Groupes Mercier–Hochelaga-Maisonneuve Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 7 septembre 2021

Ordre du jour

Ordre du jour

  • 0:00:02

    10 OUVERTURE

  • 0:00:03

    10.01 Ouverture de la séance

  • 0:08:20

    10.02 Adopter l'ordre du jour de la séance du conseil d'arrondissement.

  • 0:15:20

    10.03 Déclarations des élus

  • 0:41:10

    10.04 Période de questions des citoyens sur les dossiers inscrits à l'ordre du jour.

  • 0:41:11

    10.05 Période de questions des citoyens d'ordre général.

  • 1:33:50

    10.06 Approuver les procès-verbaux des séances du conseil d'arrondissement tenues le 5 juillet et le 12 août 2021 juillet au 5 août 2021.

  • 1:34:20

    10.07 Déposer les rapports des consultations écrites tenues du 17 au 31 août 2021.

  • 1:34:30

    20 Affaires contractuelles

  • 1:34:31

    20.01 Accorder et ratifier des contributions financières à divers organismes, pour une somme totale de 2 500 $, provenant du budget de soutien des élu(e)s pour l'année 2021 – 1213264017.

  • 1:35:50

    20.02 Accorder un soutien financier totalisant la somme de 27 696 $ aux organismes désignés dans le sommaire décisionnel, pour la période et le montant indiqué en regard de chacun d'eux, dans le cadre de l'édition 2021-2022 du Programme d'intervention de milieu pour les jeunes 12-30 ans. Approuver les projets de convention à cet effet – 1216243009.

  • 1:36:40

    20.03 Attribuer à la firme Les Architectes Labonté Marcil s.e.n.c. un contrat de services professionnels de 653 285,69 $, taxes incluses, pour le projet de réfection des chalets de parcs Pierre-Bédard, Morgan, Beauclerk et Théodore, conformément aux documents de l’appel d'offres public 2021-019-P et autoriser une dépense totale de 881 935,68 $, taxes incluses - 1218201001.

  • 1:37:20

    20.04 Attribuer à la firme Construction Viatek inc. un contrat de 306 672,82 $, taxes incluses, pour les travaux de construction de dos d'âne allongés sur rue en enrobé bitumineux par thermorapiéçage sur différentes rues dans l'arrondissement de Mercier–Hochelaga- Maisonneuve, conformément aux documents de l'appel d'offres public 2021-038-P et autoriser une dépense totale de 337 340,10 $, taxes incluses – 1216223006.

  • 1:38:00

    20.05 Prolonger les contrats attribués à Terreau Boudrias inc., Les Entrepreneurs Chomedey inc. et Déneigement Moderne inc. pour la location de tracteurs-chargeurs avec opérateur pour l'hiver 2021-2022, pour une somme de 475 564,19 $, taxes incluses, portant la valeur totale des contrats à 1 405 702,74 $, taxes incluses, conformément à l'option de renouvellement de l'appel d'offres public 19-17678 – 1217368002.

  • 1:39:10

    20.06 Ratifier le renouvellement du contrat attribué à 9083-0126 Québec inc. (Creusage R.L.) pour le service d'hydroexcavation pour une durée de douze (12) mois rétroactivement au 2 juillet 2021, pour un montant de 147 331,84 $, taxes incluses, portant la valeur totale du contrat à 437 643,72 $, taxes incluses, conformément aux documents de l’appel d'offres public 19-17595 – 1217282004

  • 1:40:00

    30 Administration et finances

  • 1:40:01

    30.01 Adhérer à la déclaration d'engagement « Unis pour le climat » de l'Union des municipalités du Québec et adopter le document Vers un plan local de transition écologique 2022-2030 – 1213264016.

  • 1:40:10

    30.02 Autoriser madame Patricia Plante, directrice de la Direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social, à procéder à l'aliénation à titre gratuit à des organismes partenaires ou à la disposition aux rebuts de mobilier ayant dépassé leur vie utile ou étant devenus hors d'usage – 1219288001.

  • 1:40:40

    30.03 Augmenter de 16 759,45 $, taxes incluses, le contrat de services professionnels attribué à SNC-Lavalin inc. pour des services professionnels d'ingénierie en infrastructures, afin de finaliser le projet de réaménagement de l'avenue Pierre-De Coubertin, entre les rues Dickson et Du Quesne, portant la valeur totale du contrat à 180 873,62 $, taxes incluses - 1186223021.

