Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de Ville de Pointe-Claire du 9 mars 2021

Ordre du jour

Conseil de Ville de Pointe-Claire du 9 mars 2021

  • 00:10:53

    01 – Ordre du jour

  • 00:12:20

    04 – Procès-verbaux

  • 00:12:20

    04.01 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 février 2021.

  • 00:12:30

    04.02 Approuver la version française et la version anglaise du procès-verbal de la séance extraordinaire du 26 février 2021.

  • 00:13:05

    05 – Période de questions

  • 00:45:55

    10 – Réglementation

  • 00:45:55

    10.01 Déposer les rapports concernant les registres qui ont été tenus durant une période de 15 jours suivant les publications des avis publics 27 janvier 2021, relativement aux règlements d’emprunt PC-2929 et PC-2930.

  • 00:46:19

    10.02 Adoption d’un règlement concernant le comité consultatif sur l’environnement et le développement durable.

  • 00:46:48

    10.03 Adoption d’un règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire relativement à la densité et la hauteur de construction autorisées dans la zone résidentielle Rf6 (à l’angle du boulevard SaintJean et de l’avenue Chaucer).

  • 00:47:18

    10.04 Adoption d’un deuxième projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire pour créer la zone commerciale Cb10 sur le boulevard des Sources, au sud de la future gare du Réseau Express Métropolitain (REM). (Consultation publique tenue sur une période de 15 jours)

  • 00:48:32

    10.05 Adoption d’un deuxième projet de règlement modifiant le Règlement de zonage PC-2775 de la Ville de Pointe-Claire relativement au facteur de densité nette de la zone Re41 (coin de l’avenue Delmar et du boulevard Hymus) et au stationnement pour visiteurs pour les bâtiments résidentiels multifamiliaux. (Consultation publique tenue sur une période de 15 jours)

  • 00:49:33

    10.06 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 99, avenue Cedar.

  • 00:49:53

    10.07 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 130, avenue Queen.

  • 00:50:42

    10.08 Approuver les plans d’implantation et d’intégration architecturale relatifs à la propriété sise au 220, chemin du Bord-du-Lac–Lakeshore.

  • 00:53:02

    10.09 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 25, avenue Claremont que le niveau du plancher du garage soit situé à 0,82m (2,7pi) sous le niveau du centre de la rue plutôt que situé à un maximum de 0,4m (1,3pi) sous le niveau du centre de la rue.

  • 00:53:59

    10.10 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au lot 2 530 264 (avenue Hermitage) que le niveau des planchers des garages intégrés dans les bâtiments principaux soit sous le niveau du centre de la rue à son axe central.

  • 00:54:19

    10.11 Considérer une demande de dérogation mineure pour permettre au 15, avenue Water’s Edge : - L’augmentation de l’élévation du terrain jusqu’à 13cm (5po) au-dessus de la hauteur maximale permise ; - L’installation d’un mur de soutènement situé à 5cm (2po) de la ligne latérale nord de la propriété avec une hauteur maximale de 84cm (2,76pi) plutôt que d’être situé à la distance minimale requise de 60cm (2pi) de la ligne de propriété.

  • 00:54:49

    10.12 Considérer une demande d’usage conditionnel pour permettre au 222, boulevard Brunswick, dans le parc industriel Zone N3 s1, l’ouverture d’une école de musique dans un bâtiment de sept (7) locaux, donc six (6) sont principalement occupés par des bureaux et des espaces d’entreposage.

  • 00:55:33

    20– Administration et finances

  • 00:55:33

    20.01 Déposer la liste des amendements budgétaires pour la période du 28 janvier 2021 au 24 février 2021 et le registre des chèques pour la période du 28 janvier 2021 au 24 février 2021.

  • 00:55:45

    20.02 Dépôt du rapport concernant l’application du règlement de la gestion contractuelle.

  • 00:55:55

    20.03 Accorder une subvention exceptionnelle au montant de 18 000 $ à l’Association des marchands du Village Valois.

  • 00:56:21

    20.04 Autoriser un renouvellement exceptionnel de la subvention accordée en 2020, et ce, au montant de 30 000 $ à l’Association commerciale du Village de Pointe-Claire.

  • 00:57:06

    20.05 Autoriser le prolongement de l’entente avec la fondation des Anciens de Pointe-Claire pour un fonds d’urgence communautaire pour Pointe-Claire, et ce, pour l’année 2021.

