Groupes Mercier–Hochelaga-Maisonneuve Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 3 mai 2021

Ordre du jour
  • 0:00:00

    10 OUVERTURE

  • 0:00:10

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:02:00

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:10:50

    10.03 Déclarations des élus

  • 0:29:11

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 0:29:11

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 1:29:02

    10.06 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues les 6 et 15 avril 2021.

  • 1:29:15

    10.07 Déposer les rapports des consultations écrites tenues du 14 au 28 avril 2021.

  • 1:29:29

    20 Affaires contractuelles

  • 1:29:29

    20.1 Accorder une contribution financière de 15 000 $ pour l'année 2021 à La Table de Quartier Hochelaga-Maisonneuve dans le cadre d'un projet de médiation culturelle au square Dézéry pour la période du 17 juin au 11 septembre 2021 et approuver la convention à cet effet. Affecter une somme de 15 000 $ du surplus de l'arrondissement à cette fin – 1219147001.

  • 1:30:00

    20.02 Accorder une contribution financière de 130 249 $ à la société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve (SDC) pour l'année 2021, en vertu du Règlement sur les subventions aux sociétés de développement commercial (RCA04-27011) - 1216689002.

  • 1:30:18

    20.03 Accorder une contribution financière de 60 000 $ à l'Association des commerçants de Tétreaultville (ACT) pour la réalisation d'une série de programmes et d'initiatives visant à soutenir les commerçants affectés par la seconde vague de la COVID-19 et approuver la convention à cette fin - 1216689005.

  • 1:30:40

    20.04 Accorder une contribution financière de 55 000 $ à la société de développement commercial Hochelaga-Maisonneuve (SDC) pour soutenir la réalisation de son plan de développement du commerce durable et de l'achat de proximité et approuver la convention à cette fin - 1216689004.

  • 1:31:02

    20.05 Approuver les conventions entre la Ville de Montréal et les 10 organismes désignés dans le sommaire décisionnel pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux dans le cadre de la « Politique de soutien financier » pour l'année 2021. Accorder une contribution financière totale de 104 231 $ pour la réalisation de divers projets et autoriser une affectation du surplus de l'arrondissement au montant de 82 735 $ afin de couvrir la portion qui est non prévue au budget 2021- 1216323002.

  • 1:31:41

    20.06 Approuver la convention de services entre la Ville de Montréal et l'organisme Y'a QuelQu'un l'aut'bord du mur pour le projet de verdissement de carrés d'arbre et de bacs de plantation sur certaines artères commerciales pour l'année 2021 et autoriser une dépense totale de 100 066,59 $, taxes incluses - 1218803002.

  • 1:32:08

    20.07 Approuver la convention entre la Ville de Montréal et l'organisme Petits Bonheurs Diffusion culturelle, dans le cadre du Fonds diversité et inclusion sociale en faveur des enfants et des familles vulnérables pour l'année 2021 et accorder une contribution financière de 4 000 $ - 1216243003.

  • 1:32:32

    20.08 Approuver la convention addenda entre la Ville de Montréal et l'organisme //SAS// Laboratoire de création pour la modification du projet dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 - 1181314010.

  • 1:32:50

    20.09 Rendre une décision concernant l'attribution d'un contrat de 844 924,57 $, taxes incluses, à la firme E2R inc., seul soumissionnaire conforme, pour les travaux de réfection de cinq aires d'exercice canin et le réaménagement du parc Lalancette nord, suite à l'appel d'offres public 2021-003-P - 1219152001.

  • 1:32:55

    20.10 Attribuer à la firme LANCO aménagement inc. un contrat de 1 633 018,67 $, taxes incluses, pour les travaux d'aménagement d'une aire de planche à roulettes au parc Honoré-Mercier, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2020-003-P et autoriser une dépense de 1 973 120,54 $, taxes incluses - 1217607001.

