtaxe par l’agglomération de Montréal

  • 00:54:24

    60.2 Résolution concernant l'aide financière provenant du transfert d'une partie de la taxe fédérale d'accise sur l'essence et des contributions du gouvernement du Québec pour les infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale, et dépôt du plan d'intervention 2019-2023 pour le renouvellement des infrastructures d'eau potable, d'eaux usées et de voirie locale

  • 00:54:57

    60.3 Demande pour autoriser l’annulation d’une servitude non utilisée en faveur de la Ville de Beaconsfield sur une partie du lot 1 970 321 (220, Northcliff)

  • 00:55:19

    60.4 Dépôt du Plan d'action Municipalité amie des aînés

  • 00:55:23

    60.5 Dépôt du Plan d'action municipal annuel à l'égard des personnes handicapées

  • 00:55:28

    60.6 Dépôt des déclarations d'intérêts pécuniaires des membres du Conseil

  • 00:55:33

    60.7 Dépôt du registre des déclarations pour les dons, marques d’hospitalité ou autres avantages reçus par les membres du Conseil en 2019

  • 00:55:42

    60.8 Autorisation de faire une demande auprès de la Commission de toponymie du Québec pour changer le nom de la voie de circulation « Prairie Lane » à « rue Marguerite-Frigon »

  • 00:55:47

    70.1 Rapport du maire sur les décisions prises par le Conseil d’agglomération lors de sa séance du 21 novembre 2019

  • 00:56:03

    80.1 Dépôt des rapports des directeurs

  • 00:56:38

    90.1 Affaires nouvelles

  • 00:56:41

    95. LEVÉE DE LA SÉANCE

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  • envoyé 16 décembre 2019

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Catégories: Démocratie
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