  • 00:58:09

    20.06 D’abroger la résolution 2020-437 adoptée lors de la séance ordinaire du 6 octobre 2020 ; et Autoriser monsieur Alexander Leonard, gestionnaire – Parc de véhicules, monsieur Jacques Ouellet, superviseur adjoint-atelier mécanique–Travaux publics et monsieur Kevin James Stavrou, agent technique en ingénierie municipale–Travaux publics, à signer des documents, à soumettre des demandes pour et au nom de la Ville de Pointe-Claire et à appliquer tous les frais afférents aux transactions au dossier/compte de la Ville, auprès de la Société d’assurance automobile du Québec.

  • 00:59:06

    30 – Contrats

  • 00:59:06

    30.01 Autoriser la Ville de Pointe-Claire à participer à l’appel d’offres piloté par la Ville de Montréal et la Société des transports de Montréal (STM), pour la fourniture et la livraison de diesel clair et de biodiesel pour la période du 1er novembre 2021 au 31 octobre 2024, incluant deux (2) options de renouvellement d’une année chacune.

  • 00:59:37

    30.02 Octroyer un contrat, pour la réparation (revêtement) du terrain de soccer Terra-Cotta Upper, à L.M.L PAYSAGISTE ET FRÈRES INC., pour un montant total de 397 738,76 $, taxes incluses, et ce, conditionnellement à l’approbation du règlement d’emprunt par le Ministère des affaires municipales et de l’habitation (MAMH).

  • 01:00:10

    30.03 Octroyer un contrat, pour la réparation (infrastructure) du terrain de soccer Terra-Cotta Upper, à CONSTRUCTION VERT DURE INC., pour un montant total de 1 443 868,98 $, taxes incluses, et ce, conditionnellement à l’approbation du règlement d’emprunt par le Ministère des affaires municipales et de l’habitation (MAMH).

  • 01:00:55

    30.04 Octroyer un contrat, pour la reconstruction de la partie nord de l’avenue Windward, entre les avenues Sunnyside et Field, et de la reconstruction de l’avenue Field en entier, à CONSTRUCTION G-NESIS INC., pour un montant total de 2 380 249,13 $, taxes incluses, et ce, conditionnellement à l’approbation du règlement d’emprunt par le Ministère des affaires municipales et de l’habitation (MAMH)

  • 01:01:21

    30.05 Octroyer un contrat pour la réparation de la chaussée de l’avenue Delmar, entre les avenues Braebrook et Saint-Louis, à ALI EXCAVATION INC., pour un montant total de 1 182 703,29 $, taxes incluses, et ce, conditionnellement à l’approbation du règlement d’emprunt par le Ministère des affaires municipales et de l’habitation (MAMH).

  • 01:01:53

    30.06 Octroyer un contrat pour la réparation du pavage du Chemin de Service Nord, entre l’avenue Bancroft et du boulevard des Sources, et pour la réparation de la bretelle des Sources sud – autoroute 40, à CONSTRUCTION VIATEC INC., pour un montant total de 358 712,34 $, taxes incluses, et ce, conditionnellement à l’approbation du règlement d’emprunt par le Ministère des affaires municipales et de l’habitation (MAMH).

  • 01:02:45

    30.07 Octroyer un contrat pour l’entretien horticole des aménagements paysager des pistes cyclables des avenues Cartier et Donegani, à LES RÉNOVATIONS JOCELYN DECOSTE INC., pour un montant total de 99 497,24 $, taxes incluses.

  • 01:02:58

    30.08 Octroyer un contrat pour l’entretien horticole des aménagements sur le boulevard Hymus pour l’année 2021, à 9042-0845 QUÉBEC INC., pour un montant total de 82 114,12 $, taxes incluses.

  • 01:03:19

    30.09 Octroyer un contrat, pour la disposition et la valorisation des gros articles rembourrés pour la Ville de Pointe-Claire, à RECYC-MATELAS INC., pour un montant total de 48 940,26 $, taxes incluses, pour l’année 2021, plus deux (2) années en option.

  • 01:03:49

    30.10 Octroyer un contrat, pour des travaux d’aération, de fertilisation, de surensemencement, de terreautage et de gazonnement des terrains sportifs et de prestige, à PELOUSE SANTÉ INC., pour un montant total de 110 462,22 $, taxes incluses, pour les trois années fermes 2021, 2022 et 2023.

  • 01:04:16

    30.11 Octroyer un contrat, pour des travaux d’arrosage de végétaux pour 2021, à ENTREPRENEUR PAYSAGISTE STRATHMORE (1997) LTÉE, pour un montant total de 53 403,59 $, taxes incluses.