  • 1:41:20

    30.04 Affecter une somme de 60 000 $, taxes incluses, du surplus de l'arrondissement, dans le cadre du contrat de services professionnels pour l'élaboration d'un Programme particulier d'urbanisme (PPU) pour l'aire TOD Radisson, attribué à l'entreprise AECOM Consultants inc. (2021-027-P) – 1219037007.

  • 1:41:40

    40 Réglementation

  • 1:41:41

    40.01 Avis de motion et adoption du projet de Règlement modifiant le Règlement sur les nuisances (RCA20-27001) afin de préciser l'obligation d'entretenir le domaine public adjacent, ainsi que d'ajouter les termes « sable et gravier » aux nuisances énumérées à l'article 6 (RCA20-27001-1) – 1219255002.

  • 1:42:10

    40.02 Adopter le Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) et le Règlement sur les usages conditionnels (RCA07-27006) afin de modifier et d'introduire des dispositions vers une transition écologique et des dispositions concernant l'usage « culture de végétaux » (RCA21-27001) – 1216238001.

  • 1:43:20

    40.03 Adopter le second projet de Règlement modifiant le Règlement d'urbanisme de l'arrondissement Mercier/Hochelaga-Maisonneuve (01-275) permettant la création des zones 0773 et 0774 (01-275-140) – 1215092002.

  • 1:43:40

    40.04 Autoriser l'occupation du domaine public pour divers événements et édicter des ordonnances permettant la fermeture de rues, le bruit d'appareils sonores diffusant à l'extérieur, la consommation et la vente de nourriture et de boissons alcooliques ou non alcooliques ainsi que la vente d'articles promotionnels reliés à l'événement, pour l'année 2021 – 1214252001.

  • 1:44:10

    40.05 Édicter une ordonnance visant à instaurer deux arrêts obligatoires aux approches nord et sud à l’intersection des rues Arcand et Jean-Lecompte – 1212448005.

  • 1:44:20

    40.06 Édicter une ordonnance permettant la modification de la signalisation à l'intérieur de la zone scolaire ceinturant l'école Sainte-Jeanne-d'Arc, située au 3700, rue Sherbrooke Est, afin de remplacer une zone de stationnement interdit de 8 h à 17 h, les jours d'école, pour un stationnement de 15 minutes, de 7 h à 18 h, du lundi au vendredi, du 20 août au 30 juin, sur une distance d'environ 35 mètres – 1218409015.

  • 1:45:00

    40.07 Édicter une ordonnance afin d'implanter le stationnement de 15 minutes, de 7 h 30 à 9 h et de 14 h 30 à 16 h 30, du lundi au vendredi, du 20 août au 30 juin, sur une distance d'environ 30 mètres, du côté sud de la rue Boileau, entre les rues Lacordaire et Louis-Veuillot – 1218409016

  • 1:45:30

    40.08 Édicter une ordonnance permettant la modification de la signalisation à l'intérieur de la zone scolaire ceinturant l'école Notre-Dame-des-Victoires, située au 6120, rue La Fontaine, afin de remplacer une zone de stationnement interdit de 8 h à 17 h, du lundi au vendredi, de septembre à juin, pour le stationnement de 15 minutes, de 7 h à 18 h, du lundi au vendredi, du 20 août au 30 juin, sur une distance d'environ 50 mètres du côté sud de la rue La Fontaine, et de retirer la signalisation de stationnement 15 minutes, de 7 h à 8 h 30 et 15 h à 17 h 30, du lundi au vendredi, de septembre à juin, sur une distance d'environ 30 mètres, du côté est de l'avenue Guybourg – 1218409017

  • 1:46:20

    40.09 Édicter une ordonnance interdisant la manœuvre de virage à gauche entre 7 h 30 et 8 h 30, du lundi au vendredi, depuis l'approche ouest à l'intersection de la rue Sherbrooke Est et de l'avenue Bilaudeau – 1218409018.

  • 1:46:40

    40.10 Édicter une ordonnance visant à instaurer deux arrêts obligatoires aux approches nord et sud de l'intersection nord de l'avenue Pierre-De Coubertin et de la rue du Trianon - 1218409020.

  • 1:47:00

    40.11 Édicter une ordonnance visant à instaurer un arrêt obligatoire à l'approche nord de l'intersection des rues Lepailleur et Roux – 1218409021.

