Catégories Démocratie Séance du conseil municipal de la ville de St-Eustache du 8 février 2021

00:00:00

1. Adoption de l’ordre du jour

00:01:23

2. Adoption de procès-verbaux

00:01:25

2.1. Procès-verbaux des séances ordinaire et extraordinaire tenues les 11 et 21 janvier 2021

00:01:30

3. Décision

00:01:33

3.1. Dérogation mineure

00:01:36

3.1.1. DM 2020-0130 – 216, rue Éthier

00:03:01

4. Législation

00:03:04

4.1.  Adoption de seconds projets de règlements

00:03:10

4.1.1.  Règlement numéro 1675-346 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1675 de zonage »

00:03:59

4.1.2.  Règlement numéro 1675-347 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1675 de zonage »

00:06:30

4.2.  Avis de motion et adoption de projets de règlements

00:06:32

4.2.1.  Règlement numéro 1241-004 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1241 relatif aux dérogations mineures aux dispositions des règlements de zonage et de lotissement »

00:07:42

4.2.2.  Règlement numéro 1674-010 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1674 révisant le plan d’urbanisme »

00:08:42

4.3.  Avis de motion et adoption de premiers projets de règlements

00:08:43

4.3.1.  Règlement numéro 1675-348 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1675 de zonage »

00:10:04

4.3.2.  Règlement numéro 1675-349 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1675 de zonage »

00:10:59

4.4.  Avis de motion et dépôt de projets de règlements

00:11:00

4.4.1.  Règlement numéro 1891-005 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1891 concernant le régime complémentaire de retraite des cadres de la Ville de Saint-Eustache »

00:11:36

4.4.2.  Règlement numéro 1937-001 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1937 décrétant une dépense et un emprunt de 8 980 000 $ pour des dépenses en immobilisation pour la construction et la réfection d’infrastructures municipales, de bâtiments, de chaussées, de trottoirs, d’une digue, de pistes cyclables, d’éclairage urbain, de feux de circulation, d’aménagement de parcs, d’abattage et de plantation d’arbres, d’ouvrages d’art, d’acquisition de véhicules, d’équipements informatiques et de travaux de signalétique »

00:12:30

4.4.3.  Règlement numéro 1938-001 intitulé «Règlement modifiant le règlement numéro 1938 décrétant le taux de toutes les taxes, de certains tarifs et compensations pour l’exercice financier 2021 »

00:13:03

4.4.4. Règlement numéro 1939 intitulé « Règlement décrétant une réserve financière aux fins de créer un fonds de prévoyance visant le financement de dépenses courantes ou en immobilisations nécessaires pour lutter contre les changements climatiques et pour mettre en place diverses mesures environnementales »

00:14:10

4.5. Résolution de modification

00:14:12

4.5.1. Règlement numéro 1936 intitulé «Règlement décrétant une dépense et un emprunt de 836 300 $ pour des travaux de restauration de l’extérieur de la maison du meunier au Moulin Légaré »

00:15:50

5. Dossiers du maire

00:15:52

5.1.  Sentier de patin

00:17:05

5.2.  Décès de monsieur Pierre Richer

00:22:26

5.3.  Félicitations – Service de police

00:24:03

6. Période de questions

00:54:26

7. Affaires nouvelles des conseillers

00:54:31

7.1. Conseillère du district du Carrefour

00:55:27

7.1.1. Marché Lili – stationnement

00:58:27

7.2. Conseillère du district des Érables

00:58:30

7.2.1. Modification réglementaire - pentes de toit pour les remises

01:00:56

7.3.  Conseillère du district de la Seigneurie

01:00:58

7.3.1.  Déneigement - halte du roi

01:02:00

7.3.2.  Ouverture de la glissade « château de neige »

01:03:47

7.3.3.  Association des citoyens du quartier de la Seigneurie

01:05:32

7.4.  Conseillère du district des Moissons

01:05:44

7.4.1. Campagne de sensibilisation sur le plastique

01:07:01

7.5. Conseiller du district des Îles

01:07:03

7.5.1.  Inondations printanières

01:15:56

7.5.2.  Programme de subvention Québec / Canada

01:17:28

7.5.3.  Semaine de relâche

01:18:52

8. Affaires courantes

01:18:54

8.1. Soumissions et contrats

01:19:00

8.1.1.  Contrats d’entretien des logiciels informatiques

01:19:24

8.1.2.  Remplacement de média pour le traitement des odeurs

01:20:09

8.1.3.  Service d’entretien ménager pour la Maison du citoyen

01:20:32

8.1.4.  Décontamination et démolition du sous-sol - Centre d'art La petite église

01:21:03

8.1.5.  Services professionnels d'architecture - préparation des plans et devis et surveillance - étanchéisation de la fondation de moellons et reconstruction du sous-sol - Centre d'art La petite église

01:21:30

8.1.6.  Services professionnels d'ingénierie - préparation des plans et devis et surveillance - remplacement du système d'ozonation - usine de filtration