  • 1:33:30

    20.11 Attribuer à l'entreprise Solutions Graffiti inc. un contrat de 239 607,90 $, taxes incluses, pour les services de repérage et d'enlèvement de graffitis pour les années 2021 et 2022, conformément aux documents de l'appel d'offres public 21-18736 et autoriser une dépense de 239 607,90 $ - 1217282001.

  • 1:34:04

    20.12 Attribuer à la firme DG3A inc., un contrat de services professionnels en architecture et ingénierie de 80 252,55 $, taxes incluses, pour réaliser des études préparatoires liées à la réalisation du projet d'aménagement du centre communautaire Hochelaga, conformément aux documents de l'appel d'offres sur invitation 2020-046-I et autoriser une dépense totale de 161 275,43 $ - 1215991001.

  • 1:34:44

    20.13 Attribuer à la compagnie Maçonnerie Rainville et frères inc. un contrat de 1 554 559,73 $, taxes incluses, pour les travaux de réfection de l'enveloppe extérieure du bâtiment de la maison de la culture Maisonneuve et autres travaux connexes, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2021-007-P et autoriser une dépense totale de 1 839 482,30 $, taxes incluses - 1215991003.

  • 1:35:25

    30 Administration et finances

  • 1:35:25

    30.01 Autoriser le dépôt d'une demande de subvention au Programme aquatique de la Ville de Montréal (PAM) - volet Mise aux normes 2021-2025, et autoriser monsieur Stéphane Brossault, directeur de la Direction des travaux publics, à signer tout engagement relatif à cette demande - 1218879002.

  • 1:35:48

    30.02 Autoriser le dépôt d'une demande de subvention au Programme aquatique de Montréal (PAM) - volet Mise aux normes 2021-2025, pour le projet de réfection et mise aux normes phase II de la piscine Pierre-Lorange, et autoriser le directeur d'arrondissement à signer tout engagement relatif à cette demande - 1214545001.

  • 1:36:13

    30.03 Affecter une somme de 500 000 $ du surplus de l'arrondissement à la Division des parcs et de l'horticulture pour l'embauche temporaire d'employés, l'achat de végétaux et de logiciels, l'aménagement d'une jauge et d'une salle de culture et autres dépenses en lien avec le verdissement pour l'année 2021 - 1218730003.

  • 1:36:37

    30.04 Approuver la liste des projets à inscrire sur le bulletin de vote citoyen, qui sont susceptibles d'être mis en oeuvre sur le territoire de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, dans le cadre du budget participatif de Montréal - 1214560001.

  • 1:36:57

    40 Réglementation

  • 1:36:57

    40.01 Adopter le Règlement modifiant le Règlement sur l'occupation du domaine public à l'égard de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (R.R.V.M., c. O-0.1) afin de préciser les normes relatives à l'implantation des cafés-terrasses (O-0.1-5) - 1217562006.

  • 1:37:13

    40.02 Adopter le projet de Règlement sur les nuisances de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve (RCA20-27001) - 1203515001.

  • 1:37:23

    40.03 Adopter le second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01 275) afin d'augmenter la superficie maximale des cafés-terrasses et de modifier la définition du terme « sous-sol » (01-275-139) - 1217562007.

  • 1:37:38

    40.04 Demander au conseil municipal d'adopter, en vertu du paragraphe 4, de l'article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), un Règlement autorisant l'occupation d'une résidence pour personnes ayant besoin d'aide et d'assistance sur le lot 1 882 222, localisée entre les rues Sainte-Catherine Est et Adam – 1215092005.

  • 1:38:05

    40.05 Demander au conseil municipal d'adopter, en vertu du paragraphe 4, de l'article 89 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), un Règlement autorisant l'occupation d'une résidence pour personnes ayant besoin d'aide et d'assistance sur le lot 1 508 465, localisée entre les rues La Fontaine et Notre-Dame Est - 1215092004.

  • 1:38:33

    40.06 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non alcooliques ainsi que la vente d'articles promotionnels reliés à l'événement, pour l'année 2021 - 1214252001.

