Groupes Mercier–Hochelaga-Maisonneuve Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 juillet 2021

Ordre du jour
  • 0:00:00

    10 OUVERTURE

  • 0:00:07

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:16:55

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:17:05

    10.03 Déclarations des élus

  • 0:38:10

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 0:38:10

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 1:30:34

    10.06 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues les8 et 31 mars 2021.

  • 1:30:47

    10.07 Déposer les rapports des consultations écrites tenues du 16 au 30 mars 2021.

  • 1:30:57

    20 Affaires contractuelles

  • 1:30:59

    20.01 Accorder une contribution financière de 96 151 $ à l'organisme Solidarité Mercier-Est, pour la période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022, pour la réalisation de la phase 16 de la démarche de revitalisation urbaine intégrée du secteur sud de Mercier-Est (zone prioritaire). Approuver et ratifier la convention à cette fin - 1216243005.

  • 1:31:27

    20.02 Accorder des contributions financières totalisant la somme de 5 850 $ aux six organismes désignés dans le sommaire décisionnel dans le cadre du Programme accompagnement loisir de l'arrondissement, afin de soutenir l'accompagnement des enfants ayant une ou des limitations fonctionnelles ou des défis particuliers - 1218882002.

  • 1:31:53

    20.03 Accorder des contributions financières totalisant la somme de 66 226 $ aux tables de concertation Mercier-Ouest Quartier en Santé (MOQS) et Solidarité Mercier-Est (SME), pour la période du 1er mai 2021 au 30 avril 2022, dans le cadre de l'Initiative montréalaise de soutien au développement social local. Approuver et ratifier les conventions à cette fin - 1216243008.

  • 1:32:23

    20.04 Accorder des contributions financières totalisant la somme de 16 666 $ aux organismes désignés dans le sommaire décisionnel pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux dans le cadre de l'Entente administrative sur la gestion du Fonds québécois d'initiatives sociales - Alliances pour la solidarité (Ville-MTESS 2018-2023) et du plan d'action de la revitalisation urbaine intégrée du quartier de Mercier-Est pour l'année 2021. Approuver les projets de convention à cet effet - 1216243007.

  • 1:33:05

    20.05 Accorder des contributions financières totalisant la somme de 180 798 $ aux organismes désignés dans le sommaire décisionnel pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux dans le cadre du Programme de prévention de la violence commise et subie chez les jeunes. Approuver les conventions à cet effet – 1216243006.

  • 1:33:32

    20.06 Approuver la convention de services entre la Ville de Montréal et l'organisme Y'a QuelQu'un l'aut'bord du mur (YAM) pour le projet de bonification de 43 fosses d'arbre inactives-permanentes aménagées en 2019 et 2020 et d'aménagement horticole de 17 nouvelles fosses d'arbre inactives-permanentes. Autoriser une dépense totale de 28 928,18 $, taxes incluses - 1219179001.

  • 1:34:07

    20.07 Approuver l'addenda à la convention de services entre la Ville de Montréal et l'Association du centre Pierre-Charbonneau, pour l'accueil, le soutien et l'exploitation du centre Pierre-Charbonneau, pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2021. Autoriser une dépense maximale de 149 467,48 $, taxes incluses.

  • 1:34:33

    20.08 Modifier la résolution CA21 27 0142 adoptée le 7 juin 2021 accordant des contributions financières à différents organismes pour une somme totale de 7 750 $, provenant du budget de soutien des élu(e)s pour l'année 2021, afin de corriger le nom des organismes Yam - ruelle des découvertes et YAM - Ruelle verte Sainte-Catherine pour le nom de l'organisme Y'a quelqu'un l'aut'bord du mur - 1213264011.

  • 1:35:09

    20.09 Attribuer à Cojalac inc., un contrat de 786 977,77 $ taxes incluses, pour des travaux de réfection mineure de trottoirs, sur les différentes rues de l'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2021-004-P. Autoriser une dépense de 1 130 925,07 $, taxes incluses - 1218723001.

  • 1:35:44

    20.10 Autoriser le transfert d'une somme de 17 246,25 $, taxes incluses, du poste « dépenses incidentes » au poste « dépenses contingentes » dans le cadre du contrat accordé à l'entreprise Groupe St-Lambert pour des travaux d'accessibilité universelle et travaux connexes du centre communautaire Notre-Dame-Des-Victoires (2019-052-P) majorant ainsi le montant des contingences de 203 423,66 $ à 220 669,91 $, taxes incluses - 1215991002.

  • 1:36:31

    30 Administration et finances

  • 1:36:31

    30.01 Autoriser le dépôt d'une demande de subvention au montant de 100 000 $ relativement au programme d'aide financière à la conception de l'aménagement des aires TOD de la Communauté métropolitaine de Montréal dans le cadre de la planification de l'aire TOD Radisson. Autoriser monsieur Serge Villandré, directeur d'arrondissement, à signer la convention et tout document afférent à la contribution financière - 1218131002.

  • 1:37:06

    30.02 Prendre acte de la reddition de compte de la Division des services techniques et du soutien logistique aux installations pour l'année 2020 et approuver le partage du surplus pour les activités de charges interunités de la Division - 1215262001.

  • 1:37:23

    30.03 Accepter l'offre du conseil de la Ville d'offrir aux conseils d'arrondissement, conformément à l'article 85 de la Charte de la Ville de Montréal, métropole du Québec (RLRQ, c. C-11.4), la fourniture de services 311, sur l'ensemble des plages horaires, soit les jours ouvrables, les soirs, les fins de semaine et les jours fériés - 1216323003.