01:21:50

8.1.7.  Services professionnels d'ingénierie - préparation des plans et devis et surveillance - feux de circulation 2021 et modification de l'éclairage

01:22:10

9.1.  Embauche – brigadier – Service de police

01:22:28

9.2.  Embauche – développeur de système – Service des technologies de l’information

01:22:43

9.3.  Embauche – ouvrier – Service des travaux publics

01:23:20

9.4.  Retraite progressive – conclusion d’une entente

01:23:48

10.1.  Nomination aux commissions du conseil

01:25:06

10.2.  Nomination au sein d’un organisme

01:25:48

10.3.  Commission de l’administration publique, des finances et des ressources humaines - procès-verbal de l’assemblée tenue le 7 janvier 2021

01:26:43

10.4.  Commission du développement économique - procès-verbal de l’assemblée tenue le 12 janvier 2021

01:26:56

10.5.  Commission de l’aménagement du territoire et de l’habitation - procès-verbal de l’assemblée tenue le 15 janvier 2021

01:28:07

10.6.  Commission des services techniques – procès-verbal de l’assemblée tenue le 21 janvier 2021

01:28:16

10.7.  Commission des sports, du plein-air, des loisirs, de la culture et du communautaire - procès-verbal de l’assemblée tenue le 18 janvier 2021

01:28:41

10.8.  Commission du développement des arts et de la culture - procès-verbal de l’assemblée tenue le 12 janvier 2021

01:29:04

10.9.  Commission de la sécurité publique - procès-verbal de l’assemblée tenue le 19 janvier 2021

01:29:24

10.10.  Commission de la circulation et des transports – procès-verbal de l’assemblée tenue le 15 janvier 2021

01:30:30

10.11.  Commission de l’environnement et de l’embellissement - procès-verbal de l’assemblée tenue le 19 janvier 2021

01:31:06

10.12.  Commission des communications et des relations avec le Citoyen - procès-verbal de l’assemblée tenue le 20 janvier 2021

01:31:42

10.13.  Commission de la revitalisation du Vieux-Saint-Eustache – procès-verbal de l’assemblée tenue le 19 janvier 2021

01:33:03

10.14.  Commissionjeunesse-procès-verbaldel’assembléetenuele12janvier2021

01:33:43

10.15.  Comité consultatif d’urbanisme - procès-verbal de l’assemblée tenue le 14 janvier 2021

01:36:26

11.1.  Directrice du greffe et des affaires juridiques

01:36:28

11.1.1.  Servitude – Yvon Veilleux et Brigide Gauthier – 84 et 85, 54e Avenue

01:37:28

11.1.2.  Vente d’un immeuble – Innoparc Albatros – Immobilière Ferron-Joannette inc. – lot 6 318 268

01:38:27

11.2.  Directeur du module administratif et communautaire

01:38:30

11.2.1.  Association des bibliothèques publiques du Québec – programme

01:38:44

11.2.2.  Bibliopresto.ca – Service BiblimagsTM – conclusion d’une entente

01:38:55

11.2.3.  De Marque inc. – conclusion d’une entente

01:39:10

11.2.4.  Demande d’aide financière – ministère de la Culture et des Communications - Programme d’aide aux immobilisations, volet 2 – Centre d’art La petite église

01:39:24

11.2.5.  Maison des jeunes de St-Eustache inc. – conclusion d’une entente

01:39:35

11.2.6.  Résolution d’appui – Office régional d’habitation du Lac des Deux-Montagnes

01:44:10

11.3.1.  Construction P.M. inc. et Groupe P.M. inc. - projet intégré 79 A à H, 57e Avenue - conclusion d'une entente

01:45:45

11.3.2.  Documents administratifs de la Société de l'assurance automobile du Québec - désignation de signataires pour l’année 2021

01:46:21

11.3.3.  Fonds d’atténuation et d’adaptation en matière de catastrophe (FAAC) - reconstruction du pont Joseph-Lacombe - reconstruction du pont Yale - ouvrage de protection pour le secteur de la rivière des Mille Îles - immunisation de différentes rues en zones inondables (digues)

01:48:26

11.3.4.  Fonds d’atténuation et d’adaptation en matière de catastrophe (FAAC) - reconstruction du pont Joseph-Lacombe - reconstruction du pont Yale - ouvrage de protection pour le secteur de la rivière des Mille Îles - immunisation de différentes rues en zones inondables (digues) – demande de confirmation de subvention

01:52:30

11.3.5.  Travaux d’aménagement d’un site pour embarcations nautiques – parc Boisé des Moissons - présentation des plans et devis au ministère, de l’Environnement et Lutte contre les changements climatiques (MELCC) et engagement de la Ville

01:54:23

11.4.1. Remorquage Goyer (9372-1272 Québec inc.) – résiliation d’une entente et Remorquage Goyer (9431-6312 Québec inc.) – conclusion d’une entente

01:54:46

12.1.  Rapport de construction pour le mois de janvier 2021

01:55:23

12.2.  Comptes payés et à payer pour le mois de janvier 2021

01:55:33

13. Levée de la séance