  • 1:39:00

    40.07 Édicter une ordonnance visant l'implantation d'arrêts obligatoires aux approches est et ouest à l'intersection de la rue Cirier et de l'avenue Pierre-De Coubertin ainsi qu'à l'intersection de la rue Massicotte et de l'avenue Pierre-De Coubertin - 1218409009.

  • 1:39:21

    40.08 Édicter une ordonnance visant la fermeture partielle à la circulation du côté ouest de la rue Baldwin, entre le 8595, rue Tiffin et le 5342, rue Baldwin et l'instauration d'arrêt obligatoire aux approches est et ouest de l'intersection des rues Baldwin et Tiffin - 1218409008.

  • 1:39:48

    40.09 Édicter deux ordonnances visant la fermeture à la circulation de la rue Joffre, entre les rues De Grosbois et Berlinguet, du 3 juillet au 6 novembre et la mise en place d'un sens unique vers l'ouest, sur la rue Berlinguet, entre le boulevard Pierre-Bernard et la rue Joffre – 1218409007.

  • 1:40:12

    40.10 Édicter une ordonnance visant la fermeture à la circulation de la rue Beauclerk, entre les rues Ontario Est et La Fontaine, et de la rue Ontario Est, entre l'avenue Émile-Legrand et la rue Beauclerk - 1218409006.

  • 1:40:30

    40.11 Édicter une ordonnance visant la fermeture à la circulation de l'avenue De Lotbinière, entre les avenues de Carignan et de Repentigny, du 3 juillet au 6 novembre 2021 - 1218409010.

  • 1:40:46

    40.12 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0299 en vue de permettre la démolition du bâtiment commercial situé au 5460, rue Sherbrooke Est et la construction d'un bâtiment mixte (résidentiel-commercial) - 1205092010.

  • 1:41:08

    40.13 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0300 en vue de permettre l'aménagement d'un logement au sous-sol du bâtiment situé aux 5980-5986, rue de Marseille - 1200603010.

  • 1:41:28

    40.14 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0301 en vue de permettre la construction d'un bâtiment mixte (résidentiel-commercial) situé au 2605, boulevard de l'Assomption – 1217562001.

  • 1:41:45

    40.15 Adopter le second projet de résolution du particulier PP27-0305 en vue d'autoriser la réalisation d'un projet commercial sur le lot 5 755 010 (site commercial - Faubourg Contrecœur) - 1215378003.

  • 1:43:28

    40.16 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0306 en vue de permettre certains usages commerciaux et l'usage « activité communautaire ou socioculturelle » à l'immeuble situé au 3081, rue Ontario Est - 1217562005.

  • 1:43:50

    40.17 Adopter le second projet de résolution du projet particulier PP27-0307 modifiant le PP27-0260 en vue de permettre l'usage spécifique « fleuriste » au deuxième étage du bâtiment situé aux 6750-6752, rue Sherbrooke Est - 1217562004.

  • 1:44:15

    40.18 Accepter la somme de 27 300 $ que le propriétaire des lots projetés 6 343 073 et 6 343 074, situés sur le côté est de la rue Dickson, au sud de la rue Hochelaga, doit transmettre à la Ville de Montréal à titre de frais de parcs - 1197552001.

  • 1:44:40

    40.19 Approuver des travaux de réaménagement des cours ainsi que la construction d'enclos pour le site de la cour de voirie situé aux 2010-2200, rue Dickson - 1206238007.

  • 1:44:58

    60 Information

  • 1:44:58

    60.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés, pour la période du 1er au 31 mars 2021 - 1213264008.

  • 1:46:04

    70 Autres sujets

  • 1:46:04

    70.01 Période de questions des membres du conseil

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Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 3 mai 2021.

L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :
M. Pierre Lessard Blais, Maire d’Arrondissement; Mme Karine Boivin Roy, Conseillère de la Ville; M. Eric Alan Caldwell, Conseiller de la Ville; 
Madame Laurence Lavigne Lalonde, Conseillère de la Ville; Mme Suzie Miron, Conseillère de la Ville.
Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.
 
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Catégories: Démocratie
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