  • 1:47:10

    40.12 Édicter six ordonnances pour interdire les virages en U à l'approche ouest des intersections des rues Notre-Dame Est et Alphonse-D.-Roy, Notre-Dame Est et Davidson, Notre-Dame Est et le boulevard Pie-IX, Notre-Dame Est et Dickson, Sherbrooke Est et Dickson et à l'approche sud de l'intersection des rues Hochelaga et Dickson – 1218409022.

  • 1:47:40

    40.13 Édicter une ordonnance pour l'implantation de passages piétonniers sur la rue Hochelaga, à l'intersection de la rue Joffre – 1218409023

  • 1:47:50

    40.14 Édicter une ordonnance visant à réduire la vitesse de la circulation à 50 km/h, sur la rue Notre-Dame Est, entre les rues Dickson et Curatteau – 1218409024

  • 1:48:00

    40.15 Édicter une ordonnance visant à instaurer deux arrêts obligatoires aux approches est et ouest de l'intersection nord de l'avenue de Granby et de la Place de Granby - 1218409019.

  • 1:48:20

    40.16 Modifier le secteur SRRR 135 par l'implantation de la zone de stationnement sur rue réservé aux résidents de la rue Lacordaire, entre les rues Sherbrooke Est et De Jumonville – 1212448004.

  • 1:48:40

    40.17 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0303 en vue de permettre la démolition d'une partie du bâtiment et le redéveloppement de l'immeuble situé au 6085, rue Sherbrooke Est (site de l'ancien hôpital Grace Dart) – 1215378001.

  • 1:55:00

    40.18 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0304 afin de permettre la démolition du bâtiment et le redéveloppement de l'immeuble situé au 4500, rue Hochelaga - 1215378002.

  • 1:56:00

    40.19 Adopter la résolution autorisant le projet particulier PP27-0308 afin de permettre l'usage « levure » et de permettre l'agrandissement du bâtiment industriel situé au 1620, rue Préfontaine – 1217562009.

  • 1:56:20

    40.20 Accepter la somme de 105 700 $ que le propriétaire des lots projetés 6 407 841, 6 407 842, 6 407 843 et 6 407 844, situés sur le côté est de la rue Des Ormeaux, au nord de l'avenue Souligny, doit transmettre à la Ville de Montréal à titre de frais de parcs – 1214687002.

  • 1:57:10

    40.21 Autoriser, en vertu du Règlement sur les usages conditionnels (RCA07-27006), l'installation d'un café-terrasse rattaché à un débit de boissons alcooliques situé au 3971, rue Ontario Est, à l'angle nord-est de l'avenue Charlemagne – 1217562008.

  • 1:57:40

    40.22 Rendre une décision suite à l'appel de la décision du comité consultatif d'urbanisme de ne pas accorder un certificat d'autorisation de démolition pour l'immeuble situé au 367, rue Mousseau (demande de certificat 3002377354) – 1217837003.

  • 1:58:00

    40.23

  • 1:59:30

    40.24

  • 1:59:40

    61 – Dépôts

  • 1:59:41

    60.01 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés pour la période du 1er au 30 juin 2021 – 1213264014.

  • 1:59:50

    60.02 Prendre acte du dépôt du rapport sur l'exercice des pouvoirs délégués aux fonctionnaires et employés, pour la période du 1er au 31 juillet 2021 – 1213264015.

  • 2:00:10

    70 – Autres sujets

  • 2:00:11

    70.01 Période de questions des membres du conseil

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  • envoyé 8 septembre 2021

Conseil d'arrondissement de Mercier-Hochelaga-Maisonneuve du 7 septembre 2021.

L’arrondissement de Mercier–Hochelaga-Maisonneuve est divisé en quatre districts électoraux et est représenté par cinq élu-es :
M. Pierre Lessard Blais, Maire d’Arrondissement; Mme Karine Boivin Roy, Conseillère de la Ville; M. Eric Alan Caldwell, Conseiller de la Ville;
Madame Laurence Lavigne Lalonde, Conseillère de la Ville; Mme Suzie Miron, Conseillère de la Ville.
Les élus doivent se réunir en séance ordinaire au moins dix fois par année pour décider des questions et matières qui lui sont soumises. Les décisions sont prises à la majorité des voix présentes.
 
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Tags: conseil
Catégories: Vie politique
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