Chaînes DÉMOCRATIE Conseil de la Ville de Rosemère du 8 mars 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:01

    1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  • 0:08:50

    2. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

  • 0:08:51

    3. CORRESPONDANCE OFFICIELLE

  • 0:09:00

    4. URBANISME

  • 0:09:01

    4.1 DEMANDES DE DÉROGATION MINEURE

  • 0:15:30

    4.2 PLANS D’INTÉGRATION ET D’IMPLANTATION ARCHITECTURALE (P.I.I.A.)

  • 0:16:00

    4.3 RÉGLEMENTATION D’URBANISME

  • 0:18:00

    4.4 Mandat de faire valoir le projet préliminaire de plan d’urbanisme auprès des instances supra-locales

  • 0:22:00

    5. PÉRIODE DE QUESTIONSENVOYÉES PAR COURRIEL

  • 0:47:30

    6. AUTRE RÉGLEMENTATION

  • 0:47:31

    6.1 920-01 –Règlement modifiant le Règlement 920 afin de préciser la délégation additionnelle du directeur général relative aux modifications accessoires de contrat –Adoption du règlement

  • 0:49:00

    6.2 763-4 –Règlement amendant le Règlement 763 et ses amendements concernant la rémunération du personnel électoral pour une élection –Adoption du règlement

  • 0:50:00

    6.3 945-01 -Règlement modifiant le Règlement 945 décrétant une dépense et un emprunt de 1 570 000 $ pour l’acquisition des lots 2 778 661, 2 780 024, 2 899 574 et 2 899 607 pour augmenter la dépense et l’emprunt d’un montant de 84 000 $ pour l’acquisition d’un lot additionnel, le lot 2 778 648 –Adoption du règlement

  • 0:53:50

    6.4 938 –Projet de règlement décrétant unedépense et un emprunt de 3528000$ pour l’enfouissement des services publics, l’aménagement d’une traverse piétonne et la construction d’une piste multifonctionnelle sur le pont de l’Île Bélair –Avis de motion et dépôt du projet de règlement

  • 0:53:01

    6.5 940 – Projet de règlement décrétant des dépenses en immobilisation pour le programme de réfection des infrastructures – eau potable et eaux usées, la réfection du réseau routier (chaussées) et la réfection du poste de pompage Nicholas-Manteth et un emprunt de 4 100 000 $ pour en payer les coûts

  • 0:53:02

    6.6 929 - Projet de règlement régissant la distribution de sacs d’emplettes dans les commerces de détail sur l’ensemble du territoire de la Ville de Rosemère

  • 0:54:00

    7. CONSEIL

  • 0:54:01

    7.1 Appui pour une réforme de la loi sur l’expropriation

  • 0:55:40

    7.2 Nomination de lamairessesuppléante

  • 0:56:10

    8. DIRECTION GÉNÉRALE / RESSOURCES HUMAINES / COMMUNICATIONS

  • 0:56:11

    8.1 Dépôt de la liste des employés temporaires embauchés

  • 0:57:20

    8.2 Rapport annuel des activités du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie (SCRSI) de la MRC de Thérèse-De Blainville du 1erjanvier au 31 décembre 2020 –Section Ville de Rosemère

  • 0:58:50

    9. SERVICES JURIDIQUES

  • 0:58:51

    9.1 Approbation du Règlement 110 de la Régie intermunicipale d’assainissement des eaux de Rosemère et de Lorraine

  • 0:59:30

    10. FINANCES

  • 0:59:31

    10.1 Dépôt de la liste des déboursés –du 8 février au 1er mars 2021

  • 1:00:10

    10.2 Dépôt de la liste des commandes autorisées du 1er au 28 février 2021

  • 1:00:30

    11. SERVICES TECHNIQUES / TRAVAUX PUBLICS / HYGIÈNE DU MILIEU

  • 1:00:31

    11.1 TP-214 –Renouvellement de contrat –Préparation, plantation et entretien –Plates-bandes et massifs

  • 1:02:30

    11.2 TP-258 –Adjudication de contrat –Fourniture d’arbres feuillus en pots pour les distributions aux citoyens du printemps et de l’automne 2021

  • 1:03:40

    11.3 TP-259 –Adjudication de contrat –Traitement au Treeazin contre l’agrile du frêne

  • 1:04:50

    11.4 TP-260 –Adjudication de contrat -Fourniture d’arbres feuillus et de conifères en pot et en motte pour les parcs et les espaces publics

  • 1:05:50

    11.5 TP-262 –Adjudication de contrat -Fourniture et livraison: Pierre MG-20 MTQ, Pierre nette BC 10-20 MM

  • 1:07:20

    11.6 ST-153 –Adjudication de contrat -Réaménagement du parc Hamilton

  • 1:09:00

    11.7 HM-147 -Adjudication de contrat –Remise à neuf de la deuxième centrifugeuse à l’usine d’épuration

  • 1:10:25

    11.8 TP-244 –Annulation de contrat–Fourniture d’un véhicule à basse vitesse (VPV) utilitaire électrique

  • 1:12:00

    12 SERVICES COMMUNAUTAIRES

  • 1:12:01

    12.1 Octroi de subvention –Entente entre le Club de soccer Adrénaline Lorraine-Rosemère et les villes de Lorraine et Rosemère

  • 1:13:00

    12.2 Octroi de subvention –Entente relative à l’organisation du baseball sur les territoires des villes de Lorraine, Rosemère, Bois-des-Filion et Terrebonne

  • 1:14:10

    12.3 SC-102 –Adjudication de mandat –Mise à jour de la politique familiale (MADA et MAE)

  • 1:15:40

    12.4 Composition d’un comité de pilotage pour la mise à jour de la politique familiale

  • 1:17:40

    12.5 Commandites / subventions / dons

  • 1:18:20

    13. ÉNONCÉS SUR L’AVANCEMENT DES PROJETS

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