  • 1:37:50

    30.04 Affecter une somme de 100 000 $, provenant du surplus de l'arrondissement, au financement des dépenses requises en lien avec l'implantation du nouveau Règlement sur les nuisances (RCA20-27001) pour l'année 2021 - 1219255001.

  • 1:38:09

    30.05 Autoriser une modification à la structure de la Direction d'arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve en y créant la Direction Bureau de projets et développement des services aux citoyens, et créer un poste permanent de directeur Bureau de projets et développement des services aux citoyens ainsi qu'un poste permanent de secrétaire de direction, et ce, dès le 1er août 2021 - 1214918003.

  • 1:38:37

    40 Réglementation

  • 1:38:37

    40.01 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les tarifs - exercice financier 2021 (RCA20-27008), afin d'ajouter un tarif lié au permis pour le dépôt de la neige sur le domaine public (RCA20-27008-2) – 1203510001.

  • 1:39:08

    40.02 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin d'introduire des dispositions relatives aux plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) dans le secteur Préfontaine (01-275-138) - 1217562002.

  • 1:39:48

    40.03 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Plan d'urbanisme de la Ville de Montréal (04-047) afin d'augmenter les hauteurs permises dans le Secteur Bennett-Letourneux – 1219037002.

  • 1:40:47

    40.04 Adopter le second projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) visant à abroger les catégories d'usages C.6(1)B,C.6(2) B et C.7:1 A, à rehausser les hauteurs minimales en étages et en mètres et à introduire un taux minimal d'implantation dans les zones 0029, 0045, 0052 et 0639 localisées de part et d'autre de la rue Hochelaga et du côté nord de la rue de Rouen, situées entre la rue Dézéry et la voie ferrée du Canadien Pacifique (01-275-137) – 1210603001.

  • 1:41:38

    40.05 Adopter le second projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) afin de changer la catégorie d'usages principale de la zone 0641 (Boisé Vimont) (01-275-141) – 1219037006.

  • 1:41:53

    40.06 Adopter le second projet du Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) et le Règlement sur les usages conditionnels (RCA07-27006) afin de modifier et d'introduire des dispositions vers une transition écologique et des dispositions concernant l'usage « culture de végétaux » (RCA21-27001) - 1216238001.

  • 1:42:22

    40.07 Édicter une ordonnance afin d'autoriser les triporteurs commerciaux dans le cadre des événements de cuisine de rue pour la période du 6 juillet au 31 octobre 2021 et approuver le calendrier et les sites identifiés pour ces événements – 1217562011.

  • 1:42:43

    40.08 Édicter une ordonnance pour interdire le virage en U, à l'approche Est de l'intersection de la rue Hochelaga et de l'entrée de l'immeuble situé au 7401, rue Hochelaga – 1218409012.

  • 1:42:58

    40.09 Édicter une ordonnance pour la mise à sens unique de l'avenue Pierre-De Coubertin vers l'Est, entre les rues Taillon et Fletcher - 1218409013.

  • 1:43:10

    40.10 Édicter une ordonnance pour l'implantation d'arrêts obligatoires aux approches Nord et Sud, à l'intersection des rues Anne-Hébert et de la Duchesse-de-Bassano - 1218409014.

  • 1:43:26

    40.11 Édicter une ordonnance pour retirer l'interdiction d'accès aux autobus sur la rue Lepailleur, au sud de la rue Sherbrooke Est, et sur la rue Gustave-Bleau, entre les rues Lepailleur et Honoré-Beaugrand – 1212448003.

  • 1:43:40

    40.12 Édicter une ordonnance permettant l'implantation d'une zone de débarcadère pour garderie, en façade du bâtiment situé au 4800, rue Sainte-Catherine Est - 1218738002.

  • 1:43:57

    40.13 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0304 afin d'autoriser la démolition du bâtiment et le redéveloppement de l'immeuble situé au 4500, rue Hochelaga - 1215378002.

  • 1:44:42

    40.14 Adopter le premier projet de résolution du projet particulier PP27-0308 afin d'autoriser l'usage « levure » et de permettre l'agrandissement du bâtiment industriel situé au 1620, rue Préfontaine - 1217562009.

  • 1:45:00

    40.15 Accorder une dérogation mineure afin de permettre une hauteur maximale de 17 m et l'aménagement d'un débarcadère pour l'immeuble situé au 4410, rue Hochelaga - 1215378005.

  • 1:45:15

    40.16 Rendre une décision pour des travaux de transformation de l'immeuble situé aux 564-568, rue Joliette - 1210492001.

  • 1:45:35

    51 Nomination / Désignation

  • 1:45:35

    51.01 Nommer un(e) maire(esse) d'arrondissement suppléant(e) pour les mois d'août, septembre, octobre et novembre 2021 - 1213510002.

  • 1:45:53

    60 Information

  • 1:45:53

    60.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés, pour la période du 1er au 31 mai 2021 - 1213264013.

  • 1:46:10

    70 Autres sujets

  • 1:46:10

    70.01 Période de questions des membres du conseil

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Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 5 juillet 2021.

L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :
M. Pierre Lessard Blais, Maire d’Arrondissement; Mme Karine Boivin Roy, Conseillère de la Ville; M. Eric Alan Caldwell, Conseiller de la Ville; 
Madame Laurence Lavigne Lalonde, Conseillère de la Ville; Mme Suzie Miron, Conseillère de la Ville.
Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.
 
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