  • 01:05:04

    30.12 Octroyer un contrat, pour l’achat de serveurs Cisco UCS, à ITI (PROCONTACT), pour un montant total de 449 253,40 $, taxes incluses.

  • 01:05:24

    30.13 Octroyer un contrat, pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation de l’inspection générale de la passerelle piétonnière des Sources, à GROUPE-CONSEIL STRUCTURA INTERNATIONAL S.E.N.C., pour un montant total de107 444,14 $, taxes incluses.

  • 01:06:00

    30.14 Octroyer un contrat à HGRÉGOIRE KIA VAUDREUIL, pour la location d’un voiture Kia Soul EV (100 % électrique) LIMITED 2021, pour 48 mois, pour un montant total de 32 933,50 $, taxes incluses, à raison de 120 000 km d’utilisation maximale totale et approuver le coût de rachat de ce véhicule à la fin du contrat de location, si l’option d’achat est alors effectivement exercée, au montant total de 25 674,50 $, taxes incluses.

  • 01:06:31

    30.15 Octroyer un contrat, pour des travaux d’abattage et d’élagage des arbres en bordure des sentiers dans le parc Terra-Cotta (hiver 2021), à ÉLAGAGE PRESTIGE INC., pour un montant total de 74 331,34 $, taxes incluses.

  • 01:06:59

    30.16 Approuver des modifications au contrat intervenu avec GEOLOCATION – JAKARTO, pour la fourniture de services professionnels pour la captation et la numérisation en trois dimensions (3D) géo-référencées des 200 kilomètres du réseau routier de la Ville, pour un montant total de 20 270,09 $, taxes incluses.

  • 01:07:57

    30.17 Approuver une modification au contrat intervenu avec AXIO ENVIRONNEMENT INC., pour la fourniture de services professionnelles pour la production d’un plan de gestion intégrée des berges publiques de la Ville Pointe-Claire, pour un montant total de 2 713,41 $, taxes incluses.

  • 01:08:16

    30.18 De se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec CANEXPLORE INC., pour des travaux d’inspections télévisés des conduites et regards d’égout, pour un montant total de 262 512,30 $, taxes incluses.

  • 01:08:41

    30.19 De se prévaloir de l’option de renouvellement prévue au contrat intervenu avec FERBLANTERIE LUCIEN ST-ONGE LTÉE, pour des travaux répétitifs ou imprévisibles de déneigement des toitures, pour un montant total de 80 000 $, taxes incluses.

  • 01:08:57

    30.20 De se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec 9024-0845 QUÉBEC INC. (MARIO C. ET FILS), pour l’entretien des surfaces gazonnées, tonte de gazon des espaces verts, ramassage, transport des déchets et le traçage des lignes des terrains sportifs, pour un montant total de 398 670,08 $, taxes incluses.

  • 01:09:28

    30.21 De se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec MELOCHE, DIVISION DE SINTRA, pour la fourniture, sans livraison, d’asphalte chaude, pour un montant total de 260 479,31 $, taxes incluses.

  • 01:10:19

    30.22 De se prévaloir de l’année d’option prévue au contrat intervenu avec MELOCHE, DIVISION DE SINTRA, pour la fourniture et livraison de divers types de béton et de ciment, pour un montant total de 32 747,18 $, taxes incluses.

  • 01:10:38

    30.23 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour l’augmentation de la capacité du poste de pompage sanitaire.

  • 01:11:00

    30.24 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la fourniture de services professionnels pour la réalisation des tests de fumée pour déterminer l’emplacement des raccordements croisés dans le secteur industriel.

  • 01:11:25

    30.25 Approuver les critères d’évaluation devant être employés dans le cadre de l’appel d’offres devant être lancé pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour la construction d’une passerelle piétonne et cycliste au-dessus de l’autoroute 40.

  • 01:12:12

    50 – Ressources humaines

  • 01:12:12

    50.01 Déposer la liste des changements au personnel par décisions déléguées pour le mois de mars 2021, telle que préparée par M. Vincent Proulx, Directeur – ressources humaines.

  • 01:12:24

    50.02 Approuver la liste des changements au personnel par décisions non déléguées au 9 mars 2021, telle que signée par M. Robert-F. Weemaes, directeur général.

  • 01:12:51

    60 – Varia

  • 01:15:43

    70 – Levée de la séance

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